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Exemple de lettre

2 réponses
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philg42
Bonjour.
Connaissez vous un exemple de renoncement aux droits de copyright sur des
photos.
Je m'explique. Un internaute me propose de publier ses photos sur un de mes
sites. Ayant déja eu un problème, je souhaite faire signer un courrier par
cette personne comme quoi elle autorise la publication gratuite et renonce à
tous recours.
J'ai essayé "exemple lettre renoncement copyright photo" dans Google ainsi
que d'autres combinaisons de mots sans résultats probants, aussi je me
tourne vers vous.
Merci de vos réponses.

--
Philippe, webmestre
http://www.montagnesdumatin.com

2 réponses

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Ignace de Witte
philg42 wrote:

Bonjour.
Connaissez vous un exemple de renoncement aux droits de copyright sur des
photos.
Je m'explique. Un internaute me propose de publier ses photos sur un de mes
sites. Ayant déja eu un problème, je souhaite faire signer un courrier par
cette personne comme quoi elle autorise la publication gratuite et renonce à
tous recours.
J'ai essayé "exemple lettre renoncement copyright photo" dans Google ainsi
que d'autres combinaisons de mots sans résultats probants, aussi je me
tourne vers vous.
Merci de vos réponses.




Ce n'est pas un renoncement mais une cession de droits de reproduction,
qui peut se faire à titre gratuit ou honéreux, qui peut être totale ou
partielle (l'auteur se réservant le droit d'encore utiliser ses photos).

Ignace de Witte
http://www.reunionislandguns.com
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philg42
"Ignace de Witte" a écrit dans le message de news:
dsk5ep$54h$
philg42 wrote:

Bonjour.
Connaissez vous un exemple de renoncement aux droits de copyright sur des
photos.
Je m'explique. Un internaute me propose de publier ses photos sur un de
mes sites. Ayant déja eu un problème, je souhaite faire signer un
courrier par cette personne comme quoi elle autorise la publication
gratuite et renonce à tous recours.
J'ai essayé "exemple lettre renoncement copyright photo" dans Google
ainsi que d'autres combinaisons de mots sans résultats probants, aussi je
me tourne vers vous.
Merci de vos réponses.




Ce n'est pas un renoncement mais une cession de droits de reproduction,
qui peut se faire à titre gratuit ou honéreux, qui peut être totale ou
partielle (l'auteur se réservant le droit d'encore utiliser ses photos).

Ignace de Witte
http://www.reunionislandguns.com



Merci de ta réponse, et ta précision sur les termes à employer, mais existe
t'il une lettre type à faire signer par le quidam?