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Encombrants

2 réponses
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joel
Bjr,

Des encombrants ont été déposés dans ma cave. Une
entreprise est passée et estime à 1000 euros environ le
coût du débarras.

Dans la mesure ou je pourrais identifier les auteurs de
ce forfait, quelles sont mes possibilités pour leur
demander de regler la note ?

Dois-je faire venir un huissier constater qu'il y a des archives
contenants des documents avec des noms ?

A quel tribunal dois- je m'adresser ?

Je souhaite une procédure sans avocat si possible.

merci.

2 réponses

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koumac
"joel" a écrit dans le message de news:
49aceff4$0$23722$
Bjr,

Des encombrants ont été déposés dans ma cave. Une
entreprise est passée et estime à 1000 euros environ le
coût du débarras.

Dans la mesure ou je pourrais identifier les auteurs de
ce forfait, quelles sont mes possibilités pour leur
demander de regler la note ?

Dois-je faire venir un huissier constater qu'il y a des archives
contenants des documents avec des noms ?

A quel tribunal dois- je m'adresser ?

Je souhaite une procédure sans avocat si possible.

merci.





Vous avez identifié les propriétaires de cesarchives , leur avez vous
demander de vouloir bien les enlever .




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_ _ vocatus
"joel" a écrit dans le message de news:
49aceff4$0$23722$
Bjr,




bonjour


Des encombrants ont été déposés dans ma cave.


Pourquoi n'était-elle pas fermée à clé ?

Une
entreprise est passée et estime à 1000 euros environ le
coût du débarras.

Dans la mesure ou je pourrais identifier les auteurs de
ce forfait,


Forfait c'est vous qui le dites !!!
Exemple : dans certaines résidences il y a un jour pour les encombrants
à disposer au s/sol caves
et sortis par le concierge au petit matin via le montecharge technique
Le concierge sans faire l'effort de descendre
indique globalement la place à des extérieurs qui viennent vider
l'appartement
d'un parent ( succession, déménagement, ...etc )
normal alors qu'il y ait dispersion si la place est réduite
**et votre porte de cave ouverte **
( cave déjà % remplie ) et pouvant faire croire au local de stockage des
encombrants
Pas de nom sur les portes des caves en général ..seulement un numero...


adn avec tous les autres résidents ? quelles sont mes possibilités pour
leur
demander de regler la note ?


Avant les possibilités il faut confortet le motif ...
c'est mal engagé .

Dois-je faire venir un huissier constater qu'il y a des archives
contenants des documents avec des noms ?


et alors ..cela ne constituera pas la preuve du dépot
mais la preuve de votre détention ( vol éventuel puis recel )
de documents ..." extérieurs"



A quel tribunal dois- je m'adresser ?


au tribunal de commerce
1000 !!!! pour vider une cave
:-)))))))))))))))))))))




Je souhaite une procédure sans avocat si possible.


Un renseignement sur les derniers locataires partis
Une affichette sur le panneau de l'immeuble dans le hall
.

Parfois la famille ( après s'etre servie ) confie les clés à un
brocanteur-vide grenier
qui doit débarrasser le reste ( en se servant à son tour )
Si la résidence dispose d'un service encombrants plus ou moins acté par les
municipaux
chargés de l'enlèvement ...il ne ne se casse pas
la tête à véhiculer à la dechetterie
( les municipaux de terrain preferent un gros "chantier" au chaud


qu'un parcours d'enlèvement pointilliste dans le froid
...du moment que le camion est rempli le chef est content
;-)))



simple avis
Victor
.