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Kn KN peut me répondre sr Droit Auteur Copyright

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Ng tat Chung
En fait j'avais résilié le contrat qui me liait avec la maison d'édition Le
manuscrit, société qui s'était occupée aussi du copyright. Résiliation
qu'ils ont acceptée. Et maintenant ils me font savoir qu'en cas de réedition
"un copyright première publication aux éditions le Manuscrit" est
obligatoire. que veut dire exactement l'expression entre guillemets.

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Albert ARIBAUD
Le Wed, 14 Jan 2009 10:26:29 +0100, Ng tat Chung a écrit :

En fait j'avais résilié le contrat qui me liait avec la maison d'édition
Le manuscrit, société qui s'était occupée aussi du copyright.
Résiliation qu'ils ont acceptée. Et maintenant ils me font savoir qu'en
cas de réedition "un copyright première publication aux éditions le
Manuscrit" est obligatoire. que veut dire exactement l'expression entre
guillemets.



Je pense qu'ils veulent dire que la nouvelle édition doit mentionner
l'existence de l'édition précédente et que sur cette édition précédente,
les éditions "Le Manuscrit" ont les droits. Ils s'attendent donc à ce que
figure dans cette nouvelle édition le texte suivant :

Première édition (c) <date> les éditions Le Manuscrit

Ou approchant.

En revanche, je ne sais pas s'ils ont le droit de l'imposer -- mais bon,
ce n'est pas une grosse condition.

Amicalement,
--
Albert.
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Ng tat Chung
Merci, c vraiment sympa. je veux juste éditer moi même mais ne pas avoir
d'histoire avec eux. En principe maintenant ils n'ont plus aucun droit puis
qu'ils ont accepté la résiliation du contrat qui me liait à eux
merci
Guy

"Albert ARIBAUD" a écrit dans le message de news:
496dbd99$0$31468$
Le Wed, 14 Jan 2009 10:26:29 +0100, Ng tat Chung a écrit :

En fait j'avais résilié le contrat qui me liait avec la maison d'édition
Le manuscrit, société qui s'était occupée aussi du copyright.
Résiliation qu'ils ont acceptée. Et maintenant ils me font savoir qu'en
cas de réedition "un copyright première publication aux éditions le
Manuscrit" est obligatoire. que veut dire exactement l'expression entre
guillemets.



Je pense qu'ils veulent dire que la nouvelle édition doit mentionner
l'existence de l'édition précédente et que sur cette édition précédente,
les éditions "Le Manuscrit" ont les droits. Ils s'attendent donc à ce que
figure dans cette nouvelle édition le texte suivant :

Première édition (c) <date> les éditions Le Manuscrit

Ou approchant.

En revanche, je ne sais pas s'ils ont le droit de l'imposer -- mais bon,
ce n'est pas une grosse condition.

Amicalement,
--
Albert.


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Albert ARIBAUD
Le Sun, 18 Jan 2009 21:25:54 +0100, Ng tat Chung a écrit :

Merci, c vraiment sympa. je veux juste éditer moi même mais ne pas avoir
d'histoire avec eux. En principe maintenant ils n'ont plus aucun droit
puis qu'ils ont accepté la résiliation du contrat qui me liait à eux
merci
Guy



Attention avec ce "plus aucun droit" : les droits d'édition font partie
des droits patrimoniaux, ceux que l'on peut céder (donc que l'auteur
pourrait entièrement transmettre par contrat). J'avoue que je ne sais pas
ce que couvrait le contrat dont tu parles et donc ce qu'implique sa
résiliation, mais peut-être devrait-tu le montrer à un spécialiste du
droit d'auteur pour qu'il te confirme qui possède maintenant les droits
d'édition.

Amicalement,
--
Albert.
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Albert ARIBAUD
Le Thu, 22 Jan 2009 23:41:56 +0100, Ng tat Chung a écrit :

"Albert ARIBAUD" a écrit dans le message de
news: 49742cdf$0$31442$
Le Sun, 18 Jan 2009 21:25:54 +0100, Ng tat Chung a écrit :

Merci, c vraiment sympa. je veux juste éditer moi même mais ne pas
avoir d'histoire avec eux. En principe maintenant ils n'ont plus aucun
droit puis qu'ils ont accepté la résiliation du contrat qui me liait à
eux merci
Guy



Attention avec ce "plus aucun droit" : les droits d'édition font partie
des droits patrimoniaux, ceux que l'on peut céder (donc que l'auteur
pourrait entièrement transmettre par contrat). J'avoue que je ne sais
pas ce que couvrait le contrat dont tu parles et donc ce qu'implique sa
résiliation, mais peut-être devrait-tu le montrer à un spécialiste du
droit d'auteur pour qu'il te confirme qui possède maintenant les droits
d'édition.

Amicalement,



qui es spécialiste en la matière?
guy



Un juriste professionnel qui indique l'être, un avocat qui a déjà traité
des affaires sur la question... Le barreau du tribunal le plus proche
devrait pouvoir te diriger.

Amicalement,
--
Albert.