Négociation avant procès pour contrefaçon, parasitisme et violation des droits d'auteur...

Je vous souhaite une bonne lecture de mon message ;o)

Les droits internet ont évolué et si on est pas expert ou si on a pas assez
d'argent pour obtenir les services d'un cabinet d'avocat, alors on est pas à
l'abri d'un procès.

En effet, il ya trois mois, j'ai décidé de faire un site (à but non
lucratif, sans pub) de quiz sur le cinéma avec un nom de domaine, libre,
correspondant avec le thème de celui-ci, par passion et pour le plaisir des
internautes.
Et depuis, j'ai reçu un courriel, il y a 5 jours, d'une société (nom
différent de leur site) qui possède un nom de domaine (portant à confusion
pour certain de leurs membres une fois qu'ils en avaient pris connaissance)
d'un site de quiz cinéma (très connu que je nommerai pas), qui me demande,
dans l'intégralité sous 8 jours, de bien vouloir (avant passage au
tribunaux) :
- effectuer à mes frais le changement de propriétaire du nom de domaine de
mon site au profit de leur société par le biais de leur Prestataire
Internet,
- d'afficher pour une période de 45 jours, un bandeau publicitaire pour leur
site, en haut de toutes les pages de mon site de quiz général (réalisé il y
a 7 mois) dont je suis aussi propriétaire, en dédommagement du préjudice
subit,

- de retirer de mon site de quiz cinéma l'éléments graphique (images
'invisible') présente dans 'invisibles n° 4 classiques', (Au passage, pour
ce qui est des quiz invisibles j'ai l'autorisation du site propriétaire
filmwise.)
- de retirer tous les éléments textuels provenant de leur site du genre :
'venez tester vos connaissances cinéma',
'la passion du cinéma',
'la passion du 7ème art',
'invisibles n° 4 classiques', (différent de 'invisible grand classique', non
?)
'les chapitres de dvd' (proposé par un de mes membres, en choix multiple et
pas en saisie automatique du titre du film, comme sur leur site).
Ces phrases sont génériques, non ?

Entre temps j'avais reçu des spam de messages de haine comme 'A MORT' sur
mon forum (dont j'ai mis 5 bonne minute à tout effacé), et une heure avant,
sur le leur, il yen avait aussi du genre :
- A MORT (+ le nom de mon site),
- je vais mettre le bordel sur le site, vous allez voir !
- je connais un ami il va le hacké !
Et un tas de nom grossier qui m'était addressé.
Ces messages sont resté 24 heures malgrès que le webmaster en avait pri
connaissance (pour preuve le message non hainneux qu'il avait laissé entre
deux de ceux-ci).
Un site comme celui-ci, avec cette mentalité dans le forum, moi je ne
m'inscrit pas, même si c'est un site de quiz intéressant très connu, pas
vous ?
Le lendemain après un courriel de protestation de ma part, je leur annonce
que :
...'Ces propos de haine et de menaces écrites sont totalement interdits et
peuvent donner lieu à une poursuite en justice. Des
impressions écran ont été effectuées comme preuve irréfutable'...
et que par conséquent, je ne changerai pas le nom du propriétaire de mon
site à mes frais ainsi que l'affichage de leur pub sur mon ancien site de
quiz général.
Suite à cela leur forum a été en parti nettoyé ou censuré avec un message du
webmaster leur demandant de se calmer le temps que la procédure se déroule
normalement.

Donc il n'y a pas vraiment de négociation à l'amiable, je dois m'acquitter
de leur requete car je n'ai pas les moyens financiers de poursuivre.

Par conséquent, je vais finir par retirer tout mes sites que j'ai créé et ne
plus faire de site à l'avenir, de peur d'autre procès, cela ne veut pas
forcément dire que mes autres sites soit litigieux, mais dans le doute et
sans la connaissance du droit internet et l'argent à dépenser pour m'offrir
les services d'un cabinet d'avocat...

Moi qui pensé, comme d'autre l'on signalé sur d'ancien message, que le
premier arrivé était le premier servi.
Cette règle a perdu de son absolu depuis longtemps et personne n'est censé
ignoré la loi.

Alors, que pensez vous de tout cela et pouvez vous apporter des réponses à
mes questions ?

Au passage mon site perso possède 90 inscriptions dont la moitié proviennent
de mon ancien site, et je propose des dvd à gagner pour les meilleurs
joueurs ou pour les membres qui propose un maximum de quiz, vous en
connaissez beaucoup des sites sans pub comme celui-ci ? Du coup un membre de
l'autre site à avancer que ce serait bien si nous aussi on pouvait gagner
des dvd ou autre choses ;o) (vive la concurence, non ?)

PS : Veuillez excuser mon français : ponctuation, grammaire, conjugaison et
orthographe.
--
stephane,