Savez-vous quelle est la durée du copyright pour une photo (carte postale
en l'occurence). Le crédit est attribué à un "studio", pas à une personne
physique.
>> Et alors ? Ça dit quelque chose sur le fait que la carte >> postale peut être protégée par un droit ? > > Tu nous la refais en français ?
Bon je vois que ce qui t'intéresse c'est la polémique
Non, juste que ta réponse était incompréhensible..
Mais je vois que tu préfères m'accuser de tous les maux que de répondre franchement...
FiLH
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
>> Et alors ? Ça dit quelque chose sur le fait que la carte
>> postale peut être protégée par un droit ?
>
> Tu nous la refais en français ?
Bon je vois que ce qui t'intéresse c'est la polémique
Non, juste que ta réponse était incompréhensible..
Mais je vois que tu préfères m'accuser de tous les maux que de répondre
franchement...
FiLH
--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org
>> Et alors ? Ça dit quelque chose sur le fait que la carte >> postale peut être protégée par un droit ? > > Tu nous la refais en français ?
Bon je vois que ce qui t'intéresse c'est la polémique
Non, juste que ta réponse était incompréhensible..
Mais je vois que tu préfères m'accuser de tous les maux que de répondre franchement...
FiLH
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
jdd
une après midi d'absence et voilà que vous vous étripez sur ma question! c'est malin, ca?
Et faut répondre avec des arguments.
* Le droit commercial, ce serait d'utiliser une copie de cette carte postale pour faire une carte postale, ca, ca doit relever de la contrefaçon. Ce n'est de toute façon pas mon but, je n'y avais même pas pensé :-))
* le droit d'auteur, qui n'est effectivement pas à proprement parler un copyright, mais quid quand l'auteur affiché est une personne morale? S'agissant d'une carte postale qui a environ 90 ans, que nous soyons 70 ans après la mort de l'auteur réel n'est pas impossible :-)
Mon propos étant juste de mettre un souvenir sur Internet, je ne m'attends pas à un procès.
Je suis quand même curieux de savoir comment on est sensé respecter le droit. Supposons que je veuille illustrer un livre avec cette carte, comment trouver l'ayant droit? Je n'ai pas essayé, mais j'ai un doute sur la pérennité des archives d'un magasin de ce genre.
jdd
une après midi d'absence et voilà que vous vous étripez sur ma question!
c'est malin, ca?
Et faut répondre avec des arguments.
* Le droit commercial, ce serait d'utiliser une copie de cette carte
postale pour faire une carte postale, ca, ca doit relever de la
contrefaçon. Ce n'est de toute façon pas mon but, je n'y avais même pas
pensé :-))
* le droit d'auteur, qui n'est effectivement pas à proprement parler un
copyright, mais quid quand l'auteur affiché est une personne morale?
S'agissant d'une carte postale qui a environ 90 ans, que nous soyons 70
ans après la mort de l'auteur réel n'est pas impossible :-)
Mon propos étant juste de mettre un souvenir sur Internet, je ne
m'attends pas à un procès.
Je suis quand même curieux de savoir comment on est sensé respecter le
droit. Supposons que je veuille illustrer un livre avec cette carte,
comment trouver l'ayant droit? Je n'ai pas essayé, mais j'ai un doute sur
la pérennité des archives d'un magasin de ce genre.
une après midi d'absence et voilà que vous vous étripez sur ma question! c'est malin, ca?
Et faut répondre avec des arguments.
* Le droit commercial, ce serait d'utiliser une copie de cette carte postale pour faire une carte postale, ca, ca doit relever de la contrefaçon. Ce n'est de toute façon pas mon but, je n'y avais même pas pensé :-))
* le droit d'auteur, qui n'est effectivement pas à proprement parler un copyright, mais quid quand l'auteur affiché est une personne morale? S'agissant d'une carte postale qui a environ 90 ans, que nous soyons 70 ans après la mort de l'auteur réel n'est pas impossible :-)
Mon propos étant juste de mettre un souvenir sur Internet, je ne m'attends pas à un procès.
Je suis quand même curieux de savoir comment on est sensé respecter le droit. Supposons que je veuille illustrer un livre avec cette carte, comment trouver l'ayant droit? Je n'ai pas essayé, mais j'ai un doute sur la pérennité des archives d'un magasin de ce genre.
jdd
Bindarret
Le 09/10/10 11:20, jdd a écrit :
Bonjour,
Savez-vous quelle est la durée du copyright pour une photo (carte postale en l'occurence). Le crédit est attribué à un "studio", pas à une personne physique.
merci jdd
pour résumer brièvement :
En général les cartes postales sont publiées en nom collectif ou sous nom d'éditeur . Elles sont libres de droit 70 ans après leur publication.
Si la carte postale est l'œuvre d'un ou plusieurs auteurs identifiés, elle devient libre de droit 70 ans après le décès des auteurs (plus guerres éventuellement) .
-- Bindarret
Une mauvaise photo qui rappelle vos traits vaut mieux qu'un beau paysage qui ne vous ressemble pas. [Pierre Dac]
Le 09/10/10 11:20, jdd a écrit :
Bonjour,
Savez-vous quelle est la durée du copyright pour une photo (carte postale
en l'occurence). Le crédit est attribué à un "studio", pas à une personne
physique.
merci
jdd
pour résumer brièvement :
En général les cartes postales sont publiées en nom collectif ou sous
nom d'éditeur . Elles sont libres de droit 70 ans après leur publication.
Si la carte postale est l'œuvre d'un ou plusieurs auteurs identifiés,
elle devient libre de droit 70 ans après le décès des auteurs (plus
guerres éventuellement) .
--
Bindarret
Une mauvaise photo qui rappelle vos traits vaut mieux qu'un beau paysage
qui ne vous ressemble pas.
[Pierre Dac]
Savez-vous quelle est la durée du copyright pour une photo (carte postale en l'occurence). Le crédit est attribué à un "studio", pas à une personne physique.
merci jdd
pour résumer brièvement :
En général les cartes postales sont publiées en nom collectif ou sous nom d'éditeur . Elles sont libres de droit 70 ans après leur publication.
Si la carte postale est l'œuvre d'un ou plusieurs auteurs identifiés, elle devient libre de droit 70 ans après le décès des auteurs (plus guerres éventuellement) .
-- Bindarret
Une mauvaise photo qui rappelle vos traits vaut mieux qu'un beau paysage qui ne vous ressemble pas. [Pierre Dac]
filh
jdd wrote:
une après midi d'absence et voilà que vous vous étripez sur ma question! c'est malin, ca?
Et faut répondre avec des arguments.
* Le droit commercial, ce serait d'utiliser une copie de cette carte postale pour faire une carte postale, ca, ca doit relever de la contrefaçon. Ce n'est de toute façon pas mon but, je n'y avais même pas pensé :-))
Pas forcément.
* le droit d'auteur, qui n'est effectivement pas à proprement parler un copyright, mais quid quand l'auteur affiché est une personne morale? S'agissant d'une carte postale qui a environ 90 ans, que nous soyons 70 ans après la mort de l'auteur réel n'est pas impossible :-)
Mon propos étant juste de mettre un souvenir sur Internet, je ne m'attends pas à un procès.
Je suis quand même curieux de savoir comment on est sensé respecter le droit. Supposons que je veuille illustrer un livre avec cette carte, comment trouver l'ayant droit? Je n'ai pas essayé, mais j'ai un doute sur la pérennité des archives d'un magasin de ce genre.
C'est relativement complexe : on trouve par exemple cela :
Il n'y a qu'une seule situation dans laquelle une personne morale peut être titulaire à titre originaire des droits d'auteur sur une ½uvre : en présence d'une ½uvre collective. Dans tous les autres cas, la présomption de titularité des droits d'auteur ne bénéficie qu'aux personnes physiques (article L. 113-1 du Code de la propriété intellectuelle). Néanmoins, la jurisprudence a admis qu'en l'absence de revendication des auteurs, la personne morale qui exploite une oeuvre peut engager une action en contrefaçon sans avoir à prouver qu'elle est effectivement titulaire des droits d'auteur qui ont été violés.
Bref, qu'il y ait ou non le nom de l'auteur sur la carte, cela ne présume pas de l'exitence d'un auteur physique.
Sinon :
Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale (société, association).
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
jdd <jdd@dodin.org> wrote:
une après midi d'absence et voilà que vous vous étripez sur ma question!
c'est malin, ca?
Et faut répondre avec des arguments.
* Le droit commercial, ce serait d'utiliser une copie de cette carte
postale pour faire une carte postale, ca, ca doit relever de la
contrefaçon. Ce n'est de toute façon pas mon but, je n'y avais même pas
pensé :-))
Pas forcément.
* le droit d'auteur, qui n'est effectivement pas à proprement parler un
copyright, mais quid quand l'auteur affiché est une personne morale?
S'agissant d'une carte postale qui a environ 90 ans, que nous soyons 70
ans après la mort de l'auteur réel n'est pas impossible :-)
Mon propos étant juste de mettre un souvenir sur Internet, je ne
m'attends pas à un procès.
Je suis quand même curieux de savoir comment on est sensé respecter le
droit. Supposons que je veuille illustrer un livre avec cette carte,
comment trouver l'ayant droit? Je n'ai pas essayé, mais j'ai un doute sur
la pérennité des archives d'un magasin de ce genre.
C'est relativement complexe : on trouve par exemple cela :
Il n'y a qu'une seule situation dans laquelle une personne morale peut
être titulaire à titre originaire des droits d'auteur sur une ½uvre : en
présence d'une ½uvre collective. Dans tous les autres cas, la
présomption de titularité des droits d'auteur ne bénéficie qu'aux
personnes physiques (article L. 113-1 du Code de la propriété
intellectuelle).
Néanmoins, la jurisprudence a admis qu'en l'absence de revendication des
auteurs, la personne morale qui exploite une oeuvre peut engager une
action en contrefaçon sans avoir à prouver qu'elle est effectivement
titulaire des droits d'auteur qui ont été violés.
Bref, qu'il y ait ou non le nom de l'auteur sur la carte, cela ne
présume pas de l'exitence d'un auteur physique.
Sinon :
Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou
après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale
(société, association).
--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org
une après midi d'absence et voilà que vous vous étripez sur ma question! c'est malin, ca?
Et faut répondre avec des arguments.
* Le droit commercial, ce serait d'utiliser une copie de cette carte postale pour faire une carte postale, ca, ca doit relever de la contrefaçon. Ce n'est de toute façon pas mon but, je n'y avais même pas pensé :-))
Pas forcément.
* le droit d'auteur, qui n'est effectivement pas à proprement parler un copyright, mais quid quand l'auteur affiché est une personne morale? S'agissant d'une carte postale qui a environ 90 ans, que nous soyons 70 ans après la mort de l'auteur réel n'est pas impossible :-)
Mon propos étant juste de mettre un souvenir sur Internet, je ne m'attends pas à un procès.
Je suis quand même curieux de savoir comment on est sensé respecter le droit. Supposons que je veuille illustrer un livre avec cette carte, comment trouver l'ayant droit? Je n'ai pas essayé, mais j'ai un doute sur la pérennité des archives d'un magasin de ce genre.
C'est relativement complexe : on trouve par exemple cela :
Il n'y a qu'une seule situation dans laquelle une personne morale peut être titulaire à titre originaire des droits d'auteur sur une ½uvre : en présence d'une ½uvre collective. Dans tous les autres cas, la présomption de titularité des droits d'auteur ne bénéficie qu'aux personnes physiques (article L. 113-1 du Code de la propriété intellectuelle). Néanmoins, la jurisprudence a admis qu'en l'absence de revendication des auteurs, la personne morale qui exploite une oeuvre peut engager une action en contrefaçon sans avoir à prouver qu'elle est effectivement titulaire des droits d'auteur qui ont été violés.
Bref, qu'il y ait ou non le nom de l'auteur sur la carte, cela ne présume pas de l'exitence d'un auteur physique.
Sinon :
Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale (société, association).
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
jdd
Le Sat, 09 Oct 2010 21:04:29 +0200, FiLH a écrit :
Sinon :
Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale (société, association).
D'accord en fait c'est sans doute ca la bonne réponse (déjà citée, mais sans les sources)
merci jdd
Le Sat, 09 Oct 2010 21:04:29 +0200, FiLH a écrit :
Sinon :
Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou
après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale
(société, association).
D'accord en fait c'est sans doute ca la bonne réponse (déjà citée, mais
sans les sources)
Le Sat, 09 Oct 2010 21:04:29 +0200, FiLH a écrit :
Sinon :
Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale (société, association).
D'accord en fait c'est sans doute ca la bonne réponse (déjà citée, mais sans les sources)
merci jdd
filh
jdd wrote:
Le Sat, 09 Oct 2010 21:04:29 +0200, FiLH a écrit :
> Sinon : > > Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou > après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale > (société, association). > D'accord en fait c'est sans doute ca la bonne réponse (déjà citée, mais sans les sources)
J'ai pas la source originale sur la personne morale. Surtout que bon, une personne morale n'est titulaire des droits d'auteurs que dans des cas bien particuliers : oeuvre collective. Ce qui est difficilement le cas d'une photo, surtout d'une photo de carte postale. D'autant que je ne suis pas sûr que les auteurs des cartes postales soient souvent salariés de la société de carte postale. Donc tout va également dépendre du contrat qui lie le photographe et la société d"édition :)
Comment ça c'est la merde ? :) :) :)
FiLH
P.S. Il y a aussi quelques cas particuliers dans le cas des agents des services publics... cf code de la propriété intellectuelle.
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
jdd <jdd@dodin.org> wrote:
Le Sat, 09 Oct 2010 21:04:29 +0200, FiLH a écrit :
> Sinon :
>
> Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou
> après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale
> (société, association).
>
D'accord en fait c'est sans doute ca la bonne réponse (déjà citée, mais
sans les sources)
J'ai pas la source originale sur la personne morale.
Surtout que bon, une personne morale n'est titulaire des droits
d'auteurs que dans des cas bien particuliers : oeuvre collective. Ce qui
est difficilement le cas d'une photo, surtout d'une photo de carte
postale.
D'autant que je ne suis pas sûr que les auteurs des cartes postales
soient souvent salariés de la société de carte postale. Donc tout va
également dépendre du contrat qui lie le photographe et la société
d"édition :)
Comment ça c'est la merde ? :) :) :)
FiLH
P.S. Il y a aussi quelques cas particuliers dans le cas des agents des
services publics... cf code de la propriété intellectuelle.
--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org
Le Sat, 09 Oct 2010 21:04:29 +0200, FiLH a écrit :
> Sinon : > > Le droit patrimonial dure jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur ou > après la divulgation si l'oeuvre appartient à une personne morale > (société, association). > D'accord en fait c'est sans doute ca la bonne réponse (déjà citée, mais sans les sources)
J'ai pas la source originale sur la personne morale. Surtout que bon, une personne morale n'est titulaire des droits d'auteurs que dans des cas bien particuliers : oeuvre collective. Ce qui est difficilement le cas d'une photo, surtout d'une photo de carte postale. D'autant que je ne suis pas sûr que les auteurs des cartes postales soient souvent salariés de la société de carte postale. Donc tout va également dépendre du contrat qui lie le photographe et la société d"édition :)
Comment ça c'est la merde ? :) :) :)
FiLH
P.S. Il y a aussi quelques cas particuliers dans le cas des agents des services publics... cf code de la propriété intellectuelle.
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
jdd
Le Sat, 09 Oct 2010 21:38:08 +0200, FiLH a écrit :
FiLH
en tout cas ca fait plaisir de te relire dans les parages :-), tu te faisais rare :-)
Le Sat, 09 Oct 2010 21:38:08 +0200, FiLH a écrit :
FiLH
en tout cas ca fait plaisir de te relire dans les parages :-), tu te
faisais rare :-)
Le Sun, 10 Oct 2010 09:00:10 +0200, Jean-Pierre Roche a écrit :
spécialiste pour débrouiller le truc. Pour la simple mise en ligne d'une
carte postale ça ne semble pas s'imposer...
surtout que là, c'est moi qui aurais des droits :-))
jdd
filh
Jean-Pierre Roche wrote:
Mais bon on entre dans les subtilités du domaine et il faudrait être spécialiste pour débrouiller le truc. Pour la simple mise en ligne d'une carte postale ça ne semble pas s'imposer...
Ou : comment redire ce que j'ai dis juste avant... Ahh JPP... s'il n'existait pas, faudrait l'inventer !
FiLH
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
Mais bon on entre dans les subtilités du domaine et il
faudrait être spécialiste pour débrouiller le truc. Pour la
simple mise en ligne d'une carte postale ça ne semble pas
s'imposer...
Ou : comment redire ce que j'ai dis juste avant... Ahh JPP... s'il
n'existait pas, faudrait l'inventer !
FiLH
--
Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire
une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle.
Roland Barthes.
http://www.filh.org
Mais bon on entre dans les subtilités du domaine et il faudrait être spécialiste pour débrouiller le truc. Pour la simple mise en ligne d'une carte postale ça ne semble pas s'imposer...
Ou : comment redire ce que j'ai dis juste avant... Ahh JPP... s'il n'existait pas, faudrait l'inventer !
FiLH
-- Le fondement du constat bourgeois, c'est le bon sens, c'est-à-dire une vérité qui s'arrête sur l'ordre arbitraire de celui qui la parle. Roland Barthes. http://www.filh.org
