J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font
partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
Que faire ?
Merci
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Christian Navis
Contistador a exposé le 17/10/2012 :
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas. Que faire ?
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des
coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
Que faire ?
Déménager ou acheter des boules Quies lol
--
Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas. Que faire ?
C'est une réponse de droit que je cherche, pas celle d'un gégé...
Christian Navis
Contistador a émis l'idée suivante :
C'est une réponse de droit que je cherche, pas celle d'un gégé...*
Vous avez posé une question de gogo. Mais vous pouvez toujours faire un procès à l'Etat pour mauvaise application (interprétation ?) par sa police des $ 2 et 3 de l’article R 416-1 du Code de la route. Et revenez nous voir quand vous aurez gagné ! :')
C'est une réponse de droit que je cherche, pas celle d'un gégé...*
Vous avez posé une question de gogo.
Mais vous pouvez toujours faire un procès à l'Etat pour mauvaise
application (interprétation ?) par sa police des $ 2 et 3 de l’article
R 416-1 du Code de la route.
Et revenez nous voir quand vous aurez gagné ! :')
--
Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
C'est une réponse de droit que je cherche, pas celle d'un gégé...*
Vous avez posé une question de gogo. Mais vous pouvez toujours faire un procès à l'Etat pour mauvaise application (interprétation ?) par sa police des $ 2 et 3 de l’article R 416-1 du Code de la route. Et revenez nous voir quand vous aurez gagné ! :')
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas.
police municipale ? Ecrire au maire...
-- Djeel
Le 17/10/2012 18:32, Contistador a écrit :
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie
des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas.
police municipale ? Ecrire au maire...
-- Djeel
Georges Clounet
Contistador a whatelsé :
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
tu peux prouver que c'est pour rien bien entendu
La police ne verbalise pas. Que faire ?
appel aux services du produit phare de la célèbre société quiès
ps: on dit conqui-stador et non pas conti- mais c'est pas grave dans ton cas c'est la première syllabe qui compte
"Contistador" a écrit dans le message de news: 507edd8f$0$16468$
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas. Que faire ? Merci
ben en profiter et faire comme eux
V
"Contistador" <contistador@yahoo.fr> a écrit dans le message de news:
507edd8f$0$16468$426a74cc@news.free.fr...
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie
des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
Que faire ?
Merci
"Contistador" a écrit dans le message de news: 507edd8f$0$16468$
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas. Que faire ? Merci
ben en profiter et faire comme eux
V
lunette
Le 17/10/12 18:32, Contistador a écrit :
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas. Que faire ? Merci
A mon avis, vous ne pouvez rien faire si les services de l'ordre n'appliquent pas une loi: vous pouvez cependant envoyer une lettre au procureur de la république :)
Le 17/10/12 18:32, Contistador a écrit :
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font
partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
Que faire ?
Merci
A mon avis, vous ne pouvez rien faire si les services de l'ordre
n'appliquent pas une loi: vous pouvez cependant envoyer une lettre au
procureur de la république :)
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour. La police ne verbalise pas. Que faire ? Merci
A mon avis, vous ne pouvez rien faire si les services de l'ordre n'appliquent pas une loi: vous pouvez cependant envoyer une lettre au procureur de la république :)
