À @rchie,
[couic]*J.K* , je ne sais pas où tu vas chercher tout cela et pourquoi tu y
mets tant d'animosité :'(
Il n'y a aucune animosité. Simplement une indication que la communication de
ces informations est illégale sans avoir obtenu l'autorisation de l'auteur.
Ce n'est pas une bonne raison de signaler que ce type d'information est faite
sur d'autres groupes de discussions pour le faire également ici. C'est une
violation du copyright. C'est un acte délictueux.
À @rchie,
[couic]
*J.K* , je ne sais pas où tu vas chercher tout cela et pourquoi tu y
mets tant d'animosité :'(
Il n'y a aucune animosité. Simplement une indication que la communication de
ces informations est illégale sans avoir obtenu l'autorisation de l'auteur.
Ce n'est pas une bonne raison de signaler que ce type d'information est faite
sur d'autres groupes de discussions pour le faire également ici. C'est une
violation du copyright. C'est un acte délictueux.
À @rchie,
[couic]*J.K* , je ne sais pas où tu vas chercher tout cela et pourquoi tu y
mets tant d'animosité :'(
Il n'y a aucune animosité. Simplement une indication que la communication de
ces informations est illégale sans avoir obtenu l'autorisation de l'auteur.
Ce n'est pas une bonne raison de signaler que ce type d'information est faite
sur d'autres groupes de discussions pour le faire également ici. C'est une
violation du copyright. C'est un acte délictueux.
J. K. a utilisé son clavier pour écrire :À @rchie,
[couic]*J.K* , je ne sais pas où tu vas chercher tout cela et pourquoi tu
y mets tant d'animosité :'(
Il n'y a aucune animosité. Simplement une indication que la
communication de ces informations est illégale sans avoir obtenu
l'autorisation de l'auteur. Ce n'est pas une bonne raison de
signaler que ce type d'information est faite sur d'autres groupes de
discussions pour le faire également ici. C'est une violation du
copyright. C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
J. K. a utilisé son clavier pour écrire :
À @rchie,
[couic]
*J.K* , je ne sais pas où tu vas chercher tout cela et pourquoi tu
y mets tant d'animosité :'(
Il n'y a aucune animosité. Simplement une indication que la
communication de ces informations est illégale sans avoir obtenu
l'autorisation de l'auteur. Ce n'est pas une bonne raison de
signaler que ce type d'information est faite sur d'autres groupes de
discussions pour le faire également ici. C'est une violation du
copyright. C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
J. K. a utilisé son clavier pour écrire :À @rchie,
[couic]*J.K* , je ne sais pas où tu vas chercher tout cela et pourquoi tu
y mets tant d'animosité :'(
Il n'y a aucune animosité. Simplement une indication que la
communication de ces informations est illégale sans avoir obtenu
l'autorisation de l'auteur. Ce n'est pas une bonne raison de
signaler que ce type d'information est faite sur d'autres groupes de
discussions pour le faire également ici. C'est une violation du
copyright. C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit de
citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations copiées.
2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
3 - le même type de co-pillage est répété à chaque "alerte" de secuser.
C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit de
citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations copiées.
2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
3 - le même type de co-pillage est répété à chaque "alerte" de secuser.
C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit de
citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations copiées.
2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
3 - le même type de co-pillage est répété à chaque "alerte" de secuser.
Luc a utilisé son clavier pour écrire :C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit
de citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations
copiées.
Uniquement ? Non, regarde bien.
"Salut à tous ! Gros Merci à secuser et tous à vos "...2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
Je ne l'ai pas trouvée sur le site en question. peux-tu fournir une
URL qui reproduite "l'intégralité" du message en question ?
3 - le même type de co-pillage est répété à chaque "alerte" de
secuser.
A partir du moment où on diffuse des informations publiques, je ne
vois pas en quoi le droit de citation ne pourrait pas être invoqué,
d'autant plus qu'il y a respect à la lettre de l'article du CPI
(mention de l'auteur).
De plus, les alertes MS ne sont pas la propriété de secuser...
Et de toutes façons, en fin de compte, c'est toujours le juge qui
décide
(dans le cas où évidemment il y aurait poursuites et procès).
Luc a utilisé son clavier pour écrire :
C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit
de citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations
copiées.
Uniquement ? Non, regarde bien.
"Salut à tous ! Gros Merci à secuser et tous à vos "...
2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
Je ne l'ai pas trouvée sur le site en question. peux-tu fournir une
URL qui reproduite "l'intégralité" du message en question ?
3 - le même type de co-pillage est répété à chaque "alerte" de
secuser.
A partir du moment où on diffuse des informations publiques, je ne
vois pas en quoi le droit de citation ne pourrait pas être invoqué,
d'autant plus qu'il y a respect à la lettre de l'article du CPI
(mention de l'auteur).
De plus, les alertes MS ne sont pas la propriété de secuser...
Et de toutes façons, en fin de compte, c'est toujours le juge qui
décide
(dans le cas où évidemment il y aurait poursuites et procès).
Luc a utilisé son clavier pour écrire :C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit
de citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations
copiées.
Uniquement ? Non, regarde bien.
"Salut à tous ! Gros Merci à secuser et tous à vos "...2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
Je ne l'ai pas trouvée sur le site en question. peux-tu fournir une
URL qui reproduite "l'intégralité" du message en question ?
3 - le même type de co-pillage est répété à chaque "alerte" de
secuser.
A partir du moment où on diffuse des informations publiques, je ne
vois pas en quoi le droit de citation ne pourrait pas être invoqué,
d'autant plus qu'il y a respect à la lettre de l'article du CPI
(mention de l'auteur).
De plus, les alertes MS ne sont pas la propriété de secuser...
Et de toutes façons, en fin de compte, c'est toujours le juge qui
décide
(dans le cas où évidemment il y aurait poursuites et procès).
rp nous a déclaré...Luc a utilisé son clavier pour écrire :C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit
de citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations
copiées.
Uniquement ? Non, regarde bien.
"Salut à tous ! Gros Merci à secuser et tous à vos "...2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
Je ne l'ai pas trouvée sur le site en question. peux-tu fournir une
URL qui reproduite "l'intégralité" du message en question ?
Tu n'as donc pas lu tout le fil, j'y ai donné le lien
Une copie intégrale n'est *pas* une citation... tu m'as mal lu, j'ai donné 4
raisons pour lesquelles le droit de citation ne peut pas être invoqué.
Ce n'est pas une alerte MS, c'est une alerte secuser dans laquelle il y a des
liens vers Microsoft.
Et de toutes façons, en fin de compte, c'est toujours le juge qui
décide
Le juge "dit" la loi... elle est claire, nul problème d'interprétation ici,
il n'aurait qu'à décider de la condamnation.
rp nous a déclaré...
Luc a utilisé son clavier pour écrire :
C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit
de citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations
copiées.
Uniquement ? Non, regarde bien.
"Salut à tous ! Gros Merci à secuser et tous à vos "...
2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
Je ne l'ai pas trouvée sur le site en question. peux-tu fournir une
URL qui reproduite "l'intégralité" du message en question ?
Tu n'as donc pas lu tout le fil, j'y ai donné le lien
Une copie intégrale n'est *pas* une citation... tu m'as mal lu, j'ai donné 4
raisons pour lesquelles le droit de citation ne peut pas être invoqué.
Ce n'est pas une alerte MS, c'est une alerte secuser dans laquelle il y a des
liens vers Microsoft.
Et de toutes façons, en fin de compte, c'est toujours le juge qui
décide
Le juge "dit" la loi... elle est claire, nul problème d'interprétation ici,
il n'aurait qu'à décider de la condamnation.
rp nous a déclaré...Luc a utilisé son clavier pour écrire :C'est un acte délictueux.
C'est faux. Droit de citation.
Allons, allons, faux être sérieux ! Tu ne peux pas invoquer le droit
de citation pour 3 raisons :
1 - Le message est constitué uniquement par des informations
copiées.
Uniquement ? Non, regarde bien.
"Salut à tous ! Gros Merci à secuser et tous à vos "...2 - L'intégralité d'une page est reproduite.
Je ne l'ai pas trouvée sur le site en question. peux-tu fournir une
URL qui reproduite "l'intégralité" du message en question ?
Tu n'as donc pas lu tout le fil, j'y ai donné le lien
Une copie intégrale n'est *pas* une citation... tu m'as mal lu, j'ai donné 4
raisons pour lesquelles le droit de citation ne peut pas être invoqué.
Ce n'est pas une alerte MS, c'est une alerte secuser dans laquelle il y a des
liens vers Microsoft.
Et de toutes façons, en fin de compte, c'est toujours le juge qui
décide
Le juge "dit" la loi... elle est claire, nul problème d'interprétation ici,
il n'aurait qu'à décider de la condamnation.
Pour Romain,
Tu ne peux pas voir l'intégralité du texte car c'est un courriel adressé aux
abonnés qui se sont inscrits gratuitement.
Pour Romain,
Tu ne peux pas voir l'intégralité du texte car c'est un courriel adressé aux
abonnés qui se sont inscrits gratuitement.
Pour Romain,
Tu ne peux pas voir l'intégralité du texte car c'est un courriel adressé aux
abonnés qui se sont inscrits gratuitement.