Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

Droit d'auteur d'une radiographie

13 réponses
Avatar
belette
Bonjour,

Un patient est-il propri=E9taire des droits d'auteurs d'une radiographie
m=E9dicale ?

merci

3 réponses

1 2
Avatar
gerald.coyot
Emma wrote:

Ariel DAHAN a écrit :
> "Leo" a écrit dans le message de news:
> 446afaee$0$5032$
>
>>"Patrick Vuichard" a écrit dans le message
>>de news:
>>
>>>JustMe a écrit, le 17/05/2006 12:10 :
>>>
>>>
>>>>>Quels droits d'auteurs ??? Depuis quand une radiographie est-elle une
>>>>>oeuvre de l'esprit ?
>>>>
>>>>Ni plus ni moins qu'une photo normale. C'est juste l'appareil qui
>>>>change...
>>>
>>>Non, le sujet et l'intention changent aussi. Donc ce n'est pas plus une
>>>oeuvre de l'esprit qu'une conversation sur le temps qu'il fait tenu au
>>>bistrot avec un ballon à la main.
>>
>>dans ce cas, la personne photographiee ou radiographiee a des droits sur
>>son image :=))
>>et le radiographe aussi
>
>
> La personne radiographiée a toujours des droits sur son image. Celà
> s'appelle le secret médical.
> La radiographie lui appartient, et le radiographiste n'en sort pas de copie.

sauf votre respect, vous n'avez pas l'impression qu'on mélange tout là :
droit à l'image, secret médical, droit d'auteur

Emma -refuse de marcher sur la tête



Oui, les choses sont simples, le cliché appartient de plein droit au
patient.
Le médecin prescripteur peut en garder une copie dans le dossier du
patient.
Le dossier du patient appartient au médecin, le patient peut en demander
une copie.
--
Amitiés, Gérard Cojot
'Bienheureux les fêlés, ils laisseront passer ma lumière'[M.Audiard]
http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Avatar
Le Loup
Patrick Vuichard a écrit :
Un patient est-il propriétaire des droits d'auteurs d'une radiographie
médicale ?



Quels droits d'auteurs ??? Depuis quand une radiographie est-elle une
oeuvre de l'esprit ?



Imaginons que je veuille monter Hamlet et que j'aie justement une radio
de mon crâne... ça pourrait faire une belle affiche, non ? Ai-je le
droit d'utiliser cette radio librement ? La question se pose
effectivement...

Cordialement,
Hervé LOTH
--
LE LOUP THEATRE
www.lelouptheatre.tk
ou
http://lelouptheatre.free.fr
Avatar
gerald.coyot
Le Loup wrote:

Imaginons que je veuille monter Hamlet et que j'aie justement une radio
de mon crâne... ça pourrait faire une belle affiche, non ? Ai-je le
droit d'utiliser cette radio librement ? La question se pose
effectivement...



Totafé, c'est ton crâne non ?
--
Amitiés, Gérard Cojot
'Bienheureux les fêlés, ils laisseront passer ma lumière'[M.Audiard]
http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
1 2