Droit Série
Le
Secular
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Bonjour,
Faut-il payer des droits à une série pour utiliser des photos, et noms de ces personnages dans une application mobile générant des revenus ?
Si oui, comment rentrer en contact avec les personnes concernés ?
Merci
Faut-il payer des droits à une série pour utiliser des photos, et noms de ces personnages dans une application mobile générant des revenus ?
Si oui, comment rentrer en contact avec les personnes concernés ?
Merci
Bonjour.
Je pense que c'est plus une question pour news:fr.misc.droit.internet, vers
lequel je redirige cette discussion.
De rien.