Suite au regain de popularité des pelles mécaniques et de la créativité
assistée et ciblée michu, une séance de n'importe quoi ou presque sur
une image à moi, que ce soit pas toujours les mêmes qui s'amusent
http://cjoint.com/11dc/ALrkOYXyoFV_aleapelle.jpg
Bon, c'est bien joli vos engins, mais comment je fais pour évacuer l'arbre de mon voisin qui "occupe" mon jardin ;-) http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Tu as bien fait de m'en parler :
"Article 673 du Code Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent. Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative. Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible."
Donc, maintenant, ces arbres t'appartiennent, et ceci est non-exclusif du droit à d'éventuels dommages-intérêts sanctionnant les déprédations que ton fonds a pu subir.
-- Ghost Rider
Le 17/12/2011 13:39, André a écrit :
Bon, c'est bien joli vos engins, mais comment je fais pour
évacuer l'arbre de mon voisin qui "occupe" mon jardin ;-)
http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Tu as bien fait de m'en parler :
"Article 673 du Code Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes
et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les
fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent.
Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son
héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne
séparative.
Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper
les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible."
Donc, maintenant, ces arbres t'appartiennent, et ceci est non-exclusif
du droit à d'éventuels dommages-intérêts sanctionnant les déprédations
que ton fonds a pu subir.
Bon, c'est bien joli vos engins, mais comment je fais pour évacuer l'arbre de mon voisin qui "occupe" mon jardin ;-) http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Tu as bien fait de m'en parler :
"Article 673 du Code Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent. Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative. Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible."
Donc, maintenant, ces arbres t'appartiennent, et ceci est non-exclusif du droit à d'éventuels dommages-intérêts sanctionnant les déprédations que ton fonds a pu subir.
-- Ghost Rider
£g
"Ghost-Rider" a écrit dans le message de news: 4eecb973$0$5669$
Le 17/12/2011 13:39, André a écrit :
Bon, c'est bien joli vos engins, mais comment je fais pour évacuer l'arbre de mon voisin qui "occupe" mon jardin ;-) http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Tu as bien fait de m'en parler :
"Article 673 du Code Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent. Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative. Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible."
Donc, maintenant, ces arbres t'appartiennent, et ceci est non-exclusif du droit à d'éventuels dommages-intérêts sanctionnant les déprédations que ton fonds a pu subir.
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles, ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol. On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le la mitoyenneté. Imprescriptible, a prendre dans le sens, une durée illimitée dans le temps, contrairement au droit trentenal, je suppose?. -- £g
"Ghost-Rider" <Ghost-Rider@compuserve.com> a écrit dans le message de
news: 4eecb973$0$5669$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Le 17/12/2011 13:39, André a écrit :
Bon, c'est bien joli vos engins, mais comment je fais pour
évacuer l'arbre de mon voisin qui "occupe" mon jardin ;-)
http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Tu as bien fait de m'en parler :
"Article 673 du Code Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres,
arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les
couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui
appartiennent.
Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son
héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne
séparative.
Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire
couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est
imprescriptible."
Donc, maintenant, ces arbres t'appartiennent, et ceci est non-exclusif
du droit à d'éventuels dommages-intérêts sanctionnant les déprédations
que ton fonds a pu subir.
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles,
ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol.
On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le
la mitoyenneté.
Imprescriptible, a prendre dans le sens, une durée illimitée dans le
temps, contrairement au droit trentenal, je suppose?.
--
£g
"Ghost-Rider" a écrit dans le message de news: 4eecb973$0$5669$
Le 17/12/2011 13:39, André a écrit :
Bon, c'est bien joli vos engins, mais comment je fais pour évacuer l'arbre de mon voisin qui "occupe" mon jardin ;-) http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Tu as bien fait de m'en parler :
"Article 673 du Code Civil :
Celui sur la propriété duquel avancent les branches des arbres, arbustes et arbrisseaux du voisin peut contraindre celui-ci à les couper. Les fruits tombés naturellement de ces branches lui appartiennent. Si ce sont les racines, ronces ou brindilles qui avancent sur son héritage, il a le droit de les couper lui-même à la limite de la ligne séparative. Le droit de couper les racines, ronces et brindilles ou de faire couper les branches des arbres, arbustes ou arbrisseaux est imprescriptible."
Donc, maintenant, ces arbres t'appartiennent, et ceci est non-exclusif du droit à d'éventuels dommages-intérêts sanctionnant les déprédations que ton fonds a pu subir.
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles, ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol. On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le la mitoyenneté. Imprescriptible, a prendre dans le sens, une durée illimitée dans le temps, contrairement au droit trentenal, je suppose?. -- £g
Ghost-Rider
Le 17/12/2011 17:04, £g a écrit :
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles, ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol. On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le la mitoyenneté.
Si, justement, au moins en France. On peut contraindre le voisin à les couper, le texte est clair.
Imprescriptible, a prendre dans le sens, une durée illimitée dans le temps, contrairement au droit trentenal, je suppose?.
La prescription acquisitive de 30 ans (usucapion) permet de se voir reconnaître la propriété d'un bien immobilier bien qu'on en ait pas le titre. Là, l'imprescriptibilité du droit veut dire qu'il ne disparaît jamais bien qu'on n'en fasse pas usage.
-- Ghost Rider
Le 17/12/2011 17:04, £g a écrit :
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles,
ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol.
On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le
la mitoyenneté.
Si, justement, au moins en France. On peut contraindre le voisin à les
couper, le texte est clair.
Imprescriptible, a prendre dans le sens, une durée illimitée dans le
temps, contrairement au droit trentenal, je suppose?.
La prescription acquisitive de 30 ans (usucapion) permet de se voir
reconnaître la propriété d'un bien immobilier bien qu'on en ait pas le
titre.
Là, l'imprescriptibilité du droit veut dire qu'il ne disparaît jamais
bien qu'on n'en fasse pas usage.
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles, ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol. On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le la mitoyenneté.
Si, justement, au moins en France. On peut contraindre le voisin à les couper, le texte est clair.
Imprescriptible, a prendre dans le sens, une durée illimitée dans le temps, contrairement au droit trentenal, je suppose?.
La prescription acquisitive de 30 ans (usucapion) permet de se voir reconnaître la propriété d'un bien immobilier bien qu'on en ait pas le titre. Là, l'imprescriptibilité du droit veut dire qu'il ne disparaît jamais bien qu'on n'en fasse pas usage.
-- Ghost Rider
Vista
Charles Vassallo avait prétendu :
charles, dés½uvré
Mais inspiré :-) J'aime bien, d'autant que le net est au plus près.
vista
Charles Vassallo avait prétendu :
charles, dés½uvré
Mais inspiré :-)
J'aime bien, d'autant que le net est au plus près.
Mais inspiré :-) J'aime bien, d'autant que le net est au plus près.
vista
Odilon Crocq
Le 17/12/2011 19:49, Ghost-Rider a écrit :
Le 17/12/2011 17:04, £g a écrit :
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles, ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol. On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le la mitoyenneté.
Si, justement, au moins en France. On peut contraindre le voisin à les couper, le texte est clair.
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
Mais nous sommes sérieusement hors-charte n'est-ce pas ?
Le 17/12/2011 19:49, Ghost-Rider a écrit :
Le 17/12/2011 17:04, £g a écrit :
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles,
ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol.
On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le
la mitoyenneté.
Si, justement, au moins en France. On peut contraindre le voisin à les
couper, le texte est clair.
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le
faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun
cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu
affirmais un peu vite.
Mais nous sommes sérieusement hors-charte n'est-ce pas ?
Attention quand même, mais je pense que ce qu'ils nomment, brindilles, ce sont les rejets ou gourment, autrement dit, ce qui vient du sol. On ne peut élaguer l'arbre du voisin, même si ses branches dépassent le la mitoyenneté.
Si, justement, au moins en France. On peut contraindre le voisin à les couper, le texte est clair.
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
Mais nous sommes sérieusement hors-charte n'est-ce pas ?
Olivier B.
On Sun, 18 Dec 2011 08:56:45 +0100, Odilon Crocq wrote:
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
vous avez regardé la photo ?
-- pas de turlututu. apres l'@robase
On Sun, 18 Dec 2011 08:56:45 +0100, Odilon Crocq
<odilon@gmail.invalid> wrote:
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le
faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun
cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu
affirmais un peu vite.
On Sun, 18 Dec 2011 08:56:45 +0100, Odilon Crocq wrote:
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
vous avez regardé la photo ?
-- pas de turlututu. apres l'@robase
Ghost-Rider
Le 18/12/2011 08:56, Odilon Crocq a écrit :
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Mais nous sommes sérieusement hors-charte n'est-ce pas ?
Cherchons ensemble le coupable, veux-tu ?
-- Ghost Rider
Le 18/12/2011 08:56, Odilon Crocq a écrit :
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le
faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun
cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu
affirmais un peu vite.
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Mais nous sommes sérieusement hors-charte n'est-ce pas ?
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Mais nous sommes sérieusement hors-charte n'est-ce pas ?
Cherchons ensemble le coupable, veux-tu ?
-- Ghost Rider
Ghost-Rider
Le 18/12/2011 09:27, Olivier B. a écrit :
On Sun, 18 Dec 2011 08:56:45 +0100, Odilon Crocq wrote:
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
vous avez regardé la photo ?
Absolument, d'ailleurs, la revoici : http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK Mais André cherchait des conseils d'ordre juridique, d'où la légère dérive du fil, bien excusable de la part de gens généreux toujours prêts à aider leur prochain.
-- Ghost Rider
Le 18/12/2011 09:27, Olivier B. a écrit :
On Sun, 18 Dec 2011 08:56:45 +0100, Odilon Crocq
<odilon@gmail.invalid> wrote:
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le
faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun
cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu
affirmais un peu vite.
vous avez regardé la photo ?
Absolument, d'ailleurs, la revoici :
http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK
Mais André cherchait des conseils d'ordre juridique, d'où la légère
dérive du fil, bien excusable de la part de gens généreux toujours prêts
à aider leur prochain.
On Sun, 18 Dec 2011 08:56:45 +0100, Odilon Crocq wrote:
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
vous avez regardé la photo ?
Absolument, d'ailleurs, la revoici : http://cjoint.com/?ALrnJuDWNwK Mais André cherchait des conseils d'ordre juridique, d'où la légère dérive du fil, bien excusable de la part de gens généreux toujours prêts à aider leur prochain.
-- Ghost Rider
Odilon Crocq
Le 18/12/2011 09:53, Ghost-Rider a écrit :
Le 18/12/2011 08:56, Odilon Crocq a écrit :
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Ah oui, de bien belles appellations assurément. Ici on dit "c'était une sottise".
Le 18/12/2011 09:53, Ghost-Rider a écrit :
Le 18/12/2011 08:56, Odilon Crocq a écrit :
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le
faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun
cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu
affirmais un peu vite.
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Ah oui, de bien belles appellations assurément. Ici on dit "c'était une
sottise".
Oui, on peut contraindre le voisin à le faire, mais on ne peut pas le faire soi-même, ce que £g soulignait à juste raison. Et surtout en aucun cas "maintenant, ces arbres t'appartiennent", contrairement à ce que tu affirmais un peu vite.
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Ah oui, de bien belles appellations assurément. Ici on dit "c'était une sottise".
Ghost-Rider
Le 18/12/2011 12:26, Odilon Crocq a écrit :
Le 18/12/2011 09:53, Ghost-Rider a écrit :
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Ah oui, de bien belles appellations assurément. Ici on dit "c'était une sottise".
Je m'efforce d'élever le niveau intellectuel du forum, mais ce n'est pas facile, il y a des résistances.
-- Ghost Rider
Le 18/12/2011 12:26, Odilon Crocq a écrit :
Le 18/12/2011 09:53, Ghost-Rider a écrit :
Oui, c'était une envolée lyrique, la licence du poète.
Ah oui, de bien belles appellations assurément. Ici on dit "c'était une
sottise".
Je m'efforce d'élever le niveau intellectuel du forum, mais ce n'est pas
facile, il y a des résistances.
