Droit de la famille

Le
Luc Michalski-Dylag
Peut on exceptionnellement avoir deux passeports, ou un passeport et un
duplicata officiel, pour un enfant ?

Mes deux parents sont en train de s'engager dans une lutte juridique qui
risque d'être néfaste à l'équilibre mental de ma soeur. Le passeport est en
cause. L'un ne veut pas le céder à l'autre de peur que l'autre parti le
conserve à des fins de fuites à l'étranger ou autres L'alternative idéale
est d'avoir une sorte de duplicata du passeportJ ai entendu une telle
alternative au CANADA mais est ce que le droit français ou une jurisprudence
pose un fondement de réglement

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Apokrif
Le #14397251
Luc Michalski-Dylag :

Peut on exceptionnellement avoir deux passeports, ou un passeport et
un duplicata officiel, pour un enfant ?



Ce qui est sûr, c'est que l'enfant de moins de 15 ans peut être
mentionné sur le passeport d'une autre personne.
--
« Peri Theôn akouein ethelontas dei men ek paidôn êkhthai kalôs, kai
mê anoêtois suntrephesthai doxais » SALOUSTIOS
______________________________________________________________
Stanford Encyclopedia of Philosophy: http://plato.stanford.edu
Apokrif
Le #14397241
Luc Michalski-Dylag :

Peut on exceptionnellement avoir deux passeports, ou un passeport et
un duplicata officiel, pour un enfant ?



Ce qui est sûr, c'est que l'enfant de moins de 15 ans peut être
mentionné sur le passeport d'une autre personne (majeure).
--
« Peri Theôn akouein ethelontas dei men ek paidôn êkhthai kalôs, kai
mê anoêtois suntrephesthai doxais » SALOUSTIOS
______________________________________________________________
Stanford Encyclopedia of Philosophy: http://plato.stanford.edu
gerald.cojot
Le #14397221
Apokrif
Luc Michalski-Dylag :

> Peut on exceptionnellement avoir deux passeports, ou un passeport et
> un duplicata officiel, pour un enfant ?

Ce qui est sûr, c'est que l'enfant de moins de 15 ans peut être
mentionné sur le passeport d'une autre personne (majeure).



Sinon: carte d'identité + autorisation de sortie de territoire équivalent passeport.
--
" On ne peut donner que deux choses à ses enfants:
Des racines et des ailes."
http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Jacques Caron
Le #14397211
On Mon, 15 Dec 2003 17:19:30 +0100, Gérard Cojot wrote:

Sinon: carte d'identité + autorisation de sortie de territoire > équivalent passeport.



Ca dépend du pays de destination...

Jacques.
--
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