Oui "tidiable" a écrit dans le message de news:bovrmp$22ij$
Bonjour à tous.
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Merci pour vos éclaircissements.
Salutations.
David.
Patrick Vuichard
tidiable wrote:
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Ce n'est pas une question ayant un rapport avec le réseau, donc il faut la poser sur fr.misc.droit. Et, sans exposé plus clair du problème, il est impossible de donner une réponse utile (à part "ça dépend").
tidiable wrote:
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la
loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Ce n'est pas une question ayant un rapport avec le réseau, donc il faut
la poser sur fr.misc.droit. Et, sans exposé plus clair du problème, il
est impossible de donner une réponse utile (à part "ça dépend").
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Ce n'est pas une question ayant un rapport avec le réseau, donc il faut la poser sur fr.misc.droit. Et, sans exposé plus clair du problème, il est impossible de donner une réponse utile (à part "ça dépend").
Tidiable
Désolé, j'ai pas réfléchis..; et j'ai gourré de group :o)
Salutations !
ps : grincheux, ca a l'ai clair pour toi..; Pas de ça dépend ? ;o)
Patrick Vuichard wrote:
tidiable wrote:
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Ce n'est pas une question ayant un rapport avec le réseau, donc il faut la poser sur fr.misc.droit. Et, sans exposé plus clair du problème, il est impossible de donner une réponse utile (à part "ça dépend").
Désolé, j'ai pas réfléchis..; et j'ai gourré de group :o)
Salutations !
ps : grincheux, ca a l'ai clair pour toi..; Pas de ça dépend ? ;o)
Patrick Vuichard wrote:
tidiable wrote:
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à
la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Ce n'est pas une question ayant un rapport avec le réseau, donc il faut
la poser sur fr.misc.droit. Et, sans exposé plus clair du problème, il
est impossible de donner une réponse utile (à part "ça dépend").
Désolé, j'ai pas réfléchis..; et j'ai gourré de group :o)
Salutations !
ps : grincheux, ca a l'ai clair pour toi..; Pas de ça dépend ? ;o)
Patrick Vuichard wrote:
tidiable wrote:
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?
Ce n'est pas une question ayant un rapport avec le réseau, donc il faut la poser sur fr.misc.droit. Et, sans exposé plus clair du problème, il est impossible de donner une réponse utile (à part "ça dépend").
gwen-il-aime-pas-le-SPAM
Tidiable wrote:
Désolé,
Avant que quelqu'un vous fasse remarquer séchement que vous quotez (citez) à l'envers (*), vous pourriez essayer de prendre exemple sur la plupart des contributeurs auquels vous répondez en ne citant que la partie du texte nécessaire à la compréhension de votre réponse et en répondant au dessous du texte cité. Je vous conseille également de lire attentivement les documents suivants : <http://www.giromini.org/usenet-fr/repondre.html>
Puisque vous postez à l'aide d'Outlook Express, je vous suggère également de jeter un oeil à l'url suivante où vous trouverez un petit logiciel (OE-Quotefix) qui vous aidera à poster le plus correctement possible (selon les critères d'Usenet) : http://www.aminautes.org/forums/configurer/oe/QF_doc.html
(*) l'expression consacrée étant "quoter comme un goret"
-- Gwen.
Tidiable <tidiable@free.fr> wrote:
Désolé,
Avant que quelqu'un vous fasse remarquer séchement que vous
quotez (citez) à l'envers (*), vous pourriez essayer de prendre
exemple sur la plupart des contributeurs auquels vous répondez en
ne citant que la partie du texte nécessaire à la compréhension de
votre réponse et en répondant au dessous du texte cité. Je vous
conseille également de lire attentivement les documents suivants :
<http://www.giromini.org/usenet-fr/repondre.html>
Puisque vous postez à l'aide d'Outlook Express, je vous
suggère également de jeter un oeil à l'url suivante où vous
trouverez un petit logiciel (OE-Quotefix) qui vous aidera à poster
le plus correctement possible (selon les critères d'Usenet) :
http://www.aminautes.org/forums/configurer/oe/QF_doc.html
(*) l'expression consacrée étant "quoter comme un goret"
Avant que quelqu'un vous fasse remarquer séchement que vous quotez (citez) à l'envers (*), vous pourriez essayer de prendre exemple sur la plupart des contributeurs auquels vous répondez en ne citant que la partie du texte nécessaire à la compréhension de votre réponse et en répondant au dessous du texte cité. Je vous conseille également de lire attentivement les documents suivants : <http://www.giromini.org/usenet-fr/repondre.html>
Puisque vous postez à l'aide d'Outlook Express, je vous suggère également de jeter un oeil à l'url suivante où vous trouverez un petit logiciel (OE-Quotefix) qui vous aidera à poster le plus correctement possible (selon les critères d'Usenet) : http://www.aminautes.org/forums/configurer/oe/QF_doc.html
(*) l'expression consacrée étant "quoter comme un goret"
-- Gwen.
Patrick Vuichard
Tidiable wrote:
Désolé, j'ai pas réfléchis..; et j'ai gourré de group :o)
Pas tant que ça, finalement, puisqu'il s'agit des responsabilités éditoriales pour un forum...
Tidiable wrote:
Désolé, j'ai pas réfléchis..; et j'ai gourré de group :o)
Pas tant que ça, finalement, puisqu'il s'agit des responsabilités
éditoriales pour un forum...
Désolé, j'ai pas réfléchis..; et j'ai gourré de group :o)
Pas tant que ça, finalement, puisqu'il s'agit des responsabilités éditoriales pour un forum...
haveur
Bonsoir,
tidiable a écrit :
Bonjour à tous.
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?se
Sans que cela soit systématique il peut arriver qu'un responsable d'association fassent l'objet soit de poursuites pénales soient voit sa responsabilité civile personnelle mise en cause devant le tribunal de grande instance.
Si ce débat vous intéresse nous pouvons l'entamer sur notre forum.
Cordialement.
--
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations : news://news.elodis.com/elodis.aide-associations www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
Bonsoir,
tidiable a écrit :
Bonjour à tous.
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la
loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?se
Sans que cela soit systématique il peut arriver qu'un responsable
d'association fassent l'objet soit de poursuites pénales soient voit sa
responsabilité civile personnelle mise en cause devant le tribunal de
grande instance.
Si ce débat vous intéresse nous pouvons l'entamer sur notre forum.
Cordialement.
--
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations :
news://news.elodis.com/elodis.aide-associations
www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
Un président d'asso est-il engagé/responsable personnellement face à la loi, lors d'éventuelles poursuites envers l'ssociation ?se
Sans que cela soit systématique il peut arriver qu'un responsable d'association fassent l'objet soit de poursuites pénales soient voit sa responsabilité civile personnelle mise en cause devant le tribunal de grande instance.
Si ce débat vous intéresse nous pouvons l'entamer sur notre forum.
Cordialement.
--
le forum d'aide aux membres et dirigeants d'associations : news://news.elodis.com/elodis.aide-associations www.elodis-associations.fr.fm : le site des associations
