Insulte sur la voie publique, besoin impératif de témoins ?
5 réponses
Tatooine
Bonjour,
Une personne de mon ex-famille [...] m'a insulté ouvertement devant
chez moi, et ce de façon (très) insistante et varié...
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre
de comportement ?
Quelle action concrète dois-je effectuer ? (commissariat tout
simplement ?)
Quels en seront les suites (avec et sans témoins) ?
Merci
--
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Bernard
Bonjour,
"Tatooine" a écrit dans le message de news:
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre de comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais, tu portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de preuve. -- Bernard
Bonjour,
"Tatooine" <tatooine@tatoo.com> a écrit dans le message de news:
mn.cc2a7d4aee7ab976.9189@tatoo.com...
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre de
comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule
solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais, tu
portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses
enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de
preuve.
--
Bernard
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre de comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais, tu portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de preuve. -- Bernard
Boris Kafelnikov
Bernard a pensé très fort :
Bonjour,
"Tatooine" a écrit dans le message de news:
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre de comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais, tu portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de preuve.
super, on porte plaite pour des insultes.... mais on vs vous rire au nez tatoine, vous RIRE AU NEZ !!!
Bernard a pensé très fort :
Bonjour,
"Tatooine" <tatooine@tatoo.com> a écrit dans le message de news:
mn.cc2a7d4aee7ab976.9189@tatoo.com...
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre de
comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule
solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais, tu
portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses
enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de
preuve.
super, on porte plaite pour des insultes.... mais on vs vous rire au
nez tatoine, vous RIRE AU NEZ !!!
Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre de comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais, tu portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de preuve.
super, on porte plaite pour des insultes.... mais on vs vous rire au nez tatoine, vous RIRE AU NEZ !!!
pmsfamily
Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement n'était pas recevable.....
"Bernard" a écrit dans le message de news:417d314c$0$3202$
Bonjour,
"Tatooine" a écrit dans le message de news:
> Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre
de
> comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais,
tu
portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de preuve. -- Bernard
Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement n'était
pas recevable.....
"Bernard" <Biolostat.pas-de-spam@wanadoo.fr> a écrit dans le message de
news:417d314c$0$3202$8fcfb975@news.wanadoo.fr...
Bonjour,
"Tatooine" <tatooine@tatoo.com> a écrit dans le message de news:
mn.cc2a7d4aee7ab976.9189@tatoo.com...
> Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre
de
> comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule
solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais,
tu
portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses
enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de
preuve.
--
Bernard
Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement n'était pas recevable.....
"Bernard" a écrit dans le message de news:417d314c$0$3202$
Bonjour,
"Tatooine" a écrit dans le message de news:
> Est-il besoin impératif de témoins pour porter plainte contre ce genre
de
> comportement ?
Sans témoin, le bénéfice du doute sera toujours pour ton insulteur. Seule solution s'il recommence sans témoin, avertit le par LRAR que désormais,
tu
portes toujours sur toi un magnétophone prêt à l'enregistrer, et que ses enregistrements pourront être produits devant la justice comme élément de preuve. -- Bernard
Bernard
Bonjour,
"pmsfamily" a écrit dans le message de news: 417e25a7$0$287$
Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement n'était pas recevable.....
Si l'enregistré a été averti avant ? -- Bernard
Bonjour,
"pmsfamily" <pmsfamily@free.fr> a écrit dans le message de news:
417e25a7$0$287$626a14ce@news.free.fr...
Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement
n'était
pas recevable.....
"pmsfamily" a écrit dans le message de news: 417e25a7$0$287$
Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement n'était pas recevable.....
Si l'enregistré a été averti avant ? -- Bernard
Laurent GARNIER
Bonjour,
Bernard wrote:
Bonjour,
"pmsfamily" a écrit dans le message de news: 417e25a7$0$287$ > Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement > n'était > pas recevable.....
Si l'enregistré a été averti avant ?
Non non, c'est bien le consentement qu'il faut receuillir.
Cependant, si l'enregistrement est produit, le juge pourra ou non en tenir compte comme element de preuve.
Mais fournir ce genre d'enregistrement devant un tribunal c'est se mettre soit meme le couteau sous la gorge. L'adversaire aura tout loisir ensuite de porter plainte au penal pour enregistrement sans consentement.
-- Laurent GARNIER
Bonjour,
Bernard wrote:
Bonjour,
"pmsfamily" <pmsfamily@free.fr> a écrit dans le message de news:
417e25a7$0$287$626a14ce@news.free.fr...
> Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement
> n'était
> pas recevable.....
Si l'enregistré a été averti avant ?
Non non, c'est bien le consentement qu'il faut receuillir.
Cependant, si l'enregistrement est produit, le juge pourra ou non en
tenir compte comme element de preuve.
Mais fournir ce genre d'enregistrement devant un tribunal c'est se
mettre soit meme le couteau sous la gorge. L'adversaire aura tout loisir
ensuite de porter plainte au penal pour enregistrement sans
consentement.
"pmsfamily" a écrit dans le message de news: 417e25a7$0$287$ > Il me semblait bien pourtant que l'enregistrement sans consentement > n'était > pas recevable.....
Si l'enregistré a été averti avant ?
Non non, c'est bien le consentement qu'il faut receuillir.
Cependant, si l'enregistrement est produit, le juge pourra ou non en tenir compte comme element de preuve.
Mais fournir ce genre d'enregistrement devant un tribunal c'est se mettre soit meme le couteau sous la gorge. L'adversaire aura tout loisir ensuite de porter plainte au penal pour enregistrement sans consentement.