Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL.
Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont
bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété, donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et
incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
Les copropriétaires ne possédant pas de haies ne souhaitent plus payer pour
l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison.
Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires
ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour de
leur maison, d'arracher ces jolies haies...
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies
"communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires?
Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres
qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait
ridicule!)
Merci pour vos réponses qui nous aiderons a préparer notre prochaine
réunion...
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emma
"c moi" a écrit
il a fallu que je relise plusieurs fois avant de comprendre :
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
donc ces haies apparteinnent à la copropriété
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
normal
Les copropriétaires ne possédant pas de haies
mais aucun propriétaires ne possèdent ces haies ?
ne souhaitent plus payer pour l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien
aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison.
tiens et cet arbte donnant plus d'ombre à l'u qu'à lautre , ou cet autre que le propriétaire "machin" voir mieux de son balcon que le propriétaire "chose". machin devrait payer plus ?
Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour
de
leur maison, d'arracher ces jolies haies... Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies "communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires? Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait ridicule!)
ben oui, un jour de pluie comme aujourd'hui, il y a la lecture de certains messages des forums qui rend l'après midi plus rigolote...
Emma -- toujours pas de lezard pour me répondre en direct
"c moi" <nospam@totonospam.nospamcom> a écrit
il a fallu que je relise plusieurs fois avant de comprendre :
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL.
Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont
bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
donc ces haies apparteinnent à la copropriété
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et
incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
normal
Les copropriétaires ne possédant pas de haies
mais aucun propriétaires ne possèdent ces haies ?
ne souhaitent plus payer pour
l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien
aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison.
tiens et cet arbte donnant plus d'ombre à l'u qu'à lautre , ou cet autre que
le propriétaire "machin" voir mieux de son balcon que le propriétaire
"chose". machin devrait payer plus ?
Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires
ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour
de
leur maison, d'arracher ces jolies haies...
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies
"communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires?
Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres
qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait
ridicule!)
ben oui, un jour de pluie comme aujourd'hui, il y a la lecture de certains
messages des forums qui rend l'après midi plus rigolote...
Emma
--
toujours pas de lezard pour me répondre en direct
il a fallu que je relise plusieurs fois avant de comprendre :
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
donc ces haies apparteinnent à la copropriété
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
normal
Les copropriétaires ne possédant pas de haies
mais aucun propriétaires ne possèdent ces haies ?
ne souhaitent plus payer pour l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien
aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison.
tiens et cet arbte donnant plus d'ombre à l'u qu'à lautre , ou cet autre que le propriétaire "machin" voir mieux de son balcon que le propriétaire "chose". machin devrait payer plus ?
Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour
de
leur maison, d'arracher ces jolies haies... Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies "communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires? Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait ridicule!)
ben oui, un jour de pluie comme aujourd'hui, il y a la lecture de certains messages des forums qui rend l'après midi plus rigolote...
Emma -- toujours pas de lezard pour me répondre en direct
JCL
Si j'ai bien compris, vous avez suggéré à certains propriétaires d'arracher des arbres plantés hors de leur propriété. C'est légal, ça? (appel aux juristes du groupe....)
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
Si j'ai bien compris, vous avez suggéré à certains propriétaires d'arracher
des arbres plantés hors de leur propriété. C'est légal, ça? (appel aux
juristes du groupe....)
--
Jean-Claude
La photo numérique pour débutants et futurs débutants
http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
Si j'ai bien compris, vous avez suggéré à certains propriétaires d'arracher des arbres plantés hors de leur propriété. C'est légal, ça? (appel aux juristes du groupe....)
-- Jean-Claude La photo numérique pour débutants et futurs débutants http://monsite.wanadoo.fr/jcl.on.line
jean denis
il faut rappeler que les parties de terrain non bâties d'une copro sont parties communes même si c'est votre jardin et qu'il est clos, il sera alors a usage privatif. En clair il n'y pas de haies à l'extérieur de votre propriété mais des haies à l'extérieur de votre usage privatif ce qui veux dire quelles sont bien dans votre propriété.( gérée par l'asl) Dans tous les cas, la gestion de ces haies est de la compétence de l 'asl. et dans ce cadre vous pouvez définir tous ce que vous voulez, charge entretien etc...
"c moi" a écrit dans le message de news:3fbf9704$0$27037$
Bonjour,
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété. L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts. Les copropriétaires ne possédant pas de haies ne souhaitent plus payer
pour
l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien
aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison. Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour
de
leur maison, d'arracher ces jolies haies...
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies "communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires?
Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait ridicule!)
Merci pour vos réponses qui nous aiderons a préparer notre prochaine réunion...
il faut rappeler que les parties de terrain non bâties d'une copro sont
parties communes même si c'est votre jardin et qu'il est clos, il sera alors
a usage privatif. En clair il n'y pas de haies à l'extérieur de votre
propriété mais des haies à l'extérieur de votre usage privatif ce qui veux
dire quelles sont bien dans votre propriété.( gérée par l'asl)
Dans tous les cas, la gestion de ces haies est de la compétence de l 'asl.
et dans ce cadre vous pouvez définir tous ce que vous voulez, charge
entretien etc...
"c moi" <nospam@totonospam.nospamcom> a écrit dans le message de
news:3fbf9704$0$27037$626a54ce@news.free.fr...
Bonjour,
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL.
Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont
bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et
incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
Les copropriétaires ne possédant pas de haies ne souhaitent plus payer
pour
l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien
aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison.
Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires
ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour
de
leur maison, d'arracher ces jolies haies...
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies
"communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires?
Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres
qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait
ridicule!)
Merci pour vos réponses qui nous aiderons a préparer notre prochaine
réunion...
il faut rappeler que les parties de terrain non bâties d'une copro sont parties communes même si c'est votre jardin et qu'il est clos, il sera alors a usage privatif. En clair il n'y pas de haies à l'extérieur de votre propriété mais des haies à l'extérieur de votre usage privatif ce qui veux dire quelles sont bien dans votre propriété.( gérée par l'asl) Dans tous les cas, la gestion de ces haies est de la compétence de l 'asl. et dans ce cadre vous pouvez définir tous ce que vous voulez, charge entretien etc...
"c moi" a écrit dans le message de news:3fbf9704$0$27037$
Bonjour,
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété. L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts. Les copropriétaires ne possédant pas de haies ne souhaitent plus payer
pour
l'entretien de ces haies "communes" et souhaitent transférer l'entretien
aux
propriétaires ayant des haies autour de leur maison. Au cours d'une réunion précédente, il a même été suggéré aux propriétaires ne souhaitant pas rependre en charge l'entretien des haies situées autour
de
leur maison, d'arracher ces jolies haies...
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies "communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires?
Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait ridicule!)
Merci pour vos réponses qui nous aiderons a préparer notre prochaine réunion...
Toccata
"emma" écrivait news:bpq5ci$rll$:
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
donc ces haies apparteinnent à la copropriété
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies "communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires? Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait ridicule!)
ben oui, un jour de pluie comme aujourd'hui, il y a la lecture de certains messages des forums qui rend l'après midi plus rigolote...
L'ASL peut prendre toute sorte de décision, à condition que celles-ci soient prises à la majorité requise pour ce type de décision selon les statuts. Il faut noter cependant que des décisions inéquitables peuvent être attaquées en justice par les propriétaires lésés (par exemple, si des frais d'ascenseur étaient payés par des co-propriétaires d'un appartement en rez- de-chaussée).
Si vous trouvez ridicule d'abattre ces haies, c'est bien qu'elles contribuent à créer un environnement harmonieux pour l'ensemble des maisons, donc il me paraît équitable de conserver une part de l'entretien répartie entre l'ensemble des propriétaires. Cela diminuera le risque qu'un propriétaire plus directement bénéficiaire de la haie refuse de payer une augmentation de sa contribution, et préfère demander l'arrachage de la haie.
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL.
Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons
sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la
copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
donc ces haies apparteinnent à la copropriété
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la
copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies
"communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres
propriétaires? Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a
l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne
profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me
semblerait ridicule!)
ben oui, un jour de pluie comme aujourd'hui, il y a la lecture de
certains messages des forums qui rend l'après midi plus rigolote...
L'ASL peut prendre toute sorte de décision, à condition que celles-ci
soient prises à la majorité requise pour ce type de décision selon les
statuts.
Il faut noter cependant que des décisions inéquitables peuvent être
attaquées en justice par les propriétaires lésés (par exemple, si des frais
d'ascenseur étaient payés par des co-propriétaires d'un appartement en rez-
de-chaussée).
Si vous trouvez ridicule d'abattre ces haies, c'est bien qu'elles
contribuent à créer un environnement harmonieux pour l'ensemble des
maisons, donc il me paraît équitable de conserver une part de l'entretien
répartie entre l'ensemble des propriétaires. Cela diminuera le risque qu'un
propriétaire plus directement bénéficiaire de la haie refuse de payer une
augmentation de sa contribution, et préfère demander l'arrachage de la
haie.
Nous habitons dans un lotissement géré par une ASL. Sur la vingtaine de maisons comprenant la copropriété, 7 ou 8 maisons sont bordées de très belles haies plantées sur le terrain de la copropriété,
donc
à l'extérieur du terrain de chaque propriété.
donc ces haies apparteinnent à la copropriété
L'entretien des haies est pour l'instant à la charge de la copropriété et incluse dans le contrat d'entretien des espaces verts.
Une ASL peut-elle prendre la décision de faire entretenir des haies "communes", plantées sur le terrain de la copropriété, par les
propriétaires
"bénéficiants" plus directement de ces haies que les autres propriétaires? Dans ce cas, pourquoi accepterais-je de participer a l'entretien d'arbres qui se trouvent dans des parties dont je ne profite pas??? Je pourrais
peut
être aussi en demander l'abattage, si le voisin le plus proche de cet
arbre
ne souhaitait pas prendre a sa charge l'entretien (ce qui me semblerait ridicule!)
ben oui, un jour de pluie comme aujourd'hui, il y a la lecture de certains messages des forums qui rend l'après midi plus rigolote...
L'ASL peut prendre toute sorte de décision, à condition que celles-ci soient prises à la majorité requise pour ce type de décision selon les statuts. Il faut noter cependant que des décisions inéquitables peuvent être attaquées en justice par les propriétaires lésés (par exemple, si des frais d'ascenseur étaient payés par des co-propriétaires d'un appartement en rez- de-chaussée).
Si vous trouvez ridicule d'abattre ces haies, c'est bien qu'elles contribuent à créer un environnement harmonieux pour l'ensemble des maisons, donc il me paraît équitable de conserver une part de l'entretien répartie entre l'ensemble des propriétaires. Cela diminuera le risque qu'un propriétaire plus directement bénéficiaire de la haie refuse de payer une augmentation de sa contribution, et préfère demander l'arrachage de la haie.
