fréquenter le coupable après une plainte
Le
marioski
bonjour,
Un individu qui a porté plainte contre une personne A et qui continue =
à la fréquenter après cette plainte,je pense que ceci est co=
ndamnable par la Justice.
Quelle peine est encourue suite à cette fréquentation qui ne devr=
ait pas avoir lieu?
merci de votre aide
Un individu qui a porté plainte contre une personne A et qui continue =
à la fréquenter après cette plainte,je pense que ceci est co=
ndamnable par la Justice.
Quelle peine est encourue suite à cette fréquentation qui ne devr=
ait pas avoir lieu?
merci de votre aide
Il est bien possible qu'elle encourt carrément le classement sans su ite
de sa plainte ;)
A tout hasard, je précise quand même que je me contente là de "propos en
l'air".
Possible mais c'est pas condamnable...
--
Un Anneau pour les gouverner tous. Un Anneau pour les trouver. Un Anneau
pour les amener tous et dans les ténèbres les lier
Et quel délit serait ainsi commis?!!!
J'ajoute que le titre de la discussion est éminemment contestable car une
plainte ne suffit à faire de celui qu'elle vise un coupable ....
+1000
Navrant sur un forum de droit.
Même si c'est vrai, tous les intervenants, et en particulier ceux qui
viennent poser des questions, n'ont pas forcément un master de droit.
--
N'est pas mort ce qui à jamais dort ...