Livraison endommagée : Article L133-3 du Code de Commerce ?
4 réponses
Dimitri
Bonjour,
J'ai une petite question dont la réponse pourra intéresser je pense
plusieurs personnes ayant commandé sur internet.
J'ai récemment commandé sur un site internet des plaques de cuisson à
induction. Je paye les plaques et un transport par colissimo.
Le samedi de la semaine suivante, le colis m'est livré par Chronopost.
J'accepte le colis après inspection de l'emballage (pas de choc,
d'enfoncement, bande de garantie intacte).
A l'ouverture (après 2 épaisseurs de papier bulles et une de polystyrène),
grosse déconvenue car la plaque en verre présente plusieurs fissures et
cassures, le produit est donc inutilisable.
J'essaie d'appeler dans l'heure le vendeur (fermé le samedi). J'arrive à
joindre Chronopost qui ne veut rien entendre faute de réserves sur le bon de
livraison.
Dans la même heure, je prend des photos des dégâts, j'écris un mail au
vendeur pour lui signaler le problème.
Dès le lundi j'envoie par courrier AR à Chronopost et au vendeur une lettre
ainsi que les photos.
Le vendeur vient de me répondre que faute de réserves sur le bon de
livraison, ils ne veulent pas échanger le produit. Les CGV mentionnent en
particulier le fait que l'acheteur doit vérifier l'absence d'anomalie
apparente sur le produit. Pour être tout à fait complet, je dois mentionner
le fait que le site conseille d'ouvrir le colis à la livraison en présence
du vendeur.
Ce que j'en pense : je n'ai pas eu la possibilité de vérifier suffisamment
le produit pour constater les dommages à la livraison (emballage
"saucissonné", de plus la livraison s'est déroulée à la porte de ma
résidence et non pas chez moi...). A mon sens il n'y avait pas d'anomalies
apparentes.
L'article Article L133-3 ne mentionne pas le fait que les réserves soient
nécessaires pour qu'il y ai un recours (contrairement à l'ancien 105 ?), et
j'ai respecté l'envoi du courrier recommandé dans les trois jours.
La question, enfin : Est-ce le vendeur qui a raison ou moi-même ? Puis je
invoquer ce passage du code, ou sinon existe-t-il d'autres recours ?
Merci !
Dimitri
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D'une plume alerte, dans le message 4794e4a2$0$21564$, Dimitri écrit:
L'article Article L133-3 ne mentionne pas le fait que les réserves soient nécessaires pour qu'il y ai un recours (contrairement à l'ancien 105 ?), et j'ai respecté l'envoi du courrier recommandé dans les trois jours.
Le 133-3 reprend intégralement sans en changer un iota les termes de l'ancien article 105 du code de commerce. Il faut que la réclamation soit recevable, Pour cela elle doit êtret exprimée dans les 3 jours francs qui suivent la livraison, par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire, y compris une demande d'expertise. Une jurisprudence a inclu le jour de la livraison, le défendeur revendiquant la non-recevabilité au motif que la réclamation avait été adressé le jour même de la livraion. Ensuite il faut que la réclamation soit fondée. Pour cela, soit la réclamation confirme les constatations mentionnées sur la lettre de voiture, soit le destinataire doit apporter la preuve de l'existance des dommages à la livraison. Votre réclamation est recevable, mais non fondée.
La question, enfin : Est-ce le vendeur qui a raison ou moi-même ? Puis je invoquer ce passage du code, ou sinon existe-t-il d'autres recours ?
Vous auriez été plus avisé d'user de votre droit de rétractation. Il ne vous reste plus qu'à diligeanter une expertise dans le but de déduire les causes du sinistre et l'existance probable à la livraison. Pour cela vous formulez une requête auprès du tribunal de commerce en lui demandant de désigner un expert, que vous aurez eu le soin auparavant de trouver. Les coûts par contre pourraient être rédhibitoires et vous devrez en faire l'avance.
--
D'une plume alerte, dans le message
4794e4a2$0$21564$426a74cc@news.free.fr,
Dimitri <etpuisquoi@encore.com> écrit:
L'article Article L133-3 ne mentionne pas le fait que les réserves
soient nécessaires pour qu'il y ai un recours (contrairement à
l'ancien 105 ?), et j'ai respecté l'envoi du courrier recommandé dans
les trois jours.
Le 133-3 reprend intégralement sans en changer un iota les termes de
l'ancien article 105 du code de commerce.
Il faut que la réclamation soit recevable,
Pour cela elle doit êtret exprimée dans les 3 jours francs qui suivent
la livraison, par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire, y compris
une demande d'expertise.
Une jurisprudence a inclu le jour de la livraison, le défendeur
revendiquant la non-recevabilité au motif que la réclamation avait été
adressé le jour même de la livraion.
Ensuite il faut que la réclamation soit fondée.
Pour cela, soit la réclamation confirme les constatations mentionnées
sur la lettre de voiture, soit le destinataire doit apporter la preuve
de l'existance des dommages à la livraison.
Votre réclamation est recevable, mais non fondée.
La question, enfin : Est-ce le vendeur qui a raison ou moi-même ?
Puis je invoquer ce passage du code, ou sinon existe-t-il d'autres
recours ?
Vous auriez été plus avisé d'user de votre droit de rétractation.
Il ne vous reste plus qu'à diligeanter une expertise dans le but de
déduire les causes du sinistre et l'existance probable à la livraison.
Pour cela vous formulez une requête auprès du tribunal de commerce en
lui demandant de désigner un expert, que vous aurez eu le soin
auparavant de trouver.
Les coûts par contre pourraient être rédhibitoires et vous devrez en
faire l'avance.
D'une plume alerte, dans le message 4794e4a2$0$21564$, Dimitri écrit:
L'article Article L133-3 ne mentionne pas le fait que les réserves soient nécessaires pour qu'il y ai un recours (contrairement à l'ancien 105 ?), et j'ai respecté l'envoi du courrier recommandé dans les trois jours.
Le 133-3 reprend intégralement sans en changer un iota les termes de l'ancien article 105 du code de commerce. Il faut que la réclamation soit recevable, Pour cela elle doit êtret exprimée dans les 3 jours francs qui suivent la livraison, par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire, y compris une demande d'expertise. Une jurisprudence a inclu le jour de la livraison, le défendeur revendiquant la non-recevabilité au motif que la réclamation avait été adressé le jour même de la livraion. Ensuite il faut que la réclamation soit fondée. Pour cela, soit la réclamation confirme les constatations mentionnées sur la lettre de voiture, soit le destinataire doit apporter la preuve de l'existance des dommages à la livraison. Votre réclamation est recevable, mais non fondée.
La question, enfin : Est-ce le vendeur qui a raison ou moi-même ? Puis je invoquer ce passage du code, ou sinon existe-t-il d'autres recours ?
Vous auriez été plus avisé d'user de votre droit de rétractation. Il ne vous reste plus qu'à diligeanter une expertise dans le but de déduire les causes du sinistre et l'existance probable à la livraison. Pour cela vous formulez une requête auprès du tribunal de commerce en lui demandant de désigner un expert, que vous aurez eu le soin auparavant de trouver. Les coûts par contre pourraient être rédhibitoires et vous devrez en faire l'avance.
--
Dimitri
> Le 133-3 reprend intégralement sans en changer un iota les termes de l'ancien article 105 du code de commerce. Il faut que la réclamation soit recevable, Pour cela elle doit êtret exprimée dans les 3 jours francs qui suivent la livraison, par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire, y compris une demande d'expertise. Une jurisprudence a inclu le jour de la livraison, le défendeur revendiquant la non-recevabilité au motif que la réclamation avait été adressé le jour même de la livraion. Ensuite il faut que la réclamation soit fondée. Pour cela, soit la réclamation confirme les constatations mentionnées sur la lettre de voiture, soit le destinataire doit apporter la preuve de l'existance des dommages à la livraison. Votre réclamation est recevable, mais non fondée.
Bonjour,
Je pense que l'on peut discuter de ce dernier point avec le vendeur du fait des efforts que j'ai déployé immédiatement après avoir constaté le sinistre (coups de téléphone, mail, et photos). Bien sûr, sans expertise, je comprend que ma seule bonne foi risque d'être insuffisante.
Vous auriez été plus avisé d'user de votre droit de rétractation. Il ne vous reste plus qu'à diligeanter une expertise dans le but de déduire les causes du sinistre et l'existance probable à la livraison. Pour cela vous formulez une requête auprès du tribunal de commerce en lui demandant de désigner un expert, que vous aurez eu le soin auparavant de trouver. Les coûts par contre pourraient être rédhibitoires et vous devrez en faire l'avance.
Au sujet du droit de rétractation, il s'agit d'une option que j'ai écartée car elle ne m'a pas semblée honnête. De plus, c'était aller au delà d'un autre litige car le vendeur n'aurait pas accepté le produit à son retour (il est mentionné dans les cgv "LES ARTICLES QUI SONT RETOURNES EN MAUVAIS ETAT NE SONT PAS REPRIS").
Maintenant, je ne sais pas comment une expertise pourrait conclure qu'il est probable que le sinistre ai eu lieu pendant la livraison (mon opinion personnelle est qu'il a eu lieu avant l'emballage, ce dernier étant intact et qui plus est conséquent...). J'espère ne pas avoir à aller jusque là.
Merci en tout cas pour vos conseils.
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> Le 133-3 reprend intégralement sans en changer un iota les termes de
l'ancien article 105 du code de commerce.
Il faut que la réclamation soit recevable,
Pour cela elle doit êtret exprimée dans les 3 jours francs qui suivent la
livraison, par lettre recommandée ou acte extra-judiciaire, y compris une
demande d'expertise.
Une jurisprudence a inclu le jour de la livraison, le défendeur
revendiquant la non-recevabilité au motif que la réclamation avait été
adressé le jour même de la livraion.
Ensuite il faut que la réclamation soit fondée.
Pour cela, soit la réclamation confirme les constatations mentionnées sur
la lettre de voiture, soit le destinataire doit apporter la preuve de
l'existance des dommages à la livraison.
Votre réclamation est recevable, mais non fondée.
Bonjour,
Je pense que l'on peut discuter de ce dernier point avec le vendeur du fait
des efforts que j'ai déployé immédiatement après avoir constaté le sinistre
(coups de téléphone, mail, et photos). Bien sûr, sans expertise, je comprend
que ma seule bonne foi risque d'être insuffisante.
Vous auriez été plus avisé d'user de votre droit de rétractation.
Il ne vous reste plus qu'à diligeanter une expertise dans le but de
déduire les causes du sinistre et l'existance probable à la livraison.
Pour cela vous formulez une requête auprès du tribunal de commerce en lui
demandant de désigner un expert, que vous aurez eu le soin auparavant de
trouver.
Les coûts par contre pourraient être rédhibitoires et vous devrez en faire
l'avance.
Au sujet du droit de rétractation, il s'agit d'une option que j'ai écartée
car elle ne m'a pas semblée honnête. De plus, c'était aller au delà d'un
autre litige car le vendeur n'aurait pas accepté le produit à son retour (il
est mentionné dans les cgv "LES ARTICLES QUI SONT RETOURNES EN MAUVAIS ETAT
NE SONT PAS REPRIS").
Maintenant, je ne sais pas comment une expertise pourrait conclure qu'il est
probable que le sinistre ai eu lieu pendant la livraison (mon opinion
personnelle est qu'il a eu lieu avant l'emballage, ce dernier étant intact
et qui plus est conséquent...). J'espère ne pas avoir à aller jusque là.
Merci en tout cas pour vos conseils.
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Bonjour,
Je pense que l'on peut discuter de ce dernier point avec le vendeur du fait des efforts que j'ai déployé immédiatement après avoir constaté le sinistre (coups de téléphone, mail, et photos). Bien sûr, sans expertise, je comprend que ma seule bonne foi risque d'être insuffisante.
Vous auriez été plus avisé d'user de votre droit de rétractation. Il ne vous reste plus qu'à diligeanter une expertise dans le but de déduire les causes du sinistre et l'existance probable à la livraison. Pour cela vous formulez une requête auprès du tribunal de commerce en lui demandant de désigner un expert, que vous aurez eu le soin auparavant de trouver. Les coûts par contre pourraient être rédhibitoires et vous devrez en faire l'avance.
Au sujet du droit de rétractation, il s'agit d'une option que j'ai écartée car elle ne m'a pas semblée honnête. De plus, c'était aller au delà d'un autre litige car le vendeur n'aurait pas accepté le produit à son retour (il est mentionné dans les cgv "LES ARTICLES QUI SONT RETOURNES EN MAUVAIS ETAT NE SONT PAS REPRIS").
Maintenant, je ne sais pas comment une expertise pourrait conclure qu'il est probable que le sinistre ai eu lieu pendant la livraison (mon opinion personnelle est qu'il a eu lieu avant l'emballage, ce dernier étant intact et qui plus est conséquent...). J'espère ne pas avoir à aller jusque là.
Merci en tout cas pour vos conseils.
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Moisse
D'une plume alerte, dans le message 4794f519$0$17725$, Dimitri écrit:
Au sujet du droit de rétractation, il s'agit d'une option que j'ai écartée car elle ne m'a pas semblée honnête. De plus, c'était aller au delà d'un autre litige car le vendeur n'aurait pas accepté le produit à son retour (il est mentionné dans les cgv "LES ARTICLES QUI SONT RETOURNES EN MAUVAIS ETAT NE SONT PAS REPRIS").
Vous vous en fichez en réalité, votre vendeur se retrouve dans la même situation que vous, à savoir un emballage intect et un produit dont la reconnaissance n'aura pas lieu, de toutes façons, immédiatement.
Maintenant, je ne sais pas comment une expertise pourrait conclure qu'il est probable que le sinistre ai eu lieu pendant la livraison (mon opinion personnelle est qu'il a eu lieu avant l'emballage, ce dernier étant intact et qui plus est conséquent...). J'espère ne pas avoir à aller jusque là.
Les experts sont plus aguerris que vous ne le pensez, et savent distinguer un choc en cours de transport d'un sinistre existant à l'emballage. Reste après que le choc en cours de transport peut être considéré comme normal, auquel cas on considère que l'emballage ne répond pas aux usages du commerce, ou au contraire anormal, et la responsabilité du transporteur d'origine est alors établie. Vous savez j'ai vu un expert déterminer les circonstances d'un sinistre survenu après déballage, simplement parceque l'article portait un petite trace de choc, alors que le calage intérieur n'en portait pas. J'en ai vu un autre face à un emballage portant des flèches verticales contradictoires, suggérer que les flèches dessinées manuellement emportaient la décision du sens de transport eu égard à celles pré-imprimées sur l'emballage, et bien sûr de sens contraire. A+
--
D'une plume alerte, dans le message
4794f519$0$17725$426a74cc@news.free.fr,
Dimitri <etpuisquoi@encore.com> écrit:
Au sujet du droit de rétractation, il s'agit d'une option que j'ai
écartée car elle ne m'a pas semblée honnête. De plus, c'était aller
au delà d'un autre litige car le vendeur n'aurait pas accepté le
produit à son retour (il est mentionné dans les cgv "LES ARTICLES QUI
SONT RETOURNES EN MAUVAIS ETAT NE SONT PAS REPRIS").
Vous vous en fichez en réalité, votre vendeur se retrouve dans la même
situation que vous, à savoir un emballage intect et un produit dont la
reconnaissance n'aura pas lieu, de toutes façons, immédiatement.
Maintenant, je ne sais pas comment une expertise pourrait conclure
qu'il est probable que le sinistre ai eu lieu pendant la livraison
(mon opinion personnelle est qu'il a eu lieu avant l'emballage, ce
dernier étant intact et qui plus est conséquent...). J'espère ne pas
avoir à aller jusque là.
Les experts sont plus aguerris que vous ne le pensez, et savent
distinguer un choc en cours de transport d'un sinistre existant à
l'emballage.
Reste après que le choc en cours de transport peut être considéré comme
normal, auquel cas on considère que l'emballage ne répond pas aux usages
du commerce, ou au contraire anormal, et la responsabilité du
transporteur d'origine est alors établie.
Vous savez j'ai vu un expert déterminer les circonstances d'un sinistre
survenu après déballage, simplement parceque l'article portait un petite
trace de choc, alors que le calage intérieur n'en portait pas.
J'en ai vu un autre face à un emballage portant des flèches verticales
contradictoires, suggérer que les flèches dessinées manuellement
emportaient la décision du sens de transport eu égard à celles
pré-imprimées sur l'emballage, et bien sûr de sens contraire.
A+
D'une plume alerte, dans le message 4794f519$0$17725$, Dimitri écrit:
Au sujet du droit de rétractation, il s'agit d'une option que j'ai écartée car elle ne m'a pas semblée honnête. De plus, c'était aller au delà d'un autre litige car le vendeur n'aurait pas accepté le produit à son retour (il est mentionné dans les cgv "LES ARTICLES QUI SONT RETOURNES EN MAUVAIS ETAT NE SONT PAS REPRIS").
Vous vous en fichez en réalité, votre vendeur se retrouve dans la même situation que vous, à savoir un emballage intect et un produit dont la reconnaissance n'aura pas lieu, de toutes façons, immédiatement.
Maintenant, je ne sais pas comment une expertise pourrait conclure qu'il est probable que le sinistre ai eu lieu pendant la livraison (mon opinion personnelle est qu'il a eu lieu avant l'emballage, ce dernier étant intact et qui plus est conséquent...). J'espère ne pas avoir à aller jusque là.
Les experts sont plus aguerris que vous ne le pensez, et savent distinguer un choc en cours de transport d'un sinistre existant à l'emballage. Reste après que le choc en cours de transport peut être considéré comme normal, auquel cas on considère que l'emballage ne répond pas aux usages du commerce, ou au contraire anormal, et la responsabilité du transporteur d'origine est alors établie. Vous savez j'ai vu un expert déterminer les circonstances d'un sinistre survenu après déballage, simplement parceque l'article portait un petite trace de choc, alors que le calage intérieur n'en portait pas. J'en ai vu un autre face à un emballage portant des flèches verticales contradictoires, suggérer que les flèches dessinées manuellement emportaient la décision du sens de transport eu égard à celles pré-imprimées sur l'emballage, et bien sûr de sens contraire. A+
