La mairie de mon village occupe un de mes terrains pour y stocker des ordur=
es menageres et des encombrants. La mairie pretend avoir obtenu cette autor=
isation de mon grand pere. Je leur ai demand=E9 un document qui semble inex=
istant puisque je n'ai pas eu de rponse de leur part malgre un recommande a=
vec AR.
Du coup je voudrais que la mairie libere ce terrain ou bien me paie un loye=
r.
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505c57b1$0$2359$
lepierot vient de nous annoncer : Idem dans le cas précédent si l'affaire "monte" à la cour des appels administratifs.
ben alors faudra pas être trop pressé :-)))))))))))))))))))))))))))
V
.
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505c6399$0$6146$
Patrick V a écrit :
Contre personne. Il y a des dépôts illégaux de détritus sur son terrain, il porte plainte et laisse la police enquêter. Ce n'est pas à lui de définir les responsabilités.
Petit problème : Le dépot sauvage d'ordures est une simple contravention de 2ème catégorie relevant de la police municipale !
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête travaillent sur ordre
La gendarmerie peut prêter son concours... Si la mairie le demande !
ben tiens ... la mairie n'a pas à commanditer les ervices d'hygiene
Vraiment ? Quand bien même il y aurait un accord, je doute fort que le dépôt d'ordure soit autorisé en dehors des décharges officiellement agrées par la préfecture !
Pour les déchets non toxiques, sur une petite surface, le maire peut toujours se couvrir en prenant un arrêté municipal permettant au moins à titre provisoire cette pratique.
Devriez contacter l'assureur du maire pour lui faire part de vos suggestions les temps ont bien changé
En espérant qu'un bonne ame ne mettra pas le feu à ce tas d'ordures et d'encombrants feu se propageant aux bâtiments alentours car alors yaura pas mal de monde dans la m.... le pierrot en premier
V
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr> a écrit dans le message de news:
505c6399$0$6146$426a74cc@news.free.fr...
Patrick V a écrit :
Contre personne. Il y a des dépôts illégaux de détritus sur son terrain,
il porte plainte et laisse la police enquêter. Ce n'est pas à lui de
définir les responsabilités.
Petit problème : Le dépot sauvage d'ordures est une simple
contravention de 2ème catégorie relevant de la police municipale !
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête
travaillent sur ordre
La gendarmerie peut prêter son concours... Si la mairie
le demande !
ben tiens ...
la mairie n'a pas à commanditer les ervices d'hygiene
Vraiment ? Quand bien même il y aurait un accord, je doute fort que le
dépôt d'ordure soit autorisé en dehors des décharges officiellement
agrées par la préfecture !
Pour les déchets non toxiques, sur une petite surface, le maire
peut toujours se couvrir en prenant un arrêté municipal permettant
au moins à titre provisoire cette pratique.
Devriez contacter l'assureur du maire pour lui faire part
de vos suggestions
les temps ont bien changé
En espérant qu'un bonne ame ne mettra
pas le feu à ce tas d'ordures et d'encombrants
feu se propageant aux bâtiments alentours
car alors yaura pas mal de monde
dans la m....
le pierrot en premier
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505c6399$0$6146$
Patrick V a écrit :
Contre personne. Il y a des dépôts illégaux de détritus sur son terrain, il porte plainte et laisse la police enquêter. Ce n'est pas à lui de définir les responsabilités.
Petit problème : Le dépot sauvage d'ordures est une simple contravention de 2ème catégorie relevant de la police municipale !
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête travaillent sur ordre
La gendarmerie peut prêter son concours... Si la mairie le demande !
ben tiens ... la mairie n'a pas à commanditer les ervices d'hygiene
Vraiment ? Quand bien même il y aurait un accord, je doute fort que le dépôt d'ordure soit autorisé en dehors des décharges officiellement agrées par la préfecture !
Pour les déchets non toxiques, sur une petite surface, le maire peut toujours se couvrir en prenant un arrêté municipal permettant au moins à titre provisoire cette pratique.
Devriez contacter l'assureur du maire pour lui faire part de vos suggestions les temps ont bien changé
En espérant qu'un bonne ame ne mettra pas le feu à ce tas d'ordures et d'encombrants feu se propageant aux bâtiments alentours car alors yaura pas mal de monde dans la m.... le pierrot en premier
V
Christian Navis
. avait écrit le 21/09/2012 :
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête travaillent sur ordre
Vous confondez sauvage et anonyme. Et vous croyez peut-être que l'anti-gang monte des planques pour coincer les auteurs de contracentions de 2 ème catégorie ? ;-)
La gendarmerie peut prêter son concours... Si la mairie le demande !
ben tiens ... la mairie n'a pas à commanditer les ervices d'hygiene
On parlait de gendarmerie. En sa qualité d'OPJ le maire concourt à l'exercice des missions de sécurité publique et peut demander le renfort des gendarmes.
Ceci dit, dans les villes d'une certaine importance, il y a aussi des services municipaux d'hygiène dont le maire est de droit le supérieur hiérarchique, sous la tutelle théorique du préfet.
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
. avait écrit le 21/09/2012 :
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête
travaillent sur ordre
Vous confondez sauvage et anonyme.
Et vous croyez peut-être que l'anti-gang monte des planques
pour coincer les auteurs de contracentions de 2 ème catégorie ? ;-)
La gendarmerie peut prêter son concours... Si la mairie
le demande !
ben tiens ...
la mairie n'a pas à commanditer les ervices d'hygiene
On parlait de gendarmerie.
En sa qualité d'OPJ le maire concourt à l'exercice des missions
de sécurité publique et peut demander le renfort des gendarmes.
Ceci dit, dans les villes d'une certaine importance, il y a aussi
des services municipaux d'hygiène dont le maire est de droit
le supérieur hiérarchique, sous la tutelle théorique du préfet.
--
Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête travaillent sur ordre
Vous confondez sauvage et anonyme. Et vous croyez peut-être que l'anti-gang monte des planques pour coincer les auteurs de contracentions de 2 ème catégorie ? ;-)
La gendarmerie peut prêter son concours... Si la mairie le demande !
ben tiens ... la mairie n'a pas à commanditer les ervices d'hygiene
On parlait de gendarmerie. En sa qualité d'OPJ le maire concourt à l'exercice des missions de sécurité publique et peut demander le renfort des gendarmes.
Ceci dit, dans les villes d'une certaine importance, il y a aussi des services municipaux d'hygiène dont le maire est de droit le supérieur hiérarchique, sous la tutelle théorique du préfet.
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
.
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505d94a4$0$1830$
. avait écrit le 21/09/2012 :
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête travaillent sur ordre
Vous confondez sauvage et anonyme.
je ne confonds rien un depot sauvage est un dépot qui est situé là ou il ne devrait pas y être mais dans un endroit spécialement
Et vous croyez peut-être que l'anti-gang monte des planques pour coincer les auteurs de contracentions de 2 ème catégorie ? ;-)
Pouvez pas savoir comme je m'en contrefiche des ag
La collecte des encombrants n'a lieu qu'une ou deux fois par mois suivant les communes, le point de dépot est connu les municipaux pointent . ( font jamais de rab sur ces tournées ) Les kepis-casquettes peuvent même taper par avance leur rapport au chaud dans la camionnette au bout de la rue avant de se présenter au portail
On parlait de gendarmerie.
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
En sa qualité d'OPJ le maire concourt à l'exercice des missions de sécurité publique et peut demander le renfort des gendarmes.
...pour faire déposer de maniere illégale et polluer un terrain privé vous me ferez signe quand cela se produira qu'on ait le temps de prévenir fr3 :-))))))))))))))))))))))))))))))
V
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr> a écrit dans le message de news:
505d94a4$0$1830$426a74cc@news.free.fr...
. avait écrit le 21/09/2012 :
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans
enquête
travaillent sur ordre
Vous confondez sauvage et anonyme.
je ne confonds rien
un depot sauvage est un dépot qui est situé là ou il ne devrait
pas y être mais dans un endroit spécialement
Et vous croyez peut-être que l'anti-gang monte des planques
pour coincer les auteurs de contracentions de 2 ème catégorie ? ;-)
Pouvez pas savoir comme je m'en contrefiche des ag
La collecte des encombrants n'a lieu qu'une ou deux fois par mois
suivant les communes,
le point de dépot est connu
les municipaux pointent . ( font jamais de rab sur ces tournées )
Les kepis-casquettes peuvent même taper par avance leur rapport au chaud
dans la camionnette au bout de la rue
avant de se présenter au portail
On parlait de gendarmerie.
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
En sa qualité d'OPJ le maire concourt à l'exercice des missions
de sécurité publique et peut demander le renfort des gendarmes.
...pour faire déposer de maniere illégale et polluer un terrain privé
vous me ferez signe quand cela se produira
qu'on ait le temps de prévenir fr3
:-))))))))))))))))))))))))))))))
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505d94a4$0$1830$
. avait écrit le 21/09/2012 :
Il n'est pas sauvage puisque les acteurs sont identifiables et sans enquête travaillent sur ordre
Vous confondez sauvage et anonyme.
je ne confonds rien un depot sauvage est un dépot qui est situé là ou il ne devrait pas y être mais dans un endroit spécialement
Et vous croyez peut-être que l'anti-gang monte des planques pour coincer les auteurs de contracentions de 2 ème catégorie ? ;-)
Pouvez pas savoir comme je m'en contrefiche des ag
La collecte des encombrants n'a lieu qu'une ou deux fois par mois suivant les communes, le point de dépot est connu les municipaux pointent . ( font jamais de rab sur ces tournées ) Les kepis-casquettes peuvent même taper par avance leur rapport au chaud dans la camionnette au bout de la rue avant de se présenter au portail
On parlait de gendarmerie.
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
En sa qualité d'OPJ le maire concourt à l'exercice des missions de sécurité publique et peut demander le renfort des gendarmes.
...pour faire déposer de maniere illégale et polluer un terrain privé vous me ferez signe quand cela se produira qu'on ait le temps de prévenir fr3 :-))))))))))))))))))))))))))))))
V
Christian Navis
. a exprimé avec une certaine incohérence :
je ne confonds rien
Sachez reconnaître vos erreurs. Et arrêtez de faire semblant d'être un juriste, votre faux nez est trop visible ! :-?
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
Auriez-vous oublié que l'initiateur du thread demandait comment régler son problème par des voies légales ? Jusqu'à présent, votre seule réponse "constructive" a été de lui suggérer de faire dévorer les employés municipaux par des chiens ! ! !
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
. a exprimé avec une certaine incohérence :
je ne confonds rien
Sachez reconnaître vos erreurs.
Et arrêtez de faire semblant d'être un juriste,
votre faux nez est trop visible ! :-?
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
Auriez-vous oublié que l'initiateur du thread demandait
comment régler son problème par des voies légales ?
Jusqu'à présent, votre seule réponse "constructive" a été
de lui suggérer de faire dévorer les employés municipaux
par des chiens ! ! !
--
Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
Sachez reconnaître vos erreurs. Et arrêtez de faire semblant d'être un juriste, votre faux nez est trop visible ! :-?
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
Auriez-vous oublié que l'initiateur du thread demandait comment régler son problème par des voies légales ? Jusqu'à présent, votre seule réponse "constructive" a été de lui suggérer de faire dévorer les employés municipaux par des chiens ! ! !
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
.
"Christian Navis" a exprimé avec une certaine incohérence :
Et arrêtez de faire semblant d'être un juriste, votre faux nez est trop visible ! :-?
devez être bien jeune sur ce forum à défaut de ne pas lire les autres fils Le droit ne se resume pas à brasser des papiers
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
Auriez-vous oublié que l'initiateur du thread demandait comment régler son problème par des voies légales ?
Quand votre message suit le mien *et s'adresse à moi* c'est à moi que vous répondez et non à l'initiateur Ce que j'indique n'est pas illégal S'interposer sur sa propriété à un delit, une infraction ...est tout ce qu'il ya de plus legal ce sont les moyens employés qui peuvent être illégaux
à soutenir de telles actions totalitaires municipales on se retrouve parfois avec une noce perturbée 100% par l'épandage de fumier dans un champ sous les vents dominants C'est légal et réglementé ..l'épandage
Jusqu'à présent, votre seule réponse "constructive"
je pense que vous m'avez mal lu , je n'ai pas la vocation à être maçon
a été
de lui suggérer de faire dévorer les employés municipaux par des chiens ! ! !
******Ou ai-je donc écrit cela ? !!!!!!!!**** pas envie d'empoisonner les bêtes au demeurant
Faut tout vous expliquez .. Vous n'avez jamais vu des chiens bien dressés silencieux en situation " neutre " vis à vis des intrus tout en controlant leur approche en tournant autour des chiens à qui on n'a pas besoin de donner d'ordres , qui réagissent à vos simples déplacements .. ..des dog-guards en qqe sorte
-- Mort du journalisme citoyen :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste .. vous interprétez trop et de manière dangereuse ..mais ce n'est pas la première fois ...
V
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr>
a exprimé avec une certaine incohérence :
Et arrêtez de faire semblant d'être un juriste,
votre faux nez est trop visible ! :-?
devez être bien jeune sur ce forum
à défaut de ne pas lire les autres fils
Le droit ne se resume pas à brasser des papiers
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
Auriez-vous oublié que l'initiateur du thread demandait
comment régler son problème par des voies légales ?
Quand votre message suit le mien *et s'adresse à moi*
c'est à moi que vous répondez et non à l'initiateur
Ce que j'indique n'est pas illégal
S'interposer sur sa propriété à un delit, une infraction ...est tout ce
qu'il
ya de plus legal
ce sont les moyens employés qui peuvent être illégaux
à soutenir de telles actions totalitaires municipales
on se retrouve parfois
avec une noce perturbée 100% par l'épandage de fumier
dans un champ sous les vents dominants
C'est légal et réglementé ..l'épandage
Jusqu'à présent, votre seule réponse "constructive"
je pense que vous m'avez mal lu ,
je n'ai pas la vocation à être maçon
a été
de lui suggérer de faire dévorer les employés municipaux
par des chiens ! ! !
******Ou ai-je donc écrit cela ? !!!!!!!!****
pas envie d'empoisonner les bêtes au demeurant
Faut tout vous expliquez ..
Vous n'avez jamais vu des chiens bien dressés
silencieux
en situation " neutre " vis à vis des intrus
tout en controlant leur approche en tournant autour
des chiens à qui on n'a pas besoin de donner d'ordres ,
qui réagissent à vos simples déplacements ..
..des dog-guards en qqe sorte
--
Mort du journalisme citoyen :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste ..
vous interprétez trop et de manière dangereuse
..mais ce n'est pas la première fois ...
"Christian Navis" a exprimé avec une certaine incohérence :
Et arrêtez de faire semblant d'être un juriste, votre faux nez est trop visible ! :-?
devez être bien jeune sur ce forum à défaut de ne pas lire les autres fils Le droit ne se resume pas à brasser des papiers
Ben moi je ne suis pas "on "et je parlais d'hygiène
Auriez-vous oublié que l'initiateur du thread demandait comment régler son problème par des voies légales ?
Quand votre message suit le mien *et s'adresse à moi* c'est à moi que vous répondez et non à l'initiateur Ce que j'indique n'est pas illégal S'interposer sur sa propriété à un delit, une infraction ...est tout ce qu'il ya de plus legal ce sont les moyens employés qui peuvent être illégaux
à soutenir de telles actions totalitaires municipales on se retrouve parfois avec une noce perturbée 100% par l'épandage de fumier dans un champ sous les vents dominants C'est légal et réglementé ..l'épandage
Jusqu'à présent, votre seule réponse "constructive"
je pense que vous m'avez mal lu , je n'ai pas la vocation à être maçon
a été
de lui suggérer de faire dévorer les employés municipaux par des chiens ! ! !
******Ou ai-je donc écrit cela ? !!!!!!!!**** pas envie d'empoisonner les bêtes au demeurant
Faut tout vous expliquez .. Vous n'avez jamais vu des chiens bien dressés silencieux en situation " neutre " vis à vis des intrus tout en controlant leur approche en tournant autour des chiens à qui on n'a pas besoin de donner d'ordres , qui réagissent à vos simples déplacements .. ..des dog-guards en qqe sorte
-- Mort du journalisme citoyen :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste .. vous interprétez trop et de manière dangereuse ..mais ce n'est pas la première fois ...
V
Christian Navis
. a exposé le 22/09/2012 :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste .. vous interprétez trop et de manière dangereuse ..mais ce n'est pas la première fois ...
Botter en touche sur l'attaque à la personne est la riposte de prédilection des ignares caractériels qui croient posséder la science infuse. Et sont d'autant plus minables qu'ils n'ont pas le courage d'oter leur masque. Pas par discrétion ni modestie. Mais parce qu'il n'y a derrière que du vide. :-@
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
. a exposé le 22/09/2012 :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste ..
vous interprétez trop et de manière dangereuse
..mais ce n'est pas la première fois ...
Botter en touche sur l'attaque à la personne est la riposte
de prédilection des ignares caractériels qui croient posséder
la science infuse.
Et sont d'autant plus minables qu'ils n'ont pas le courage
d'oter leur masque.
Pas par discrétion ni modestie.
Mais parce qu'il n'y a derrière que du vide. :-@
--
Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste .. vous interprétez trop et de manière dangereuse ..mais ce n'est pas la première fois ...
Botter en touche sur l'attaque à la personne est la riposte de prédilection des ignares caractériels qui croient posséder la science infuse. Et sont d'autant plus minables qu'ils n'ont pas le courage d'oter leur masque. Pas par discrétion ni modestie. Mais parce qu'il n'y a derrière que du vide. :-@
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
.
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505dd1b0$0$1964$
. a exposé le 22/09/2012 :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste .. vous interprétez trop et de manière dangereuse ..mais ce n'est pas la première fois ...
Botter en touche sur l'attaque à la personne est la riposte de prédilection des ignares caractériels qui croient posséder la science infuse. Et sont d'autant plus minables qu'ils n'ont pas le courage d'oter leur masque. Pas par discrétion ni modestie. Mais parce qu'il n'y a derrière que du vide. :-@
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
Je ne participerais pas à la "construction" sur un terrain privé d'un tas d'immondices et d'encombrants sans permis de construire Devriez plutôt répondre à celui qui a évoqué plus haut un arrêté municipal" provisoire"................................ pour une situation foncière conflictuelle étalés sur trois générations :-)))))))))))))
Toujours la même rengaine avec le Navis il accroche les fils uniquement en final en cherchant la " petite bête "
Otez le mot "citoyen" de votre signature .. il l'écorche
V minable et clown blanc
"Christian Navis" <christian.navis@free.fr> a écrit dans le message de news:
505dd1b0$0$1964$426a74cc@news.free.fr...
. a exposé le 22/09/2012 :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste ..
vous interprétez trop et de manière dangereuse
..mais ce n'est pas la première fois ...
Botter en touche sur l'attaque à la personne est la riposte
de prédilection des ignares caractériels qui croient posséder
la science infuse.
Et sont d'autant plus minables qu'ils n'ont pas le courage
d'oter leur masque.
Pas par discrétion ni modestie.
Mais parce qu'il n'y a derrière que du vide. :-@
--
Mort du journalisme citoyen :
http://christian.navis.over-blog.com
Je ne participerais pas à la "construction" sur un terrain privé
d'un tas d'immondices et d'encombrants sans permis de construire
Devriez plutôt répondre à celui qui a évoqué plus haut un arrêté
municipal" provisoire"................................
pour une situation foncière conflictuelle étalés sur trois générations
:-)))))))))))))
Toujours la même rengaine avec le Navis
il accroche les fils uniquement en final
en cherchant la " petite bête "
Otez le mot "citoyen" de votre signature ..
il l'écorche
"Christian Navis" a écrit dans le message de news: 505dd1b0$0$1964$
. a exposé le 22/09/2012 :
En espérant que vous ne l'êtes pas journaliste .. vous interprétez trop et de manière dangereuse ..mais ce n'est pas la première fois ...
Botter en touche sur l'attaque à la personne est la riposte de prédilection des ignares caractériels qui croient posséder la science infuse. Et sont d'autant plus minables qu'ils n'ont pas le courage d'oter leur masque. Pas par discrétion ni modestie. Mais parce qu'il n'y a derrière que du vide. :-@
-- Mort du journalisme citoyen : http://christian.navis.over-blog.com
Je ne participerais pas à la "construction" sur un terrain privé d'un tas d'immondices et d'encombrants sans permis de construire Devriez plutôt répondre à celui qui a évoqué plus haut un arrêté municipal" provisoire"................................ pour une situation foncière conflictuelle étalés sur trois générations :-)))))))))))))
Toujours la même rengaine avec le Navis il accroche les fils uniquement en final en cherchant la " petite bête "
Otez le mot "citoyen" de votre signature .. il l'écorche
