OVH Cloud OVH Cloud

Droits d'auteur de Microsoft

7 réponses
Avatar
Victor
Bonjour,

Je voudrais savoir jusqu'à quel point on peut Windows quand on développe un
nouvel OS comme BeOS par exemple. Quelqu'un a-t-il des infos ou des
références à ce sujet? Qu'est-ce qui est protégé par les droits d'auteur, et
qu'est-ce qui ne l'est pas ?
Merci,

V.

7 réponses

Avatar
Victor
C'est "copier" Windows (Qu'est-ce qu'on peut copier, qu'est-ce qu'on ne peut
pas copier?)
Merci,
V.
Avatar
Jacques Caron
Salut,

On Tue, 7 Oct 2003 10:14:02 -0300, Victor wrote:

Je voudrais savoir jusqu'à quel point on peut Windows quand on développe
un
nouvel OS comme BeOS par exemple. Quelqu'un a-t-il des infos ou des
références à ce sujet? Qu'est-ce qui est protégé par les droits
d'auteur, et
qu'est-ce qui ne l'est pas ?



Je suppose qu'il faut ajouter "copier" ou "imiter" sur la première ligne?

Sur le fond, c'est loin d'être évident. Le principal problème c'est
généralement tout ce qui peut être breveté, mais une trop grande
similarité (en particulier graphique) peut être attaquable. Je pense que
tu peux commencer par chercher les traces du procès qui a opposé Apple à
Microsoft quand ces derniers ont commencé à copier les premiers (et qui
explique probablement tout un tas de trucs, genre pourquoi tout est
inversé dans Windows par rapport à MacOS).

Evidemment, l'éditeur d'un OS pourra difficilement te reprocher d'avoir
pompé un truc qu'ils ont eux-mêmes pompé ailleurs (mais l'éditeur de
l'original pourrait, lui, se retourner contre toi aussi), sauf dans le cas
où ça a été fait avec une autorisation (et probablement des droits versés).

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
Avatar
Victor
OK, pas évident donc. Savez-vous où je pourrais trouver des docs sur le
sujet, par exemple sur Internet...?
Merci,
V.



"Jacques Caron" escreveu na mensagem
news:
Salut,

On Tue, 7 Oct 2003 10:14:02 -0300, Victor wrote:

> Je voudrais savoir jusqu'à quel point on peut Windows quand on développe
> un
> nouvel OS comme BeOS par exemple. Quelqu'un a-t-il des infos ou des
> références à ce sujet? Qu'est-ce qui est protégé par les droits
> d'auteur, et
> qu'est-ce qui ne l'est pas ?

Je suppose qu'il faut ajouter "copier" ou "imiter" sur la première ligne?

Sur le fond, c'est loin d'être évident. Le principal problème c'est
généralement tout ce qui peut être breveté, mais une trop grande
similarité (en particulier graphique) peut être attaquable. Je pense que
tu peux commencer par chercher les traces du procès qui a opposé Apple à
Microsoft quand ces derniers ont commencé à copier les premiers (et qui
explique probablement tout un tas de trucs, genre pourquoi tout est
inversé dans Windows par rapport à MacOS).

Evidemment, l'éditeur d'un OS pourra difficilement te reprocher d'avoir
pompé un truc qu'ils ont eux-mêmes pompé ailleurs (mais l'éditeur de
l'original pourrait, lui, se retourner contre toi aussi), sauf dans le cas
où ça a été fait avec une autorisation (et probablement des droits


versés).

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/


Avatar
Victor
OK Merci tout le monde pour vos réponses. Plus précisément, puis-je utiliser
pour mon système opérationnel:
- les mêmes couleurs par défaut
- les mêmes racourcis (Ctrl-C ; Ctrl-V, etc...)
- les mêmes termes ("Panneau de configuration"; "Bureau"...)
- la même structure de hiérarchie des dossiers (C:Program Files ; Mes
Documents...)
- Appeler le nouveau navigateur "Blablabla Explorer"

Ou est-ce trop proche de Microsoft Windows ?
Y a-t-il des ressources sur Internet où je pourrais avoir exactement les
infos précises sur la question ?
Merci,
V.

"Victor" escreveu na mensagem
news:bluo5p$gf1sr$
OK, pas évident donc. Savez-vous où je pourrais trouver des docs sur le
sujet, par exemple sur Internet...?
Merci,
V.



"Jacques Caron" escreveu na mensagem
news:
> Salut,
>
> On Tue, 7 Oct 2003 10:14:02 -0300, Victor wrote:
>
> > Je voudrais savoir jusqu'à quel point on peut Windows quand on


développe
> > un
> > nouvel OS comme BeOS par exemple. Quelqu'un a-t-il des infos ou des
> > références à ce sujet? Qu'est-ce qui est protégé par les droits
> > d'auteur, et
> > qu'est-ce qui ne l'est pas ?
>
> Je suppose qu'il faut ajouter "copier" ou "imiter" sur la première


ligne?
>
> Sur le fond, c'est loin d'être évident. Le principal problème c'est
> généralement tout ce qui peut être breveté, mais une trop grande
> similarité (en particulier graphique) peut être attaquable. Je pense que
> tu peux commencer par chercher les traces du procès qui a opposé Apple à
> Microsoft quand ces derniers ont commencé à copier les premiers (et qui
> explique probablement tout un tas de trucs, genre pourquoi tout est
> inversé dans Windows par rapport à MacOS).
>
> Evidemment, l'éditeur d'un OS pourra difficilement te reprocher d'avoir
> pompé un truc qu'ils ont eux-mêmes pompé ailleurs (mais l'éditeur de
> l'original pourrait, lui, se retourner contre toi aussi), sauf dans le


cas
> où ça a été fait avec une autorisation (et probablement des droits
versés).
>
> Jacques.
> --
> Interactive Media Factory
> Création, développement et hébergement
> de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
> http://www.imfeurope.com/




Avatar
Jacques Caron
On Tue, 7 Oct 2003 13:42:16 -0300, Victor wrote:

- les mêmes couleurs par défaut


Ca me paraît risqué, parce que ça fait vraiment partie du "look and feel".

- les mêmes racourcis (Ctrl-C ; Ctrl-V, etc...)


Pas de problème, ça vient du Mac de toutes façons :-)

- les mêmes termes ("Panneau de configuration"; "Bureau"...)


Bureau, oui. Panneau de configuration ça pourraît poser un petit problème
(par exemple c'était le tableau de bord sur Mac, et c'est devenu le
panneau de configuration sous Windows...). Mais je pense que c'est assez
générique (et répandu sur tout plein d'OS) pour que ça ne pose pas de
problème.

- la même structure de hiérarchie des dossiers (C:Program Files ; Mes
Documents...)


Là ça commence à s'inspirer beaucoup, ça me paraît risqué. Et pourquoi C:?
C'est un peu archaïque tout ça :-)

- Appeler le nouveau navigateur "Blablabla Explorer"



Il y a beaucoup de "<insérer mot quelconque> explorer", ça ne devrait pas
être un problème.

Y a-t-il des ressources sur Internet où je pourrais avoir exactement les
infos précises sur la question ?



Je ne pense pas qu'il y ait beaucoup de choses précises, c'est une
question d'appréciation par un juge et/ou des experts. La seule chose
précise, c'est la loi (cf code de la propriété intellectuelle sur
www.legifrance.gouv.fr, mais il couvrira très peu de choses ici, et
éventuellement les notions de parasitisme qui doivent être dans le code du
commerce je pense). Et tu peux chercher la jurisprudence sur le sujet.

Evidemment, ça se complexifie avec le fait que la législation et surtout
la jurisprudence sera probablement différente d'un pays à l'autre...

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/
Avatar
Victor
Encore merci pour tout.
V.


"Jacques Caron" escreveu na mensagem
news:
On Tue, 7 Oct 2003 13:42:16 -0300, Victor wrote:

> - les mêmes couleurs par défaut
Ca me paraît risqué, parce que ça fait vraiment partie du "look and feel".

> - les mêmes racourcis (Ctrl-C ; Ctrl-V, etc...)
Pas de problème, ça vient du Mac de toutes façons :-)

> - les mêmes termes ("Panneau de configuration"; "Bureau"...)
Bureau, oui. Panneau de configuration ça pourraît poser un petit problème
(par exemple c'était le tableau de bord sur Mac, et c'est devenu le
panneau de configuration sous Windows...). Mais je pense que c'est assez
générique (et répandu sur tout plein d'OS) pour que ça ne pose pas de
problème.

> - la même structure de hiérarchie des dossiers (C:Program Files ; Mes
> Documents...)
Là ça commence à s'inspirer beaucoup, ça me paraît risqué. Et pourquoi C:?
C'est un peu archaïque tout ça :-)

> - Appeler le nouveau navigateur "Blablabla Explorer"

Il y a beaucoup de "<insérer mot quelconque> explorer", ça ne devrait pas
être un problème.

> Y a-t-il des ressources sur Internet où je pourrais avoir exactement les
> infos précises sur la question ?

Je ne pense pas qu'il y ait beaucoup de choses précises, c'est une
question d'appréciation par un juge et/ou des experts. La seule chose
précise, c'est la loi (cf code de la propriété intellectuelle sur
www.legifrance.gouv.fr, mais il couvrira très peu de choses ici, et
éventuellement les notions de parasitisme qui doivent être dans le code du
commerce je pense). Et tu peux chercher la jurisprudence sur le sujet.

Evidemment, ça se complexifie avec le fait que la législation et surtout
la jurisprudence sera probablement différente d'un pays à l'autre...

Jacques.
--
Interactive Media Factory
Création, développement et hébergement
de services interactifs: SMS, SMS+, Audiotel...
http://www.imfeurope.com/


Avatar
Iris Pallida
Le Tue, 07 Oct 2003 10:14:02 -0300, Victor a écrit :

Bonjour,

Je voudrais savoir jusqu'à quel point on peut Windows quand on développe un
nouvel OS comme BeOS par exemple. Quelqu'un a-t-il des infos ou des
références à ce sujet? Qu'est-ce qui est protégé par les droits d'auteur, et
qu'est-ce qui ne l'est pas ?
Merci,

V.



Bonjour,
j'espère que tu as de bons avocats.
Si ton produit est bon et fiable, s'il commence à être connu (est-ce le
but ?), si M$ en entend parler, et si il lance ses avocats contre toi, tu
as perdu d'avance si il y a la moindre petite once de ressemblance. C'est
la loi du plus fort dans ce milieu.
Prudence donc, et bon courage.

iris