Droit d'auteur sur les captures d'écran

Le
Altheo
Bonsoir,
L'auteur d'une capture d'écran (C.E.) peut il prétendre à de quelconques droits sur
l'exploitation de celle ci ?
Le cas échéant, y a-t-il des differences si la capture concerne une fenetre windows,
un jeu video ? Dans ce dernier cas, les auteurs des créations figurant sur les C.E.
peuvent-ils s'opposer à un usage éventuel de ces vues ?

Merci d'avance pour vos avis éclairés :)

@+

T. Alary

--
Burzum, l'hypermusique
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Aleon
Le #16264941
Altheo wrote:

Bonsoir,
L'auteur d'une capture d'écran (C.E.) peut il prétendre à de quelconques


droits sur
l'exploitation de celle ci ?
Le cas échéant, y a-t-il des differences si la capture concerne une fenetre


windows,
un jeu video ? Dans ce dernier cas, les auteurs des créations figurant sur


les C.E.
peuvent-ils s'opposer à un usage éventuel de ces vues ?


Oui, au titre du droit d'auteur (pour les jeux).
pour ce qui est de zindozs , il faut vous rapproché de leur service
juridique (France) qui vous accorderont le droit d'utiliser les CE
avec leur "look and feel" , mais que pour dire du bien :D ,
si vous voulez faire un livre pour expliquer les Bugs , vous aurez droit
à une bonne "baffe" pour non respect des conditions.
plus generalement imaginez:
je fais des captures ecrans 25 fois par seconde , ça s'appelle
comment ? :D
Aleon



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Complaints-To:
Le #16264201
"Altheo" news:
Bonsoir,
L'auteur d'une capture d'écran (C.E.) peut il prétendre à de quelconques


droits sur
l'exploitation de celle ci ?




Non seulement il n'a aucun droit mais les éditeurs du logiciel dont une vue
a été capturé peut, lui, interdire une telle vue à la diffusion collective.
Certains éditeurs, d'ailleurs, en parlent dans leur docs.
Jacques Caron
Le #16262941
Salut,

On Mon, 09 Feb 2004 20:55:44 +0100, Altheo wrote:

L'auteur d'une capture d'écran (C.E.) peut il prétendre à de quelconques
droits sur l'exploitation de celle ci ?



Oui si il a apporté quelque chose en faisant la (les) capture(s)
d'écran(s) (par exemple une série de captures indiquant comment dessiner
un mouton avec un logiciel de dessin). C'est alors une oeuvre composite,
qui intègre d'autres oeuvres (l'interface graphique des logiciels
utilisés).

Non s'il s'agit bêtement d'une capture d'une application dans laquelle il
n'apporte rien (par exemple un jeu). Il s'agit alors d'une bête
reproduction de l'oeuvre originale.

Evidemment, il y a tous un tas de cas intermédiaires où ça peut se
discuter pas mal... :-(

Le cas échéant, y a-t-il des differences si la capture concerne une
fenetre windows, un jeu video ? Dans ce dernier cas, les auteurs des
créations figurant sur les C.E. peuvent-ils s'opposer à un usage
éventuel de ces vues ?



Oui, toutes les oeuvres qui font partie de la capture sont protégées, et
leurs auteurs peuvent faire valoir leurs droits. C'est comme prendre en
photo une oeuvre d'art ou un monument récents, on ne peut pas exploiter
ces photos sans l'accord de l'auteur de l'oeuvre d'origine (l'architecte
pour le monument).

Jacques.
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