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Liste de Diffusion: Responsabilités ?

4 réponses
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Vincent J.
Bonjour,

Je suis le concepteur d'un site internet et d'une liste de diffusion, à but
non commercial, relatif à la randonnée.
Il ne sagit pas d'un association, d'un club ou autres mais plutôt d'un
regroupement de randonneur autour de ces deux outils de communications.

La liste de diffusion à pour vocation de mettre en relation des randonneurs.
Le principe: un utilisateur qui va effectuer une randonnée la propose sur
la liste de diffusion dans le but éventuel de trouver des co-équipiers ou
des personnes interessées par l'itiniéraire annoncé.
Cette liste de diffusion est ouverte à tous et n'importe qui peut s'y
inscrire et donc de recevoir les propositions ou récit de randos (avec
itinéraire) effectués par des co-listiers.

Le site web permet de diffuser récits et photos des randonnées éffectuées
dans le cadre de cette liste.

Je diffuse régulierement (1 fois par mois) sur la liste, une mise en garde
reproduite ci-après.
Jusqu'à ce jour, aucun pb.

Cependant, en cas d'accident lors d'une randonné ou sur un itinéraire
proposé via la liste de diffusion ou détaillé sur le site, puis-je être
inquiété ?
Il parait que cette mise en garde ne vaut rien etque je pourrai être
inquiété dans le cas d'une recherche de responsabilité suite à un accident
survenu lors d'une randonnée organisé via la liste ou le site ?

Est-ce vrai ?
Dans l'affirmative, que faire pour l'éviter ?
Quels sont les mentions à faire apparaitre pour que cela ne puisse se
produire ?


Merci de vos conseils et avis.

Vincent

La mise en garde diffusée chaque mois sur la liste:
"
1 - OBJET DU GROUPE :

Il s'agit d'un outil de communication destiné à organiser des sorties en
commun entre membres de la liste.
Ainsi les messages diffusés à la liste doivent concerner la proposition, la
préparation, l'organisation et les comptes rendus de sorties en commun.

2 - MISE EN GARDE:

A propos du groupe et de la proposition ou de la participation à des
randonnées proposées via cette liste de diffusion ou son site internet:

- Les organisateurs et le concepteur du site sont des bénévoles, ils ne
sont ni guides, ni moniteurs, ni accompagnateurs professionnels. Les sorties
doivent être considérées comme des sorties "entre amis".

- Chaque participant doit être autonome et est responsable de sa propre
sécurité.

- Les activités de plein air pratiquées dans ce cadre peuvent comporter
des risques. Soyez conscients et préparés pour les responsabilités que vous
prenez en organisant ou en participant à une cyber-rando.

- Le concepteur de la liste de diffusion, du site et les utilisateurs ne
sauraient être tenus pour responsables dans l'hypothèse d'un accident sur
les itinéraires suggérés sur l'ensemble de cette liste de diffusion et du
site et ce, quelles q'en soient les causes.

- Toutes les Photos, Documents, présents sur la liste de diffusion et le
site internet sont la propriété de leurs propriétaires respectifs.

- Les commentaires sont la propriété de leurs auteurs.
"

4 réponses

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Spyou
Vincent J. a écrit :
Il parait que cette mise en garde ne vaut rien etque je pourrai être
inquiété dans le cas d'une recherche de responsabilité suite à un accident
survenu lors d'une randonnée organisé via la liste ou le site ?

Est-ce vrai ?



Pas plus que l'IGN pourrait etre inquieté si un randonneur se tuait dans
une crevasse avec une carte de la région dans la poche.

Dans l'affirmative, que faire pour l'éviter ?
Quels sont les mentions à faire apparaitre pour que cela ne puisse se
produire ?



Toutes les mentions possibles et imaginables ne vous exonereront pas de
votre responsabilité si elle existe (ie vous avez, en connaissance de
cause, conseillé personellement un parcours dangereux a des débutants).
Mais le simple fait d'etre maintainer de la liste de diffusion ne vous
expose a aucune poursuite.
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Vincent J.
Merci pour la réponse.

D'un autre coté, quand est-il pour les gens qui proposent une sortie ?
Nous faisons une différence entre proposer et organiser.
C'est à dire, si Samedi je sais que je vais aller faire une rando, je post
un message en indiquant l'objectif de la rando, l'itinéraire et l'heure de
départ du parking. Dans mon esprit, la personne qui souhaite répondre à ma
proposition et m'accompagner est responsable d'elle même, autonome (nous ne
sommes ni guide, ni accompagnateur) et doit savoir se débrouiller par elle
même si l'on se perd de vue ou si elle souhaite faire demi-tour et moi
continuer (note: ce n'est jamais arrivé et ce n'est pas dans cet esprit que
nous pratiquons la rando).
Cette vision des choses est-elle défendable en cas de poursuite ?
Quels sont les mentions à faire eventuellement apparaitre lors de la
proposition pour bien clarifier les choses ?

Que se passe-t-il, si une personne qui m'accompagne se blesse ou pire
durant cette sortie ?
La personne qui a proposé peut-elle être inquiétée ?
Quels sont les précautions à prendre pour minimiser au maximum nos
responsabliltés lorsque l'on propose une sortie et faire en sorte que l'on
ne soit pas pénalement responsable de la personne qui nous accompagne (même
si l'on se sent moralement responsable d'elle et qu'on ne l'abandonnera pas
pour autant au bord du chemin en cas de soucis.... ) ?
Je suis dans l'optique de l'accident bête ou de l'accident pouvant résulter
d'une erreure d'itinéraire.

Merci pour vos avis et conseils.

Vincent
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Spyou
Vincent J. a écrit :
Merci pour la réponse.

D'un autre coté, quand est-il pour les gens qui proposent une sortie ?
Nous faisons une différence entre proposer et organiser.
C'est à dire, si Samedi je sais que je vais aller faire une rando, je post
un message en indiquant l'objectif de la rando, l'itinéraire et l'heure de
départ du parking. Dans mon esprit, la personne qui souhaite répondre à ma
proposition et m'accompagner est responsable d'elle même, autonome (nous ne
sommes ni guide, ni accompagnateur) et doit savoir se débrouiller par elle
même si l'on se perd de vue ou si elle souhaite faire demi-tour et moi
continuer (note: ce n'est jamais arrivé et ce n'est pas dans cet esprit que
nous pratiquons la rando).



J'imagine qu'un juge qui aurai a statuer sur ce genre de cas
rechercherais avant tout le carractere habituel de la situation (ie
faites vous regulierement des randos avec des gens récupérés sur
internet et etant 100% débutant)

Cette vision des choses est-elle défendable en cas de poursuite ?
Quels sont les mentions à faire eventuellement apparaitre lors de la
proposition pour bien clarifier les choses ?

Que se passe-t-il, si une personne qui m'accompagne se blesse ou pire
durant cette sortie ?



Si vous voulez faire ca carré carré, faites signer une décharge aux
personnes qui vous accompagnent spécifiant qu'elles ne sont pas sous
votre responsabilité et que votre rando n'est absolument pas faite dans
un cadre organisé.

Quels sont les précautions à prendre pour minimiser au maximum nos
responsabliltés lorsque l'on propose une sortie et faire en sorte que l'on
ne soit pas pénalement responsable de la personne qui nous accompagne (même
si l'on se sent moralement responsable d'elle et qu'on ne l'abandonnera pas
pour autant au bord du chemin en cas de soucis.... ) ?



J'aurais tendance a vous rapeller "pour vivre heureux, vivons cachés",
donc a ne pas trop ebruiter vos sorties tout en acceptant les "curieux"
qui auront vraiment cherché a vous contacter pour se ballader avec vous.

Je suis dans l'optique de l'accident bête ou de l'accident pouvant résulter
d'une erreure d'itinéraire.



Quoi qu'il en soit, meme si les personnes qui vous accompagnent ne sont
pas "sous votre responsabilité", si vous dites "c'est par la" et que
"par la" il y'a un trou et que tout le monde tombe dedans, ce sera
probablement quand meme pour votre pomme.
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Vincent J.
Ok

Merci pour cet avis.
Je pense que l'on va réflechir sur une décharge type à faire signer avant le
départ.

Merci.
Vincent