je n'ai pas les moyens de m'offrir un avocat. J"ai besoin de connaitre
avec certitude si mon projet est l=E9gal ou non. Je sollicite donc ici
une personne de droit comp=E9tente assez aimable pour r=E9pondre =E0 ma
question.
Ce que je sais :
La loi n 95-96 du 1 f=E9vrier 1995 art. 13 Journal Officiel du 2
f=E9vrier 1995 dit :
- Elle interdit les syst=E8mes de ventes pyramidale ou il faut payer
pour adh=E9rer au syst=E8me et =EAtre r=E9mun=E9r=E9 en recrutant des
nouveaux adh=E9rents sur plusieurs niveaux.
- Elle interdit =E9galement les syst=E8mes o=F9 l'adh=E9sion est d=E9guis=
=E9e
en achat de quelconque dossiers.....
Mon projet est le suivant :
Je souhaiterais ouvrir ma boutique web vendant certains articles de
loisirs. Pour d=E9velopper mes ventes j'aimerais demander l'aide de
"WEBvendeurs" o=F9 les commissionnements seraient =E9tal=E9s sur plusieurs
niveau de parrainage. Vous comprenez ainsi le vendeur 1 touches des
commisions sur ses 5 filleuls, puis des commissions sur les filleuls de
ses filleuls, etc.... Leur travail de promotion de mon site se ferait
par mail ou =E9change de lien sur internet.
Ainsi, avec les multiples niveaux de commissionement les vendeurs
peuvent gagner beaucoup, ma soci=E9t=E9 vends beaucoup plus de
marchandises et plus vite.
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Vente illégale
Discours haineux
Terrorisme
Autre
gauthier
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite à devenir gratuitement membre de mon site.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté... et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite
à devenir gratuitement membre de mon site.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il
pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou
autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté...
et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette
façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de
vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut
on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux
par exemple?
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite à devenir gratuitement membre de mon site.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté... et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
Simon de Lyon
wrote:
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite à devenir gratuitement membre de mon site.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté... et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
S'il y a effectivement vente d'un produit et que c'est seulemenent du commisionnement, il n'y a pas de soucis mais attention à ne pas encourager le spamming.
gauthier@consultant.com wrote:
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite
à devenir gratuitement membre de mon site.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il
pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou
autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté...
et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette
façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de
vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut
on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux
par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
S'il y a effectivement vente d'un produit et que c'est seulemenent du
commisionnement, il n'y a pas de soucis mais attention à ne pas
encourager le spamming.
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite à devenir gratuitement membre de mon site.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté... et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
S'il y a effectivement vente d'un produit et que c'est seulemenent du commisionnement, il n'y a pas de soucis mais attention à ne pas encourager le spamming.
Jean Ramier
On 8 Feb 2006 02:50:48 -0800, "" wrote:
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite à devenir gratuitement membre de mon site.
Attention à la gratuité : il existe, je crois, une jurisprudence qui qualifie le temps passé en termes pécuniaires. Il faut donc que l'inscription et les activités qui en découlent ne demandent pas à celles et ceux qui s'inscrivent un trop grand investissement en temps.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté... et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
La diffusion non sollicitée de courriers, qu'ils soient électroniques ou non, ainsi que le développement de structures pyramidales incitant à le faire est, AMHA, plutôt franchement prohibé.
La promotion via e-mail de votre site par des gens appartenant à une structure pyramidale me semble donc, a priori, comme pouvant être considérée comme une nuisance et, à ce titre, proscrite.
En revanche, la publicité par portail WEB, liens actifs, affiches publiques ou spots radio/télé diffusés est plus que largement acceptée.
Mais je ne suis pas juriste, évidemment.
On 8 Feb 2006 02:50:48 -0800, "gauthier@consultant.com"
<gauthier@consultant.com> wrote:
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite
à devenir gratuitement membre de mon site.
Attention à la gratuité : il existe, je crois, une jurisprudence qui
qualifie le temps passé en termes pécuniaires. Il faut donc que
l'inscription et les activités qui en découlent ne demandent pas à
celles et ceux qui s'inscrivent un trop grand investissement en temps.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il
pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou
autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les
ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté...
et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette
façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de
vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut
on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux
par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
La diffusion non sollicitée de courriers, qu'ils soient électroniques
ou non, ainsi que le développement de structures pyramidales incitant
à le faire est, AMHA, plutôt franchement prohibé.
La promotion via e-mail de votre site par des gens appartenant à une
structure pyramidale me semble donc, a priori, comme pouvant être
considérée comme une nuisance et, à ce titre, proscrite.
En revanche, la publicité par portail WEB, liens actifs, affiches
publiques ou spots radio/télé diffusés est plus que largement
acceptée.
Donc en fait, lorsque l'internaute se rends sur mon site, je l'invite à devenir gratuitement membre de mon site.
Attention à la gratuité : il existe, je crois, une jurisprudence qui qualifie le temps passé en termes pécuniaires. Il faut donc que l'inscription et les activités qui en découlent ne demandent pas à celles et ceux qui s'inscrivent un trop grand investissement en temps.
Et que s'il le désire, je le commissionne sur toutes les ventes qu'il pourrait apporter en promouvant mon site par mail ou par site web ou autres moyens... et je l'informe aussi qu'il sera commissionné sur les ventes rapportées par les clients des clients qu'il aura rapporté... et c'est là ou le système pyamidale existe. Je ne sais pas si cette façon de rémunérer un vendeur est autorisée. Je sais qu'un chef de vente touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, mais peut on aller plus en profondeur dans le commissionement jusque 5 niveaux par exemple?
D'avance merci pour vos réponses.
La diffusion non sollicitée de courriers, qu'ils soient électroniques ou non, ainsi que le développement de structures pyramidales incitant à le faire est, AMHA, plutôt franchement prohibé.
La promotion via e-mail de votre site par des gens appartenant à une structure pyramidale me semble donc, a priori, comme pouvant être considérée comme une nuisance et, à ce titre, proscrite.
En revanche, la publicité par portail WEB, liens actifs, affiches publiques ou spots radio/télé diffusés est plus que largement acceptée.
Mais je ne suis pas juriste, évidemment.
gauthier
9 fév 12:13 afficher les options
Ok. C'est clair! Mais peut on rémlunérer ses vendeurs avec un système de commissionnement pyramidal ou chaque vendeur constitue une équipe de vendeurs qui constituent eux même une équipe de vendeurs, qui constituent eux meme une équipe de vendeurs, etc... et ou chaque vendeur touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs
des vendeurs de ses vendeurs..... etc
Est-ce légal? ça ressemble à un système pyramidal mais pour moi c'est plus de la vente en réseau. Il y a de réels produits à vendre.
Il ne s'agit pas de ventes d'adhésion. Il s'agit bien de vendre mes produits avec possibilité de constituer des équipes.
Est ce légal? OUI ou NON?
Merci pour vos réponses.
gauthier@consultant.com
9 fév 12:13 afficher les options
Ok. C'est clair! Mais peut on rémlunérer ses vendeurs avec un
système
de commissionnement pyramidal ou chaque vendeur constitue une équipe
de vendeurs qui constituent eux même une équipe de vendeurs, qui
constituent eux meme une équipe de vendeurs, etc... et ou chaque
vendeur touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, et sur
les ventes des vendeurs de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs
des vendeurs de ses vendeurs..... etc
Est-ce légal? ça ressemble à un système pyramidal mais pour moi
c'est plus de la vente en réseau. Il y a de réels produits à vendre.
Il ne s'agit pas de ventes d'adhésion. Il s'agit bien de vendre mes
produits avec possibilité de constituer des équipes.
Ok. C'est clair! Mais peut on rémlunérer ses vendeurs avec un système de commissionnement pyramidal ou chaque vendeur constitue une équipe de vendeurs qui constituent eux même une équipe de vendeurs, qui constituent eux meme une équipe de vendeurs, etc... et ou chaque vendeur touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs
des vendeurs de ses vendeurs..... etc
Est-ce légal? ça ressemble à un système pyramidal mais pour moi c'est plus de la vente en réseau. Il y a de réels produits à vendre.
Il ne s'agit pas de ventes d'adhésion. Il s'agit bien de vendre mes produits avec possibilité de constituer des équipes.
Est ce légal? OUI ou NON?
Merci pour vos réponses.
Jean Ramier
On 9 Feb 2006 00:17:25 -0800, "" wrote:
Ok. C'est clair! Mais peut on rémlunérer ses vendeurs avec un système de commissionnement pyramidal ou chaque vendeur constitue une équipe de vendeurs qui constituent eux même une équipe de vendeurs, qui constituent eux meme une équipe de vendeurs, etc... et ou chaque vendeur touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs
des vendeurs de ses vendeurs..... etc
Oui. Tupperware(TM) fait cela, HerbaLife(TM) aussi, par exemple.
Pour le premier : révision en cours de la technique de vente avec présence des produits dans des grandes surfaces et chez des commerçants spécialisés, histoire de "rebooster" la chose.
Pour le second : un simple coup d'oeil sur e-bay vous donnera une idée de la quantité de gens qui essaient de se débarasser de leur stock de produits. En d'autres termes, le marché est saturé, stagnant, il n'est plus possible de trouver de vendeurs et les ventes n'évoluent pas.
N'oubliez pas une chose : HerbaLife(TM) tente de recruter en affirmant qu'il est possible, pour un vendeur, d'en recruter trois autres par mois. Faites le calcul et dites-nous en combien de mois, si cela était vrai, un seul vendeur arriverait à impliquer la France entière ?
En admettant qu'une personne en ayant recruté trois autres s'arrête, cela nous donne :
Premier mois, il est tout seul. Second mois, on a 3^1 vendeurs plus lui : 4 personnes. Troisième mois, on a 3^2 vendeurs plus les précédents : 13 personnes.
...
Huitième mois : 9'841 personnes, ce qui nous fait déjà une sacrée entreprise !
Vous avez intérêt à ce que vos produits se vendent comme des petits pains...
En seize mois, sur une base de trois recrutements par mois et par pesonnes, vous dépassez de loin le nombre de personnes actives en France.
Voilà pourquoi, à part vous et peut-être vos trois copains, personne ne gagnera d'argent avec votre combine.
Il ne s'agit pas de ventes d'adhésion. Il s'agit bien de vendre mes produits avec possibilité de constituer des équipes.
cf supra.
On 9 Feb 2006 00:17:25 -0800, "gauthier@consultant.com"
<gauthier@consultant.com> wrote:
Ok. C'est clair! Mais peut on rémlunérer ses vendeurs avec un
système
de commissionnement pyramidal ou chaque vendeur constitue une équipe
de vendeurs qui constituent eux même une équipe de vendeurs, qui
constituent eux meme une équipe de vendeurs, etc... et ou chaque
vendeur touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, et sur
les ventes des vendeurs de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs
des vendeurs de ses vendeurs..... etc
Oui. Tupperware(TM) fait cela, HerbaLife(TM) aussi, par exemple.
Pour le premier : révision en cours de la technique de vente avec
présence des produits dans des grandes surfaces et chez des
commerçants spécialisés, histoire de "rebooster" la chose.
Pour le second : un simple coup d'oeil sur e-bay vous donnera une idée
de la quantité de gens qui essaient de se débarasser de leur stock de
produits. En d'autres termes, le marché est saturé, stagnant, il n'est
plus possible de trouver de vendeurs et les ventes n'évoluent pas.
N'oubliez pas une chose : HerbaLife(TM) tente de recruter en affirmant
qu'il est possible, pour un vendeur, d'en recruter trois autres par
mois. Faites le calcul et dites-nous en combien de mois, si cela était
vrai, un seul vendeur arriverait à impliquer la France entière ?
En admettant qu'une personne en ayant recruté trois autres s'arrête,
cela nous donne :
Premier mois, il est tout seul.
Second mois, on a 3^1 vendeurs plus lui : 4 personnes.
Troisième mois, on a 3^2 vendeurs plus les précédents : 13 personnes.
...
Huitième mois : 9'841 personnes, ce qui nous fait déjà une sacrée
entreprise !
Vous avez intérêt à ce que vos produits se vendent comme des petits
pains...
En seize mois, sur une base de trois recrutements par mois et par
pesonnes, vous dépassez de loin le nombre de personnes actives en
France.
Voilà pourquoi, à part vous et peut-être vos trois copains, personne
ne gagnera d'argent avec votre combine.
Il ne s'agit pas de ventes d'adhésion. Il s'agit bien de vendre mes
produits avec possibilité de constituer des équipes.
Ok. C'est clair! Mais peut on rémlunérer ses vendeurs avec un système de commissionnement pyramidal ou chaque vendeur constitue une équipe de vendeurs qui constituent eux même une équipe de vendeurs, qui constituent eux meme une équipe de vendeurs, etc... et ou chaque vendeur touche des commissions sur les ventes de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs de ses vendeurs, et sur les ventes des vendeurs
des vendeurs de ses vendeurs..... etc
Oui. Tupperware(TM) fait cela, HerbaLife(TM) aussi, par exemple.
Pour le premier : révision en cours de la technique de vente avec présence des produits dans des grandes surfaces et chez des commerçants spécialisés, histoire de "rebooster" la chose.
Pour le second : un simple coup d'oeil sur e-bay vous donnera une idée de la quantité de gens qui essaient de se débarasser de leur stock de produits. En d'autres termes, le marché est saturé, stagnant, il n'est plus possible de trouver de vendeurs et les ventes n'évoluent pas.
N'oubliez pas une chose : HerbaLife(TM) tente de recruter en affirmant qu'il est possible, pour un vendeur, d'en recruter trois autres par mois. Faites le calcul et dites-nous en combien de mois, si cela était vrai, un seul vendeur arriverait à impliquer la France entière ?
En admettant qu'une personne en ayant recruté trois autres s'arrête, cela nous donne :
Premier mois, il est tout seul. Second mois, on a 3^1 vendeurs plus lui : 4 personnes. Troisième mois, on a 3^2 vendeurs plus les précédents : 13 personnes.
...
Huitième mois : 9'841 personnes, ce qui nous fait déjà une sacrée entreprise !
Vous avez intérêt à ce que vos produits se vendent comme des petits pains...
En seize mois, sur une base de trois recrutements par mois et par pesonnes, vous dépassez de loin le nombre de personnes actives en France.
Voilà pourquoi, à part vous et peut-être vos trois copains, personne ne gagnera d'argent avec votre combine.
Il ne s'agit pas de ventes d'adhésion. Il s'agit bien de vendre mes produits avec possibilité de constituer des équipes.
