Djeel wrote:Seule la lecture attentive des statuts permettra de répondre à ta
question. En cas de difficulté de compréhension des dits statuts, tu peux
poster les éléments qui te posent problème, ici, ou sur le forum
"elodis.aide-associations" sur le serveur "news.elodis.com"
j'ai pas trouvé ce serveur neuws, mais voici un extrait des statut que je me
suis procuré.
Article 14
Les membres du conseil d'administration sont composés de sept membres et de
trois suppléants. Il est élu à bulletin secret par l'AG. Les statuts
doivent prévoir que la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration.
Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois, sur
convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité la voix
du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le vote par procuration est admis dans la limite d'un mandat par membre.
Le conseil d'administration choisit parmi les membres fondateurs un bureau
composé de:
- un président avec éventuellement un vice-président,
- un secrétaire avec éventuellement un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.
Djeel wrote:
Seule la lecture attentive des statuts permettra de répondre à ta
question. En cas de difficulté de compréhension des dits statuts, tu peux
poster les éléments qui te posent problème, ici, ou sur le forum
"elodis.aide-associations" sur le serveur "news.elodis.com"
j'ai pas trouvé ce serveur neuws, mais voici un extrait des statut que je me
suis procuré.
Article 14
Les membres du conseil d'administration sont composés de sept membres et de
trois suppléants. Il est élu à bulletin secret par l'AG. Les statuts
doivent prévoir que la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration.
Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois, sur
convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité la voix
du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le vote par procuration est admis dans la limite d'un mandat par membre.
Le conseil d'administration choisit parmi les membres fondateurs un bureau
composé de:
- un président avec éventuellement un vice-président,
- un secrétaire avec éventuellement un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.
Djeel wrote:Seule la lecture attentive des statuts permettra de répondre à ta
question. En cas de difficulté de compréhension des dits statuts, tu peux
poster les éléments qui te posent problème, ici, ou sur le forum
"elodis.aide-associations" sur le serveur "news.elodis.com"
j'ai pas trouvé ce serveur neuws, mais voici un extrait des statut que je me
suis procuré.
Article 14
Les membres du conseil d'administration sont composés de sept membres et de
trois suppléants. Il est élu à bulletin secret par l'AG. Les statuts
doivent prévoir que la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration.
Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois, sur
convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité la voix
du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions
consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le vote par procuration est admis dans la limite d'un mandat par membre.
Le conseil d'administration choisit parmi les membres fondateurs un bureau
composé de:
- un président avec éventuellement un vice-président,
- un secrétaire avec éventuellement un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.
N'y a t i pas une faute de frappe ici : " ..la composition du conseil
d?administration, doit refléter la composition du conseil
Les membres ....sont composés de sept membres et de
N'y a t i pas une faute de frappe ici : " ..la composition du conseil
d?administration, doit refléter la composition du conseil
Les membres ....sont composés de sept membres et de
N'y a t i pas une faute de frappe ici : " ..la composition du conseil
d?administration, doit refléter la composition du conseil
Les membres ....sont composés de sept membres et de
a noter aussiLes membres ....sont composés de sept membres et de
a noter aussi
Les membres ....sont composés de sept membres et de
a noter aussiLes membres ....sont composés de sept membres et de
Bonjour
a écrit :Djeel wrote:Seule la lecture attentive des statuts permettra de répondre à ta
question. En cas de difficulté de compréhension des dits statuts, tu
peux poster les éléments qui te posent problème, ici, ou sur le forum
"elodis.aide-associations" sur le serveur "news.elodis.com"
>j'ai pas trouvé ce serveur neuws, mais voici un extrait des statut que je
me suis procuré.
Pourtant pas difficile à trouver mais pour cela comme il ne fait pas
partie de usenet (donc de .fr) il faut créer un nouveau compte news dans
le programme de messagerie (outlock, thunderbird, opéra ou autre) puis
s'abonner à ce forum en le sélectionnant.
Article 14
Les membres du conseil d'administration sont composés de sept membres et
de trois suppléants. Il est élu à bulletin secret par l'AG. Les statuts
doivent prévoir que la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration.
N'y a t i pas une faute de frappe ici : " ..la composition du conseil
d?administration, doit refléter la composition du conseil
d?administration. la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration... "
Ne s'agitait il pas : la composition du conseil d?administration, doit
> refléter la composition de l'association ?Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois, sur
convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité la
voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois
réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le vote par procuration est admis dans la limite d'un mandat par membre.
Le conseil d'administration choisit parmi les membres fondateurs un
bureau composé de:
- un président avec éventuellement un vice-président,
- un secrétaire avec éventuellement un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.
Cet article statutaire ne contient aucune disposition évoquant
l'existence de membres fondateurs ou leur attribuant quelques
caractéristiques spécifiques.
Si ces statuts ne comportent aucune autre précision sur les attributs
éventuellement donnés à des membres fondateurs c'est qu'ils sont
considérés comme membre, sans plus.
Mais il peut exister à d'autres endroits de ces statuts des précisions
ou attributs spécifiques concernant les membres fondateurs.
Pour que des membres fondateurs existent "officiellement" il faut que
les statuts le précise et que ces membres fondateurs soient nommés
quelque part (dans les statuts ou dans une annexe à ceux ci). Mais pour
qu'en plus ils aient des avantages ou des droits spécifiques il faut que
ces droits ou avantages fassent l'objet de dispositions statutaires.
En résumé, si les fondateurs ne sont pas précisés dans les statuts et
s'ils le sont mais sans que les statuts attribuent des droits
particuliers à cette catégorie de membre ils sont considérés comme
faisant partie de la catégorie de membre, sans plus.
Selon les informations données dans ce fil, sans autres dispositions
précises et explicites dans les statuts de cette association, un
fondateur a les droits de n'importe quel membre. Il ne bénéficie pas de
situation, d'avantage ou de droits différents. S'il postule à une
fonction d'administrateur il doit poser candidature comme les autres
membres, puis poser sa candidature, au sein du conseil d'administration
pour être désigné à une fonction dirigeante (président, secrétaire ou
trésorier).
Cordialement
Bonjour
yoyo@invalid.fr a écrit :
Djeel wrote:
Seule la lecture attentive des statuts permettra de répondre à ta
question. En cas de difficulté de compréhension des dits statuts, tu
peux poster les éléments qui te posent problème, ici, ou sur le forum
"elodis.aide-associations" sur le serveur "news.elodis.com"
>
j'ai pas trouvé ce serveur neuws, mais voici un extrait des statut que je
me suis procuré.
Pourtant pas difficile à trouver mais pour cela comme il ne fait pas
partie de usenet (donc de .fr) il faut créer un nouveau compte news dans
le programme de messagerie (outlock, thunderbird, opéra ou autre) puis
s'abonner à ce forum en le sélectionnant.
Article 14
Les membres du conseil d'administration sont composés de sept membres et
de trois suppléants. Il est élu à bulletin secret par l'AG. Les statuts
doivent prévoir que la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration.
N'y a t i pas une faute de frappe ici : " ..la composition du conseil
d?administration, doit refléter la composition du conseil
d?administration. la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration... "
Ne s'agitait il pas : la composition du conseil d?administration, doit
> refléter la composition de l'association ?
Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois, sur
convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité la
voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois
réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le vote par procuration est admis dans la limite d'un mandat par membre.
Le conseil d'administration choisit parmi les membres fondateurs un
bureau composé de:
- un président avec éventuellement un vice-président,
- un secrétaire avec éventuellement un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.
Cet article statutaire ne contient aucune disposition évoquant
l'existence de membres fondateurs ou leur attribuant quelques
caractéristiques spécifiques.
Si ces statuts ne comportent aucune autre précision sur les attributs
éventuellement donnés à des membres fondateurs c'est qu'ils sont
considérés comme membre, sans plus.
Mais il peut exister à d'autres endroits de ces statuts des précisions
ou attributs spécifiques concernant les membres fondateurs.
Pour que des membres fondateurs existent "officiellement" il faut que
les statuts le précise et que ces membres fondateurs soient nommés
quelque part (dans les statuts ou dans une annexe à ceux ci). Mais pour
qu'en plus ils aient des avantages ou des droits spécifiques il faut que
ces droits ou avantages fassent l'objet de dispositions statutaires.
En résumé, si les fondateurs ne sont pas précisés dans les statuts et
s'ils le sont mais sans que les statuts attribuent des droits
particuliers à cette catégorie de membre ils sont considérés comme
faisant partie de la catégorie de membre, sans plus.
Selon les informations données dans ce fil, sans autres dispositions
précises et explicites dans les statuts de cette association, un
fondateur a les droits de n'importe quel membre. Il ne bénéficie pas de
situation, d'avantage ou de droits différents. S'il postule à une
fonction d'administrateur il doit poser candidature comme les autres
membres, puis poser sa candidature, au sein du conseil d'administration
pour être désigné à une fonction dirigeante (président, secrétaire ou
trésorier).
Cordialement
Bonjour
a écrit :Djeel wrote:Seule la lecture attentive des statuts permettra de répondre à ta
question. En cas de difficulté de compréhension des dits statuts, tu
peux poster les éléments qui te posent problème, ici, ou sur le forum
"elodis.aide-associations" sur le serveur "news.elodis.com"
>j'ai pas trouvé ce serveur neuws, mais voici un extrait des statut que je
me suis procuré.
Pourtant pas difficile à trouver mais pour cela comme il ne fait pas
partie de usenet (donc de .fr) il faut créer un nouveau compte news dans
le programme de messagerie (outlock, thunderbird, opéra ou autre) puis
s'abonner à ce forum en le sélectionnant.
Article 14
Les membres du conseil d'administration sont composés de sept membres et
de trois suppléants. Il est élu à bulletin secret par l'AG. Les statuts
doivent prévoir que la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration.
N'y a t i pas une faute de frappe ici : " ..la composition du conseil
d?administration, doit refléter la composition du conseil
d?administration. la composition du conseil d?administration, doit
refléter la composition du conseil d?administration... "
Ne s'agitait il pas : la composition du conseil d?administration, doit
> refléter la composition de l'association ?Le conseil d'administration se réunit au moins tous les six mois, sur
convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité la
voix du président est prépondérante.
Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois
réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Le vote par procuration est admis dans la limite d'un mandat par membre.
Le conseil d'administration choisit parmi les membres fondateurs un
bureau composé de:
- un président avec éventuellement un vice-président,
- un secrétaire avec éventuellement un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
Le bureau est élu pour un an. Les membres sortants sont rééligibles.
Cet article statutaire ne contient aucune disposition évoquant
l'existence de membres fondateurs ou leur attribuant quelques
caractéristiques spécifiques.
Si ces statuts ne comportent aucune autre précision sur les attributs
éventuellement donnés à des membres fondateurs c'est qu'ils sont
considérés comme membre, sans plus.
Mais il peut exister à d'autres endroits de ces statuts des précisions
ou attributs spécifiques concernant les membres fondateurs.
Pour que des membres fondateurs existent "officiellement" il faut que
les statuts le précise et que ces membres fondateurs soient nommés
quelque part (dans les statuts ou dans une annexe à ceux ci). Mais pour
qu'en plus ils aient des avantages ou des droits spécifiques il faut que
ces droits ou avantages fassent l'objet de dispositions statutaires.
En résumé, si les fondateurs ne sont pas précisés dans les statuts et
s'ils le sont mais sans que les statuts attribuent des droits
particuliers à cette catégorie de membre ils sont considérés comme
faisant partie de la catégorie de membre, sans plus.
Selon les informations données dans ce fil, sans autres dispositions
précises et explicites dans les statuts de cette association, un
fondateur a les droits de n'importe quel membre. Il ne bénéficie pas de
situation, d'avantage ou de droits différents. S'il postule à une
fonction d'administrateur il doit poser candidature comme les autres
membres, puis poser sa candidature, au sein du conseil d'administration
pour être désigné à une fonction dirigeante (président, secrétaire ou
trésorier).
Cordialement
Bonjour,
DUCHENE PASCAL a écrit :a noter aussiLes membres ....sont composés de sept membres et de
Exact :-))
Devenir dirigeant d'association est probablement le seul sectur de la
vie quotidienne et sociale pour lequel il n'est nul besoin de diplome ni
de curriculum vitae. Et c'est heureux.
Mais il existe un volet de cette fonction qui nécessite de savoir
rédiger un texte en français ou de savoir, au minimum le lire : celui du
document appelé statuts.
Un tel document ressemble en fait à un texte de loi par la rigueur de
son contenu tant en termes employés qu'en construction grammaticale.
Une phrase, ou une disposition mal rédigée peut conduire à des ennuisz
de fonctionnement ou à une paralysie juridique de l'association pour peu
qu'un membre un peu plus doué pour la lecture (ou pire pour l'analyse)
des statuts devient, en plus, procédurier ...
Cordialement
Bonjour,
DUCHENE PASCAL a écrit :
a noter aussi
Les membres ....sont composés de sept membres et de
Exact :-))
Devenir dirigeant d'association est probablement le seul sectur de la
vie quotidienne et sociale pour lequel il n'est nul besoin de diplome ni
de curriculum vitae. Et c'est heureux.
Mais il existe un volet de cette fonction qui nécessite de savoir
rédiger un texte en français ou de savoir, au minimum le lire : celui du
document appelé statuts.
Un tel document ressemble en fait à un texte de loi par la rigueur de
son contenu tant en termes employés qu'en construction grammaticale.
Une phrase, ou une disposition mal rédigée peut conduire à des ennuisz
de fonctionnement ou à une paralysie juridique de l'association pour peu
qu'un membre un peu plus doué pour la lecture (ou pire pour l'analyse)
des statuts devient, en plus, procédurier ...
Cordialement
Bonjour,
DUCHENE PASCAL a écrit :a noter aussiLes membres ....sont composés de sept membres et de
Exact :-))
Devenir dirigeant d'association est probablement le seul sectur de la
vie quotidienne et sociale pour lequel il n'est nul besoin de diplome ni
de curriculum vitae. Et c'est heureux.
Mais il existe un volet de cette fonction qui nécessite de savoir
rédiger un texte en français ou de savoir, au minimum le lire : celui du
document appelé statuts.
Un tel document ressemble en fait à un texte de loi par la rigueur de
son contenu tant en termes employés qu'en construction grammaticale.
Une phrase, ou une disposition mal rédigée peut conduire à des ennuisz
de fonctionnement ou à une paralysie juridique de l'association pour peu
qu'un membre un peu plus doué pour la lecture (ou pire pour l'analyse)
des statuts devient, en plus, procédurier ...
Cordialement
je me doute bien mais j'en suis pas l'auteur
je me doute bien mais j'en suis pas l'auteur
je me doute bien mais j'en suis pas l'auteur
il faut que je regarde de plus près et peut être postés tout les status pour
voir
il faut que je regarde de plus près et peut être postés tout les status pour
voir
il faut que je regarde de plus près et peut être postés tout les status pour
voir
Bonjour,il faut que je regarde de plus près et peut être postés tout les status
pour voir
Compte tenu des formulations un peu "fantaisistes" déjà signalées il
faut craindre que le reste du contenu total de ces statuts comporte
beaucoup d'autres ... imperfections.
Je n'effectue pas d'analyse entière des statuts sur ce forum les
réservant à notre forum elodis. Si vous postez le contenu entier de ces
statuts ici, sur fr.misc.droit, je limiterai ma réponse au champ soulevé
par votre question initiale.
Cordialement.
Bonjour,
il faut que je regarde de plus près et peut être postés tout les status
pour voir
Compte tenu des formulations un peu "fantaisistes" déjà signalées il
faut craindre que le reste du contenu total de ces statuts comporte
beaucoup d'autres ... imperfections.
Je n'effectue pas d'analyse entière des statuts sur ce forum les
réservant à notre forum elodis. Si vous postez le contenu entier de ces
statuts ici, sur fr.misc.droit, je limiterai ma réponse au champ soulevé
par votre question initiale.
Cordialement.
Bonjour,il faut que je regarde de plus près et peut être postés tout les status
pour voir
Compte tenu des formulations un peu "fantaisistes" déjà signalées il
faut craindre que le reste du contenu total de ces statuts comporte
beaucoup d'autres ... imperfections.
Je n'effectue pas d'analyse entière des statuts sur ce forum les
réservant à notre forum elodis. Si vous postez le contenu entier de ces
statuts ici, sur fr.misc.droit, je limiterai ma réponse au champ soulevé
par votre question initiale.
Cordialement.
moi se qui me choque c'est que mon amie a mis 3 ans pour pouvoir monté son
association et aujourd'hui après 6 mois de vie on parle déjà éléctions
moi se qui me choque c'est que mon amie a mis 3 ans pour pouvoir monté son
association et aujourd'hui après 6 mois de vie on parle déjà éléctions
moi se qui me choque c'est que mon amie a mis 3 ans pour pouvoir monté son
association et aujourd'hui après 6 mois de vie on parle déjà éléctions
Ce qui me choque c'est que mon amie a mis 3 ans pour pouvoir monté son
association et aujourd'hui après 6 mois de vie on parle déjà él éctions
Ce qui me choque c'est que mon amie a mis 3 ans pour pouvoir monté son
association et aujourd'hui après 6 mois de vie on parle déjà él éctions
Ce qui me choque c'est que mon amie a mis 3 ans pour pouvoir monté son
association et aujourd'hui après 6 mois de vie on parle déjà él éctions