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[LONG] Héritage et famille brouillée...

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Jérôme
Bonjour,

Je fais appel à vous pour avoir quelques conseils...

Je vais vous exposer les faits et ça risque d'être un peu long :

Cela concerne la succession de mes grand parents paternels.

Mon père a un frère et une demi-soeur (fille que ma grand mère avait eu
d'une précédente relation)

Mon grand-père est décédé en avril 1995. Le jour de son enterrement,
dispute entre mon père et sa demi soeur car cette dernière voulait
placer ma grand mère en hospice public et pensait déjà à partager tout
ce qui pouvait l'être... mon père n'a pas trouvé ça à son goût (et moi
non plus d'ailleurs... car c'est honteux de penser à ce genre de chose
alors que l'enterrement avait eu lieu 3h auparavant !)

Mon père met donc sa demi soeur dehors en l'insultant copieusement et
son frère préfère quitter la maison aussi car il avait plus ou moins les
mêmes intentions que sa demi-soeur...
Ma grand mère décide de rester vivre chez nous et ne veut plus entendre
parler de sa fille et de son deuxième fils.

Elle décède en décembre 1996.

Depuis, la demi soeur de mon père en accord avec son frère ont décidé de
refuser de signer quoi que ce soit pour que la succession se fasse...
cela ne nous a pas vraiment gêné puisque de toute façon, nous vivions
très bien sans avant...

L'affaire en était restée là depuis donc 1996... le notaire se payant
tranquillement sur l'héritage et laissant faire...

Mais là, un élément nouveau est survenu. Malheureusement, le frère de
mon père est décédé début septembre. Du coup, qu'est-ce que cela change
pour la succession de mes grand-parents ?

Voici le nouveau profil de la famille :

- mon père, fils naturel de mes deux grand parents

- sa demi soeur, fille de ma grand mère

- la femme et la fille (majeure) de mon oncle décédé (lui aussi fils
naturel de mes deux grand parents)

Dans un tel cas de figure, comment peut évoluer la succession ? mon père
a-t-il plus de "voix" que les autres parties ? est-ce la fille de mon
oncle ou sa femme qui représente mon oncle ? (je pense que c'est ma
cousine mais je n'en suis pas certain...)

Comment se partageront alors les droits de succession ?

J'ai cherché un peu partout sur le net mais je n'ai pas réussi à trouver
des infos claires... Et j'aimerai en savoir un peu avant d'aller avec
mon père voir ce que le notaire en pense. Car ce que nous avons surtout
peur, c'est d'avoir une mauvaise surprise à la fin ! Et après 7 ans, on
aimerait bien être tranquille de toute cette histoire...

Jérôme

3 réponses

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eb
je ne vois pas ou est l'embrouille !

Mais bon, qu'importe ... c'est ta cousine qui va hériter de ton oncle sauf
disposition contraire (donation au dernier vivant, etc.), donc elle va
hériter de la part de son père sur l'héritage de son père, ou est le truc
compliqué ??


"Jérôme" wrote in message
news:3f8ff38d$0$226$
Bonjour,

Je fais appel à vous pour avoir quelques conseils...

Je vais vous exposer les faits et ça risque d'être un peu long :

Cela concerne la succession de mes grand parents paternels.

Mon père a un frère et une demi-soeur (fille que ma grand mère avait eu
d'une précédente relation)

Mon grand-père est décédé en avril 1995. Le jour de son enterrement,
dispute entre mon père et sa demi soeur car cette dernière voulait
placer ma grand mère en hospice public et pensait déjà à partager tout
ce qui pouvait l'être... mon père n'a pas trouvé ça à son goût (et moi
non plus d'ailleurs... car c'est honteux de penser à ce genre de chose
alors que l'enterrement avait eu lieu 3h auparavant !)

Mon père met donc sa demi soeur dehors en l'insultant copieusement et
son frère préfère quitter la maison aussi car il avait plus ou moins les
mêmes intentions que sa demi-soeur...
Ma grand mère décide de rester vivre chez nous et ne veut plus entendre
parler de sa fille et de son deuxième fils.

Elle décède en décembre 1996.

Depuis, la demi soeur de mon père en accord avec son frère ont décidé de
refuser de signer quoi que ce soit pour que la succession se fasse...
cela ne nous a pas vraiment gêné puisque de toute façon, nous vivions
très bien sans avant...

L'affaire en était restée là depuis donc 1996... le notaire se payant
tranquillement sur l'héritage et laissant faire...

Mais là, un élément nouveau est survenu. Malheureusement, le frère de
mon père est décédé début septembre. Du coup, qu'est-ce que cela change
pour la succession de mes grand-parents ?

Voici le nouveau profil de la famille :

- mon père, fils naturel de mes deux grand parents

- sa demi soeur, fille de ma grand mère

- la femme et la fille (majeure) de mon oncle décédé (lui aussi fils
naturel de mes deux grand parents)

Dans un tel cas de figure, comment peut évoluer la succession ? mon père
a-t-il plus de "voix" que les autres parties ? est-ce la fille de mon
oncle ou sa femme qui représente mon oncle ? (je pense que c'est ma
cousine mais je n'en suis pas certain...)

Comment se partageront alors les droits de succession ?

J'ai cherché un peu partout sur le net mais je n'ai pas réussi à trouver
des infos claires... Et j'aimerai en savoir un peu avant d'aller avec
mon père voir ce que le notaire en pense. Car ce que nous avons surtout
peur, c'est d'avoir une mauvaise surprise à la fin ! Et après 7 ans, on
aimerait bien être tranquille de toute cette histoire...

Jérôme



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Jérôme
"eb" a écrit dans le message de
news:bmp485$o92$
je ne vois pas ou est l'embrouille !

Mais bon, qu'importe ... c'est ta cousine qui va hériter de ton oncle


sauf
disposition contraire (donation au dernier vivant, etc.), donc elle va
hériter de la part de son père sur l'héritage de son père, ou est le


truc
compliqué ??




En fait, C'est justement sur le fait que la succession de mon grand père
n'est pas encore faite. Donc, si je comprends bien, maintenant, c'est ma
cousine qui peut débloquer la situation sur cette succession ?

La question : d'un point de vue "logique" (mais en est-ce de même pour
le droit ! c'est là que je m'interroge...), maintenant, mon père est le
descendant le plus "proche" de mon grand-père (avant, il était "à
égalité" avec son frère). De ce principe, est-ce que mon père peut
"forcer" le déblocage de la succession de ses parents ? Ou encore dit
autrement, est-ce que ma cousine a autant de "poids" que mon père, bien
qu'elle soit la 2e génération de descendance ?
Et enfin, la demi-soeur de mon père a-t-elle le "même poids" pour la
succession ?

Je ne sais pas si j'ai été plus clair...

Jérôme
Avatar
eb
"> > je ne vois pas ou est l'embrouille !
>
> Mais bon, qu'importe ... c'est ta cousine qui va hériter de ton oncle
sauf
> disposition contraire (donation au dernier vivant, etc.), donc elle va
> hériter de la part de son père sur l'héritage de son père, ou est le
truc
> compliqué ??

En fait, C'est justement sur le fait que la succession de mon grand père
n'est pas encore faite.



quelle est la composition de l'héritage ?

Donc, si je comprends bien, maintenant, c'est ma
cousine qui peut débloquer la situation sur cette succession ?



Pas plus que vous !

La question : d'un point de vue "logique" (mais en est-ce de même pour
le droit ! c'est là que je m'interroge...), maintenant, mon père est le
descendant le plus "proche" de mon grand-père (avant, il était "à
égalité" avec son frère).



Il faudrait connaître le type de contrat de mariage qui liait votre
grand-père à votre grand-mère. A t-il reconnu la fille (ta tante) ?

De ce principe, est-ce que mon père peut
"forcer" le déblocage de la succession de ses parents ?



Ce qui m'étonne c'est que tu ne parles pas du fisc, qu'en est-il des droit
de succession si il y en a ?

Ou encore dit
autrement, est-ce que ma cousine a autant de "poids" que mon père, bien
qu'elle soit la 2e génération de descendance ?



Elle a le droit de réclamer ce qui lui appartient, voir si il n'y a pas
d'indivision

Et enfin, la demi-soeur de mon père a-t-elle le "même poids" pour la
succession ?

Je ne sais pas si j'ai été plus clair...



tu ne te poses pas les bonnes questions, penses qu'un désaccord familial a
plus tendance à faire perdre de l'argent à une famille qu'à l'enrichir,
mettez vous d'accord !

Va parler à ta tante si son frère s'y refuse.