Bonjour
question pas tres drole , mais importante !
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
et merci de ne pas donner des conseils ou
des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
dans ce cas precis le papa est medecin !
--
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Bonjour,
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
J'ai recherché un peu sur Legifrance mais n'ai rien trouvé de concret, hormis des textes dans le code des communes, qui ont de toute façon été abrogés et précisent juste quand il doit y avoir autopsie ou pas avant inhumation ou crémation.
Je vous conseille la page : http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/connaitre/medico_legal. htm qui donne quelques infos mais qui hélas ne répond pas à votre question.
On précise qu'on peut "visiter les corps" mais pas assister aux autopsies, ce n'est pas dit. Appelez l'institut médico-légal, ils vous donneront une réponse fiable ...
Tartofrez
Bonjour,
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
et merci de ne pas donner des conseils ou
des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
dans ce cas precis le papa est medecin !
J'ai recherché un peu sur Legifrance mais n'ai rien trouvé de concret,
hormis des textes dans le code des communes, qui ont de toute façon été
abrogés et précisent juste quand il doit y avoir autopsie ou pas avant
inhumation ou crémation.
Je vous conseille la page :
http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/connaitre/medico_legal.
htm
qui donne quelques infos mais qui hélas ne répond pas à votre question.
On précise qu'on peut "visiter les corps" mais pas assister aux autopsies,
ce n'est pas dit.
Appelez l'institut médico-légal, ils vous donneront une réponse fiable ...
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
J'ai recherché un peu sur Legifrance mais n'ai rien trouvé de concret, hormis des textes dans le code des communes, qui ont de toute façon été abrogés et précisent juste quand il doit y avoir autopsie ou pas avant inhumation ou crémation.
Je vous conseille la page : http://www.prefecture-police-paris.interieur.gouv.fr/connaitre/medico_legal. htm qui donne quelques infos mais qui hélas ne répond pas à votre question.
On précise qu'on peut "visiter les corps" mais pas assister aux autopsies, ce n'est pas dit. Appelez l'institut médico-légal, ils vous donneront une réponse fiable ...
Tartofrez
surfeur75
Oh l'autre, elle prend ça de haut : "merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !"...
Mais même si on ne peut y assister, les expertises et contre-expertises existent légalement, et sauf complot, on peut arriver à avoir un avis moyen... -- @+, bye, Joe. Pour m'écrire ng75AROBASEnoosPOINTfr remplace AROBASE et POINT par leur vrai signe Il l'a fait car il ne savait pas que c'était impossible, alea jacta est!
"Tartofrez" a écrit dans le message de news: budot3$hqp$
Bonjour,
> Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? > et merci de ne pas donner des conseils ou > des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! > dans ce cas precis le papa est medecin !
J'ai recherché un peu sur Legifrance mais n'ai rien trouvé de concret, hormis des textes dans le code des communes, qui ont de toute façon été abrogés et précisent juste quand il doit y avoir autopsie ou pas avant inhumation ou crémation.
htm qui donne quelques infos mais qui hélas ne répond pas à votre question.
On précise qu'on peut "visiter les corps" mais pas assister aux autopsies, ce n'est pas dit. Appelez l'institut médico-légal, ils vous donneront une réponse fiable ...
Tartofrez
Oh l'autre, elle prend ça de haut : "merci de ne pas donner des
conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !"...
Mais même si on ne peut y assister, les expertises et contre-expertises
existent légalement, et sauf complot, on peut arriver à avoir un avis
moyen...
--
@+, bye, Joe.
Pour m'écrire ng75AROBASEnoosPOINTfr
remplace AROBASE et POINT par leur vrai signe
Il l'a fait car il ne savait pas que c'était impossible, alea jacta est!
"Tartofrez" <nospam@runite.tk> a écrit dans le message de news:
budot3$hqp$1@aphrodite.grec.isp.9tel.net...
Bonjour,
> Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
> et merci de ne pas donner des conseils ou
> des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
> dans ce cas precis le papa est medecin !
J'ai recherché un peu sur Legifrance mais n'ai rien trouvé de concret,
hormis des textes dans le code des communes, qui ont de toute façon été
abrogés et précisent juste quand il doit y avoir autopsie ou pas avant
inhumation ou crémation.
htm
qui donne quelques infos mais qui hélas ne répond pas à votre question.
On précise qu'on peut "visiter les corps" mais pas assister aux autopsies,
ce n'est pas dit.
Appelez l'institut médico-légal, ils vous donneront une réponse fiable ...
Oh l'autre, elle prend ça de haut : "merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !"...
Mais même si on ne peut y assister, les expertises et contre-expertises existent légalement, et sauf complot, on peut arriver à avoir un avis moyen... -- @+, bye, Joe. Pour m'écrire ng75AROBASEnoosPOINTfr remplace AROBASE et POINT par leur vrai signe Il l'a fait car il ne savait pas que c'était impossible, alea jacta est!
"Tartofrez" a écrit dans le message de news: budot3$hqp$
Bonjour,
> Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? > et merci de ne pas donner des conseils ou > des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! > dans ce cas precis le papa est medecin !
J'ai recherché un peu sur Legifrance mais n'ai rien trouvé de concret, hormis des textes dans le code des communes, qui ont de toute façon été abrogés et précisent juste quand il doit y avoir autopsie ou pas avant inhumation ou crémation.
htm qui donne quelques infos mais qui hélas ne répond pas à votre question.
On précise qu'on peut "visiter les corps" mais pas assister aux autopsies, ce n'est pas dit. Appelez l'institut médico-légal, ils vous donneront une réponse fiable ...
Tartofrez
gerald.cojot
Noel44 wrote:
Bonjour question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
-- Posté via http://www.webatou.net/ Usenet dans votre navigateur Complaints-To:
Pour quelle raison y a-t-il autopsie ? -- " On ne peut donner que deux choses à ses enfants: Des racines et des ailes." http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Noel44 <noel44@noos.fr> wrote:
Bonjour
question pas tres drole , mais importante !
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
et merci de ne pas donner des conseils ou
des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
dans ce cas precis le papa est medecin !
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Pour quelle raison y a-t-il autopsie ?
--
" On ne peut donner que deux choses à ses enfants:
Des racines et des ailes."
http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Bonjour question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
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Pour quelle raison y a-t-il autopsie ? -- " On ne peut donner que deux choses à ses enfants: Des racines et des ailes." http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Claude
Bonjour,
question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
Rien que pour le secret de l'enquete je pense que non. Claude
Bonjour,
question pas tres drole , mais importante !
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
et merci de ne pas donner des conseils ou
des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
dans ce cas precis le papa est medecin !
Rien que pour le secret de l'enquete je pense que non.
Claude
question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
Rien que pour le secret de l'enquete je pense que non. Claude
xantheos
"Noel44" a écrit dans le message de news:buc6of$ftjsn$
Bonjour question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
Cette autopsir doit se dérouler dans le cadre d'une enquête judiciaire. Ne peuvent y assister à part le ou les légistes et leurs aides, que les auxiliaires de justice. Obligatoirement pour un Officier de police judiciaire - facultatif pour juge, procureur... En effet, cet acte est une expertise judiciaire. Une tierce personne ne peut y assister qu'avec l'accord du juge d'instruction ou du procureur de la république dans le cas d'une découverte de cadavre. Dans le cas d'espèce, le père, fut-il médecin, ne peut assister à l'autopsie et je doute fort qu'un magistrat délivre une autorisation.
-- Posté via http://www.webatou.net/ Usenet dans votre navigateur Complaints-To:
"Noel44" <noel44@noos.fr> a écrit dans le message de
news:buc6of$ftjsn$1@ID-187920.news.uni-berlin.de...
Bonjour
question pas tres drole , mais importante !
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
et merci de ne pas donner des conseils ou
des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
dans ce cas precis le papa est medecin !
Cette autopsir doit se dérouler dans le cadre d'une enquête judiciaire.
Ne peuvent y assister à part le ou les légistes et leurs aides, que les
auxiliaires de justice.
Obligatoirement pour un Officier de police judiciaire - facultatif pour
juge, procureur...
En effet, cet acte est une expertise judiciaire. Une tierce personne ne peut
y assister qu'avec l'accord du juge d'instruction ou du procureur de la
république dans le cas d'une découverte de cadavre.
Dans le cas d'espèce, le père, fut-il médecin, ne peut assister à l'autopsie
et je doute fort qu'un magistrat délivre une autorisation.
--
Posté via http://www.webatou.net/
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Complaints-To: abuse@webatou.net
"Noel44" a écrit dans le message de news:buc6of$ftjsn$
Bonjour question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
Cette autopsir doit se dérouler dans le cadre d'une enquête judiciaire. Ne peuvent y assister à part le ou les légistes et leurs aides, que les auxiliaires de justice. Obligatoirement pour un Officier de police judiciaire - facultatif pour juge, procureur... En effet, cet acte est une expertise judiciaire. Une tierce personne ne peut y assister qu'avec l'accord du juge d'instruction ou du procureur de la république dans le cas d'une découverte de cadavre. Dans le cas d'espèce, le père, fut-il médecin, ne peut assister à l'autopsie et je doute fort qu'un magistrat délivre une autorisation.
-- Posté via http://www.webatou.net/ Usenet dans votre navigateur Complaints-To:
Tartofrez
Bonjour,
Cette autopsir doit se dérouler dans le cadre d'une enquête judiciaire.
Non, ce n'est pas nécessaire. Une autopsie peut très bien être demandé par la famille, et elle règle les frais. J'ai vu ça dans le code des communes, au chapitre de l'inhumation, sur Legifrance.
Dans ce cas, si ce n'est pas demandé par voie de justice, alors je suppose que la famille qui a fait la demande est destinataire des conclusions du médecin légiste.
Tartofrez
Bonjour,
Cette autopsir doit se dérouler dans le cadre d'une enquête judiciaire.
Non, ce n'est pas nécessaire.
Une autopsie peut très bien être demandé par la famille, et elle règle les
frais.
J'ai vu ça dans le code des communes, au chapitre de l'inhumation, sur
Legifrance.
Dans ce cas, si ce n'est pas demandé par voie de justice, alors je suppose
que la famille qui a fait la demande est destinataire des conclusions du
médecin légiste.
Cette autopsir doit se dérouler dans le cadre d'une enquête judiciaire.
Non, ce n'est pas nécessaire. Une autopsie peut très bien être demandé par la famille, et elle règle les frais. J'ai vu ça dans le code des communes, au chapitre de l'inhumation, sur Legifrance.
Dans ce cas, si ce n'est pas demandé par voie de justice, alors je suppose que la famille qui a fait la demande est destinataire des conclusions du médecin légiste.
Tartofrez
Ariel DAHAN
"Noel44" a écrit dans le message news: buc6of$ftjsn$
question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
L'autopsie est une méthode d'investigation qui a pour objet de déterminer la nature du décès du défunt. Elle est ordonnée dans le cadre d'une instruction pénale. Je vois mal le Juge d'Instruction ou le Procureur donner leur accord pour la présence de personnes étrangères au service, lors de cette autopsie. Désolé.
En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit d'assister à l'investigation. Notamment en demandant à un médecin de les représenter.
J'avoue que votre question me trouble, et que je n'ai pas de réponse plus définitive.
-- Ariel DAHAN, Avocat avo bd.com regroupez-moi pour me répondre 48.87°N 2.33°E
"Noel44" <noel44@noos.fr> a écrit dans le message news:
buc6of$ftjsn$1@ID-187920.news.uni-berlin.de...
question pas tres drole , mais importante !
Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ?
et merci de ne pas donner des conseils ou
des avis qui n'ont rien a voir avec le droit !
dans ce cas precis le papa est medecin !
L'autopsie est une méthode d'investigation qui a pour objet de déterminer la
nature du décès du défunt.
Elle est ordonnée dans le cadre d'une instruction pénale.
Je vois mal le Juge d'Instruction ou le Procureur donner leur accord pour la
présence de personnes étrangères au service, lors de cette autopsie.
Désolé.
En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit
d'assister à l'investigation. Notamment en demandant à un médecin de les
représenter.
J'avoue que votre question me trouble, et que je n'ai pas de réponse plus
définitive.
--
Ariel DAHAN, Avocat
avo cats@dd bd.com
regroupez-moi pour me répondre
48.87°N 2.33°E
"Noel44" a écrit dans le message news: buc6of$ftjsn$
question pas tres drole , mais importante ! Un (les) parent à t'il le droit d'assister à l'autopsie de son enfant ? et merci de ne pas donner des conseils ou des avis qui n'ont rien a voir avec le droit ! dans ce cas precis le papa est medecin !
L'autopsie est une méthode d'investigation qui a pour objet de déterminer la nature du décès du défunt. Elle est ordonnée dans le cadre d'une instruction pénale. Je vois mal le Juge d'Instruction ou le Procureur donner leur accord pour la présence de personnes étrangères au service, lors de cette autopsie. Désolé.
En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit d'assister à l'investigation. Notamment en demandant à un médecin de les représenter.
J'avoue que votre question me trouble, et que je n'ai pas de réponse plus définitive.
-- Ariel DAHAN, Avocat avo bd.com regroupez-moi pour me répondre 48.87°N 2.33°E
gerald.cojot
Ariel DAHAN wrote:
En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit d'assister à l'investigation.
Ca c'est sûr, la victime assiste à son autopsie ;-)))))B -- " On ne peut donner que deux choses à ses enfants: Des racines et des ailes." http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Ariel DAHAN <a_r_i_e_l@d_d_b_d.com> wrote:
En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit
d'assister à l'investigation.
Ca c'est sûr, la victime assiste à son autopsie ;-)))))B
--
" On ne peut donner que deux choses à ses enfants:
Des racines et des ailes."
http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit d'assister à l'investigation.
Ca c'est sûr, la victime assiste à son autopsie ;-)))))B -- " On ne peut donner que deux choses à ses enfants: Des racines et des ailes." http://perso.wanadoo.fr/gerard.cojot/
Jean Clement LOUAPRE
> En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit d'assister à l'investigation. Notamment en demandant à un médecin de les représenter.
Donc un père (en tant que représentant légal peut demander à lui-même (en tant que médecin) se d'assister à l'investigation. Je ne fais que lire l'explication d'Ariel qui n'a peut-être pas lu le post initial ! Mais dur, très dur.
Etudiant, il y avait un couple dans la promo. Ils ont eu un enfant en première année. La dernière année (d'étudiant), l'enfant (5 ans) s'est levé dans la nuit, et s'est plaint d'avoir du mal à respirer. Il est mort dans les bras de sa mère. Décès suspect, sans doute des tracas policiers. Autopsie. En fait un cancer foudroyant des poumons qui ont obstrué le passage de l'air. Donc symptomes d'un étouffement qui aurait pu être criminel.
Une rupture d'anévrisme peut aussi arriver même chez un jeune.
J'ai un collègue depuis longtemps en retraite qui avait perdu sa femme. Le chirurgien l'avait fait entrer en salle d'opération pour lui montrer l'état du cancer de sa femme. Il avait refermé et elle était morte quelques mois après. Comme vision, cela devait être comparable, mais là il n'y avait pas de problème légal.
Bon courage. Je crois que quelqu'un d'autre a fait aussi une vraie réponse de droit. Pardon, je ne peux pas en faire une.
> En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit
d'assister à l'investigation. Notamment en demandant à un médecin de les
représenter.
Donc un père (en tant que représentant légal peut demander à lui-même (en
tant que médecin) se d'assister à l'investigation. Je ne fais que lire
l'explication d'Ariel qui n'a peut-être pas lu le post initial !
Mais dur, très dur.
Etudiant, il y avait un couple dans la promo. Ils ont eu un enfant en
première année. La dernière année (d'étudiant), l'enfant (5 ans) s'est levé
dans la nuit, et s'est plaint d'avoir du mal à respirer. Il est mort dans
les bras de sa mère.
Décès suspect, sans doute des tracas policiers.
Autopsie. En fait un cancer foudroyant des poumons qui ont obstrué le
passage de l'air. Donc symptomes d'un étouffement qui aurait pu être
criminel.
Une rupture d'anévrisme peut aussi arriver même chez un jeune.
J'ai un collègue depuis longtemps en retraite qui avait perdu sa femme. Le
chirurgien l'avait fait entrer en salle d'opération pour lui montrer l'état
du cancer de sa femme. Il avait refermé et elle était morte quelques mois
après.
Comme vision, cela devait être comparable, mais là il n'y avait pas de
problème légal.
Bon courage.
Je crois que quelqu'un d'autre a fait aussi une vraie réponse de droit.
Pardon, je ne peux pas en faire une.
> En revanche, je pense que la victime ou son représentant ont le droit d'assister à l'investigation. Notamment en demandant à un médecin de les représenter.
Donc un père (en tant que représentant légal peut demander à lui-même (en tant que médecin) se d'assister à l'investigation. Je ne fais que lire l'explication d'Ariel qui n'a peut-être pas lu le post initial ! Mais dur, très dur.
Etudiant, il y avait un couple dans la promo. Ils ont eu un enfant en première année. La dernière année (d'étudiant), l'enfant (5 ans) s'est levé dans la nuit, et s'est plaint d'avoir du mal à respirer. Il est mort dans les bras de sa mère. Décès suspect, sans doute des tracas policiers. Autopsie. En fait un cancer foudroyant des poumons qui ont obstrué le passage de l'air. Donc symptomes d'un étouffement qui aurait pu être criminel.
Une rupture d'anévrisme peut aussi arriver même chez un jeune.
J'ai un collègue depuis longtemps en retraite qui avait perdu sa femme. Le chirurgien l'avait fait entrer en salle d'opération pour lui montrer l'état du cancer de sa femme. Il avait refermé et elle était morte quelques mois après. Comme vision, cela devait être comparable, mais là il n'y avait pas de problème légal.
Bon courage. Je crois que quelqu'un d'autre a fait aussi une vraie réponse de droit. Pardon, je ne peux pas en faire une.
