Bonjour,
Un ami non titulaire du permis de conduire m'a emprunté mon véhicule.
Il s'est fait arrêter par la police qui lui a remis un PV, nature de la
contravention :
"Non présentation immédiaite par le conducteur du véhicule à moteur d'un
permis de conduire au nom de [son nom] né le XX/XX/XX prévu et réprimée
par articlme R- du code de la route - Avertissement B remis (*)"
(*) : je ne sais pas de quoi ils parlent
Ils lui ont dis d'amener dans les 3 jours son permis au commissariat.
Bref, ils ont cru qu'il avait le permis mais il ne l'a pas il ne pourra
donc le présenter au commissariat.
Ils ont pris son nom verbalement car il n'avait pas de pièce d'identité
sur lui.
Que va-t-il donc se passer? Le PV va-t-il se transformer en "défaut de
permis"? Y aura-t-il des poursuites? Faut-il le payer en attendant
(c'est coché 11 euros)?
Sachant que le PV comporte ma plaque d'immat donc mes coordonnées.
Merci
PS : il a également pris 2 PV un pour non présentation de carte grise,
un pour non présentation d'assurance, mais j'ai été au commissariat
présenter ces 2 papiers et il ne me reste plus qu'à envoyer les PV, qui
ont été tamponnés comme quoi ces pièces ont été présentées.
-- JVB Tout ce que j'aime est immoral et/ou fait grossir.
legoff
atomcomputer a écrit:
-Pas de permis pendant 10ans
Bonjour, Ca, c'est la peine qui m'a toujours intrigué: quand on se fait attraper à conduire sans permis, on peut prendre 5 ans, ou 10, que sais-je, d'interdiction de passer le permis (*). Donc, pas d'autre choix que de continuer à rouler sans permis :-) Humblement je pense qu'il serait plus "intelligent" (ou logique) de sanctionner la personne par une obligation de passer le permis (quitte à permettre un délais de un ou deux ans). Je crois que quitte à infliger une amende, autant qu'elle serve :-) Un permis c'est jusqu'à 1500 euros; quitte à avoir une prune, autant qu'elle serve à passer ce permis !
(*) corrigez-moi si je me trompe dans la peine)
Cordialement /legoff
atomcomputer a écrit:
-Pas de permis pendant 10ans
Bonjour,
Ca, c'est la peine qui m'a toujours intrigué: quand on se fait attraper
à conduire sans permis, on peut prendre 5 ans, ou 10, que sais-je,
d'interdiction de passer le permis (*). Donc, pas d'autre choix que de
continuer à rouler sans permis :-) Humblement je pense qu'il serait
plus "intelligent" (ou logique) de sanctionner la personne par une
obligation de passer le permis (quitte à permettre un délais de un ou
deux ans). Je crois que quitte à infliger une amende, autant qu'elle
serve :-) Un permis c'est jusqu'à 1500 euros; quitte à avoir une prune,
autant qu'elle serve à passer ce permis !
Bonjour, Ca, c'est la peine qui m'a toujours intrigué: quand on se fait attraper à conduire sans permis, on peut prendre 5 ans, ou 10, que sais-je, d'interdiction de passer le permis (*). Donc, pas d'autre choix que de continuer à rouler sans permis :-) Humblement je pense qu'il serait plus "intelligent" (ou logique) de sanctionner la personne par une obligation de passer le permis (quitte à permettre un délais de un ou deux ans). Je crois que quitte à infliger une amende, autant qu'elle serve :-) Un permis c'est jusqu'à 1500 euros; quitte à avoir une prune, autant qu'elle serve à passer ce permis !
(*) corrigez-moi si je me trompe dans la peine)
Cordialement /legoff
Le Fou
Marc a écrit :
"Le Fou" a écrit > Mais pourquoi tous ceux qui veulent donner des leçons utilisent le > vouvoiement ?
Et pourquoi celui qui ne connaît pas la logique ne s'attarde que sur la forme et pas le fond?
Quand on écrit une connerie comme "prêter sa voiture à une personne qui n'a pas son permis, c'est se rendre complisse de la mise en danger d'autrui" et que je réagis, à ton avis, toi qui semble ètre balaise en logique, c'est un problème de fond ou de forme ?
-- A' tchao
M. Spock "C'est illogique Capitaine !"
Marc a écrit :
"Le Fou" a écrit
> Mais pourquoi tous ceux qui veulent donner des leçons utilisent le
> vouvoiement ?
Et pourquoi celui qui ne connaît pas la logique ne s'attarde que sur la
forme et pas le fond?
Quand on écrit une connerie comme "prêter sa voiture à une personne qui n'a
pas son permis, c'est se rendre complisse de la mise en danger d'autrui" et
que je réagis, à ton avis, toi qui semble ètre balaise en logique, c'est un
problème de fond ou de forme ?
"Le Fou" a écrit > Mais pourquoi tous ceux qui veulent donner des leçons utilisent le > vouvoiement ?
Et pourquoi celui qui ne connaît pas la logique ne s'attarde que sur la forme et pas le fond?
Quand on écrit une connerie comme "prêter sa voiture à une personne qui n'a pas son permis, c'est se rendre complisse de la mise en danger d'autrui" et que je réagis, à ton avis, toi qui semble ètre balaise en logique, c'est un problème de fond ou de forme ?
-- A' tchao
M. Spock "C'est illogique Capitaine !"
ondras
Moisse a écrit :
D'une plume alerte, dans le message 46566566$0$31477$, Samuel écrit:
Bonjour, Un ami non titulaire du permis de conduire m'a emprunté mon véhicule. Il s'est fait arrêter par la police qui lui a remis un PV, nature de la contravention :
......
....
<HS> Vous êtes bien imprudent de risquer un sinistre qui serait à votre charge, y compris les dommages corporels, en prêtant votre véhicule en connaissance de cause. </HS>
Bonsoir
Je ne vois nulle part écrit qu'il savait *avant* que son emprunteur n'avait pas de PC, le contraire n'est pas indiqué non plus, donc doute possible.
A ma grande erreur je n'ai jamais demandé lorsque j'ai prêté mon véhicule ou lorsque je suis monté avec quelqu'un de me montrer son PC. Celà me rappel une fois ou conduisant la voiture de mon père, j'ai été verbalisé pour défaut de CT. Le policier m'a dit (avec raison) que c'était visible sur le macaron, ce à quoi je lui ai demandé si il faisait le tour de sa voiture avant de monter dedans....
Bonne soirée
Moisse a écrit :
D'une plume alerte, dans le message 46566566$0$31477$426a74cc@news.free.fr,
Samuel <samuel@fai.invalid> écrit:
Bonjour,
Un ami non titulaire du permis de conduire m'a emprunté mon véhicule.
Il s'est fait arrêter par la police qui lui a remis un PV, nature de
la contravention :
......
....
<HS>
Vous êtes bien imprudent de risquer un sinistre qui serait à votre
charge, y compris les dommages corporels, en prêtant votre véhicule en
connaissance de cause.
</HS>
Bonsoir
Je ne vois nulle part écrit qu'il savait *avant* que son emprunteur
n'avait pas de PC, le contraire n'est pas indiqué non plus, donc doute
possible.
A ma grande erreur je n'ai jamais demandé lorsque j'ai prêté mon
véhicule ou lorsque je suis monté avec quelqu'un de me montrer son PC.
Celà me rappel une fois ou conduisant la voiture de mon père, j'ai été
verbalisé pour défaut de CT. Le policier m'a dit (avec raison) que
c'était visible sur le macaron, ce à quoi je lui ai demandé si il
faisait le tour de sa voiture avant de monter dedans....
D'une plume alerte, dans le message 46566566$0$31477$, Samuel écrit:
Bonjour, Un ami non titulaire du permis de conduire m'a emprunté mon véhicule. Il s'est fait arrêter par la police qui lui a remis un PV, nature de la contravention :
......
....
<HS> Vous êtes bien imprudent de risquer un sinistre qui serait à votre charge, y compris les dommages corporels, en prêtant votre véhicule en connaissance de cause. </HS>
Bonsoir
Je ne vois nulle part écrit qu'il savait *avant* que son emprunteur n'avait pas de PC, le contraire n'est pas indiqué non plus, donc doute possible.
A ma grande erreur je n'ai jamais demandé lorsque j'ai prêté mon véhicule ou lorsque je suis monté avec quelqu'un de me montrer son PC. Celà me rappel une fois ou conduisant la voiture de mon père, j'ai été verbalisé pour défaut de CT. Le policier m'a dit (avec raison) que c'était visible sur le macaron, ce à quoi je lui ai demandé si il faisait le tour de sa voiture avant de monter dedans....
