Quels sont les risques qui se posent maintenant aux internautes utilisant Kazaa,
Morpheus ou autres pour les téléchargements de chansons ?
Même si les créations musicales doivent être rémunérées, le prix des CD en
France est honteusement cher !!!
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"Annie D." ecrivait dans news:: A propos de taxe sur les supports quelque chose me turlupine. Pour les supports magnetiques, l'achat par un professionnel du secteur audiovisuel permet de s'affranchir de cette taxe (on s'adresse en fait a un fournisseur specialise auquel on fait une declaration comme quoi les bandes ne servent qu'a enregistrer des productions originales et non a faire de la reprographie d'oeuvres existantes). Cette disposition ne fontionne plus pour les supports de style CD (dixit ce meme fournisseur). Pourquoi? Le texte instaurant cette nouvelle taxe est-il completement independant de l'ancien (auquel cas je comprend) ou n'est-ce qu'un *avenant* a l'ancien texte (auquel cas je ne comprend pas)?
cordialement
oragoun
étant technicien et non juriste je ne peux qu'apporter un élément de réponse, la nuance se situe au niveau du support, la bande magnétique est un support d'enregistrement analogique (qui entraine une perte de qualité, à chaque copie) tandis que le support numérique comme le CD permet une copie exacte que l'on peut en théorie répliquer à l'infini sans la moindre perte de signal. c'est l'argument qui à été mis en avant par les industriel du disque lors de l'instauration de la taxe sur les supports numériques (CD, mais aussi disques durs, etc ...)
"Annie D." <annie.demur@free.fr> ecrivait dans
news:4015C8DB.78E6FE26@free.fr:
A propos de taxe sur les supports quelque chose me turlupine. Pour les
supports magnetiques, l'achat par un professionnel du secteur
audiovisuel permet de s'affranchir de cette taxe (on s'adresse en fait
a un fournisseur specialise auquel on fait une declaration comme quoi
les bandes ne servent qu'a enregistrer des productions originales et
non a faire de la reprographie d'oeuvres existantes). Cette
disposition ne fontionne plus pour les supports de style CD (dixit ce
meme fournisseur). Pourquoi? Le texte instaurant cette nouvelle taxe
est-il completement independant de l'ancien (auquel cas je comprend)
ou n'est-ce qu'un *avenant* a l'ancien texte (auquel cas je ne
comprend pas)?
cordialement
oragoun
étant technicien et non juriste je ne peux qu'apporter un élément
de réponse, la nuance se situe au niveau du support, la bande magnétique
est un support d'enregistrement analogique (qui entraine une perte de
qualité, à chaque copie) tandis que le support numérique comme le CD
permet une copie exacte que l'on peut en théorie répliquer à l'infini
sans la moindre perte de signal.
c'est l'argument qui à été mis en avant par les industriel du disque lors
de l'instauration de la taxe sur les supports numériques (CD, mais aussi
disques durs, etc ...)
"Annie D." ecrivait dans news:: A propos de taxe sur les supports quelque chose me turlupine. Pour les supports magnetiques, l'achat par un professionnel du secteur audiovisuel permet de s'affranchir de cette taxe (on s'adresse en fait a un fournisseur specialise auquel on fait une declaration comme quoi les bandes ne servent qu'a enregistrer des productions originales et non a faire de la reprographie d'oeuvres existantes). Cette disposition ne fontionne plus pour les supports de style CD (dixit ce meme fournisseur). Pourquoi? Le texte instaurant cette nouvelle taxe est-il completement independant de l'ancien (auquel cas je comprend) ou n'est-ce qu'un *avenant* a l'ancien texte (auquel cas je ne comprend pas)?
cordialement
oragoun
étant technicien et non juriste je ne peux qu'apporter un élément de réponse, la nuance se situe au niveau du support, la bande magnétique est un support d'enregistrement analogique (qui entraine une perte de qualité, à chaque copie) tandis que le support numérique comme le CD permet une copie exacte que l'on peut en théorie répliquer à l'infini sans la moindre perte de signal. c'est l'argument qui à été mis en avant par les industriel du disque lors de l'instauration de la taxe sur les supports numériques (CD, mais aussi disques durs, etc ...)
Iz
Izwalito
Jean-Louis écrivait news::
Quels sont les risques qui se posent maintenant aux internautes utilisant Kazaa, Morpheus ou autres pour les téléchargements de chansons ?
mis à part les risques techniques inhérents à l'utilisation d'un logiciel de P2P type Kazaa, comme des virus, des fichiers inutilisables, un fichage par les industriels du disque, il n'y aucun risque juridique pour l'internaute qui ne viole pas de copyright. tout est donc fonction des chansons téléchargées.
Même si les créations musicales doivent être rémunérées, le prix des CD en France est honteusement cher !!!
effectivement le prix moyens des cds est excessif en france du fait d'une TVA élevée et d'une marge importante de la maison de disque (50% du prix HT). Le prix payé en magasin ne rémunère pas tant le créateur de l'oeuvre que la maison de disque.
(tiré de http://www.ratiatum.com/p2p.php?id_dossier15&page=4)
Sur les 20 € donnés au caissier, nous avons en fait donné en moyenne :
8,69€ à la maison de disque, 3,68€ au magasin et aux grossistes, 3,18€ aux artistes interprètes, 1,17€ aux paroliers et compositeurs et enfin, 3,28€ pour la TVA de 19,6%.
mais tout les cds ne sont pas vendus à 20€, certains groupes et label "alternatifs" ou "indépendant" pratiquent des tarifs bien plus abordables.
Quels sont les risques qui se posent maintenant aux internautes
utilisant Kazaa, Morpheus ou autres pour les téléchargements de
chansons ?
mis à part les risques techniques inhérents à l'utilisation d'un logiciel
de P2P type Kazaa, comme des virus, des fichiers inutilisables, un
fichage par les industriels du disque, il n'y aucun risque juridique pour
l'internaute qui ne viole pas de copyright. tout est donc fonction des
chansons téléchargées.
Même si les créations musicales doivent être rémunérées, le prix des
CD en France est honteusement cher !!!
effectivement le prix moyens des cds est excessif en france du fait d'une
TVA élevée et d'une marge importante de la maison de disque (50% du prix
HT). Le prix payé en magasin ne rémunère pas tant le créateur de l'oeuvre
que la maison de disque.
(tiré de http://www.ratiatum.com/p2p.php?id_dossier15&page=4)
Sur les 20 € donnés au caissier, nous avons en fait donné en moyenne :
8,69€ à la maison de disque,
3,68€ au magasin et aux grossistes,
3,18€ aux artistes interprètes,
1,17€ aux paroliers et compositeurs
et enfin, 3,28€ pour la TVA de 19,6%.
mais tout les cds ne sont pas vendus à 20€, certains groupes et label
"alternatifs" ou "indépendant" pratiquent des tarifs bien plus
abordables.
Quels sont les risques qui se posent maintenant aux internautes utilisant Kazaa, Morpheus ou autres pour les téléchargements de chansons ?
mis à part les risques techniques inhérents à l'utilisation d'un logiciel de P2P type Kazaa, comme des virus, des fichiers inutilisables, un fichage par les industriels du disque, il n'y aucun risque juridique pour l'internaute qui ne viole pas de copyright. tout est donc fonction des chansons téléchargées.
Même si les créations musicales doivent être rémunérées, le prix des CD en France est honteusement cher !!!
effectivement le prix moyens des cds est excessif en france du fait d'une TVA élevée et d'une marge importante de la maison de disque (50% du prix HT). Le prix payé en magasin ne rémunère pas tant le créateur de l'oeuvre que la maison de disque.
(tiré de http://www.ratiatum.com/p2p.php?id_dossier15&page=4)
Sur les 20 € donnés au caissier, nous avons en fait donné en moyenne :
8,69€ à la maison de disque, 3,68€ au magasin et aux grossistes, 3,18€ aux artistes interprètes, 1,17€ aux paroliers et compositeurs et enfin, 3,28€ pour la TVA de 19,6%.
mais tout les cds ne sont pas vendus à 20€, certains groupes et label "alternatifs" ou "indépendant" pratiquent des tarifs bien plus abordables.
oragoun
Izwalito <izwalito_at_free.fr.nospam> ecrivait dans news::
oragoun écrivait news::
A propos de taxe sur les supports quelque chose me turlupine. Pour les supports magnetiques, l'achat par un professionnel du secteur audiovisuel permet de s'affranchir de cette taxe (on s'adresse en fait a un fournisseur specialise auquel on fait une declaration comme quoi les bandes ne servent qu'a enregistrer des productions originales et non a faire de la reprographie d'oeuvres existantes). Cette disposition ne fontionne plus pour les supports de style CD (dixit ce meme fournisseur). Pourquoi? Le texte instaurant cette nouvelle taxe est-il completement independant de l'ancien (auquel cas je comprend) ou n'est-ce qu'un *avenant* a l'ancien texte (auquel cas je ne comprend pas)?
étant technicien et non juriste je ne peux qu'apporter un élément de réponse, la nuance se situe au niveau du support, la bande magnétique est un support d'enregistrement analogique (qui entraine une perte de qualité, à chaque copie) tandis que le support numérique comme le CD permet une copie exacte que l'on peut en théorie répliquer à l'infini sans la moindre perte de signal. c'est l'argument qui à été mis en avant par les industriel du disque lors de l'instauration de la taxe sur les supports numériques (CD, mais aussi disques durs, etc ...)
Je ne me suis peut etre pas bien exprime : il existe depuis longtemps une taxe sur les supports magnetiques mais on ne la paye pas lorsque l'on est professionnel et que la bande ne sert qu'a enregistrer des oeuvres originales. Ma question : pourquoi pas de dispense pour les pros concernant les supports type CD? Rien a voir avec l'opposition numerique/analogique, on payait la taxe (ou on en etait dispense) en achetant des DAT qui sont un support magnetique sur lequel on enregistre du numerique, idem pour les bandes Beta Numerique, de la meme facon que pour les K7 audio ou les VHS, (lequelles servent d'ailleurs aussi de support pour certains enregistreurs multipistes numeriques).
Pas tres logique tout ca :o(
cordialement
oragoun
--
Effacez "_nospam_" si vous desirez me repondre en prive Delete "_nospam_" for private answer Le "Reply To" est valide
Izwalito <izwalito_at_free.fr.nospam> ecrivait dans
news:XnF94842735B90DBizwalitoatfreefrnosp@213.228.0.75:
A propos de taxe sur les supports quelque chose me turlupine. Pour
les supports magnetiques, l'achat par un professionnel du secteur
audiovisuel permet de s'affranchir de cette taxe (on s'adresse en
fait a un fournisseur specialise auquel on fait une declaration comme
quoi les bandes ne servent qu'a enregistrer des productions
originales et non a faire de la reprographie d'oeuvres existantes).
Cette disposition ne fontionne plus pour les supports de style CD
(dixit ce meme fournisseur). Pourquoi? Le texte instaurant cette
nouvelle taxe est-il completement independant de l'ancien (auquel cas
je comprend) ou n'est-ce qu'un *avenant* a l'ancien texte (auquel cas
je ne comprend pas)?
étant technicien et non juriste je ne peux qu'apporter un élément
de réponse, la nuance se situe au niveau du support, la bande
magnétique est un support d'enregistrement analogique (qui entraine
une perte de qualité, à chaque copie) tandis que le support numérique
comme le CD permet une copie exacte que l'on peut en théorie répliquer
à l'infini sans la moindre perte de signal.
c'est l'argument qui à été mis en avant par les industriel du disque
lors de l'instauration de la taxe sur les supports numériques (CD,
mais aussi disques durs, etc ...)
Je ne me suis peut etre pas bien exprime : il existe depuis longtemps une
taxe sur les supports magnetiques mais on ne la paye pas lorsque l'on est
professionnel et que la bande ne sert qu'a enregistrer des oeuvres
originales. Ma question : pourquoi pas de dispense pour les pros concernant
les supports type CD? Rien a voir avec l'opposition numerique/analogique,
on payait la taxe (ou on en etait dispense) en achetant des DAT qui sont un
support magnetique sur lequel on enregistre du numerique, idem pour les
bandes Beta Numerique, de la meme facon que pour les K7 audio ou les VHS,
(lequelles servent d'ailleurs aussi de support pour certains enregistreurs
multipistes numeriques).
Pas tres logique tout ca :o(
cordialement
oragoun
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oragoun_b_nospam_@yahoo.fr
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Izwalito <izwalito_at_free.fr.nospam> ecrivait dans news::
oragoun écrivait news::
A propos de taxe sur les supports quelque chose me turlupine. Pour les supports magnetiques, l'achat par un professionnel du secteur audiovisuel permet de s'affranchir de cette taxe (on s'adresse en fait a un fournisseur specialise auquel on fait une declaration comme quoi les bandes ne servent qu'a enregistrer des productions originales et non a faire de la reprographie d'oeuvres existantes). Cette disposition ne fontionne plus pour les supports de style CD (dixit ce meme fournisseur). Pourquoi? Le texte instaurant cette nouvelle taxe est-il completement independant de l'ancien (auquel cas je comprend) ou n'est-ce qu'un *avenant* a l'ancien texte (auquel cas je ne comprend pas)?
étant technicien et non juriste je ne peux qu'apporter un élément de réponse, la nuance se situe au niveau du support, la bande magnétique est un support d'enregistrement analogique (qui entraine une perte de qualité, à chaque copie) tandis que le support numérique comme le CD permet une copie exacte que l'on peut en théorie répliquer à l'infini sans la moindre perte de signal. c'est l'argument qui à été mis en avant par les industriel du disque lors de l'instauration de la taxe sur les supports numériques (CD, mais aussi disques durs, etc ...)
Je ne me suis peut etre pas bien exprime : il existe depuis longtemps une taxe sur les supports magnetiques mais on ne la paye pas lorsque l'on est professionnel et que la bande ne sert qu'a enregistrer des oeuvres originales. Ma question : pourquoi pas de dispense pour les pros concernant les supports type CD? Rien a voir avec l'opposition numerique/analogique, on payait la taxe (ou on en etait dispense) en achetant des DAT qui sont un support magnetique sur lequel on enregistre du numerique, idem pour les bandes Beta Numerique, de la meme facon que pour les K7 audio ou les VHS, (lequelles servent d'ailleurs aussi de support pour certains enregistreurs multipistes numeriques).
Pas tres logique tout ca :o(
cordialement
oragoun
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mamar
Txo wrote:
Si j'ai bien lu, le Sun, 25 Jan 2004 17:16:35 +0100, Jacques Caron a bien écrit :
Ben si c'est trop cher pour toi, tu n'achètes pas. La musique n'est pas un droit, tu peux écouter la radio si tu n'as pas les moyens...
Et enregister ce que tu entends sur des cassettes ...
A ce propos, je me rappelle de la diffusion d'un reportage datant des années 60-70 où l'on voyait un représentant des maisons de disques se plaignant que les combinés radios-enregistreurs de cassettes portaient préjudice aux ventes. Son argumentaire était exactement le même qu'à notre époque => ça tue la création artistique.
Apparemment ce ne fut pas le cas.
Txo wrote:
Si j'ai bien lu, le Sun, 25 Jan 2004 17:16:35 +0100, Jacques Caron a
bien écrit :
Ben si c'est trop cher pour toi, tu n'achètes pas. La musique n'est
pas un droit, tu peux écouter la radio si tu n'as pas les moyens...
Et enregister ce que tu entends sur des cassettes ...
A ce propos, je me rappelle de la diffusion d'un reportage datant des années
60-70 où l'on voyait un représentant des maisons de disques se plaignant
que les combinés radios-enregistreurs de cassettes portaient préjudice aux
ventes. Son argumentaire était exactement le même qu'à notre époque => ça
tue la création artistique.
Si j'ai bien lu, le Sun, 25 Jan 2004 17:16:35 +0100, Jacques Caron a bien écrit :
Ben si c'est trop cher pour toi, tu n'achètes pas. La musique n'est pas un droit, tu peux écouter la radio si tu n'as pas les moyens...
Et enregister ce que tu entends sur des cassettes ...
A ce propos, je me rappelle de la diffusion d'un reportage datant des années 60-70 où l'on voyait un représentant des maisons de disques se plaignant que les combinés radios-enregistreurs de cassettes portaient préjudice aux ventes. Son argumentaire était exactement le même qu'à notre époque => ça tue la création artistique.
Apparemment ce ne fut pas le cas.
Txo
Si j'ai bien lu, le Sun, 08 Feb 2004 19:11:15 +0100, mamar a bien écrit :
A ce propos, je me rappelle de la diffusion d'un reportage datant des années 60-70 où l'on voyait un représentant des maisons de disques se plaignant que les combinés radios-enregistreurs de cassettes portaient préjudice aux ventes. Son argumentaire était exactement le même qu'à notre époque => ça tue la création artistique.
Apparemment ce ne fut pas le cas.
Surtout que la création artistique elle est plus radicalement tuée par les commerçants que par les copieurs. Mais du moment que c'est pour une bonne cause, le profit ...
-- -+- Dominique Marin http://txodom.free.fr -+- «On a beau avoir une santé de fer, on finit toujours par rouiller.» -+- Jacques Prévert -+-
Si j'ai bien lu, le Sun, 08 Feb 2004 19:11:15 +0100, mamar a bien écrit
:
A ce propos, je me rappelle de la diffusion d'un reportage datant des
années 60-70 où l'on voyait un représentant des maisons de disques se
plaignant que les combinés radios-enregistreurs de cassettes portaient
préjudice aux ventes. Son argumentaire était exactement le même qu'à
notre époque => ça tue la création artistique.
Apparemment ce ne fut pas le cas.
Surtout que la création artistique elle est plus radicalement tuée par
les commerçants que par les copieurs. Mais du moment que c'est pour une
bonne cause, le profit ...
--
-+- Dominique Marin http://txodom.free.fr -+-
«On a beau avoir une santé de fer, on finit
toujours par rouiller.»
-+- Jacques Prévert -+-
Si j'ai bien lu, le Sun, 08 Feb 2004 19:11:15 +0100, mamar a bien écrit :
A ce propos, je me rappelle de la diffusion d'un reportage datant des années 60-70 où l'on voyait un représentant des maisons de disques se plaignant que les combinés radios-enregistreurs de cassettes portaient préjudice aux ventes. Son argumentaire était exactement le même qu'à notre époque => ça tue la création artistique.
Apparemment ce ne fut pas le cas.
Surtout que la création artistique elle est plus radicalement tuée par les commerçants que par les copieurs. Mais du moment que c'est pour une bonne cause, le profit ...
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