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Faux spam diffamatoire

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ottokar1
En 1998, j'ai achete sur ebay.com un logiciel qui s'avere etre une
copie pirate et la licence une photocopie. Avec d'autres personnes
flouees, nous avons essaye de mettre hors d'etat de nuire le ou les
fraudeurs.
Pour se venger, le fraudeur a poste un spam diffuse sur des centaines
de newsgroups. Ce spam en anglais poste depuis l'Espagne est une
publicite pour acheter des logiciels pirates et de la pornographie
pedophile. Sur ce spam apparait mon nom, mon adresse personnelle, mon
numero de tel ainsi que les emails de 5 personnes ayant ete
escroquees.
Ce spam a fait le tour d'internet a l'epoque pendant quelques heures.
Avec l'aide de dejanews (ancetre de google), le spam a ete cancelle et
n'a pas ete archive.
L'autre jour, je tape mon nom sur google et je vois apparaitre a
nouveau ce spam que j'avais depuis oublie. Il est archive sur un
serveur gere par un particulier aux USA.
Je prends contact avec le webmaster qui refuse de supprimer le spam ou
au moins mes donnees personnelles.
J'ai envoye un mot a la societe qui heberge ce serveur sans reponse a
ce jour.
Quelqu'un connait-il la loi et la jurisprudence aux USA sur ce genre
de cas ? un individu peut-il stocker des donnees personnelles et
diffamatoires sur son serveur, refuser de les effacer et les diffuser
a l'ensemble d'internet.
est-il possible de poursuivre ce webmaster au penal en France ? et au
civil aux USA ? Bref que faire ?
Y a t'il un avocat specialise dans ce domaine pour etudier la
possibilite d'une action en justice ?

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Toccata
(ottokar) écrivait
news::

En 1998, j'ai achete sur ebay.com un logiciel qui s'avere etre une
copie pirate et la licence une photocopie. Avec d'autres personnes
flouees, nous avons essaye de mettre hors d'etat de nuire le ou les
fraudeurs.
Pour se venger, le fraudeur a poste un spam diffuse sur des centaines
de newsgroups. Ce spam en anglais poste depuis l'Espagne est une
publicite pour acheter des logiciels pirates et de la pornographie
pedophile. Sur ce spam apparait mon nom, mon adresse personnelle, mon
numero de tel ainsi que les emails de 5 personnes ayant ete
escroquees.
Ce spam a fait le tour d'internet a l'epoque pendant quelques heures.
Avec l'aide de dejanews (ancetre de google), le spam a ete cancelle et
n'a pas ete archive.
L'autre jour, je tape mon nom sur google et je vois apparaitre a
nouveau ce spam que j'avais depuis oublie. Il est archive sur un
serveur gere par un particulier aux USA.
Je prends contact avec le webmaster qui refuse de supprimer le spam ou
au moins mes donnees personnelles.
J'ai envoye un mot a la societe qui heberge ce serveur sans reponse a
ce jour.
Quelqu'un connait-il la loi et la jurisprudence aux USA sur ce genre
de cas ? un individu peut-il stocker des donnees personnelles et
diffamatoires sur son serveur, refuser de les effacer et les diffuser
a l'ensemble d'internet.
est-il possible de poursuivre ce webmaster au penal en France ? et au
civil aux USA ? Bref que faire ?
Y a t'il un avocat specialise dans ce domaine pour etudier la
possibilite d'une action en justice ?



Avant d'envisager une action en justice, avez-vous mis en demeure le
responsable du serveur de supprimer les informations incriminées par lettre
recommandée ?
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M
Toccata écrivait
news:3fbd000e$0$25028$:

Avant d'envisager une action en justice, avez-vous mis en demeure le
responsable du serveur de supprimer les informations incriminées par
lettre recommandée ?



Aux USA ???