[Fwd: Alsacien, bon pour les chiens...]

Le Sat, 06 Feb 2010 12:22:46 +0100, Icare a écrit :

Propos xenophobes, encore et toujours.

C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
pas sur le contenu. S'il vous gène tant que cela portez plainte (cela
fait des annéees que ce boulet est plonké chez moi).
--
Patrick Texier

vim:syntax=mail:ai:ts=4:et:twr

Le Sat, 06 Feb 2010 19:28:48 +0100, Patrick Texier a écrit :

Le Sat, 06 Feb 2010 12:22:46 +0100, Icare a écrit :

Propos xenophobes, encore et toujours.

C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
pas sur le contenu.

Je trouve ce principe judicieux...

... surtout après avoir pris part à une longue discussion, pas encore
terminée d'ailleurs, sur f.m.d (où je croise mais en laissant le fu2 ici)
sur le fait que quelqu'un qui connaît bien Usenet fait tourner un robot
annulant sur france.corse [je m'empresse de préciser que je ne fréquente
pas f.c. et n'ai été pris dans la discussion que par son arrivée sur fmd]
les messages répondant à deux critères, un technique d'en-tête (IP non
directement lisible) mais l'autre de contenu (mention directe ou par
citation d'un certain nombre de patronymes connus du seul responsable du
robot annulateur).

Sur fmd, un des arguments de l'annulateur est que la charte de
france.corse prévoit cette annulation. Mais cette provision est-elle
fondée si sur Usenet dans son ensemble une annulation sur contenu n'est
pas admise ?

Amicalement,
--
Albert.

Albert ARIBAUD écrivit dans l'article
news:4b6dc7ee$0$30269$426a74cc@news.free.fr

Le Sat, 06 Feb 2010 19:28:48 +0100, Patrick Texier a écrit :

> C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
> pas sur le contenu.

Je trouve ce principe judicieux...

... surtout après avoir pris part à une longue discussion, pas encore
terminée d'ailleurs, sur f.m.d (où je croise mais en laissant le fu2 ici)
sur le fait que quelqu'un qui connaît bien Usenet fait tourner un robot
annulant sur france.corse [je m'empresse de préciser que je ne fréquente
pas f.c. et n'ai été pris dans la discussion que par son arrivée sur fmd]
les messages répondant à deux critères, un technique d'en-tête (IP non
directement lisible) mais l'autre de contenu (mention directe ou par
citation d'un certain nombre de patronymes connus du seul responsable du
robot annulateur).

En quoi la seconde condition n'est pas technique ?

Sur fmd, un des arguments de l'annulateur est que la charte de
france.corse prévoit cette annulation. Mais cette provision est-elle
fondée si sur Usenet dans son ensemble une annulation sur contenu n'est
pas admise ?

Puisque vous êtes là pourriez vous répondre à mon article
news:hk4o6c$qa5$2@news.le-studio75.com ?
J'aimerai bien être informé si toute demande d'annulation d'article Usenet
est illégale selon le droit français.

Le Sat, 06 Feb 2010 23:14:55 +0100, Nicolas Krebs a écrit :

Sur la remarque de Patrick Texier, à savoir :

C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
pas sur le contenu.

... vous n'avez aucun commentaire ?

En quoi la seconde condition n'est pas technique ?

Elle relève du contenu soumis par le posteur et d'un contenu connu d'un
tiers et non pertinent pour NNTP.

Sur fmd, un des arguments de l'annulateur est que la charte de
france.corse prévoit cette annulation. Mais cette provision est-elle
fondée si sur Usenet dans son ensemble une annulation sur contenu n'est
pas admise ?

Puisque vous êtes là pourriez vous répondre à mon article
news:hk4o6c$qa5$2@news.le-studio75.com ? J'aimerai bien être informé si
toute demande d'annulation d'article Usenet est illégale selon le droit
français.

Le fil entier où vous avez posé la question vise à y répondre ; mais
puisque nous sommes sur fmdi, je change le sujet et réponds ici, une fois
de plus.

A mon avis, voici les éléments de la réponse :

- le fournisseur d'un service Usenet offre un service de communications
électroniques, spécifiquement un service de communications au public par
voie électronique au sens du L32 du CPCE ;

- l'opérateur d'un tel service est tenu par l'article D98-5 du CPCE à la
neutralité envers le contenu qui lui est confié au respect de son
intégrité. Notamment, "l'opérateur assure ses services sans
discrimination quelle que soit la nature des messages transmis et prend
les dispositions utiles pour assurer l'intégrité des messages".

- une demande de cancel a pour objectif de faire retirer un contenu au
sens qu'entend la LCEN par exemple, et l'opérateur qui décide d'honorer
le cancel non seulement n'assure pas l'intégrité d'un message transmis
mais encore y porte atteinte lui-même.

- par ailleurs, un message peut éventuellement posséder un caractère
d'oeuvre protégée par le CPI, ce qui donnerait à son seul auteur les
droits sur le dit message. On peut raisonnablement considérer que du fait
même qu'il entendait diffuser son message, l'auteur donne un droit non
exclusif de reproduction au gestionnaire du serveur où il le dépose ainsi
qu'à ceux de tous les serveurs susceptibles de le recevoir. Cependant, le
droit de repentir n'est pas cessible et ne peut être exercé que par
l'auteur. Un cancel par une autre personne que l'auteur peut donc être
une infraction aux droit d'auteur.

La première partie de ma réponse est donc qu'il est possible qu'une
demande d'annulation soit illicite, de même que l'annulation elle-même
peut l'être.

A contrario, une demande d'annulation émise par l'auteur du message
annulé dont être honorée par l'opérateur du service : il est possible
qu'une demande d'annulation soit parfaitement licite, de même que
l'annulation elle-même peut l'être.

Donc la réponse finale est : ça dépend.

Amicalement,
--
Albert.

Le Sun, 07 Feb 2010 01:31:38 +0100, Peio a écrit :

Albert ARIBAUD a écrit :

Le Sat, 06 Feb 2010 19:28:48 +0100, Patrick Texier a écrit :

C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
pas sur le contenu.

Je trouve ce principe judicieux...

Tu m'étonnes, Anatole.
Vous concernant, je trouve qu'il devrait y avoir un droit d'annulation
sur la base quantité/qualité, volume de sanies/fréquence
d'interventions.

Et à part ça, vous avez un argument relatif au droit à avancer ?

Amicalement,
--
Albert.

Patrick Texier a écrit :

Le Sat, 06 Feb 2010 12:22:46 +0100, Icare a écrit :

Propos xenophobes, encore et toujours.

C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
pas sur le contenu. S'il vous gène tant que cela portez plainte

Porter plainte? Vers qui?

(cela
fait des annéees que ce boulet est plonké chez moi).

C'est clair que concernant cet individu, le mot "boulet" semble vraiment
léger.

Le Sun, 07 Feb 2010 09:56:29 +0100, haveur a écrit :

Bonjour,

Le 06/02/2010 20:50, Albert ARIBAUD a écrit :

Le Sat, 06 Feb 2010 19:28:48 +0100, Patrick Texier a écrit :

Le Sat, 06 Feb 2010 12:22:46 +0100, Icare a écrit :

Propos xenophobes, encore et toujours.

C'est l'avantage de Usenet sur les merdes web à la mode : on n'annule
pas sur le contenu.

Je trouve ce principe judicieux...

.................................................... Sur fmd, un des
arguments de l'annulateur est que la charte de france.corse prévoit
cette annulation. Mais cette provision est-elle fondée si sur Usenet
dans son ensemble une annulation sur contenu n'est pas admise ?

Amicalement,

Pour faire avancer le schmilblic (tout en étant conscient que ma réponse
ne fera que compliquer ce débat :-))) quelques aspects de droit :

- quelle est la nationalité de USENET ? C'est à dire quelles sont les
lois applicables à cette hiérarchie ? Et donc les lois utilisables dans
ce débat ?

Quel est le statut juridique de USENET ? Société, association, personne
physique... ?

La question a déjà étré évoquée : "Usenet" n'est pas une entité
juridique. Ce qui est une entité juridique, c'est chaque personne, morale
ou physique, qui gère un serveur Usenet ; et sa personnalité juridique se
manifeste dans les contrats qu'elle passe avec les utilisateurs du
service, clients Usenet ou pairs.

C'est un peu comme demander "quelle est le statut juridique du Web ?"
alors que juridiquement "le web" n'est jamais considéré, seulement des
(titulaires légaux de) sites web.

Il se trouve que USENET n'est qu'une sorte de fantôme puisque n'ayant
pas d'existence juridique. Ce n'est ni une société, ni une association
(ayant ce statut dans au moins un état) ni une personne physique. C'est
une entité ayant au plus la possibilité d'être considérée comme une
association internationale de fait .

En tant que chose entière, oui.

En matière de messagerie, et particulièrement de forum (ou de blog) ce
sont celles :
- de l'hébergeur du site web ou du forum, - l'auteur du message à
travers son accès internet.

Quel est l'hébergeur des forums de USENET ? Particulièrement difficile à
déterminer, voire impossible, puisque la plupart des Fournisseur
d'Accès à Internet ne font que feeder (c'est à dire retransmettre
(reconduire, réémettre, ..) les forums en choisissant parmi les
centaines de milliers de forum ou de hiérarchie de forums circulant dans
le monde ceux qui leur paraissent intéressant pour leurs abonnés et
excluant les forums pouvant leur attirer,au minimum, des ennuis (comme
les forums permettant les binaires). Ces FAI ne peuvent être considérés
comme hébergeur...

C'est une manière d'aborder la question. Une autre est de faire le
parallèle avec le cas des sites web, pour lesquels il existe une
jurisprudence qui clarifie la situation. Dans ce parallèle, l'auteur d'un
message (resp. contenu Web) peut le déposer sur un serveur NNTP (resp.
Web) parce qu'il y a convention entre lui et le responsable de ce
serveur. Ensuite, ce contenu est relayé et parfois caché, mais l'auteur
et l'hébergeur sont clairement déterminés sans qu'il soit besoin de
considérer "le Web" comme entité propre.

Reste l'auteur du message. En France il est le seul à pouvoir annuler
son message du fait qu'il en possède les droits d'auteurs. C'est
d'ailleurs la seule possibilité laissée par les navigateurs/courielleur
en France. Sauf pour des informaticiens plus ou moins compétents mais
pas encore conscient des réalités juridiques.

Modulo que le message ait la qualité d'oeuvre, je suis d'accord.

Ce problème est peut être l'une des raisons pour lesquelles les
informaticiens/gourous s'étant auto-proclamés dans le passé
"responsables " de USENET se font beaucoup plus rares maintenant qu'ils
ont commencé à comprendre les réalités juridiques auxquelles ils
s'exposent....

Un exemple de fantôme plus fantôme que les autres :la hiérarchie
Francom. Il y a des années que son concepteur/créateur/hébergeur de
départ a cessé d'exister. Et pourtant cette hiérarchie continue à
tourner dans le monde et à être proposé à l'abonnement par beaucoup de
FAI. Et qu'elle continue à recevoir des messages (peu car ils rarement
suivis de réponses) et à les faire circuler. Il y en a évidemment
d'autres.

Une remarque sur les hiérarchies et les forums au sein de NNTP : leur
existence n'a pour effet que de fournir des classes pour que les messages
y soient associées par leurs auteurs, et si le respect des classes par le
contenu (le "en charte") est souhaité, il n'est pas imposé. Cette notion
de hiérarchies et forums me semble assez bien correspondre au fait de
structurer des fichiers vidéo selon des catégories tel que décrit là :

<http://www.legalis.net/jurisprudence-decision.php3?id_article"98>

... et, pour mon compte, je pense que comme cette structuration, le
classement en forums n'est qu'un acte technique de classement, autrement
dit qu'un forum n'a pas "un lieu de naissance" ni une existence localisée
(sauf, bien entendu, forums propres à un serveur).

Le débat est plus clair pour les forums dépendant de sites web et donc
d'un hébergeur.

Justement, je ne suis pas sûr qu'il y ait tant de différences, ou si l'on
préfère, que les différences de structure entre NNTP et forum web ne sont
pas des différences juridiques.

Alors ....

Cordialement.

Merci de cette réponse civile et argumentée. :)

Amicalement,
--
Albert.