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Facturer frais de port

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Paul
Bonjour,

Pouvez-vous me dire comment se passe la facturation lorsqu'il y a des frais
de port au regard de la TVA ?

Autrement dit, les frais de port sont-ils soumis à la TVA. Donc TTC =
HT+Livraison+TVA

Merci de votre réponse.

3 réponses

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Gilles Derober
Les frais de port sont bien soumis à la TVA normalement.

L'idéal c'est de considérer, comme beaucoup, sur votre document, les frais
de ports comme une ligne produit. Ainsi vous pouvez si c'est prévu soit
mettre une TVA particulière pour elle, ou appliquer une TVA générale.

A confirmer

"Paul" a écrit dans le message de news:
45b88d5d$0$23669$
Bonjour,

Pouvez-vous me dire comment se passe la facturation lorsqu'il y a des
frais de port au regard de la TVA ?

Autrement dit, les frais de port sont-ils soumis à la TVA. Donc TTC =
HT+Livraison+TVA

Merci de votre réponse.



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Paul
Bien vu l'aveugle !
Merci.


"Gilles Derober" a écrit dans le message de news:
45b8901d$0$2305$
Les frais de port sont bien soumis à la TVA normalement.

L'idéal c'est de considérer, comme beaucoup, sur votre document, les frais
de ports comme une ligne produit. Ainsi vous pouvez si c'est prévu soit
mettre une TVA particulière pour elle, ou appliquer une TVA générale.

A confirmer

"Paul" a écrit dans le message de news:
45b88d5d$0$23669$
Bonjour,

Pouvez-vous me dire comment se passe la facturation lorsqu'il y a des
frais de port au regard de la TVA ?

Autrement dit, les frais de port sont-ils soumis à la TVA. Donc TTC =
HT+Livraison+TVA

Merci de votre réponse.







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vann
On 25 jan, 11:58, "Paul" wrote:
Bonjour,

Pouvez-vous me dire comment se passe la facturation lorsqu'il y a des fra is
de port au regard de la TVA ?

Autrement dit, les frais de port sont-ils soumis à la TVA. Donc TTC =
HT+Livraison+TVA

Merci de votre réponse.



tout depend si tes frais de port sont taxables ou non
transport par la poste --- pas de tva sur le port
transport par un transporteur -- soumis a tva

de toute facon la plus part du temps les frais de port s'ajoutent au
ht et ensuite tu appliques la tva (generalement 19.6 pour le port )
sur l'ensemble


ce qui fait que

TVA = Arrondi((HT - (HT* ESCOMPTE) + PORT TAXABLE) * (taux de tva /
100)),2)
TTC= (HT - (HT* ESCOMPTE) + PORT TAXABLE)+TVA

et voila

Ceci convient pour une facture avec une seule TVA (attention le port
taxable est souvent soumis a 19.6)

Ne pas oublier dans ton prog de tenir compte des cas
"EXO" (generalement de l'export)

salutations

VANN


le plus compliqué est de faire simple :)