Informations sur acceptation de dossier surrendettement
6 réponses
martins_marc
Bonjour,
J'ai recu ce courrier de la commission de surrendettement.
Dois je considerer que le dossier est accepter malgré le 3" alinea de
l'article L.330-1 ?
Que dois je faire maintenant, dois je continuer a payer les huissiers
ou directement les societes de credit ?
Que faire des autres dossiers d'huissier qui se presente a moi
(injonction de payer)?
Merci
Marc
***************************
Monsieur
En application de l'article L. 331-2 du Code de la consommation, la
commission de surendettement des particuliers de PARIS a déclaré
recevable, le 01/09/2004, votre demande visant à voir traiter votre
situation de surendettement.
Nous vous informons que l'instruction de votre dossier fait apparaître
que vous n'êtes pas dans une situation définie par le 3" alinéa de
l'article L. 330-1 du code précité nécessitant la saisine du juge de
l'exécution aux fins d'ouverture d'une procédure de rétablissement
personnel. La commission a donc décidé, dans sa séance du 01/09/2004,
que votre dossier sera traité par la commission selon la procédure
classique de traitement des situations de surendettement dans les
termes des articles L. 331-6, L. 331-7 et L. 331-7-1 du code précité.
Vous avez la possibilité de former un recours contre cette décision
d'orientation de votre dossier par déclaration remise ou adressée au
secrétariat de la commission.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération
distinguée.
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michele
"martins marc" a écrit dans le message de news:
Bonjour,
J'ai recu ce courrier de la commission de surrendettement. Dois je considerer que le dossier est accepter malgré le 3" alinea de l'article L.330-1 ? Que dois je faire maintenant, dois je continuer a payer les huissiers ou directement les societes de credit ? Que faire des autres dossiers d'huissier qui se presente a moi (injonction de payer)?
tu vas recevoir dans quelque jours un tableau d'echelonement de tes dettes (si ce n'est pa deja le cas : dans ce tableau tu as tes ressources et tes charges + tes nouvelles echeances sur une duree plus ou moins longues) tes creanciers ont recu le meme donc sont parfaitement au courant de l'acceptation ! 1. tu acceptes la solution proposée et dans ce cas tu t'y tiens tu payes comme le prevoit le tableau 2. tu n'acceptes pas (tu justifie) et tu fais un courrier pour saisir le juge de l'execution, qui te convoquera ainsi que tes creanciers et fixera un tableau de remboursement
pour la faillite perso tu ne reponds pas au critere : tu as des par ex des biens qui couvrent le montant de tes dettes (maison voiture meubles ect qu'on te demandes pas de vendre, la faillite perso c'est pour ceux qui n'ont plus rien et qui ne peuvent pas payer)
Merci Marc
*************************** Monsieur
En application de l'article L. 331-2 du Code de la consommation, la commission de surendettement des particuliers de PARIS a déclaré recevable, le 01/09/2004, votre demande visant à voir traiter votre situation de surendettement.
Nous vous informons que l'instruction de votre dossier fait apparaître que vous n'êtes pas dans une situation définie par le 3" alinéa de l'article L. 330-1 du code précité nécessitant la saisine du juge de l'exécution aux fins d'ouverture d'une procédure de rétablissement personnel. La commission a donc décidé, dans sa séance du 01/09/2004, que votre dossier sera traité par la commission selon la procédure classique de traitement des situations de surendettement dans les termes des articles L. 331-6, L. 331-7 et L. 331-7-1 du code précité.
Vous avez la possibilité de former un recours contre cette décision d'orientation de votre dossier par déclaration remise ou adressée au secrétariat de la commission.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.
"martins marc" <martins_marc@hotmail.com> a écrit dans le message de
news:fa63723.0409122252.7532fd43@posting.google.com...
Bonjour,
J'ai recu ce courrier de la commission de surrendettement.
Dois je considerer que le dossier est accepter malgré le 3" alinea de
l'article L.330-1 ?
Que dois je faire maintenant, dois je continuer a payer les huissiers
ou directement les societes de credit ?
Que faire des autres dossiers d'huissier qui se presente a moi
(injonction de payer)?
tu vas recevoir dans quelque jours un tableau d'echelonement de tes dettes
(si ce n'est pa deja le cas : dans ce tableau tu as tes ressources et tes
charges + tes nouvelles echeances sur une duree plus ou moins longues) tes
creanciers ont recu le meme donc sont parfaitement au courant de
l'acceptation !
1. tu acceptes la solution proposée et dans ce cas tu t'y tiens tu payes
comme le prevoit le tableau
2. tu n'acceptes pas (tu justifie) et tu fais un courrier pour saisir le
juge de l'execution, qui te convoquera ainsi que tes creanciers et fixera un
tableau de remboursement
pour la faillite perso tu ne reponds pas au critere : tu as des par ex des
biens qui couvrent le montant de tes dettes (maison voiture meubles ect
qu'on te demandes pas de vendre, la faillite perso c'est pour ceux qui n'ont
plus rien et qui ne peuvent pas payer)
Merci
Marc
***************************
Monsieur
En application de l'article L. 331-2 du Code de la consommation, la
commission de surendettement des particuliers de PARIS a déclaré
recevable, le 01/09/2004, votre demande visant à voir traiter votre
situation de surendettement.
Nous vous informons que l'instruction de votre dossier fait apparaître
que vous n'êtes pas dans une situation définie par le 3" alinéa de
l'article L. 330-1 du code précité nécessitant la saisine du juge de
l'exécution aux fins d'ouverture d'une procédure de rétablissement
personnel. La commission a donc décidé, dans sa séance du 01/09/2004,
que votre dossier sera traité par la commission selon la procédure
classique de traitement des situations de surendettement dans les
termes des articles L. 331-6, L. 331-7 et L. 331-7-1 du code précité.
Vous avez la possibilité de former un recours contre cette décision
d'orientation de votre dossier par déclaration remise ou adressée au
secrétariat de la commission.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération
distinguée.
J'ai recu ce courrier de la commission de surrendettement. Dois je considerer que le dossier est accepter malgré le 3" alinea de l'article L.330-1 ? Que dois je faire maintenant, dois je continuer a payer les huissiers ou directement les societes de credit ? Que faire des autres dossiers d'huissier qui se presente a moi (injonction de payer)?
tu vas recevoir dans quelque jours un tableau d'echelonement de tes dettes (si ce n'est pa deja le cas : dans ce tableau tu as tes ressources et tes charges + tes nouvelles echeances sur une duree plus ou moins longues) tes creanciers ont recu le meme donc sont parfaitement au courant de l'acceptation ! 1. tu acceptes la solution proposée et dans ce cas tu t'y tiens tu payes comme le prevoit le tableau 2. tu n'acceptes pas (tu justifie) et tu fais un courrier pour saisir le juge de l'execution, qui te convoquera ainsi que tes creanciers et fixera un tableau de remboursement
pour la faillite perso tu ne reponds pas au critere : tu as des par ex des biens qui couvrent le montant de tes dettes (maison voiture meubles ect qu'on te demandes pas de vendre, la faillite perso c'est pour ceux qui n'ont plus rien et qui ne peuvent pas payer)
Merci Marc
*************************** Monsieur
En application de l'article L. 331-2 du Code de la consommation, la commission de surendettement des particuliers de PARIS a déclaré recevable, le 01/09/2004, votre demande visant à voir traiter votre situation de surendettement.
Nous vous informons que l'instruction de votre dossier fait apparaître que vous n'êtes pas dans une situation définie par le 3" alinéa de l'article L. 330-1 du code précité nécessitant la saisine du juge de l'exécution aux fins d'ouverture d'une procédure de rétablissement personnel. La commission a donc décidé, dans sa séance du 01/09/2004, que votre dossier sera traité par la commission selon la procédure classique de traitement des situations de surendettement dans les termes des articles L. 331-6, L. 331-7 et L. 331-7-1 du code précité.
Vous avez la possibilité de former un recours contre cette décision d'orientation de votre dossier par déclaration remise ou adressée au secrétariat de la commission.
Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de notre considération distinguée.
martins_marc
> tu vas recevoir dans quelque jours un tableau d'echelonement de tes dettes (si ce n'est pa deja le cas : dans ce tableau tu as tes ressources et tes charges + tes nouvelles echeances sur une duree plus ou moins longues) tes creanciers ont recu le meme donc sont parfaitement au courant de l'acceptation !
Oui tres bien, mais j'ai toujours rien recu.
1. tu acceptes la solution proposée et dans ce cas tu t'y tiens tu payes comme le prevoit le tableau
Je ne vois pas pourquoi je n'accepterais pas la proposition, car dans la situation actuelle c'est penible. Que me resterait il a vivre apres la commission ? Toucherais je que les 400 euro du smic ? car le probleme est que mon loyer est de plus chere que cela.
2. tu n'acceptes pas (tu justifie) et tu fais un courrier pour saisir le juge de l'execution, qui te convoquera ainsi que tes creanciers et fixera un tableau de remboursement
Dans quel cas doit on refuser ? Au tribunal ils seront nombreux comme creancier je le craind.
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot tenace.
pour la faillite perso tu ne reponds pas au critere : tu as des par ex des biens qui couvrent le montant de tes dettes (maison voiture meubles ect qu'on te demandes pas de vendre, la faillite perso c'est pour ceux qui n'ont plus rien et qui ne peuvent pas payer)
Je n'en esperait pas arriver la(faillite perso) mais je n'ai rien a part mon micro ordinateur vieux de 5 ans. et un salaire.
> tu vas recevoir dans quelque jours un tableau d'echelonement de tes dettes
(si ce n'est pa deja le cas : dans ce tableau tu as tes ressources et tes
charges + tes nouvelles echeances sur une duree plus ou moins longues) tes
creanciers ont recu le meme donc sont parfaitement au courant de
l'acceptation !
Oui tres bien, mais j'ai toujours rien recu.
1. tu acceptes la solution proposée et dans ce cas tu t'y tiens tu payes
comme le prevoit le tableau
Je ne vois pas pourquoi je n'accepterais pas la proposition, car dans
la situation actuelle c'est penible. Que me resterait il a vivre apres
la commission ?
Toucherais je que les 400 euro du smic ? car le probleme est que mon
loyer est de plus chere que cela.
2. tu n'acceptes pas (tu justifie) et tu fais un courrier pour saisir le
juge de l'execution, qui te convoquera ainsi que tes creanciers et fixera un
tableau de remboursement
Dans quel cas doit on refuser ? Au tribunal ils seront nombreux comme
creancier je le craind.
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui
continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot
tenace.
pour la faillite perso tu ne reponds pas au critere : tu as des par ex des
biens qui couvrent le montant de tes dettes (maison voiture meubles ect
qu'on te demandes pas de vendre, la faillite perso c'est pour ceux qui n'ont
plus rien et qui ne peuvent pas payer)
Je n'en esperait pas arriver la(faillite perso) mais je n'ai rien a
part mon micro ordinateur vieux de 5 ans. et un salaire.
> tu vas recevoir dans quelque jours un tableau d'echelonement de tes dettes (si ce n'est pa deja le cas : dans ce tableau tu as tes ressources et tes charges + tes nouvelles echeances sur une duree plus ou moins longues) tes creanciers ont recu le meme donc sont parfaitement au courant de l'acceptation !
Oui tres bien, mais j'ai toujours rien recu.
1. tu acceptes la solution proposée et dans ce cas tu t'y tiens tu payes comme le prevoit le tableau
Je ne vois pas pourquoi je n'accepterais pas la proposition, car dans la situation actuelle c'est penible. Que me resterait il a vivre apres la commission ? Toucherais je que les 400 euro du smic ? car le probleme est que mon loyer est de plus chere que cela.
2. tu n'acceptes pas (tu justifie) et tu fais un courrier pour saisir le juge de l'execution, qui te convoquera ainsi que tes creanciers et fixera un tableau de remboursement
Dans quel cas doit on refuser ? Au tribunal ils seront nombreux comme creancier je le craind.
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot tenace.
pour la faillite perso tu ne reponds pas au critere : tu as des par ex des biens qui couvrent le montant de tes dettes (maison voiture meubles ect qu'on te demandes pas de vendre, la faillite perso c'est pour ceux qui n'ont plus rien et qui ne peuvent pas payer)
Je n'en esperait pas arriver la(faillite perso) mais je n'ai rien a part mon micro ordinateur vieux de 5 ans. et un salaire.
Eric_B
(martins marc) écrivait news::
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot tenace.
Salut, ne te laisse pas intimider, ils font ça exprès, la seule réponse a leur donner : commission de surendettement. Toutes les poursuites sont arrêtées, et n'aie pas peur si tu as des menaces du genre "mais nous on va refuser le plan" , le plan ils seront obligés de l'accepter mais ça sera plus long. En résumé , n'aie pas peur, ne verse pas un sous a personne avant que la BdF ne te le dise officiellement
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui
continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est
plutot tenace.
Salut,
ne te laisse pas intimider, ils font ça exprès, la seule réponse a
leur donner : commission de surendettement.
Toutes les poursuites sont arrêtées, et n'aie pas peur si tu as des
menaces du genre "mais nous on va refuser le plan" , le plan ils
seront obligés de l'accepter mais ça sera plus long.
En résumé , n'aie pas peur, ne verse pas un sous a personne avant
que la BdF ne te le dise officiellement
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot tenace.
Salut, ne te laisse pas intimider, ils font ça exprès, la seule réponse a leur donner : commission de surendettement. Toutes les poursuites sont arrêtées, et n'aie pas peur si tu as des menaces du genre "mais nous on va refuser le plan" , le plan ils seront obligés de l'accepter mais ça sera plus long. En résumé , n'aie pas peur, ne verse pas un sous a personne avant que la BdF ne te le dise officiellement
(Expérience Vécue)
jean luc
Eric_B a écrit:
(martins marc) écrivait news::
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot tenace.
Salut, ne te laisse pas intimider, ils font ça exprès, la seule réponse a leur donner : commission de surendettement. Toutes les poursuites sont arrêtées, et n'aie pas peur si tu as des menaces du genre "mais nous on va refuser le plan" , le plan ils seront obligés de l'accepter mais ça sera plus long. En résumé , n'aie pas peur, ne verse pas un sous a personne avant que la BdF ne te le dise officiellement
(Expérience Vécue)
Et vous dite ca comme ca ?
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete ont du mal à prouver leur bonne foi quand ils ont besoin de faire un emprunt jutifié et qu'ils ont l'intention de rembourser jusqu'au dernier centime.
Franchement je comprend les banquiers qui pretent plus. Comment peuvent ils reconnaitre ceux qui ont l'intention de payer de ceux qui n'ont aucune intention de payer et qui vont meme s'en vanter apres ?
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui
continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est
plutot tenace.
Salut,
ne te laisse pas intimider, ils font ça exprès, la seule réponse a
leur donner : commission de surendettement.
Toutes les poursuites sont arrêtées, et n'aie pas peur si tu as des
menaces du genre "mais nous on va refuser le plan" , le plan ils
seront obligés de l'accepter mais ça sera plus long.
En résumé , n'aie pas peur, ne verse pas un sous a personne avant
que la BdF ne te le dise officiellement
(Expérience Vécue)
Et vous dite ca comme ca ?
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete ont du mal à
prouver leur bonne foi quand ils ont besoin de faire un emprunt jutifié
et qu'ils ont l'intention de rembourser jusqu'au dernier centime.
Franchement je comprend les banquiers qui pretent plus. Comment peuvent
ils reconnaitre ceux qui ont l'intention de payer de ceux qui n'ont
aucune intention de payer et qui vont meme s'en vanter apres ?
Mise a part cela doit je tenir compte de lettres d'huissier qui continue a m'arriver ? Il me semble qu'un des organismes est plutot tenace.
Salut, ne te laisse pas intimider, ils font ça exprès, la seule réponse a leur donner : commission de surendettement. Toutes les poursuites sont arrêtées, et n'aie pas peur si tu as des menaces du genre "mais nous on va refuser le plan" , le plan ils seront obligés de l'accepter mais ça sera plus long. En résumé , n'aie pas peur, ne verse pas un sous a personne avant que la BdF ne te le dise officiellement
(Expérience Vécue)
Et vous dite ca comme ca ?
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete ont du mal à prouver leur bonne foi quand ils ont besoin de faire un emprunt jutifié et qu'ils ont l'intention de rembourser jusqu'au dernier centime.
Franchement je comprend les banquiers qui pretent plus. Comment peuvent ils reconnaitre ceux qui ont l'intention de payer de ceux qui n'ont aucune intention de payer et qui vont meme s'en vanter apres ?
LaMite
jean luc a calligraphié dans news::
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
Y en a qui devraient se faire encore plus petits...
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete
Honnête : qui se conforme aux lois de la probité, du devoir, de la vertu.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
jean luc a calligraphié dans news:4145DE22.3030200@nospam.fr:
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
Y en a qui devraient se faire encore plus petits...
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete
Honnête : qui se conforme aux lois de la probité, du devoir, de la
vertu.
--
"Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés
de l'identité masculine, plus personne ne soutient
que l'homme est le sexe fort"
Elisabeth Badinter, XY.
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
Y en a qui devraient se faire encore plus petits...
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete
Honnête : qui se conforme aux lois de la probité, du devoir, de la vertu.
-- "Depuis que l'on a mis en lumière les difficultés de l'identité masculine, plus personne ne soutient que l'homme est le sexe fort" Elisabeth Badinter, XY.
Don Figatellu
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le message news: :
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
Et certains devraient se faire minuscules mon cher ... mon cher comment déjà ? ... Ah oui, Jean-Luc, .... suis-distrait tout de même. :-)
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete
Donnez-nous donc votre définition de l'honnêteté mon cher ... heuuuuu ... ah oui, ... mon cher Jean-Luc.
-- Don Figatellu -+- In figatellu I trust -+-
Le 13 sept. 2004, aimablement vautré sur le zinc du bistrot
fr.misc.droit Son Excellence jean luc proclama doctement dans le
message news:4145DE22.3030200@nospam.fr :
A votre place j'aurais honte et je me ferais tout petit.
Et certains devraient se faire minuscules mon cher ... mon cher comment
déjà ? ... Ah oui, Jean-Luc, .... suis-distrait tout de même. :-)
C a cause de gens comme vous que ceux qui sont honnete
Donnez-nous donc votre définition de l'honnêteté mon cher ... heuuuuu
... ah oui, ... mon cher Jean-Luc.
