Droit d'auteur sur oeuvre transcodée (elle meme une oeuvre) ?

Le
stephnews2
Bonjour,


Je me pose une question (assez theorique) sur la legalité de diffuser
des informations protégées par le droit d'auteur mais sous forme codée
ou plus exactement transormée, sachant que la forme transormée est à
priori elle meme une oeuvre !

Je detail un peu :

Soit une oeuvre musicale comme "Au clair de la lune" :
DO-DO-DO-RE-MI-RE-DO-MI-RE-RE-DO

Si cette oeuvre n'est pas dans le domaine publique (l'est-elle
d'ailleurs?) je ne peux meme pas diffuser cette suite de notes (sous
forme sonore, de partition ou ecrite comme ci-dessus) sans etre
inquiété par l'auteur ou par la Sacem.

Admettons que je la diffuse sous cette forme :

"Dinant Debout Dans le Refectoire, Marcel Ribouldingue Machonnait
Religieusement sa Dinde au Marrons. Rapidement, Ribouldingue Digéra
."


Il suffit de transormer les initiales en majuscules des mots pas la
note qui comment par la meme lettre (Dinant Debout = DO DO).
Si le morceau musical etait protégé est-ce que une personne diffusant
l'oeuvre literraire pourrait-elle etre poursuivie ?


Sur quel base jurique peut-on poursuivre l'auteur de la phrase ?
Intrasequement ce n'est pas un morceau musical.
Est-ce juste sur le fait que "potentielement" avec le transcodage (qui
peut etre de notoriété publique) ca donne une oeuvre musicale protégé
?
Est-ce une preuve suffisante ?

Je m'interroge parce-que potentiellement dans "Les misérables" il y a
surement (il suffit de savoir quel algorithme Victo Hugo à utilisé) la
mélodie du dernier tube à la mode .


Merci.
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Tartofrez
Le #15178031
Bonjour,

dans "Les misérables" il y a
surement (il suffit de savoir quel
algorithme Victo Hugo à utilisé) la
mélodie du dernier tube à la mode ....



Permettez-moi de vous dire que vos craintes d'attaques juridiques sont
infondées.

Si un juge devait examiner une requête concernant la "ressemblance" entre
votre phrase littéraire et la mélodie, il débouterait surement le plaignant.

Le rouge du logo de SFR est probablement le même rouge que celui de la
devanture du resto chinois en bas de chez moi.
Est-ce que SFR pour ce motif a le droit d'attaquer le resto chinois pour
contrefaçon du rouge charté SFR ?
Non, je ne le pense pas.

Vous pouvez dormir tranquille.
Et accessoirement, attention à ne pas trop titiller les drosophiles.

--
T.
steph
Le #15177631
Tartofrez a écrit :
Permettez-moi de vous dire que vos craintes d'attaques juridiques sont
infondées.
../..
Si un juge devait examiner une requête concernant la "ressemblance" entre
votre phrase littéraire et la mélodie, il débouterait surement le plaignant.
../..
Vous pouvez dormir tranquille.
Et accessoirement, attention à ne pas trop titiller les drosophiles.




Quand on voit la rapidité et l'impact de la diffusion sur les reseau P2P
(Kasaa et autre), est-ce que le juge serait si clement s'il semble que
deliberement, l'oeuvre musicale (ou literraire) originale à été
transcodée sous une forme qui donne l'apprence d'etre un document
anodin. L'algo lui meme etant considéré de notoriété publique.


Si je prend l'exemple musical :

1/
Un pirate telechage un Mp3.
A priori c'est juste un fichier formé d'octets sans propriété particuliere.
Pour le condamner , il faut prouver que ca correspond a une oeuvre protégée.
Le format MP3 etant connu. La suite d'octet après decodage MP3 et
ecoutée, donne un morceau musical => Le piratage est avéré.

2/

Le pirate telecharge un texte en Francais.
A priori c'est juste un fichier formé d'octets avec la propriété
particuliere que ces octets forment des lettres et aussi des mots
(exemple du premier Post "Dinant Debout Dans le Refectoire...").

Pour le condamner , il faut prouver que ca correspond a une oeuvre protégée.
Le texte n'est pas une oeuvre protégée, ca pourrait donc s'arreter là.

Mais il existe un algo connu qui à partir de ce texte non protégé
transcode les octets du texte en une suite d'octet qui eux donne par ex.
un fichier MP3 d'une oeuvre protégée.
=> Le piratage est-il avéré ?



C'est là que je comprends pas. Comment peut-on poursuivre quelqu'un pour
avoir telechargé une oeuvre NON protégé juste sous pretexte qu'avec un
certain algo ca donne aussi une oeuvre protégée.




P.S Ne t'inquietes pas pour les drosophiles :-))
GraphSeb
Le #15177581
Dans le message :c6stmi$,
steph

C'est là que je comprends pas. Comment peut-on poursuivre quelqu'un
pour avoir telechargé une oeuvre NON protégé juste sous pretexte
qu'avec un certain algo ca donne aussi une oeuvre protégée.



Parce que le parquet induira facilement de la /répétition/ de ces
/coïncidences/ une intention délictuelle tout à fait claire. Cela dit, il
n'est pas évident que le magistrat du siège établisse la corrélation
nécessaire entre intention délictuelle et faits matériels (éventuellement)
constitutifs du délit. Maintenant, en matière de publication, il faut
voir...

--
GraphSeb
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