Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

droits est cartes routières

3 réponses
Avatar
vudici
bonjour


est ce qu'un plan d'accès routier fait à la plume sous illustrator ou
freehand
mais
en s'inspirant de différentes sources d'*informations* diverses et
variées est il une création personnelle ?

et question subsidiaire
qu'est ce qu'une information ?
est elle une serie de bip qui en informatique compose une carte
ou est elle aussi les renseignements que l'on y trouve ?

merci de vous pencher sur cette question

3 réponses

Avatar
conceptpub-pas-de-pourriel-
vudici wrote:

est ce qu'un plan d'accès routier fait à la plume sous illustrator ou
freehand
mais
en s'inspirant de différentes sources d'*informations* diverses et
variées est il une création personnelle ?



Oui, tout a fait. Les carte ne sont en elle même pas libre de droit,
mais les informations quelles contiennent sont elle accessible a tout le
monde puisque c'est un tracé visible a l'oeil nu.

La ou ça peut clocher c'est si vous utilisez des relevés de hauteur qui
demandent des calculs et du materiel couteur pour être réaliser.

--
Gwen
Avatar
vudici
gwen. a écrit :
vudici wrote:


est ce qu'un plan d'accès routier fait à la plume sous illustrator ou
freehand
mais
en s'inspirant de différentes sources d'*informations* diverses et
variées est il une création personnelle ?




Oui, tout a fait. Les carte ne sont en elle même pas libre de droit,
mais les informations quelles contiennent sont elle accessible a tout le
monde puisque c'est un tracé visible a l'oeil nu.

La ou ça peut clocher c'est si vous utilisez des relevés de hauteur qui
demandent des calculs et du materiel couteur pour être réaliser.





http://www.1bis.com/1bis/planfax/copyright.asp

voilà la phrase qui me heurte
*de quelque nature que ce soit *

"Les cartes et toutes les informations et données de quelque nature
que ce soit, obtenues à partir de ce site, sont ci-après dénommées les
INFORMATIONS."

je répond aussi à Patrick Vuichard qui a eu la gentillesse de me
répondre droit internet ou j'ai commis l'erreur de dupliquer mon message.
Avatar
Patrick Vuichard
vudici a écrit, le 04/02/2005 11:52 :

http://www.1bis.com/1bis/planfax/copyright.asp

voilà la phrase qui me heurte
*de quelque nature que ce soit *

"Les cartes et toutes les informations et données de quelque nature que
ce soit, obtenues à partir de ce site, sont ci-après dénommées les
INFORMATIONS."



Moi ça ne me choque pas : ils indiquent que tu ne peux pas utiliser leur
travail en dehors de l'usage direct auquel il est destiné.

--

Internet, newsgroups, e-mail => Netiquette
http://usenet-fr.news.eu.org/fr.usenet.reponses/usenet/netiquette.html
news:fr.bienvenue news:fr.bienvenue.questions
news:news.announce.newusers news:fr.usenet.reponses