Bonjour à tous,
Mon frère a hérité de la maison de nos parents, une ancienne maison de
village actuellement en location. Pour accéder à cette maison située en
hauteur par rapport à la rue, il y a deux accès qui passent chacun sur le
terrain des voisins. Cette situation date d'au-moins de deux siècles et elle
n'a pas changé de mémoire d'homme. Il n'existe rien d'écrit concernant les
droits de passage. Voir un schéma du site ci-dessous :
http://cjoint.com/data/0LqlbwXScgc.htm
Or, le nouveau propriétaire (Voisin B) mécontent du passage des locataires,
a annoncé oralement son intention de condamner par un mur l'accès B. Il dit
avoir consulté un notaire qui lui aurait donné le feu vert. Je précise que
l'accès B est le plus pratique car le plus large et le moins pentu.
Que pensez-vous de la situation ? Que faire si le voisin met son intention à
exécution ?
Merci de vos lumières,
Alceste
On passe devant chez lui en s'esclaffant à minuit quand on rentre de boîte?
Heu, minuit, c'est l'heure où l'on *part* en boîte.
Peut-être pas, en Belgique :-)
En effet.
-- jr
Alceste
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de groupe de discussion : "Il faut un passage, ça c'est sûr. Mais pas deux. Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage." Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le passage d'un véhicule plus large comme un camion. Alceste
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de groupe de discussion :
"Il faut un passage, ça c'est sûr.
Mais pas deux.
Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage."
Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une
voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le
passage d'un véhicule plus large comme un camion.
Alceste
"Laurent Jumet" a écrit dans le message de groupe de discussion : "Il faut un passage, ça c'est sûr. Mais pas deux. Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage." Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le passage d'un véhicule plus large comme un camion. Alceste
Laurent Jumet
Hello Alceste !
"Alceste" wrote:
"Il faut un passage, ça c'est sûr. Mais pas deux. Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage." Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le passage d'un véhicule plus large comme un camion. Alceste
Ce n'est pas un problème, parce que le droit de passage doit être nécessaire et suffisant. On ne peut demander plus que ce qu'il faut, et on ne peut se voir refuser ce qui est nécessaire.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Hello Alceste !
"Alceste" <Alceste@invalid.fr> wrote:
"Il faut un passage, ça c'est sûr.
Mais pas deux.
Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage."
Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une
voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le
passage d'un véhicule plus large comme un camion.
Alceste
Ce n'est pas un problème, parce que le droit de passage doit être nécessaire et
suffisant. On ne peut demander plus que ce qu'il faut, et on ne peut se voir refuser
ce qui est nécessaire.
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
"Il faut un passage, ça c'est sûr. Mais pas deux. Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage." Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le passage d'un véhicule plus large comme un camion. Alceste
Ce n'est pas un problème, parce que le droit de passage doit être nécessaire et suffisant. On ne peut demander plus que ce qu'il faut, et on ne peut se voir refuser ce qui est nécessaire.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
.
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1le28tp.1aoz7me17zywlcN%
Laurent Jumet wrote:
On passe devant chez lui en s'esclaffant à minuit quand on rentre de boîte?
Heu, minuit, c'est l'heure où l'on *part* en boîte. -- Tardigradus e^i?=-1 c'est magnifique
.../...
ya des séances à 18h00 bien " encadrées " pour les jeunes ..donc retour à 24h00 est normal dans ce genre de maison ( j'ai occupé en gite de vanacance ) c'est qu'on ne pense pas toujours à fermer ses volets au rdc et que le passage des voisins s'effectue silencieusement sur l'herbe du chemin ...
V
"Tardigradus" <patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid> a écrit dans le
message de news:
1le28tp.1aoz7me17zywlcN%patrick.1200RTcazaux@cadratin.fr.invalid...
On passe devant chez lui en s'esclaffant
à minuit quand on rentre de boîte?
Heu, minuit, c'est l'heure où l'on *part* en boîte.
--
Tardigradus
e^i?=-1 c'est magnifique
.../...
ya des séances à 18h00 bien " encadrées " pour les jeunes
..donc retour à 24h00 est normal
dans ce genre de maison ( j'ai occupé en gite de vanacance ) c'est qu'on ne
pense pas toujours
à fermer ses volets au rdc et que le passage des voisins s'effectue
silencieusement sur l'herbe du chemin ...
"Tardigradus" a écrit dans le message de news: 1le28tp.1aoz7me17zywlcN%
Laurent Jumet wrote:
On passe devant chez lui en s'esclaffant à minuit quand on rentre de boîte?
Heu, minuit, c'est l'heure où l'on *part* en boîte. -- Tardigradus e^i?=-1 c'est magnifique
.../...
ya des séances à 18h00 bien " encadrées " pour les jeunes ..donc retour à 24h00 est normal dans ce genre de maison ( j'ai occupé en gite de vanacance ) c'est qu'on ne pense pas toujours à fermer ses volets au rdc et que le passage des voisins s'effectue silencieusement sur l'herbe du chemin ...
V
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"Laurent Jumet" a écrit dans le message de news:
Hello Alceste !
"Alceste" wrote:
"Il faut un passage, ça c'est sûr. Mais pas deux. Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage." Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le passage d'un véhicule plus large comme un camion. Alceste
Ce n'est pas un problème, parce que le droit de passage doit être nécessaire et suffisant. On ne peut demander plus que ce qu'il faut,
et on ne peut se voir refuser
ce qui est nécessaire.
le plateau élévateur au cul du camion de déménagement stationné au pied de la porte en fait-il parti? s'agissant d'un logement qui était loué donc de rotation meublée susceptible d'être fréquente
V
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
"Laurent Jumet" <1st_NAME.Lst_NAME@skynet.be> a écrit dans le message de
news: GED52B18903@1st_NAME.Lst_NAME.skynet.be...
Hello Alceste !
"Alceste" <Alceste@invalid.fr> wrote:
"Il faut un passage, ça c'est sûr.
Mais pas deux.
Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage."
Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une
voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le
passage d'un véhicule plus large comme un camion.
Alceste
Ce n'est pas un problème, parce que le droit de passage doit être
nécessaire et
suffisant. On ne peut demander plus que ce qu'il faut,
et on ne peut se voir refuser
ce qui est nécessaire.
le plateau élévateur au cul du camion de déménagement
stationné au pied de la porte en fait-il parti?
s'agissant d'un logement qui était loué donc de rotation meublée
susceptible d'être fréquente
V
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
"Il faut un passage, ça c'est sûr. Mais pas deux. Et le choix de l'endroit peut exiger un arbitrage." Ce qui complique la situation c'est que l'accès A permet le passage d'une voiture (mais c'est étroit et pentu) alors que l'accès B permet seul le passage d'un véhicule plus large comme un camion. Alceste
Ce n'est pas un problème, parce que le droit de passage doit être nécessaire et suffisant. On ne peut demander plus que ce qu'il faut,
et on ne peut se voir refuser
ce qui est nécessaire.
le plateau élévateur au cul du camion de déménagement stationné au pied de la porte en fait-il parti? s'agissant d'un logement qui était loué donc de rotation meublée susceptible d'être fréquente
V
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
gospan
Le 16/12/2013 11:14, Alceste a écrit :
Bonjour à tous, Mon frère a hérité de la maison de nos parents, une ancienne maison de village actuellement en location. Pour accéder à cette maison située en hauteur par rapport à la rue, il y a deux accès qui passent chacun sur le terrain des voisins. Cette situation date d'au-moins de deux siècles et elle n'a pas changé de mémoire d'homme. Il n'existe rien d'écrit concernant les droits de passage. Voir un schéma du site ci-dessous :
http://cjoint.com/data/0LqlbwXScgc.htm
Or, le nouveau propriétaire (Voisin B) mécontent du passage des locataires, a annoncé oralement son intention de condamner par un mur l'accès B. Il dit avoir consulté un notaire qui lui aurait donné le feu vert. Je précise que l'accès B est le plus pratique car le plus large et le moins pentu. Que pensez-vous de la situation ? Que faire si le voisin met son intention à exécution ? Merci de vos lumières, Alceste
Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C), qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée ?
Le 16/12/2013 11:14, Alceste a écrit :
Bonjour à tous,
Mon frère a hérité de la maison de nos parents, une ancienne maison de
village actuellement en location. Pour accéder à cette maison située en
hauteur par rapport à la rue, il y a deux accès qui passent chacun sur le
terrain des voisins. Cette situation date d'au-moins de deux siècles et
elle
n'a pas changé de mémoire d'homme. Il n'existe rien d'écrit concernant les
droits de passage. Voir un schéma du site ci-dessous :
http://cjoint.com/data/0LqlbwXScgc.htm
Or, le nouveau propriétaire (Voisin B) mécontent du passage des locataires,
a annoncé oralement son intention de condamner par un mur l'accès B. Il dit
avoir consulté un notaire qui lui aurait donné le feu vert. Je précise que
l'accès B est le plus pratique car le plus large et le moins pentu.
Que pensez-vous de la situation ? Que faire si le voisin met son
intention à
exécution ?
Merci de vos lumières,
Alceste
Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C),
qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée ?
Bonjour à tous, Mon frère a hérité de la maison de nos parents, une ancienne maison de village actuellement en location. Pour accéder à cette maison située en hauteur par rapport à la rue, il y a deux accès qui passent chacun sur le terrain des voisins. Cette situation date d'au-moins de deux siècles et elle n'a pas changé de mémoire d'homme. Il n'existe rien d'écrit concernant les droits de passage. Voir un schéma du site ci-dessous :
http://cjoint.com/data/0LqlbwXScgc.htm
Or, le nouveau propriétaire (Voisin B) mécontent du passage des locataires, a annoncé oralement son intention de condamner par un mur l'accès B. Il dit avoir consulté un notaire qui lui aurait donné le feu vert. Je précise que l'accès B est le plus pratique car le plus large et le moins pentu. Que pensez-vous de la situation ? Que faire si le voisin met son intention à exécution ? Merci de vos lumières, Alceste
Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C), qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée ?
Alceste
"gospan" a écrit dans le message de groupe de discussion : Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C), qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée ?
Non, en raison du dénivelé entre la rue et le terrain où se situe la maison, une rampe indépendante serait bien trop abrupte pour l'accès d'un véhicule. Alceste
"gospan" a écrit dans le message de groupe de discussion :
Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C),
qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée ?
Non, en raison du dénivelé entre la rue et le terrain où se situe la maison,
une rampe indépendante serait bien trop abrupte pour l'accès d'un véhicule.
Alceste
"gospan" a écrit dans le message de groupe de discussion : Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C), qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée ?
Non, en raison du dénivelé entre la rue et le terrain où se situe la maison, une rampe indépendante serait bien trop abrupte pour l'accès d'un véhicule. Alceste
Max Illaire
Alceste wrote: || "gospan" a écrit dans le message de groupe de discussion : || Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C), || qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée || ? || || Non, en raison du dénivelé entre la rue et le terrain où se situe la || maison, une rampe indépendante serait bien trop abrupte pour l'accès || d'un véhicule. Alceste
Vous n'êtes pas obligé de faire un accès direct s'il y a trop de pente, mais vous avez suffisamment de largeur pour faire un accès en virage(s). C'est sûr qu'il est plus facile et moins coûteux d'emmerder les voisins.
Alceste wrote:
|| "gospan" a écrit dans le message de groupe de discussion :
|| Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C),
|| qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée
|| ?
||
|| Non, en raison du dénivelé entre la rue et le terrain où se situe la
|| maison, une rampe indépendante serait bien trop abrupte pour l'accès
|| d'un véhicule. Alceste
Vous n'êtes pas obligé de faire un accès direct s'il y a trop de pente, mais vous avez suffisamment de largeur pour faire un accès en virage(s). C'est sûr qu'il est plus facile et moins coûteux d'emmerder les voisins.
Alceste wrote: || "gospan" a écrit dans le message de groupe de discussion : || Est-il matériellement possible de créer une 3eme rampe d'accès (C), || qui donnerait un accès indépendant à la rue, pour la maison enclavée || ? || || Non, en raison du dénivelé entre la rue et le terrain où se situe la || maison, une rampe indépendante serait bien trop abrupte pour l'accès || d'un véhicule. Alceste
Vous n'êtes pas obligé de faire un accès direct s'il y a trop de pente, mais vous avez suffisamment de largeur pour faire un accès en virage(s). C'est sûr qu'il est plus facile et moins coûteux d'emmerder les voisins.
