Nom de famille "à déclarer" sur les listes de candidatures pour une élection
16 réponses
Spinozette
Bonjour :-)
Une question un peu saugrenue...
Sachant que le nom de jeune fille d'une femme est sont seul vrai et
unique nom officiel, mais que, par le mariage, elle peut prendre le nom
de son époux, une candidate à une élection peut-elle se présenter sous
son nom de jeune-fille uniquement ?
Après tout...
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c501627$0$10191$
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités" (quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité : artistique, professionnelle, etc.)
Serge Paccalin
Le Wed, 28 Jul 2010 15:42:13 +0200, www.juristprudence.c.la a écrit (dans <news:4c5033ff$0$6685$, posté dans fr.misc.droit) :
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c501627$0$10191$
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités" (quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité : artistique, professionnelle, etc.)
Il y a aussi des noms altérés dans l'usage courant, comme Nicolas Sarkozy (au lieu de Nicolas Sarkozy de Nagy-Bocsa), Ségolène Royal (au lieu de Marie-Ségolène Royal), Jean-Marie Le Pen (au lieu de Jean Le Pen — Marie est son deuxième prénom, pas un prénom composé), et j'en oublie probablement.
-- ___________ _/ _ _`_`_`_) Serge PACCALIN -- sp ad mailclub.net _L_) Il faut donc que les hommes commencent -'(__) par n'être pas fanatiques pour mériter _/___(_) la tolérance. -- Voltaire, 1763
Le Wed, 28 Jul 2010 15:42:13 +0200, www.juristprudence.c.la a écrit
(dans <news:4c5033ff$0$6685$426a34cc@news.free.fr>, posté
dans fr.misc.droit) :
"Spinozette" <helene@alussinan.fr> a écrit dans le message de news:
4c501627$0$10191$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités"
(quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité :
artistique, professionnelle, etc.)
Il y a aussi des noms altérés dans l'usage courant, comme Nicolas
Sarkozy (au lieu de Nicolas Sarkozy de Nagy-Bocsa), Ségolène Royal (au
lieu de Marie-Ségolène Royal), Jean-Marie Le Pen (au lieu de Jean Le
Pen — Marie est son deuxième prénom, pas un prénom composé), et j'en
oublie probablement.
--
___________
_/ _ _`_`_`_) Serge PACCALIN -- sp ad mailclub.net
_L_) Il faut donc que les hommes commencent
-'(__) par n'être pas fanatiques pour mériter
_/___(_) la tolérance. -- Voltaire, 1763
Le Wed, 28 Jul 2010 15:42:13 +0200, www.juristprudence.c.la a écrit (dans <news:4c5033ff$0$6685$, posté dans fr.misc.droit) :
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c501627$0$10191$
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités" (quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité : artistique, professionnelle, etc.)
Il y a aussi des noms altérés dans l'usage courant, comme Nicolas Sarkozy (au lieu de Nicolas Sarkozy de Nagy-Bocsa), Ségolène Royal (au lieu de Marie-Ségolène Royal), Jean-Marie Le Pen (au lieu de Jean Le Pen — Marie est son deuxième prénom, pas un prénom composé), et j'en oublie probablement.
-- ___________ _/ _ _`_`_`_) Serge PACCALIN -- sp ad mailclub.net _L_) Il faut donc que les hommes commencent -'(__) par n'être pas fanatiques pour mériter _/___(_) la tolérance. -- Voltaire, 1763
Spinozette
www.juristprudence.c.la wrote:
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c501627$0$10191$
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités" (quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité : artistique, professionnelle, etc.)
Bonjour, La raison veut donc que le "nom d'usage" (pseudo, célébrité, nom marital...) sous lequel une personne est le plus "connue" est mieux pour se présenter à une élection. Et, éventuellement, être élu(e).
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
"Spinozette" <helene@alussinan.fr> a écrit dans le message de news:
4c501627$0$10191$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités"
(quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité :
artistique, professionnelle, etc.)
Bonjour,
La raison veut donc que le "nom d'usage" (pseudo, célébrité, nom
marital...) sous lequel une personne est le plus "connue" est mieux pour
se présenter à une élection. Et, éventuellement, être élu(e).
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être
(bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses
multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se
présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu
des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a
fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a
été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c501627$0$10191$
Le "nom d'usage" serait-il alors le nom acquis par mariage ?
oui, mais aussi les pseudonymes des "célébrités" (quelles que soient la nature et l'amplitude de la célébrité : artistique, professionnelle, etc.)
Bonjour, La raison veut donc que le "nom d'usage" (pseudo, célébrité, nom marital...) sous lequel une personne est le plus "connue" est mieux pour se présenter à une élection. Et, éventuellement, être élu(e).
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c6139b4$0$10213$
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
votre formulation semble reposer sur un contresens : le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel ; il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de son nom.
en sens contraire, le nom "marital" n'est pas un bien propre et la femme divorcée qui veut continuer à en faire "usage" doit avoir l'autorisation de son ex-conjoint OU BIEN obtenir la reconnaissance judiciaire d'une notorité acquise sous ce nom
"Spinozette" <helene@alussinan.fr> a écrit dans le message de news:
4c6139b4$0$10213$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien
ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples
activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son
nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des
élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a
fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été,
sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
votre formulation semble reposer sur un contresens :
le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel
;
il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de
son nom.
en sens contraire, le nom "marital" n'est pas un bien propre et la femme
divorcée qui veut continuer à en faire "usage" doit avoir l'autorisation de
son ex-conjoint OU BIEN obtenir la reconnaissance judiciaire d'une notorité
acquise sous ce nom
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c6139b4$0$10213$
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
votre formulation semble reposer sur un contresens : le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel ; il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de son nom.
en sens contraire, le nom "marital" n'est pas un bien propre et la femme divorcée qui veut continuer à en faire "usage" doit avoir l'autorisation de son ex-conjoint OU BIEN obtenir la reconnaissance judiciaire d'une notorité acquise sous ce nom
Spinozette
www.juristprudence.c.la wrote:
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c6139b4$0$10213$
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
votre formulation semble reposer sur un contresens : le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel ; il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de son nom.
en sens contraire, le nom "marital" n'est pas un bien propre et la femme divorcée qui veut continuer à en faire "usage" doit avoir l'autorisation de son ex-conjoint OU BIEN obtenir la reconnaissance judiciaire d'une notorité acquise sous ce nom
Mais je ne dis pas le contraire ! Et c'est encore une chance :-) Je n'ai pas abordé le cas de l'épouse qui divorce.
La seule chose est que lorsque une femme est mariée (mariage toujours en cours), elle dispose finalement de deux noms, utilisables à sa convenance, en tout cas et au moins pour ce qui est d'être candidate à une élection... Ni plus, ni moins
"Spinozette" <helene@alussinan.fr> a écrit dans le message de news:
4c6139b4$0$10213$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien
ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples
activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son
nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des
élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a
fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été,
sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
votre formulation semble reposer sur un contresens :
le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel
;
il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de
son nom.
en sens contraire, le nom "marital" n'est pas un bien propre et la femme
divorcée qui veut continuer à en faire "usage" doit avoir l'autorisation de
son ex-conjoint OU BIEN obtenir la reconnaissance judiciaire d'une notorité
acquise sous ce nom
Mais je ne dis pas le contraire ! Et c'est encore une chance :-)
Je n'ai pas abordé le cas de l'épouse qui divorce.
La seule chose est que lorsque une femme est mariée (mariage toujours en
cours), elle dispose finalement de deux noms, utilisables à sa
convenance, en tout cas et au moins pour ce qui est d'être candidate à
une élection...
Ni plus, ni moins
"Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c6139b4$0$10213$
Je me demande juste ce qu'il en est lorsqu'une épouse, qui peut être (bien ou très) connue sous son "nom d'usage" (donc d'épouse) par ses multiples activités sociales et/ou culturelles et/ou... donc, se présente sous son nom de jeune fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
votre formulation semble reposer sur un contresens : le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel ; il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de son nom.
en sens contraire, le nom "marital" n'est pas un bien propre et la femme divorcée qui veut continuer à en faire "usage" doit avoir l'autorisation de son ex-conjoint OU BIEN obtenir la reconnaissance judiciaire d'une notorité acquise sous ce nom
Mais je ne dis pas le contraire ! Et c'est encore une chance :-) Je n'ai pas abordé le cas de l'épouse qui divorce.
La seule chose est que lorsque une femme est mariée (mariage toujours en cours), elle dispose finalement de deux noms, utilisables à sa convenance, en tout cas et au moins pour ce qui est d'être candidate à une élection... Ni plus, ni moins
>> "Spinozette" a écrit Je me demande juste ce qu'il >> en est lorsqu'une épouse, /.../ se présente sous son nom de jeune >> fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au >> demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
face à une personne qui "se demandait" www.juristprudence.c.la wrote:
votre formulation semble reposer sur un contresens : le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel ; il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de son nom.
Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c615bfd$0$10230$
La seule chose est que lorsque une femme est mariée (mariage toujours en cours), elle dispose finalement de deux noms, utilisables à sa convenance, en tout cas et au moins pour ce qui est d'être candidate à une élection... Ni plus, ni moins
et je n'ai pas répondu le contraire à la "demande "... d'une personne qui "n'avait (alors) rien trouvé" ;o}
>> "Spinozette" <helene@alussinan.fr> a écrit Je me demande juste ce qu'il
>> en est lorsqu'une épouse, /.../ se présente sous son nom de jeune
>> fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au
>> demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a
fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a
été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
face à une personne qui "se demandait"
www.juristprudence.c.la wrote:
votre formulation semble reposer sur un contresens :
le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien
personnel ;
il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage
de son nom.
Spinozette" <helene@alussinan.fr> a écrit dans le message de news:
4c615bfd$0$10230$ba4acef3@reader.news.orange.fr...
La seule chose est que lorsque une femme est mariée (mariage toujours en
cours), elle dispose finalement de deux noms, utilisables à sa convenance,
en tout cas et au moins pour ce qui est d'être candidate à une élection...
Ni plus, ni moins
et je n'ai pas répondu le contraire à la "demande "...
d'une personne qui "n'avait (alors) rien trouvé" ;o}
>> "Spinozette" a écrit Je me demande juste ce qu'il >> en est lorsqu'une épouse, /.../ se présente sous son nom de jeune >> fille, qui peut être parfaitement inconnu des élect(rices)eurs, au >> demeurant.
J'ai un peu cherché de ce côté-là, je n'ai rien trouvé limitant (et a fortiori interdisant) cette possibilité. Je me demande même si cela a été, sinon prévu, au moins pensé/envisagé.
face à une personne qui "se demandait" www.juristprudence.c.la wrote:
votre formulation semble reposer sur un contresens : le "nom de jeune fille" est le patronyme, c'est une sorte de bien personnel ; il n'existe aucune disposition, fort heureusement, pour limiter l'usage de son nom.
Spinozette" a écrit dans le message de news: 4c615bfd$0$10230$
La seule chose est que lorsque une femme est mariée (mariage toujours en cours), elle dispose finalement de deux noms, utilisables à sa convenance, en tout cas et au moins pour ce qui est d'être candidate à une élection... Ni plus, ni moins
et je n'ai pas répondu le contraire à la "demande "... d'une personne qui "n'avait (alors) rien trouvé" ;o}
