Nom de domaine et marque

Le
cdle
Bonsoir,

J'ai cherché un peu partout dans les NG mais je n'ai pas trouvé de réponse
précise à ma question

En gros voilà, j'ai déposé un nom de domaine et peu de temps après (je suis
une truffe) je me suis rendu compte que le nom était déjà utilisé en .tm.fr

En gros, la marque déposée est du genre (c'est un exemple:
www.forum-du-parisien.fr.tm < g vérifié il existe pas celui là :-)) et le
mien idem en .com

Je me dis que je ne peux pas l'utiliser, mais en même temps, je trouve cela
abusif comme dépot de marqueQu'en pensez-vous ? Je vais devoir leur
céder les droits où puis-je utiliser tout de même mon nom de domaine
(sachant que je ne suis pas fan des ennuis) ?

Merci de votre attention.
Vos réponses
Trier par : date / pertinence
Spyou
Le #13141871
"cdle" message de news: 4206867d$0$609$
Je me dis que je ne peux pas l'utiliser, mais en même temps, je trouve
cela
... abusif comme dépot de marque...Qu'en pensez-vous ? Je vais devoir leur
céder les droits où puis-je utiliser tout de même mon nom de domaine
(sachant que je ne suis pas fan des ennuis...) ?



Ce que tu fais avec ce nom de domaine a un rapport (de près ou de loin) avec
la marque en question ?

Si non, aucun soucis (si t'es vraiment tatillon, va a l'INPI demander dans
quelle classes est rangée cette marque)

Si oui, effectivement, il peut y avoir probleme .. Ceci dit, si l'ayant
droit ne se manifeste pas, tu ne risque rien
Le jour ou tu aura un coup de fil, il sera tjrs temps de retroceder le
domaine (sauf si biensur tu monte un projet complet dessus .. auquel cas,
change dès maintenant)
cdle
Le #13141861
> "cdle" message de news: 4206867d$0$609$
> Je me dis que je ne peux pas l'utiliser, mais en même temps, je trouve
> cela
> ... abusif comme dépot de marque...Qu'en pensez-vous ? Je vais devoir


leur
> céder les droits où puis-je utiliser tout de même mon nom de domaine
> (sachant que je ne suis pas fan des ennuis...) ?

Ce que tu fais avec ce nom de domaine a un rapport (de près ou de loin)


avec
la marque en question ?



Gros rapport avec la marque mais c'est obligatoire puisque la marque en
question est un assemblage de 3 mots qui dit explicitement ce qu'elle
fait...(l'exemple que j'ai donné est proche de la marque qui a été déposé.
Si je reprends l'exemple du forum-des-parisiens, la marque qui a été déposée
est du même type: trois mots de la langue française assemblés ensemble). Et
ce que je fais sur mon site est du genre...euh...un forum pour les parisiens
:oD

Si non, aucun soucis (si t'es vraiment tatillon, va a l'INPI demander dans
quelle classes est rangée cette marque)

Si oui, effectivement, il peut y avoir probleme .. Ceci dit, si l'ayant
droit ne se manifeste pas, tu ne risque rien
Le jour ou tu aura un coup de fil, il sera tjrs temps de retroceder le
domaine (sauf si biensur tu monte un projet complet dessus .. auquel cas,
change dès maintenant)



Ok, merci beaucoup pour ta réponse.
ced
Le #13141781
cdle wrote:

En gros voilà, j'ai déposé un nom de domaine et peu de temps après (je suis
une truffe) je me suis rendu compte que le nom était déjà utilisé en .tm.fr



Si tu n'as pas envie d'ennuis et si tu penses que ton site ne leur fait
pas d'ombre, tu peux aller au-devant d'éventuels soucis en contactant ce
site et en leur demandant si cela leur pose un problème, avec
éventuellement un lien vers leur site en tout petit sur le tien... bien
sur, tu cours le risques de leur montrer l'existence de ton site alors
même qu'ils ne l'avaient pas vu mais tu pourras dormir tranquille...

Les conseilleurs n'étant pas les "payeurs" ce n'est qu'une idée comme ça...

ced - graphinc point com
Pour me répondre par mail, remplacer myname par mon nom :)
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Anonyme