droit a un avocat et malade mentaux ?
Le
Philippe
Bonjour,
Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cou=
rs de cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas=
de trouble mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?
D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la bibliot=
heque !
Ptilou
Quelqu'un aurait il l’amabilité, de me donne la jurisprudence de la Cou=
rs de cassation, parlant d'une obligation d’être représenté, en cas=
de trouble mentaux, je me rappelle plus les mots clés de la decission ?
D'avance merci, ca m'evitera de prendre la place d'un etudiant a la bibliot=
heque !
Ptilou
je vous rappelle que l'usage du français est obligatoire sur les
groupes de toute la hiérarchie fr.*
DTC, mon lulu !
occupe-toi donc du tien il déborde vu que dès qu'on te voit poster tout
le monde n'a qu'une envie c'est que tu ailles chier ailleurs d'ailleurs
tu le sais bien tu continues à signer ptilou quelque soit ton pseudo
pour être sûr de bien saloper les lieux
La complainte douloureuse d'un chiens galeux qui aboies, n'est en rien juri dique, donc deuxième couche DTC !
Ayé, j'ai reçu mes carte de proctologie, si t'es dans le besoin, pour u ne consultation, nÂ’hésite pas !
Ptilou
au fait l'inculte t'as perdu ton bescherelle?
avec tout ce que tu te chies dessus c'est toi qui es dans le besoin
ben oui on le sait