Il me semble avoir vu dans la Partie R=E9glementaire, du code de la
sant=E9 publique un article qui pr=E9voyait le contenu du dossier m=E9dical
en cas d'hospitalisation.
Je ne le trouve plus !
Aurait il =E9t=E9 abrog=E9 ?
Peut-=EAtre que j'ai mal chercher, quelqu'un peut m'aider ?
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Ptilou
On 6 sep, 12:08, Ptilou wrote:
Bonjour,
Il me semble avoir vu dans la Partie Réglementaire, du code de la santé publique un article qui prévoyait le contenu du dossier médic al en cas d'hospitalisation. Je ne le trouve plus ! Aurait il été abrogé ? Peut-être que j'ai mal chercher, quelqu'un peut m'aider ?
Merci de votre aide
Ptilou
Désolé pour le bruit, j'ai trouvé ... R1112-2
On 6 sep, 12:08, Ptilou <pti...@gmail.com> wrote:
Bonjour,
Il me semble avoir vu dans la Partie Réglementaire, du code de la
santé publique un article qui prévoyait le contenu du dossier médic al
en cas d'hospitalisation.
Je ne le trouve plus !
Aurait il été abrogé ?
Peut-être que j'ai mal chercher, quelqu'un peut m'aider ?
Il me semble avoir vu dans la Partie Réglementaire, du code de la santé publique un article qui prévoyait le contenu du dossier médic al en cas d'hospitalisation. Je ne le trouve plus ! Aurait il été abrogé ? Peut-être que j'ai mal chercher, quelqu'un peut m'aider ?
