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ensemble roulant et radar de feu rouge ???

18 réponses
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Serge
Bonjour,

Que se passe t-il si un attelage (tractrice + caravane) ou autre
ensemble roulant se fait flasher par un radar de feu rouge ???

En effet le véhicule tracteur peut très bien être passé à l'orange
débutant, ne pouvant pas arrêter l'ensemble de son attelage sans
danger....

C'est la plaque de la caravane qui a été flashée, donc près de 12 mètres
derrière l'avant de l'attelage !

Merci de vos informations...
(pour un copain lui aussi caravanier...)

Serge

8 réponses

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Serge
"Doms" a écrit dans le message de news:
4e548d27$0$26719$
Bonjour,

Si vous connaissez le fonctionnement d'un "radar" (qui n'en n'est pas
un) de feu rouge, vous verrez que vous ne risquez rien :
http://www.radars-auto.com/info-radars/radar-feu/radars-feux-rouge.php
Mais bon ,tant que certains voudront échafauder des théories de droit
sans jamais s'intéresser aux faits, ils pourront vous écrire autre
chose
! :o)



Avec 12m de long, je pense qu'il a pu être flashé par derrière
car encore en mouvement au passage au rouge. L'avenir le dira.

Doms.



Bonjour,

A priori il y a eu flash... :
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?f'&t"640

Je rappelle que je ne suis pas directement concerné, c'est pour une
personne de ce forum...
(mais le problème, vu de façon plus générale est très intéressant... Par
analogie, comment cela se passe t-il avec les semi remorques ?)

Serge
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Doms
Bonjour,

Justement ! Tu disais "si lorsque le feu passe orange vous
ne pouvez vous arrêter", or le feu peut passer à l'orange au moment où tu es dessus, ce qui nécessiterait un arrêt instantané,
physiquement impossible sauf à tout petite vitesse.



Ok, mais pour moi, lorsque le feu passe au orange, c'est quand on arrive
sur le feu, pas lorsque l'on est a côté du feu (ou là, c'est bien entendu
mort pour s'arrêter). Mais je me suis mal exprimé.

Doms.
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sobeol
Serge a ecrit

(mais le problème, vu de façon plus générale est très intéressant... Par
analogie, comment cela se passe t-il avec les semi remorques ?)

Serge




Le L121-3 du CR est applicable comme pour la reglementation sur la
vitesse, "aux feux rouges"

Je ne connais pas "encore" de remontée de cas CAFR contesté avec une
remorque, les installations etant "recentes" à l'echelle du temps
judiciaire.

La Cour de Cassation a eu l'occasion de se prononcer sur les remorques
pour la vitesse, je ne pense pas en l'etat que sa position soit
differente pour une vitesse ou un feu rouge traité en CSA.

Sof

---------------------------------
extrait pertinent :
...
Attendu que, pour écarter l'argumentation du prévenu, qui sollicitait
sa relaxe en soutenant que la remorque dont le numéro d'immatriculation
avait été relevé n'était pas un véhicule à moteur disposant d'un
conducteur et que celui du véhicule tracteur n'avait pu, en l'espèce,
être identifié, le jugement prononce par les motifs partiellement
reproduits au moyen ;

Attendu qu'en cet état, la juridiction de proximité a justifié sa
décision ;

Qu'en effet, s'agissant d'un ensemble routier circulant à une vitesse
excessive, si la responsabilité pénale de la contravention d'excès de
vitesse incombe nécessairement au conducteur du véhicule tracteur
motorisé, il n'en demeure qu'à défaut d'identification de celui-ci, le
titulaire du certificat d'immatriculation de la remorque peut être
déclaré redevable pécuniairement de l'amende encourue ;

D'où il suit que le moyen doit être écarté ;

Et attendu que le jugement est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ;
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Serge
"sobeol" a écrit dans le message de news:

Serge a ecrit

(mais le problème, vu de façon plus générale est très intéressant...
Par analogie, comment cela se passe t-il avec les semi remorques ?)

Serge




Le L121-3 du CR est applicable comme pour la reglementation sur la
vitesse, "aux feux rouges"

Je ne connais pas "encore" de remontée de cas CAFR contesté avec une
remorque, les installations etant "recentes" à l'echelle du temps
judiciaire.

La Cour de Cassation a eu l'occasion de se prononcer sur les remorques
pour la vitesse, je ne pense pas en l'etat que sa position soit
differente pour une vitesse ou un feu rouge traité en CSA.

Sof

---------------------------------
extrait pertinent :
...
Attendu que, pour écarter l'argumentation du prévenu, qui sollicitait
sa relaxe en soutenant que la remorque dont le numéro
d'immatriculation avait été relevé n'était pas un véhicule à moteur
disposant d'un conducteur et que celui du véhicule tracteur n'avait
pu, en l'espèce, être identifié, le jugement prononce par les motifs
partiellement reproduits au moyen ;

Attendu qu'en cet état, la juridiction de proximité a justifié sa
décision ;

Qu'en effet, s'agissant d'un ensemble routier circulant à une vitesse
excessive, si la responsabilité pénale de la contravention d'excès de
vitesse incombe nécessairement au conducteur du véhicule tracteur
motorisé, il n'en demeure qu'à défaut d'identification de celui-ci, le
titulaire du certificat d'immatriculation de la remorque peut être
déclaré redevable pécuniairement de l'amende encourue ;

D'où il suit que le moyen doit être écarté ;

Et attendu que le jugement est régulier en la forme ;

REJETTE le pourvoi ;



Bonjour,

Ceci sur un radar de vitesse ou un radar de feu rouge ???

Serge
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Serge
"Serge" a écrit dans le
message de news: 4e5293f1$0$20894$
Bonjour,

Que se passe t-il si un attelage (tractrice + caravane) ou autre
ensemble roulant se fait flasher par un radar de feu rouge ???

En effet le véhicule tracteur peut très bien être passé à l'orange
débutant, ne pouvant pas arrêter l'ensemble de son attelage sans
danger....

C'est la plaque de la caravane qui a été flashée, donc près de 12
mètres derrière l'avant de l'attelage !

Merci de vos informations...
(pour un copain lui aussi caravanier...)

Serge



Bonjour,

Un complément ce jour, au dire du copain :

"Je me suis renseigné à la gendarmerie, j'ai expliqué le cas et ils
m'ont répondu de contester en faisant provision de 135 Euros et
d'envoyer l'explication suivante, ma caravane Hymer living faisant 6m 35
de long flèche comprise , mon véhicule tracteur est passé au vert et le
reste au orange ou rouge vitesse 50 km/h vu la longueur, bien sur à
joindre avec notice technique de la caravane longueur spécifiée avec
photo latérale et on attendra la suite .Ils m'ont dit aussi qu'une
caravane n'est pas un véhicule tracteur donc pas de
conducteur.Voilà......"


http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?f'&t"640&sid‰69de895f4b93e37381d69b7e78fdd1&p17058#p317037


Qu'en pensez vous ????

Serge
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Patrick V
Le 24/08/2011 16:20, Serge a écrit :
"Je me suis renseigné à la gendarmerie, j'ai expliqué le cas et ils
m'ont répondu de contester en faisant provision de 135 Euros et
d'envoyer l'explication suivante, ma caravane Hymer living faisant 6m 35
de long flèche comprise , mon véhicule tracteur est passé au vert et le
reste au orange ou rouge vitesse 50 km/h vu la longueur, bien sur à
joindre avec notice technique de la caravane longueur spécifiée avec
photo latérale et on attendra la suite .Ils m'ont dit aussi qu'une
caravane n'est pas un véhicule tracteur donc pas de conducteur.Voilà......"


[...]
Qu'en pensez vous ????



Que ça ne change rien : il a bel et bien brulé le feu.
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Colonel Kilgore
Serge a couché sur son écran :
"Colonel Kilgore" a écrit dans le message de news:
j3100j$iil$

Si vous connaissez le fonctionnement d'un "radar" (qui n'en n'est pas un)
de feu rouge, vous verrez que vous ne risquez rien :

http://www.radars-auto.com/info-radars/radar-feu/radars-feux-rouge.php

Mais bon ,tant que certains voudront échafauder des théories de droit sans
jamais s'intéresser aux faits, ils pourront vous écrire autre chose ! :o)



Bonjour,

Et pourtant un ami s'est fait flasher :
http://www.lacaravane.com/forums/viewtopic.php?f'&t"640

Serge



Hé oui. Il dit qu'il est "passé au rouge couleur orange".

Bref, il a franchit la première spire alors que le feu était rouge :
Photo.
Et la deuxième : Rephoto.
C'est le véhicule tracteur qui a déclenché les deux prises de vus,
comme si il n'y avait pas de remorque, relisez la façon dont sa marche.
Il avait bien grillé le feu.
Par contre, le gabarit de la caravane a fait que la plaque du véhicule
tracteur était invisible, seule celle de la caravane a été vue.
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Colonel Kilgore
Patrick V a utilisé son clavier pour écrire :
Le 24/08/2011 16:20, Serge a écrit :
"Je me suis renseigné à la gendarmerie, j'ai expliqué le cas et ils
m'ont répondu de contester en faisant provision de 135 Euros et
d'envoyer l'explication suivante, ma caravane Hymer living faisant 6m 35
de long flèche comprise , mon véhicule tracteur est passé au vert et le
reste au orange ou rouge vitesse 50 km/h vu la longueur, bien sur à
joindre avec notice technique de la caravane longueur spécifiée avec
photo latérale et on attendra la suite .Ils m'ont dit aussi qu'une
caravane n'est pas un véhicule tracteur donc pas de conducteur.Voilà......"


[...]
Qu'en pensez vous ????



Que ça ne change rien : il a bel et bien brulé le feu.



Pas mieux.
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