Suite à une longue enquête de nos services, il s'avère qu'un groupe
mystérieux s'est livré dans le plus grand secret sur le Usenet
francophone à une bataille acharnée, pendant des années et à l'insu
de tous. Une fuite nous a permis de réunir les preuves irréfutables
de leur existence, preuves que nous révélons ici au grand jour.
D'après nos informations le but de cette bataille titanesque était de
tester la résistance du contributeur du terrien francophone.
Ces farouches guerriers, dont on dit qu'ils sont redoutables mais de
petite taille, seraient venus tout droit de la planète trollkienne, on
ignore encore le montant du prix remis au vainqueur tout comme on
ignore les règles de leurs jeux mystérieux mais, visiblement, très
organisés.
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Troll de Armand KLEIN <AK@neveutpasdespam.com>
Publié le 13/05/2003 20:09:58
Sujet : Versement reçu par erreur
MessageID : <b9rcdv$b9f$1@rex.ip-plus.net>
Réponses : 2 - Points obtenus : 0,08
J'habite en Suisse, et j'ai reçu (par erreur du donneur d'ordre et non
de la banque) environ 250000 euros sur mon compte bancaire, pour une
erreur de numéro, il y a plus d'une année.
Le transfert provenait de France. L'erreur n'a été repérée qu'il y a
trois jours ; il semble que le donneur d'ordre était décédé peu après le
transfert, ses héritiers ont mis du temps à voir le problème.
Entretemps, j'ai dépensé l'argent.
Mon avocat suisse me dit que, selon le droit suisse, je ne suis plus
obligé de rembourser, l'action en enrichissement illégitime se
prescrivant par une année. Il me dit cependant que la solution pourrait
être différente en France, ce qui m'ennuie, car j'y possède un petit
bien immobilier qui pourrait être saisi.
Est-il vrai que je cours un risque en France, et que l'action pourrait
ne pas y être prescrite, étan tprécisé que le montant que j'ai reçu
n'aurait pas figuré dans la déclaration de suceesion et que le défunt se
livrait vraisemblablement à de l'évasion fiscale ?
Peut-on s'en prendre à mon petit bien immobilier, ou dois-je le vendre
rapidement, ou en faire donation à mes enfants ?
