OVH Cloud OVH Cloud

Nuisances sonores pour cause de travaux de rénovation

2 réponses
Avatar
AlphaZeta
Bonjour,

Le propriétaire de l'appartement situé au-dessus de celui que je loue fait
effectuer des travaux d'importance (démolition de murs, du sol ...) qui
devraient durer plusieurs mois.
Cela crée énormément de bruit si bien qu'il est impossible d'écouter la
radio, de lire, de travailler, bref de vivre normalement. C'est tout
simplement insupportable.
Je voudrais savoir si c'est légal, si toutes les nuisances sonores sont
permises lorsqu'il s'agit de travaux. Sinon, quelle démarches puis-je
entreprendre si jamais le propriétaire de l'appartement concerné ne veux
rien savoir ?

Merci d'avance pour vos conseils.

2 réponses

Avatar
schneid
In article <3f9918b9$0$232$,
"AlphaZeta" writes:
Bonjour,

Le propriétaire de l'appartement situé au-dessus de celui que je loue fait
effectuer des travaux d'importance (démolition de murs, du sol ...) qui
devraient durer plusieurs mois.
Cela crée énormément de bruit si bien qu'il est impossible d'écouter la
radio, de lire, de travailler, bref de vivre normalement. C'est tout
simplement insupportable.
Je voudrais savoir si c'est légal, si toutes les nuisances sonores sont
permises lorsqu'il s'agit de travaux. Sinon, quelle démarches puis-je
entreprendre si jamais le propriétaire de l'appartement concerné ne veux
rien savoir ?

Merci d'avance pour vos conseils.



D'abord savoir si les travaux sont tous légaux, ce qui n'est pas evident a priori, par
exemple on n'a pas le droit d'abattre n'importe quelle cloison ni de trop modifier la
didtribution des pièces, par exemple je ne crois pas qu'on ait le droit de mettre les
toilettes à l'aplomb de la chambre des autres. Ensuite en règle générale il y a des sites
à consulter dont <www.cidb.org> au sujet des nuisances sonores.

--
CS
reponse : oter NSP dans mon adresse.
reply : remove NSP in my address.
Avatar
Niris
Et en regle générale : de 22 heures à 06h00 du matin, c'est du tapage
nocturne (travaux ou pas), et le reste du temps, de la nuisance sonore.
Définition de la nuisance sonore :
Tout bruits de quelque nature qu'ils soient, pouvant gener le voisinage.

A partir de là, à votre place, je ne me laisserai pas embeter.
Essayer de trouver un compromis avec le propriétaire du dessus :
appareils electriques de telle heure à telle heure, et le manuel une autre
partie de la journée.



"AlphaZeta" a écrit dans le message de news:
3f9918b9$0$232$
Bonjour,

Le propriétaire de l'appartement situé au-dessus de celui que je loue fait
effectuer des travaux d'importance (démolition de murs, du sol ...) qui
devraient durer plusieurs mois.
Cela crée énormément de bruit si bien qu'il est impossible d'écouter la
radio, de lire, de travailler, bref de vivre normalement. C'est tout
simplement insupportable.
Je voudrais savoir si c'est légal, si toutes les nuisances sonores sont
permises lorsqu'il s'agit de travaux. Sinon, quelle démarches puis-je
entreprendre si jamais le propriétaire de l'appartement concerné ne veux
rien savoir ?

Merci d'avance pour vos conseils.