J'aide actuellement un étudiant étranger qui vient d'arriver en France à
faire ses démarches administratives. L'ouverture d'un compte bancaire
semble extraordinairement difficile, ce pourquoi je vous demande conseil.
L'étudiant en question est fonctionnaire dans son pays d'origine, il
justifie d'une bourse de son pays d'un montant supérieur au smic pour
effectuer une thèse de doctorat en France. Il justifie d'une inscription
en règle à l'université pour faire ses études et d'un logement en
France. Il a un passeport en règle et un visa d'entrée en France en
qualité d'étudiant. Il a demandé une carte de séjour étudiant à la
préfecture de son lieu de résidence, qui lui a délivré un récipissé de
demande de carte de séjour. Bref, une situation tout à fait stable et
fournissant des garanties sérieuses.
Cette personne s'est adressée à la Poste pour l'ouverture d'un compte
chèque. Il a déposé tous les justificatifs susmentionnés, à la demande
du chargé de clientèle, qui a proposé d'ouvrir un compte avec quelques
restrictions d'usage le temps d'obtenir un titre de séjour définitif
(ouverture de compte avec carte de paiement sans autorisation de
découvert, et sans chéquier). L'intéressé en a profité pour déposer près
de 3000 euros à l'ouvertre de son compte, avec la promesse que le compte
sera ouvert dans une semaine.
Deux semaines plus tard, la Poste (la banque de France, en réalité)
exige un titre de séjour définitif : un récipissé de carte de séjour ne
suffit pas pour ouvrir un compte bancaire, même avec les restrictions
susmentionnées. La Poste refuse de lui rembourser l'argent déposé
sur-le-champs, ni même de lui faire une avance partielle sur les 3000
euros déposés afin que le client honore ses obligations financières
urgentes, le temps que la poste trouve la ligne comptable permettant ce
remboursement. Quelques jours plus tard, l'argent est néanmoins remboursé.
A ce jour, l'intéressé attend une convocation pour une visite médicale
préalable à la délivrance de son titre de séjour, qui devrait intervenir
environ deux mois après son arrivée en France. Pendant ce temps, il
est dans l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire (ni à la poste ni
ailleurs, les autres établissements contactés demandent aussi une carte
de séjour définitive). Il lui est donc interdit d'accéder à de nombreux
services qui nécessitent la fourniture d'un RIB : ouverture d'une ligne
téléphonique/internet, obtention des APL, versement de sa bourse, etc.
Cette situation me semble d'autant plus invraisemblable que l'intéressé
fournit toutes les garanties de sérieux que l'on peut raisonnablement
demander et qu'il accepte de ne dépenser que l'argent qu'il possède (pas
de découvert autorisé ni de chéquier) en attendant d'obtenir son titre
de séjour permanent. La banque de France a-t-elle le droit de refuser
l'ouverture du compte dans ces conditions ? De quels recours
dispose-t-on ? Comment faire pour accéder aux nombreux services
demandant un RIB ?
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Bonjour,
Renseignements pris directement auprès de la banque de France, l'exigence de la carte de séjour est illégale. C'est le centre financier régional de la Poste qui l'impose, mais c'est attaquable en justice. Voici un précédent où la plaignante était même en situation irrégulière: http://www.gisti.org/doc/actions/2005/bnf/
Cordialement,
GLG
Gandalf wrote:
Bonjour,
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Cette personne s'est adressée à la Poste pour l'ouverture d'un compte chèque. Il a déposé tous les justificatifs susmentionnés, à la demande du chargé de clientèle, qui a proposé d'ouvrir un compte avec quelques restrictions d'usage le temps d'obtenir un titre de séjour définitif (ouverture de compte avec carte de paiement sans autorisation de découvert, et sans chéquier). L'intéressé en a profité pour déposer près de 3000 euros à l'ouvertre de son compte, avec la promesse que le compte sera ouvert dans une semaine.
Deux semaines plus tard, la Poste (la banque de France, en réalité) exige un titre de séjour définitif : un récipissé de carte de séjour ne suffit pas pour ouvrir un compte bancaire, même avec les restrictions susmentionnées. La Poste refuse de lui rembourser l'argent déposé sur-le-champs, ni même de lui faire une avance partielle sur les 3000 euros déposés afin que le client honore ses obligations financières urgentes, le temps que la poste trouve la ligne comptable permettant ce remboursement. Quelques jours plus tard, l'argent est néanmoins remboursé.
A ce jour, l'intéressé attend une convocation pour une visite médicale préalable à la délivrance de son titre de séjour, qui devrait intervenir environ deux mois après son arrivée en France. Pendant ce temps, il est dans l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire (ni à la poste ni ailleurs, les autres établissements contactés demandent aussi une carte de séjour définitive). Il lui est donc interdit d'accéder à de nombreux services qui nécessitent la fourniture d'un RIB : ouverture d'une ligne téléphonique/internet, obtention des APL, versement de sa bourse, etc.
Cette situation me semble d'autant plus invraisemblable que l'intéressé fournit toutes les garanties de sérieux que l'on peut raisonnablement demander et qu'il accepte de ne dépenser que l'argent qu'il possède (pas de découvert autorisé ni de chéquier) en attendant d'obtenir son titre de séjour permanent. La banque de France a-t-elle le droit de refuser l'ouverture du compte dans ces conditions ? De quels recours dispose-t-on ? Comment faire pour accéder aux nombreux services demandant un RIB ?
Merci de vos conseils.
Cordialement,
GLG
Bonjour,
Renseignements pris directement auprès de la banque de France,
l'exigence de la carte de séjour est illégale. C'est le centre financier
régional de la Poste qui l'impose, mais c'est attaquable en justice.
Voici un précédent où la plaignante était même en situation irrégulière:
http://www.gisti.org/doc/actions/2005/bnf/
Cordialement,
GLG
Gandalf wrote:
Bonjour,
J'aide actuellement un étudiant étranger qui vient d'arriver en France à
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semble extraordinairement difficile, ce pourquoi je vous demande conseil.
L'étudiant en question est fonctionnaire dans son pays d'origine, il
justifie d'une bourse de son pays d'un montant supérieur au smic pour
effectuer une thèse de doctorat en France. Il justifie d'une inscription
en règle à l'université pour faire ses études et d'un logement en
France. Il a un passeport en règle et un visa d'entrée en France en
qualité d'étudiant. Il a demandé une carte de séjour étudiant à la
préfecture de son lieu de résidence, qui lui a délivré un récipissé de
demande de carte de séjour. Bref, une situation tout à fait stable et
fournissant des garanties sérieuses.
Cette personne s'est adressée à la Poste pour l'ouverture d'un compte
chèque. Il a déposé tous les justificatifs susmentionnés, à la demande
du chargé de clientèle, qui a proposé d'ouvrir un compte avec quelques
restrictions d'usage le temps d'obtenir un titre de séjour définitif
(ouverture de compte avec carte de paiement sans autorisation de
découvert, et sans chéquier). L'intéressé en a profité pour déposer près
de 3000 euros à l'ouvertre de son compte, avec la promesse que le compte
sera ouvert dans une semaine.
Deux semaines plus tard, la Poste (la banque de France, en réalité)
exige un titre de séjour définitif : un récipissé de carte de séjour ne
suffit pas pour ouvrir un compte bancaire, même avec les restrictions
susmentionnées. La Poste refuse de lui rembourser l'argent déposé
sur-le-champs, ni même de lui faire une avance partielle sur les 3000
euros déposés afin que le client honore ses obligations financières
urgentes, le temps que la poste trouve la ligne comptable permettant ce
remboursement. Quelques jours plus tard, l'argent est néanmoins remboursé.
A ce jour, l'intéressé attend une convocation pour une visite médicale
préalable à la délivrance de son titre de séjour, qui devrait intervenir
environ deux mois après son arrivée en France. Pendant ce temps, il est
dans l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire (ni à la poste ni
ailleurs, les autres établissements contactés demandent aussi une carte
de séjour définitive). Il lui est donc interdit d'accéder à de nombreux
services qui nécessitent la fourniture d'un RIB : ouverture d'une ligne
téléphonique/internet, obtention des APL, versement de sa bourse, etc.
Cette situation me semble d'autant plus invraisemblable que l'intéressé
fournit toutes les garanties de sérieux que l'on peut raisonnablement
demander et qu'il accepte de ne dépenser que l'argent qu'il possède (pas
de découvert autorisé ni de chéquier) en attendant d'obtenir son titre
de séjour permanent. La banque de France a-t-elle le droit de refuser
l'ouverture du compte dans ces conditions ? De quels recours
dispose-t-on ? Comment faire pour accéder aux nombreux services
demandant un RIB ?
Renseignements pris directement auprès de la banque de France, l'exigence de la carte de séjour est illégale. C'est le centre financier régional de la Poste qui l'impose, mais c'est attaquable en justice. Voici un précédent où la plaignante était même en situation irrégulière: http://www.gisti.org/doc/actions/2005/bnf/
Cordialement,
GLG
Gandalf wrote:
Bonjour,
J'aide actuellement un étudiant étranger qui vient d'arriver en France à faire ses démarches administratives. L'ouverture d'un compte bancaire semble extraordinairement difficile, ce pourquoi je vous demande conseil.
L'étudiant en question est fonctionnaire dans son pays d'origine, il justifie d'une bourse de son pays d'un montant supérieur au smic pour effectuer une thèse de doctorat en France. Il justifie d'une inscription en règle à l'université pour faire ses études et d'un logement en France. Il a un passeport en règle et un visa d'entrée en France en qualité d'étudiant. Il a demandé une carte de séjour étudiant à la préfecture de son lieu de résidence, qui lui a délivré un récipissé de demande de carte de séjour. Bref, une situation tout à fait stable et fournissant des garanties sérieuses.
Cette personne s'est adressée à la Poste pour l'ouverture d'un compte chèque. Il a déposé tous les justificatifs susmentionnés, à la demande du chargé de clientèle, qui a proposé d'ouvrir un compte avec quelques restrictions d'usage le temps d'obtenir un titre de séjour définitif (ouverture de compte avec carte de paiement sans autorisation de découvert, et sans chéquier). L'intéressé en a profité pour déposer près de 3000 euros à l'ouvertre de son compte, avec la promesse que le compte sera ouvert dans une semaine.
Deux semaines plus tard, la Poste (la banque de France, en réalité) exige un titre de séjour définitif : un récipissé de carte de séjour ne suffit pas pour ouvrir un compte bancaire, même avec les restrictions susmentionnées. La Poste refuse de lui rembourser l'argent déposé sur-le-champs, ni même de lui faire une avance partielle sur les 3000 euros déposés afin que le client honore ses obligations financières urgentes, le temps que la poste trouve la ligne comptable permettant ce remboursement. Quelques jours plus tard, l'argent est néanmoins remboursé.
A ce jour, l'intéressé attend une convocation pour une visite médicale préalable à la délivrance de son titre de séjour, qui devrait intervenir environ deux mois après son arrivée en France. Pendant ce temps, il est dans l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire (ni à la poste ni ailleurs, les autres établissements contactés demandent aussi une carte de séjour définitive). Il lui est donc interdit d'accéder à de nombreux services qui nécessitent la fourniture d'un RIB : ouverture d'une ligne téléphonique/internet, obtention des APL, versement de sa bourse, etc.
Cette situation me semble d'autant plus invraisemblable que l'intéressé fournit toutes les garanties de sérieux que l'on peut raisonnablement demander et qu'il accepte de ne dépenser que l'argent qu'il possède (pas de découvert autorisé ni de chéquier) en attendant d'obtenir son titre de séjour permanent. La banque de France a-t-elle le droit de refuser l'ouverture du compte dans ces conditions ? De quels recours dispose-t-on ? Comment faire pour accéder aux nombreux services demandant un RIB ?
Merci de vos conseils.
Cordialement,
GLG
Brina
Dans l'article <dht2op$ga2$, de fr.misc.droit, Gandalf a promptement déclamé ...
Renseignements pris directement auprès de la banque de France, l'exigence de la carte de séjour est illégale. C'est le centre financier régional de la Poste qui l'impose, mais c'est attaquable en justice. Voici un précédent où la plaignante était même en situation irrégulière: http://www.gisti.org/doc/actions/2005/bnf/
Ce qui n'est pas illogique : une personne ayant un domicile de vacances en France, ne venant que pour les vacances, n'a pas de carte de séjour et peut avoir un compte en banque
Dans l'article <dht2op$ga2$1@apollon.grec.isp.9tel.net>, de
fr.misc.droit, Gandalf <gandalf_legris44@hotmail.com> a promptement
déclamé ...
Renseignements pris directement auprès de la banque de France,
l'exigence de la carte de séjour est illégale. C'est le centre financier
régional de la Poste qui l'impose, mais c'est attaquable en justice.
Voici un précédent où la plaignante était même en situation irrégulière:
http://www.gisti.org/doc/actions/2005/bnf/
Ce qui n'est pas illogique : une personne ayant un domicile de vacances
en France, ne venant que pour les vacances, n'a pas de carte de séjour
et peut avoir un compte en banque
Dans l'article <dht2op$ga2$, de fr.misc.droit, Gandalf a promptement déclamé ...
Renseignements pris directement auprès de la banque de France, l'exigence de la carte de séjour est illégale. C'est le centre financier régional de la Poste qui l'impose, mais c'est attaquable en justice. Voici un précédent où la plaignante était même en situation irrégulière: http://www.gisti.org/doc/actions/2005/bnf/
Ce qui n'est pas illogique : une personne ayant un domicile de vacances en France, ne venant que pour les vacances, n'a pas de carte de séjour et peut avoir un compte en banque
wakistu
Gandalf a écrit le 03/10/2005 à 13h57 :
Bonjour,
J'aide actuellement un étudiant étranger qui vient d'arriver en France à faire ses démarches administratives. L'ouverture d'un compte bancaire semble extraordinairement difficile, ce pourquoi je vous demande conseil.
L'étudiant en question est fonctionnaire dans son pays d'origine, il justifie d'une bourse de son pays d'un montant supérieur au smic pour effectuer une thèse de doctorat en France. Il justifie d'une inscription
en règle à l'université pour faire ses études et d'un logement en France. Il a un passeport en règle et un visa d'entrée en France en qualité d'étudiant. Il a demandé une carte de séjour étudiant à la préfecture de son lieu de résidence, qui lui a délivré un récipissé de demande de carte de séjour. Bref, une situation tout à fait stable et fournissant des garanties sérieuses.
Cette personne s'est adressée à la Poste pour l'ouverture d'un compte chèque. Il a déposé tous les justificatifs susmentionnés, à la demande du chargé de clientèle, qui a proposé d'ouvrir un compte avec quelques restrictions d'usage le temps d'obtenir un titre de séjour définitif (ouverture de compte avec carte de paiement sans autorisation de découvert, et sans chéquier). L'intéressé en a profité pour déposer près de 3000 euros à l'ouvertre de son compte, avec la promesse que le compte
sera ouvert dans une semaine.
Deux semaines plus tard, la Poste (la banque de France, en réalité) exige un titre de séjour définitif : un récipissé de carte de séjour ne suffit pas pour ouvrir un compte bancaire, même avec les restrictions susmentionnées. La Poste refuse de lui rembourser l'argent déposé sur-le-champs, ni même de lui faire une avance partielle sur les 3000 euros déposés afin que le client honore ses obligations financières urgentes, le temps que la poste trouve la ligne comptable permettant ce remboursement. Quelques jours plus tard, l'argent est néanmoins remboursé.
A ce jour, l'intéressé attend une convocation pour une visite médicale préalable à la délivrance de son titre de séjour, qui devrait intervenir environ deux mois après son arrivée en France. Pendant ce temps, il est dans l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire (ni à la poste ni ailleurs, les autres établissements contactés demandent aussi une carte de séjour définitive). Il lui est donc interdit d'accéder à de nombreux services qui nécessitent la fourniture d'un RIB : ouverture d'une ligne
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Cette situation me semble d'autant plus invraisemblable que l'intéressé fournit toutes les garanties de sérieux que l'on peut raisonnablement demander et qu'il accepte de ne dépenser que l'argent qu'il possède (pas de découvert autorisé ni de chéquier) en attendant d'obtenir son titre de séjour permanent. La banque de France a-t-elle le droit de refuser l'ouverture du compte dans ces conditions ? De quels recours dispose-t-on ? Comment faire pour accéder aux nombreux services demandant un RIB ?
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Gandalf a écrit le 03/10/2005 à 13h57 :
Bonjour,
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délivré un récipissé de
demande de carte de séjour. Bref, une situation tout à fait
stable et
fournissant des garanties sérieuses.
Cette personne s'est adressée à la Poste pour l'ouverture d'un
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susmentionnés, à la demande
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profité pour déposer près
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susmentionnées. La Poste refuse de lui rembourser l'argent
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sur-le-champs, ni même de lui faire une avance partielle sur les 3000
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urgentes, le temps que la poste trouve la ligne comptable permettant ce
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remboursé.
A ce jour, l'intéressé attend une convocation pour une visite
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est dans l'impossibilité d'ouvrir un compte bancaire (ni à la
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carte
de séjour définitive). Il lui est donc interdit d'accéder
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etc.
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