Klaxons intempestifs
Le
Contistador
J'habite dans une ville française où les klaxons intempestifs font
partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
Que faire ?
Merci
partie des coutumes locales: ça klaxonne pour rien nuit et jour.
La police ne verbalise pas.
Que faire ?
Merci
Déménager ou acheter des boules Quies lol
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Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
C'est une réponse de droit que je cherche, pas celle d'un gégé...
Vous avez posé une question de gogo.
Mais vous pouvez toujours faire un procès à l'Etat pour mauvaise
application (interprétation ?) par sa police des $ 2 et 3 de l’article
R 416-1 du Code de la route.
Et revenez nous voir quand vous aurez gagné ! :')
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Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
police municipale ?
Ecrire au maire...
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Djeel
tu peux prouver que c'est pour rien bien entendu
appel aux services du produit phare de la célèbre société quiès
ps: on dit conqui-stador et non pas conti- mais c'est pas grave dans
ton cas c'est la première syllabe qui compte
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....................................................................what
else?
ben en profiter et faire comme eux
V
A mon avis, vous ne pouvez rien faire si les services de l'ordre
n'appliquent pas une loi: vous pouvez cependant envoyer une lettre au
procureur de la république :)