droits d'auteurs / droits d'exploitation

Le
someone
Bonjour,

N'ayant aucune connaissance concernant les questions juridiques, j'espère
trouver sur ce newsgroup une réponse à mon interrogation. Merci de
m'aiguiller vers le bon forum ou vers un site si je me trompe.

J'ai créé un jeu basé sur "le seigneur des anneaux" et je souhaiterai le
proposer à une maison d'édition pour qu'ils rachètent mes droits d'auteurs
(puis qu'ils en fassent ce qu'ils veulent par la suite). En ce qui me
concerne, je ne veux donc pas exploiter ma création a des fins commerciales.

Pour éviter que la maison exploite ce jeu à mon insu, par exemple en
revendiquant les droits d'auteurs après que je le leur ai présenté le
principe, je suppose qu'il me faut le déclarer auprès de l'INPI. Ma question
est la suivante :

Vu que je me base sur l'oeuvre de tolkien, dois je demander un droit
d'exploitation de cette oeuvre ? Même si je ne compte pas l'exploiter a des
fins commerciales ?
Concernant la maison d'édition, si elle me rachète les droits d'auteurs (ce
qui n'est pas gagné, je vous l'accorde), devra t'elle déjà posséder ou
acheter des droits d'exploitation du "seigneur des anneaux" ?
Dans le cas ou je doive impérativement demander des droits d'exploitation,
est ce que je peux poser des droits d'auteurs uniquement sur le principe du
jeu. En indiquant qu'il est basé sur le seigneur des anneaux mais qu'il
pourrait s'appliquer à n'importe quel contexte ?

Je suppose que cette question est un cas d'école pour certaisn d'entre vous,
j'espère que vous pourrez m'aider

merci d'avance

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Vos réponses
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Patrick Vuichard
Le #15051731
someone a écrit, le 09/07/2004 16:13 :

Même si je ne compte pas l'exploiter a des fins commerciales ?



"pour qu'ils rachètent mes droits d'auteurs" disais-tu. Et puis, ça ne
change rien, en théorie.

Dans le cas ou je doive impérativement demander des droits d'exploitation,
est ce que je peux poser des droits d'auteurs uniquement sur le principe du
jeu.



Hum, aux dernières nouvelles, ce genre de chose n'est pas brevetable en
France, ni en Europe.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
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news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses
Cédric T
Le #15051511
Le 09/07/2004, someone a supposé :
Bonjour,

N'ayant aucune connaissance concernant les questions juridiques, j'espère
trouver sur ce newsgroup une réponse à mon interrogation. Merci de
m'aiguiller vers le bon forum ou vers un site si je me trompe.

J'ai créé un jeu basé sur "le seigneur des anneaux" et je souhaiterai le
proposer à une maison d'édition pour qu'ils rachètent mes droits d'auteurs
(puis qu'ils en fassent ce qu'ils veulent par la suite). En ce qui me
concerne, je ne veux donc pas exploiter ma création a des fins commerciales.



C'est un peu antinomique ce que tu dis là : tu parles de te faire payer
des droits et ensuite d'utilisation non-commerciale ?..

Ce que tu dois avoir d'original c'est sans doute le principe du jeu,
les règles..puisque le sujet lui-même est connu et archi-adapté (jeu
plateau ou video, films,...)
Peut-être devrais-tu refaire les règles en te basant sur un univers
d'héroic-fantasy plus généraliste, ne tombant ainsi pas sous le coup de
l'utilisation de ce qu'a créé Tolkien et ainsi tu mettrais plus en
avant ton travail parce que la vague du seigneur des anneaux n'est
plus, au niveau marketing, sur la pente ascendante.

Sinon, pour le SdA, le mieux est de voir au niveau de l'éditeur actuel
du livre qui détient les droits sur l'oeuvre originale (voir aussi les
droits des traductions... arrivées plus tard encore que l'oeuvre
originale, forcément). Cela dit, il existe des sociétés spécialisés
dnas les licences (BD, anime,...) et c'est peut-être là qu'il faut
voir....


Cédric - graphinc.com

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someone
Le #15051481
"Patrick Vuichard" news:
someone a écrit, le 09/07/2004 16:13 :

> Même si je ne compte pas l'exploiter a des fins commerciales ?

"pour qu'ils rachètent mes droits d'auteurs" disais-tu.




J'entendais par la que je voulais le déclarer pour pouvoir prouver que j'en
suis l'auteur en cas de litige. Vis à vis de la loi, je ne veux pas
commercialiser mon jeu dans le sens "mise en production" mais simplement
proposer et vendre l'idée à une maison d'édition. En gros, c'est comme si ce
que je revendais, c'était mes droits d'auteur.

Dans ce sens, je ne trouve pas logique que je doive demander des droits
d'exploitation sur l'oeuvre de Tolkien sachant que je ne compte pas moi même
tirer partie de mon jeu. L'idée est évidemment que la maison d'édition en
question possède déjà un droit d'exploitation.

Et puis, ça ne
change rien, en théorie.



Ca signifie qu'on peut déclarer n'importe quelle idée sans qu'aucune
vérification soit faite ? ou qu'au contraire, qu'on exploite ou non son
idée, on doit demander les droits d'exploitation qui en découlent ?

> Dans le cas ou je doive impérativement demander des droits


d'exploitation,
> est ce que je peux poser des droits d'auteurs uniquement sur le principe


du
> jeu.

Hum, aux dernières nouvelles, ce genre de chose n'est pas brevetable en
France, ni en Europe.




ok


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someone
Le #15051451
"Cédric T" news:
Le 09/07/2004, someone a supposé :
> Bonjour,
>
> N'ayant aucune connaissance concernant les questions juridiques,


j'espère
> trouver sur ce newsgroup une réponse à mon interrogation. Merci de
> m'aiguiller vers le bon forum ou vers un site si je me trompe.
>
> J'ai créé un jeu basé sur "le seigneur des anneaux" et je souhaiterai le
> proposer à une maison d'édition pour qu'ils rachètent mes droits


d'auteurs
> (puis qu'ils en fassent ce qu'ils veulent par la suite). En ce qui me
> concerne, je ne veux donc pas exploiter ma création a des fins


commerciales.

C'est un peu antinomique ce que tu dis là : tu parles de te faire payer
des droits et ensuite d'utilisation non-commerciale ?..




oui, j'en suis conscient, mais le problème est que je ne peux pas me lancer
dans le dédale juridique. Vu que je n'y connais rien, je me ferai avoir à
tous les coups. Ensuite, j'ai bien envie que mon jeu devienne réel, mais je
n'aurai jamais assez d'argent pour financer sa mise en production.
La meilleure solution est donc de revendre l'idée à une maison d'édition, si
ça l'intéresse, pour qu'elle l'exploite comme elle veut. Ainsi, mon jeu aura
vu le jour et j'aurai récupéré un peu d'argent au passage. Mais cet argent
sort du contexte "d'exploitation" du jeu car rien de réel n'est vendu,
simplement l'idée.

Ce que tu dois avoir d'original c'est sans doute le principe du jeu,
les règles..puisque le sujet lui-même est connu et archi-adapté (jeu
plateau ou video, films,...)



exactement, l'adaptation aussi diffère.

Peut-être devrais-tu refaire les règles en te basant sur un univers
d'héroic-fantasy plus généraliste, ne tombant ainsi pas sous le coup de
l'utilisation de ce qu'a créé Tolkien et ainsi tu mettrais plus en
avant ton travail parce que la vague du seigneur des anneaux n'est
plus, au niveau marketing, sur la pente ascendante.




Peut être mais je ne changerai pas d'univers car les jeux d'heroic-fantasy,
il y en a déjà beaucoup beaucoup beaucoup !! (jeux de rôles, plateau, jeux
video.....). D'autre part, Tolkien a vraiment créé un monde avant de
raconter une histoire et ça prend beaucoup de temps pour le découvrir ! Mon
jeu s'adresse à ceux qui ont aimé cet univers et non à ceux qui ont vu le
film.


Sinon, pour le SdA, le mieux est de voir au niveau de l'éditeur actuel
du livre qui détient les droits sur l'oeuvre originale (voir aussi les
droits des traductions... arrivées plus tard encore que l'oeuvre
originale, forcément). Cela dit, il existe des sociétés spécialisés
dnas les licences (BD, anime,...) et c'est peut-être là qu'il faut
voir....




ok merci, ça peut servir. Encore que si je dois demander des droits
d'exploitation, je laisse tomber. Ce que je souhaite, c'est uniquement de me
couvrir pour qu'on ne me vole pas l'idée !



Cédric - graphinc.com

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La maison du lapin
Le #15050841
non ce n'est pas antinomique, il est normal que tu vendre tes droits
d'auteur puisque tu en es le créateur. En ce qui concerne ton oeuvre, il
faut absolument que tu la protèges en lui donnant une date de création
certaine, soit par constat d'hussier soit par enveloppe soleau (l'enveloppe
soleau ne protègera que le contenu et non pas le contenant).
Par contre tu ne peux pas céder des droits sur une oeuvre qui s'appuie sur
un support dont tu n'as pas les drois au départ (l'oeuvre de Tolkien), il
faut absolument que tu te rapproches d'eux pour qu'il y ait un contrat
prévoyant que tu puisses ensuite céder les droits acquis comme bon te
semble.
"someone" news:40eed9e8$0$7731$

"Cédric T" news:
> Le 09/07/2004, someone a supposé :
> > Bonjour,
> >
> > N'ayant aucune connaissance concernant les questions juridiques,
j'espère
> > trouver sur ce newsgroup une réponse à mon interrogation. Merci de
> > m'aiguiller vers le bon forum ou vers un site si je me trompe.
> >
> > J'ai créé un jeu basé sur "le seigneur des anneaux" et je souhaiterai


le
> > proposer à une maison d'édition pour qu'ils rachètent mes droits
d'auteurs
> > (puis qu'ils en fassent ce qu'ils veulent par la suite). En ce qui me
> > concerne, je ne veux donc pas exploiter ma création a des fins
commerciales.
>
> C'est un peu antinomique ce que tu dis là : tu parles de te faire payer
> des droits et ensuite d'utilisation non-commerciale ?..
>

oui, j'en suis conscient, mais le problème est que je ne peux pas me


lancer
dans le dédale juridique. Vu que je n'y connais rien, je me ferai avoir à
tous les coups. Ensuite, j'ai bien envie que mon jeu devienne réel, mais


je
n'aurai jamais assez d'argent pour financer sa mise en production.
La meilleure solution est donc de revendre l'idée à une maison d'édition,


si
ça l'intéresse, pour qu'elle l'exploite comme elle veut. Ainsi, mon jeu


aura
vu le jour et j'aurai récupéré un peu d'argent au passage. Mais cet argent
sort du contexte "d'exploitation" du jeu car rien de réel n'est vendu,
simplement l'idée.

> Ce que tu dois avoir d'original c'est sans doute le principe du jeu,
> les règles..puisque le sujet lui-même est connu et archi-adapté (jeu
> plateau ou video, films,...)

exactement, l'adaptation aussi diffère.

> Peut-être devrais-tu refaire les règles en te basant sur un univers
> d'héroic-fantasy plus généraliste, ne tombant ainsi pas sous le coup de
> l'utilisation de ce qu'a créé Tolkien et ainsi tu mettrais plus en
> avant ton travail parce que la vague du seigneur des anneaux n'est
> plus, au niveau marketing, sur la pente ascendante.
>

Peut être mais je ne changerai pas d'univers car les jeux


d'heroic-fantasy,
il y en a déjà beaucoup beaucoup beaucoup !! (jeux de rôles, plateau, jeux
video.....). D'autre part, Tolkien a vraiment créé un monde avant de
raconter une histoire et ça prend beaucoup de temps pour le découvrir !


Mon
jeu s'adresse à ceux qui ont aimé cet univers et non à ceux qui ont vu le
film.


> Sinon, pour le SdA, le mieux est de voir au niveau de l'éditeur actuel
> du livre qui détient les droits sur l'oeuvre originale (voir aussi les
> droits des traductions... arrivées plus tard encore que l'oeuvre
> originale, forcément). Cela dit, il existe des sociétés spécialisés
> dnas les licences (BD, anime,...) et c'est peut-être là qu'il faut
> voir....
>

ok merci, ça peut servir. Encore que si je dois demander des droits
d'exploitation, je laisse tomber. Ce que je souhaite, c'est uniquement de


me
couvrir pour qu'on ne me vole pas l'idée !


>
> Cédric - graphinc.com
>
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>




someone
Le #14580641
merci pour ces information claires, ça répond à ma question.

Je vais me renseigner sur les personnes à contacter à ce sujet et je
posterai leur adresse lorsque je l'aurai trouvé en réponse. Ca permettra à
ceux qui se posent la même question de ne pas perdre trop de temps !



"La maison du lapin" news:ccp0at$svp$
non ce n'est pas antinomique, il est normal que tu vendre tes droits
d'auteur puisque tu en es le créateur. En ce qui concerne ton oeuvre, il
faut absolument que tu la protèges en lui donnant une date de création
certaine, soit par constat d'hussier soit par enveloppe soleau


(l'enveloppe
soleau ne protègera que le contenu et non pas le contenant).
Par contre tu ne peux pas céder des droits sur une oeuvre qui s'appuie


sur
un support dont tu n'as pas les drois au départ (l'oeuvre de Tolkien), il
faut absolument que tu te rapproches d'eux pour qu'il y ait un contrat
prévoyant que tu puisses ensuite céder les droits acquis comme bon te
semble.
"someone" news:40eed9e8$0$7731$
>
> "Cédric T" > news:
> > Le 09/07/2004, someone a supposé :
> > > Bonjour,
> > >
> > > N'ayant aucune connaissance concernant les questions juridiques,
> j'espère
> > > trouver sur ce newsgroup une réponse à mon interrogation. Merci de
> > > m'aiguiller vers le bon forum ou vers un site si je me trompe.
> > >
> > > J'ai créé un jeu basé sur "le seigneur des anneaux" et je


souhaiterai
le
> > > proposer à une maison d'édition pour qu'ils rachètent mes droits
> d'auteurs
> > > (puis qu'ils en fassent ce qu'ils veulent par la suite). En ce qui


me
> > > concerne, je ne veux donc pas exploiter ma création a des fins
> commerciales.
> >
> > C'est un peu antinomique ce que tu dis là : tu parles de te faire


payer
> > des droits et ensuite d'utilisation non-commerciale ?..
> >
>
> oui, j'en suis conscient, mais le problème est que je ne peux pas me
lancer
> dans le dédale juridique. Vu que je n'y connais rien, je me ferai avoir


à
> tous les coups. Ensuite, j'ai bien envie que mon jeu devienne réel, mais
je
> n'aurai jamais assez d'argent pour financer sa mise en production.
> La meilleure solution est donc de revendre l'idée à une maison


d'édition,
si
> ça l'intéresse, pour qu'elle l'exploite comme elle veut. Ainsi, mon jeu
aura
> vu le jour et j'aurai récupéré un peu d'argent au passage. Mais cet


argent
> sort du contexte "d'exploitation" du jeu car rien de réel n'est vendu,
> simplement l'idée.
>
> > Ce que tu dois avoir d'original c'est sans doute le principe du jeu,
> > les règles..puisque le sujet lui-même est connu et archi-adapté (jeu
> > plateau ou video, films,...)
>
> exactement, l'adaptation aussi diffère.
>
> > Peut-être devrais-tu refaire les règles en te basant sur un univers
> > d'héroic-fantasy plus généraliste, ne tombant ainsi pas sous le coup


de
> > l'utilisation de ce qu'a créé Tolkien et ainsi tu mettrais plus en
> > avant ton travail parce que la vague du seigneur des anneaux n'est
> > plus, au niveau marketing, sur la pente ascendante.
> >
>
> Peut être mais je ne changerai pas d'univers car les jeux
d'heroic-fantasy,
> il y en a déjà beaucoup beaucoup beaucoup !! (jeux de rôles, plateau,


jeux
> video.....). D'autre part, Tolkien a vraiment créé un monde avant de
> raconter une histoire et ça prend beaucoup de temps pour le découvrir !
Mon
> jeu s'adresse à ceux qui ont aimé cet univers et non à ceux qui ont vu


le
> film.
>
>
> > Sinon, pour le SdA, le mieux est de voir au niveau de l'éditeur actuel
> > du livre qui détient les droits sur l'oeuvre originale (voir aussi les
> > droits des traductions... arrivées plus tard encore que l'oeuvre
> > originale, forcément). Cela dit, il existe des sociétés spécialisés
> > dnas les licences (BD, anime,...) et c'est peut-être là qu'il faut
> > voir....
> >
>
> ok merci, ça peut servir. Encore que si je dois demander des droits
> d'exploitation, je laisse tomber. Ce que je souhaite, c'est uniquement


de
me
> couvrir pour qu'on ne me vole pas l'idée !
>
>
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> >
>
>




Cédric T
Le #15050471
La maison du lapin avait prétendu :
non ce n'est pas antinomique, il est normal que tu vendre tes droits
d'auteur puisque tu en es le créateur. En ce qui concerne ton oeuvre, il
faut absolument que tu la protèges en lui donnant une date de création
certaine, soit par constat d'hussier soit par enveloppe soleau (l'enveloppe
soleau ne protègera que le contenu et non pas le contenant).



Et attention, l'enveloppe Soleau n'est pas une protection mais un moyen
de dater quelquechose, rien de plus...
Ne pas hésiter à dater aussi tout artwork (travail sur le plateau de
jeu s'il y a , sur des fiches de personnage, des pions, des
cartes.....) qui pourrait avoir été créé (ou que tu pourrais faire
créer) en même temps que le jeu car plus tu as d'éléments, plus tu as
un ensemble cohérent, plus il est d'une part difficile de plagier sans
que ça se voit et plus tu as un produit "fini"

Par contre tu ne peux pas céder des droits sur une oeuvre qui s'appuie sur
un support dont tu n'as pas les drois au départ (l'oeuvre de Tolkien), il
faut absolument que tu te rapproches d'eux pour qu'il y ait un contrat



oui, c'est pour ça qu'il pourrait y avoir intéret à trouver une
alternative si les droits s'avéraient difficiles/chers à obtenir,
peut-être en ré-orientant le jeu sur un univers plus généraliste (dans
le domaine H.F. toujours). mais je dis ça sans connaitre la teneur du
jeu et les possibilités d'adaptation...

Bon courage en tout cas

Cédric

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Patrick Vuichard
Le #15050271
someone a écrit, le 09/07/2004 19:35 :

proposer et vendre l'idée à une maison d'édition. En gros, c'est comme si ce
que je revendais, c'était mes droits d'auteur.

Dans ce sens, je ne trouve pas logique que je doive demander des droits
d'exploitation sur l'oeuvre de Tolkien sachant que je ne compte pas moi même
tirer partie de mon jeu.



La contradiction ne te fait pas peur ! Tu veux obtenir des droits
d'auteurs tout en trouvant anormal d'en payer !

Ca signifie qu'on peut déclarer n'importe quelle idée sans qu'aucune
vérification soit faite ?



Non, puisqu'une idée n'est pas brevetable.

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