J'essaye actuellement de comprendre qu'elle est la justification de l'
augmentation de la durée du droit d'auteur, passée récemment de 50 ans à 70
ans après la mort de l'auteur.
Je n'ai trouvé sur le fond qu'une justification sur le fait de couvrir deux
générations après la mort de l'auteur, mais je ne vois pas en quoi cela ce
justifie quoique ce soit, le passage de 50 à 70 ans prenant en compte alors
le vieillissement de la population !
Il y a aussi le couplet « que leur protection permet d'assurer le maintien
et le développement de la créativité dans l'intérêt des auteurs, des
industries culturelles, des consommateurs et de la collectivité tout
entière » mais je ne vois pas comment un auteur mort peu bénéficier de droit
d'auteur. Et en quoi le fait de permettre aux industrie de bénéficier d'une
rente, car ce sont elle qui jouissent la plupart du temps des droits
matériels, est un plus pour la collectivité ? Quand il s'agissant de
diffuser matériellement une ouvre, je peux le comprendre, mais avec le
numérique, rien ne justifie un tel privilège.
Est-il vrai qu'au Etats-Unis, le droit d'auteur à été prolongé à 95 ans dans
le millénium acte?
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Enfin, pourquoi pas un droit d'auteur de 100 ans, 200 ans où même infini ?
Je pense indispensable l'existence d'un droit d'auteur, mais pas au-delà de
la durée de vie de l'auteur !
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Oui, ca fait maintenant plus de 50 ans que Disney est mort et donc une bonne part de son oeuvre aurait du tomber dans le domaine public. Mais le lobby de la bete à la grosse truffe a reussi à imposer sa loi et la durée a été prolongé. C'est d'ailleurs surnommé le Mickey Mouse Protection Act Un lien tres interessant en anglais:
Enfin, pourquoi pas un droit d'auteur de 100 ans, 200 ans où même infini ?
On en reparlera pour les 70 ans de la mort de Disney. Il se pourrait tres bien qu'il nous refasse le meme coup !!
Kataned
le tabac tue demandait:
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Oui, ca fait maintenant plus de 50 ans que Disney est mort et donc une
bonne part de son oeuvre aurait du tomber dans le domaine public. Mais
le lobby de la bete à la grosse truffe a reussi à imposer sa loi et la
durée a été prolongé. C'est d'ailleurs surnommé le Mickey Mouse
Protection Act
Un lien tres interessant en anglais:
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Oui, ca fait maintenant plus de 50 ans que Disney est mort et donc une bonne part de son oeuvre aurait du tomber dans le domaine public. Mais le lobby de la bete à la grosse truffe a reussi à imposer sa loi et la durée a été prolongé. C'est d'ailleurs surnommé le Mickey Mouse Protection Act Un lien tres interessant en anglais:
Enfin, pourquoi pas un droit d'auteur de 100 ans, 200 ans où même infini ?
On en reparlera pour les 70 ans de la mort de Disney. Il se pourrait tres bien qu'il nous refasse le meme coup !!
Kataned
Kataned
J.D écrivait:
Article L123-1 (Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
Ils se sont même fendu d'une loi rétroactive spécialement pour protéger les intérets de Disney !!! Mais à part çà, les politiques ne sont pas aux ordres.
Kataned
J.D écrivait:
Article L123-1
(Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en
vigueur le 1er juillet 1995)
Ils se sont même fendu d'une loi rétroactive spécialement pour protéger
les intérets de Disney !!!
Mais à part çà, les politiques ne sont pas aux ordres.
Article L123-1 (Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
Ils se sont même fendu d'une loi rétroactive spécialement pour protéger les intérets de Disney !!! Mais à part çà, les politiques ne sont pas aux ordres.
Kataned
mj.vuillemin
J.D wrote: :: Emma wrote: ::: mj.vuillemin a écrit : :::: je pensais que la durée de la protection partait de la date de :::: la création et de son dépot !!!!!!! et non pas de la mort de :::: l'auteur. ::: ::: pour le roman d'alexandre Dumas découvert ces jours -ci : ça se ::: passe comment? ::: ::: Emma :: :: Voir sur légifrance CPI : :: :: Article L123-1 :: (Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars :: 1997 en vigueur le 1er juillet 1995) :: L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son :: oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit :: pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de :: ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix :: années qui suivent. :: :: Jean
c'est net clair et précis !!!!!!
J.D wrote:
:: Emma wrote:
::: mj.vuillemin a écrit :
:::: je pensais que la durée de la protection partait de la date de
:::: la création et de son dépot !!!!!!! et non pas de la mort de
:::: l'auteur.
:::
::: pour le roman d'alexandre Dumas découvert ces jours -ci : ça se
::: passe comment?
:::
::: Emma
::
:: Voir sur légifrance CPI :
::
:: Article L123-1
:: (Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars
:: 1997 en vigueur le 1er juillet 1995)
:: L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son
:: oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit
:: pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de
:: ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix
:: années qui suivent.
::
:: Jean
J.D wrote: :: Emma wrote: ::: mj.vuillemin a écrit : :::: je pensais que la durée de la protection partait de la date de :::: la création et de son dépot !!!!!!! et non pas de la mort de :::: l'auteur. ::: ::: pour le roman d'alexandre Dumas découvert ces jours -ci : ça se ::: passe comment? ::: ::: Emma :: :: Voir sur légifrance CPI : :: :: Article L123-1 :: (Loi nº 97-283 du 27 mars 1997 art. 5 Journal Officiel du 28 mars :: 1997 en vigueur le 1er juillet 1995) :: L'auteur jouit, sa vie durant, du droit exclusif d'exploiter son :: oeuvre sous quelque forme que ce soit et d'en tirer un profit :: pécuniaire. Au décès de l'auteur, ce droit persiste au bénéfice de :: ses ayants droit pendant l'année civile en cours et les soixante-dix :: années qui suivent. :: :: Jean
c'est net clair et précis !!!!!!
Dupuis
Kataned wrote:
le tabac tue demandait:
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Oui, ca fait maintenant plus de 50 ans que Disney est mort et donc une
Walt Disney est mort en 1966
Kataned wrote:
le tabac tue demandait:
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Oui, ca fait maintenant plus de 50 ans que Disney est mort et donc une
Que Wald Disney est à l'origine de la prolongation de 50 à 70 ans ?
Oui, ca fait maintenant plus de 50 ans que Disney est mort et donc une
Walt Disney est mort en 1966
Kataned
Dupuis écrivait:
Walt Disney est mort en 1966
J'ai fait un amalgame malheureux. Avant la loi de 1998, Mickey tombait dans le domaine public en tant que film d'animation datant de plus de 75 ans. Donc la diffusion et la reproduction de ce Walt Disney aurait été libre de droit.
Le lobbying de Disney a fait que la prolongation de 75 a 95 ans a repoussé la menace. (pour la deuxieme fois quand meme, Ils avaient fait le meme cout en 1952 ). Et d'une pierre 2 coups, la limite de 50 ans pour les droits d'auteur a également été repousse a 70 ans et plus dans certains cas. Ceci dit la legislation US est donc devenue a peu pres conforme à la legislation EU.
Il y a aujourd'hui des pays où le premier Disney fait dorenavant partie du domaine public.
Kataned
Dupuis écrivait:
Walt Disney est mort en 1966
J'ai fait un amalgame malheureux. Avant la loi de 1998, Mickey tombait
dans le domaine public en tant que film d'animation datant de plus de 75
ans. Donc la diffusion et la reproduction de ce Walt Disney aurait été
libre de droit.
Le lobbying de Disney a fait que la prolongation de 75 a 95 ans a
repoussé la menace. (pour la deuxieme fois quand meme, Ils avaient fait
le meme cout en 1952 ).
Et d'une pierre 2 coups, la limite de 50 ans pour les droits d'auteur a
également été repousse a 70 ans et plus dans certains cas.
Ceci dit la legislation US est donc devenue a peu pres conforme à la
legislation EU.
Il y a aujourd'hui des pays où le premier Disney fait dorenavant partie
du domaine public.
J'ai fait un amalgame malheureux. Avant la loi de 1998, Mickey tombait dans le domaine public en tant que film d'animation datant de plus de 75 ans. Donc la diffusion et la reproduction de ce Walt Disney aurait été libre de droit.
Le lobbying de Disney a fait que la prolongation de 75 a 95 ans a repoussé la menace. (pour la deuxieme fois quand meme, Ils avaient fait le meme cout en 1952 ). Et d'une pierre 2 coups, la limite de 50 ans pour les droits d'auteur a également été repousse a 70 ans et plus dans certains cas. Ceci dit la legislation US est donc devenue a peu pres conforme à la legislation EU.
Il y a aujourd'hui des pays où le premier Disney fait dorenavant partie du domaine public.
Kataned
eurobru
"Laurent Jumet" wrote in message news:...
Hello !
lt> Mais pas il ne s'agit pas de cela, mas bien des droits d'auteur, lt> maintenus 70 ans après le décès de l'auteur.
Ici en Belgique, nous connaissons le problème des droits d'auteur; avec Tintin.
Hergé, le créateur de Tintin, a été marié d'abord avec Germaine, dont il a divorcé pour épouser une certaine Fanny, coloriste dans son studio. Après le décès d'Hergé, Fanny, légataire universel, s'est remariée avec un certain Nick Rodwell, et lui a confié la gestion des droits dérivés de l'oeuvre d'Hergé. Les héritiers d'un créateur ou d'un artiste disposent d'un "droit moral" sur l'oeuvre du défunt pendant 70 ans. Cela ne se limite pas aux royalties sur les albums vendus, mais par extension à toute utilisation de l'image même de Tintin, qu'il s'agisse d'un logo sur une chemise, des chaussettes ou un sac, ou une exposition à thème.
Fernand Legros avait bien compris le système il y a quelques années; par son entregent, il faisait signer des certificats d'autenthicité pour des toiles par des "experts" ou bien par les héritiers du droit moral, ces derniers n'ayant parfois jamais fréquenté l'artiste... Il en résulte que certaines oeuvres exceptionnelles exposées aujourd'hui dans les plus grands musées, ont été peintes par Real Lessard, ami de Fernand; et avalisées comme originaux par des "experts" ou par les héritiers.
Dans le cas de Tintin, les héritiers s'opposent à toute utilisation de l'image du héros qui ne passe pas par leur propre structure, et à leurs propres conditions financières. Le résultat est qu'on ne voit Tintin nulle part, ou presque.
Lors de l'xposition pour les 175 ans de la Belgique qui se tient au Cinquantennaire à Bruxelles, les conditions mises par Nick ont été telles que Tintin n'y sera pas. Toutefois, il y a juridiquement une faille: il existe des collectionneurs qui ont connu Hergé, et qui disposent de planches originales, voire dédicacées par l'auteur. Question: ces collectionneurs ont-ils le droit d'exposer leurs pièces? Réponse en première analyse: oui. S'il s'agissait de reproduire ces pièces, ce serait différent, il faudrait l'autorisation de Nick; mais s'il s'agit d'exposer *leur* collection, alors... C'est pourquoi à l'expo "175" il y aura au moins deux pièces, une page de garde originale appartenant à Stéphane Steeman, collectionneur, et une statue grandeur nature de Tintin, appartenant à un autre particulier.
Ceci dit, c'est quand même triste qu'un patrimoine collectif puisse être confisqué par des particuliers qui n'ont rien à voir dans sa création.
*
A titre infprmatif, tout s'est arrangé !
Tintin est à l'Expo ! Il y en a pour 2 225 m de couloirs à parcourir !
*
"Laurent Jumet" <1st_NAME.Lst_NAME@skynet.be> wrote in message news:<GED42413871@1st_NAME.Lst_NAME.skynet.be>...
Hello !
lt> Mais pas il ne s'agit pas de cela, mas bien des droits d'auteur,
lt> maintenus 70 ans après le décès de l'auteur.
Ici en Belgique, nous connaissons le problème des droits d'auteur; avec
Tintin.
Hergé, le créateur de Tintin, a été marié d'abord avec Germaine, dont
il a divorcé pour épouser une certaine Fanny, coloriste dans son studio.
Après le décès d'Hergé, Fanny, légataire universel, s'est remariée avec un
certain Nick Rodwell, et lui a confié la gestion des droits dérivés de
l'oeuvre d'Hergé.
Les héritiers d'un créateur ou d'un artiste disposent d'un "droit
moral" sur l'oeuvre du défunt pendant 70 ans. Cela ne se limite pas aux
royalties sur les albums vendus, mais par extension à toute utilisation de
l'image même de Tintin, qu'il s'agisse d'un logo sur une chemise, des
chaussettes ou un sac, ou une exposition à thème.
Fernand Legros avait bien compris le système il y a quelques années;
par son entregent, il faisait signer des certificats d'autenthicité pour
des toiles par des "experts" ou bien par les héritiers du droit moral, ces
derniers n'ayant parfois jamais fréquenté l'artiste...
Il en résulte que certaines oeuvres exceptionnelles exposées
aujourd'hui dans les plus grands musées, ont été peintes par Real Lessard,
ami de Fernand; et avalisées comme originaux par des "experts" ou par les
héritiers.
Dans le cas de Tintin, les héritiers s'opposent à toute utilisation de
l'image du héros qui ne passe pas par leur propre structure, et à leurs
propres conditions financières.
Le résultat est qu'on ne voit Tintin nulle part, ou presque.
Lors de l'xposition pour les 175 ans de la Belgique qui se tient au
Cinquantennaire à Bruxelles, les conditions mises par Nick ont été telles
que Tintin n'y sera pas.
Toutefois, il y a juridiquement une faille: il existe des
collectionneurs qui ont connu Hergé, et qui disposent de planches
originales, voire dédicacées par l'auteur. Question: ces collectionneurs
ont-ils le droit d'exposer leurs pièces? Réponse en première analyse: oui.
S'il s'agissait de reproduire ces pièces, ce serait différent, il faudrait
l'autorisation de Nick; mais s'il s'agit d'exposer *leur* collection,
alors...
C'est pourquoi à l'expo "175" il y aura au moins deux pièces, une
page de garde originale appartenant à Stéphane Steeman, collectionneur, et
une statue grandeur nature de Tintin, appartenant à un autre particulier.
Ceci dit, c'est quand même triste qu'un patrimoine collectif puisse
être confisqué par des particuliers qui n'ont rien à voir dans sa création.
*
A titre infprmatif, tout s'est arrangé !
Tintin est à l'Expo !
Il y en a pour 2 225 m de couloirs à parcourir !
lt> Mais pas il ne s'agit pas de cela, mas bien des droits d'auteur, lt> maintenus 70 ans après le décès de l'auteur.
Ici en Belgique, nous connaissons le problème des droits d'auteur; avec Tintin.
Hergé, le créateur de Tintin, a été marié d'abord avec Germaine, dont il a divorcé pour épouser une certaine Fanny, coloriste dans son studio. Après le décès d'Hergé, Fanny, légataire universel, s'est remariée avec un certain Nick Rodwell, et lui a confié la gestion des droits dérivés de l'oeuvre d'Hergé. Les héritiers d'un créateur ou d'un artiste disposent d'un "droit moral" sur l'oeuvre du défunt pendant 70 ans. Cela ne se limite pas aux royalties sur les albums vendus, mais par extension à toute utilisation de l'image même de Tintin, qu'il s'agisse d'un logo sur une chemise, des chaussettes ou un sac, ou une exposition à thème.
Fernand Legros avait bien compris le système il y a quelques années; par son entregent, il faisait signer des certificats d'autenthicité pour des toiles par des "experts" ou bien par les héritiers du droit moral, ces derniers n'ayant parfois jamais fréquenté l'artiste... Il en résulte que certaines oeuvres exceptionnelles exposées aujourd'hui dans les plus grands musées, ont été peintes par Real Lessard, ami de Fernand; et avalisées comme originaux par des "experts" ou par les héritiers.
Dans le cas de Tintin, les héritiers s'opposent à toute utilisation de l'image du héros qui ne passe pas par leur propre structure, et à leurs propres conditions financières. Le résultat est qu'on ne voit Tintin nulle part, ou presque.
Lors de l'xposition pour les 175 ans de la Belgique qui se tient au Cinquantennaire à Bruxelles, les conditions mises par Nick ont été telles que Tintin n'y sera pas. Toutefois, il y a juridiquement une faille: il existe des collectionneurs qui ont connu Hergé, et qui disposent de planches originales, voire dédicacées par l'auteur. Question: ces collectionneurs ont-ils le droit d'exposer leurs pièces? Réponse en première analyse: oui. S'il s'agissait de reproduire ces pièces, ce serait différent, il faudrait l'autorisation de Nick; mais s'il s'agit d'exposer *leur* collection, alors... C'est pourquoi à l'expo "175" il y aura au moins deux pièces, une page de garde originale appartenant à Stéphane Steeman, collectionneur, et une statue grandeur nature de Tintin, appartenant à un autre particulier.
Ceci dit, c'est quand même triste qu'un patrimoine collectif puisse être confisqué par des particuliers qui n'ont rien à voir dans sa création.
*
A titre infprmatif, tout s'est arrangé !
Tintin est à l'Expo ! Il y en a pour 2 225 m de couloirs à parcourir !
*
Laurent Jumet
Hello !
(Sandrine Lottin) wrote:
Ici en Belgique, nous connaissons le problème des droits d'auteur; avec Tintin.
Ceci dit, c'est quand même triste qu'un patrimoine collectif puisse être confisqué par des particuliers qui n'ont rien à voir dans sa création.
A titre infprmatif, tout s'est arrangé !
SL> Tintin est à l'Expo ! SL> Il y en a pour 2 225 m de couloirs à parcourir !
Deux kilomètres de couloir pour la *Belgique*, pas pour Tintin... À ma connaissance, Tintin n'est représenté que par deux pièces: une statue et un page de garde originales. Ou alors, il y a eu d'autres déblocages depuis trois semaines.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Hello !
eurobru@swing.be (Sandrine Lottin) wrote:
Ici en Belgique, nous connaissons le problème des droits d'auteur;
avec Tintin.
Ceci dit, c'est quand même triste qu'un patrimoine collectif puisse
être confisqué par des particuliers qui n'ont rien à voir dans sa
création.
A titre infprmatif, tout s'est arrangé !
SL> Tintin est à l'Expo !
SL> Il y en a pour 2 225 m de couloirs à parcourir !
Deux kilomètres de couloir pour la *Belgique*, pas pour Tintin...
À ma connaissance, Tintin n'est représenté que par deux pièces: une
statue et un page de garde originales. Ou alors, il y a eu d'autres
déblocages depuis trois semaines.
--
Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM
KeyID: 0xCFAF704C
[Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
Ici en Belgique, nous connaissons le problème des droits d'auteur; avec Tintin.
Ceci dit, c'est quand même triste qu'un patrimoine collectif puisse être confisqué par des particuliers qui n'ont rien à voir dans sa création.
A titre infprmatif, tout s'est arrangé !
SL> Tintin est à l'Expo ! SL> Il y en a pour 2 225 m de couloirs à parcourir !
Deux kilomètres de couloir pour la *Belgique*, pas pour Tintin... À ma connaissance, Tintin n'est représenté que par deux pièces: une statue et un page de garde originales. Ou alors, il y a eu d'autres déblocages depuis trois semaines.
-- Laurent Jumet - Point de Chat, Liège, BELGIUM KeyID: 0xCFAF704C [Restore address to laurent.jumet for e-mail reply.]
