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NNTP et droits d'auteur

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Laurent
Bonjour,

J'ai créé une appli permettant de disposer d'une interface web aux messages
postés dans les newsgroups. Cette appli permet de voir les images qui
étaient postées avec les messages. Les messages sont accèssibles avec
l'ensemble du message d'origine (headers, expediteur, serveur
d'origine, ...)

Un interface de connexion permet de s'identifier avant d'avoir accès aux
groupes et aux messages.

- Comme cette appli est entièrement automatisée, puis-je être tenu pour
responsable du contenu de ces messages et des images qui vont avec ??

- Comme des images sont accèssibles depuis ce site, faudra-t-il payer des
droits d'auteurs ?? Si oui, a qui ??

Merci de votre aide,

Laurent.

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grokub
Laurent wrote:

J'ai créé une appli permettant de disposer d'une interface web aux messages
postés dans les newsgroups.



Si vous avez réalisé exactement ça, vous avez fait ni plus ni moins
qu'un newsreader.

Est-ce que l'auteur d'un newsreader est responsable des propos postés
sur Usenet? Est-ce qu'il doit payer des droits d'auteur?

Non, bien sûr.

Si vous permettez la publication, vous avez par contre certaines
obligations, certaines légales, d'autres techniques.


--
Jean-Yves Bernier
http://www.pescadoo.net/