Twitter iPhone pliant OnePlus 11 PS5 Disney+ Orange Livebox Windows 11

Formalités achat d'une voiturette

17 réponses
Avatar
casanova007
Bonjour,

Je souhaiterais conna=EEtre les papiers les formalit=E9s la d=E9marche =E0
suivre pour l'achat d'une voiturette (voiture sans permis)
d'occasion ?

- demander le certificat de non gage ? (si existe ?)
- la carte grise ? (si existe ?)
- le carnet d'entretien
- exiger un paiement en ch=E8que
- le derni=E8re contre technique en bonne et due forme ?
- faire un papier qui mat=E9rialiser la vente / facture ...
- je dois souscrire =E0 une assurance avant de la relever ?

la voiturette va changer de d=E9partement ? je dois mettre =E0 jour la
carte gris, l'immatriculation/plaque ?

Merci
DD

7 réponses

1 2
Avatar
y en a plus
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news:
483c2a8b$0$29948$
| wrote:
| > - le dernière contre technique en bonne et due forme ?
| obligatoire pour tous les véhicules de plus de 4 ans, il doit dater de
| moins de 6 mois pour une transaction entre particuliers.

il faut en enttendre des connerries sur les news,
il a dis voiturette, donc sans parmeis concidéré comme vélomoteur,
a tu dèjà passé ta mobillete au contrrole techenique non, alors ne répond
pas si tu ne connais pas
Avatar
Marc-Antoine
y en a plus wrote:
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de
news:
483c2a8b$0$29948$
wrote:
- le dernière contre technique en bonne et due forme ?


obligatoire pour tous les véhicules de plus de 4 ans, il doit dater
de
moins de 6 mois pour une transaction entre particuliers.



il faut en enttendre des connerries sur les news,
il a dis voiturette, donc sans parmeis concidéré comme vélomoteur,
a tu dèjà passé ta mobillete au contrrole techenique non, alors ne
répond
pas si tu ne connais pas



C'est vrai que l'on entends pas mal de conneries et de chèvres qui
bêlent quand elles ne comprenant pas ce qu'on leur dit.

Primo, je ne faisais que compléter par des informations complémentaires
au cas ou ce véhicule, s'il était immatriculé, devrait (conditionnel) se
plier à ces formalités "listées" par Casanova.
Aucune affirmation de ma part.

Secundo, une voiturette est un quadricycle à moteur léger. Quadri de
quatuor=quatre.
Ta mobylette aurait-elle 4 roues ? si tu fait cette confusion je
comprends que tu n'ai pas compris mes propos.

Tertio, si tu veux briller, vaut mieux donner les références à propos du
contrôle technique pour les voitures électriques.
Note (car tu ne semble pas être très perceptif) que je n'infirme pas tes
dires hein !

Quarto, "De la discussion jaillit la lumière" Même si une discussion
n'est pas faite *que* de vérités

--
Marc-Antoine
Avatar
y en a plus
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news:
483db1b0$0$11137$
|y en a plus wrote:
| > "Marc-Antoine" a écrit dans le message de
| > news:
| > 483c2a8b$0$29948$
| >> wrote:
|| Secundo, une voiturette est un quadricycle à moteur léger. Quadri de
| quatuor=quatre.
| Ta mobylette aurait-elle 4 roues ? si tu fait cette confusion je
| comprends que tu n'ai pas compris mes propos.
|
désollé, j'ai une voiturette derriere le camping car
carte grise ligne ( J1) = CYCL, ligne (J3) VTTE
donc pas qudricycle car J1 serai QM
retour a tes dirent
Avatar
y en a plus
QM correspond entre autre aux QUAD qu eux faut le permis et ne sont pas
soumis au controle, pas plus que les engin électric d'un puissance inférieur
a je ne sais plus combien de KW
Avatar
Marc-Antoine
y en a plus wrote:
QM correspond entre autre aux QUAD qu eux faut le permis et ne sont
pas
soumis au controle, pas plus que les engin électric d'un puissance
inférieur a je ne sais plus combien de KW



http://www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/formalites77/permis_de_conduire/quad/conduire_un_quad/downloadFile/attachedFile/Fiche%20quad.pdf?nocache96266811.73

Quadricycle léger à moteur, communément appelé voiturette à 4 roues
n'excédant par une vitesse maximale de 45 Km/h et une cylindrée de 50
Cm3 ou une puissance de 4 Kw....
Ces véhicules peuvent se conduire sans permis mais depuis le 1er janvier
2004 les personnes nées après le 01 janv 2008 doivent être titulaire du
brevet de sécurité routière à défaut de permis de conduire.

Les quadricycles lourds nécessitent un permis B1

--
Marc-Antoine
Avatar
y en a plus
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de news:
483db9d0$0$12665$
|y en a plus wrote:
| > QM correspond entre autre aux QUAD qu eux faut le permis et ne sont
| > pas
| > soumis au controle, pas plus que les engin électric d'un puissance
| > inférieur a je ne sais plus combien de KW
|
|
http://www.seine-et-marne.pref.gouv.fr/sections/formalites77/permis_de_conduire/quad/conduire_un_quad/downloadFile/attachedFile/Fiche%20quad.pdf?nocache96266811.73
|
| Quadricycle léger à moteur, communément appelé voiturette à 4 roues
| n'excédant par une vitesse maximale de 45 Km/h et une cylindrée de 50
| Cm3 ou une puissance de 4 Kw....
| Ces véhicules peuvent se conduire sans permis mais depuis le 1er janvier
| 2004 les personnes nées après le 01 janv 2008 doivent être titulaire du
| brevet de sécurité routière à défaut de permis de conduire.
|
| Les quadricycles lourds nécessitent un permis B1
|
les voirurette dites sans permis ont comme dénomination sur les cartegrise
de ""CYCL"" et non pas de OM exemple une voiturette a^pourtant 4 roues et
une cylindrée de 400cm cube et elle est marquée comme CYCL sur la ligne
([J1] de la CG., apres si sont poids toutal en charge dépasse les 500KG la
permis B et non B1, de même pour sa puissance, le B1 etant pour les - de 18
ans et pour les usages agricole
Avatar
Marc-Antoine
y en a plus wrote:
"Marc-Antoine" a écrit dans le message de
news:
483db9d0$0$12665$
y en a plus wrote:
QM correspond entre autre aux QUAD qu eux faut le permis et ne sont
pas
soumis au controle, pas plus que les engin électric d'un puissance
inférieur a je ne sais plus combien de KW







les voirurette dites sans permis ont comme dénomination sur les
cartegrise
de ""CYCL"" et non pas de OM exemple une voiturette a^pourtant 4 roues
et
une cylindrée de 400cm cube et elle est marquée comme CYCL sur la
ligne
([J1] de la CG., apres si sont poids toutal en charge dépasse les
500KG la
permis B et non B1, de même pour sa puissance, le B1 etant pour les -
de
18 ans et pour les usages agricole



Ah c'est pas tout à fait ce que l'on peut lire sur le code de la route
(art. 311-1)
il donne les appellations suivantes (entre-autre)

_Cyclomoteur_ : véhicule à *deux* ou *trois* roues dont la vitesse
maximale par construction ne dépasse pas 45 km/h et la cylindrée 50 cm3

_Quadrycycle léger à moteur_ : véhicule à moteur à *quatre* roues dont
la vitesse maximale par construction n'excède pas 45 km/h, la cylindrée
50 cm3, le poids à vide 350 kg et la charge utilise 200 kg

Il y a peut-être, au niveau de la carte grise, une différence de
dénomination afin de différencier le quadricycle léger (CYCL) et le
quadricycle lourd (QM) ?

--
Marc-Antoine
1 2