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sur le pare brise à quoi sert le papillon, de contrôle technique?

10 réponses
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claude bb
bonjour

il y a quelques mois, j'ai acheté, une voiture d'occasion, je n’ai pas
le papillon de Ct à poser dans le coin du pare brise.
mais j'ai le rapport de CT (toujours valide), de l’ancien propriétaire,
dans ma boite à gants.

je suis allé voir au centre de contrôle technique, et le patron m'a
déclaré que:
le papillon sur le pare brise, n'est pas une preuve, que le CT a été passé
on ne peut pas être verbalisé, pour absence de ce papillon (dans le cas
de la voiture, par ex garée sur un parking
pour un contrôle, alors que l'on est dans la voiture, il faut
obligatoirement le compte rendu du CT, dans sa voiture, si on l'a, que
le papillon soit présent ou absent sur le pare brise, on ne serra pas
verbalisé

qu'en est t'il, le patron du CT a t'il raison, dans ce cas à quoi sert
ce papillon

merci

10 réponses

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jr
Le 21/05/2012 18:15, claude bb a écrit :

bonjour

il y a quelques mois, j'ai acheté, une voiture d'occasion, je n’ai pas
le papillon de Ct à poser dans le coin du pare brise.
mais j'ai le rapport de CT (toujours valide), de l’ancien propriétaire,
dans ma boite à gants.

je suis allé voir au centre de contrôle technique, et le patron m'a
déclaré que:
le papillon sur le pare brise, n'est pas une preuve, que le CT a été passé
on ne peut pas être verbalisé, pour absence de ce papillon (dans le cas
de la voiture, par ex garée sur un parking



Ben oui, puisque entre le contrôle et la contre-visite, vous n'avez pas
le papillon tout en étant en règle.

pour un contrôle, alors que l'on est dans la voiture, il faut
obligatoirement le compte rendu du CT, dans sa voiture, si on l'a, que
le papillon soit présent ou absent sur le pare brise, on ne serra pas
verbalisé

qu'en est t'il, le patron du CT a t'il raison, dans ce cas à quoi sert
ce papillon



Le contrôleur doit le mettre, c'est tout. Vous pouvez l'enlever. Mais un
pare-brise sans vignette est un appel à interpellation.


--
http://rouillard.org/s.jpg
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claude bb
Le 21/05/2012 18:32, jr a écrit :

Le contrôleur doit le mettre, c'est tout. Vous pouvez l'enlever. Mais un
pare-brise sans vignette est un appel à interpellation.




surement, mais la vignette est t'elle obligatoire, sinon à quoi sert t'elle?
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Le Fou
Le 21/05/2012 18:42, claude bb a écrit :
Le 21/05/2012 18:32, jr a écrit :

Le contrôleur doit le mettre, c'est tout. Vous pouvez l'enlever. Mais un
pare-brise sans vignette est un appel à interpellation.




surement, mais la vignette est t'elle obligatoire, sinon à quoi sert
t'elle?



Non la vignette n'est pas obligatoire !

Les articles 10 et 11 de l'arrêté du 18 juin 1991 obligent le contrôleur
à apposer cette vignette mais elle ne constitue en aucun cas une preuve
du Contrôle Technique.
Aucun texte ne pénalise l'absence de vignette sur le pare-brise.
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020559004>

--
A' tchao

Le Fou
http://shippylelivre.free.fr/
http://gloupclub.free.fr/
http://www.ffessm-cd84.com/
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claude bb
Le 21/05/2012 19:25, Le Fou a écrit :
Le 21/05/2012 18:42, claude bb a écrit :
Le 21/05/2012 18:32, jr a écrit :

Le contrôleur doit le mettre, c'est tout. Vous pouvez l'enlever. Mais un
pare-brise sans vignette est un appel à interpellation.




surement, mais la vignette est t'elle obligatoire, sinon à quoi sert
t'elle?



Non la vignette n'est pas obligatoire !

Les articles 10 et 11 de l'arrêté du 18 juin 1991 obligent le contrôleur
à apposer cette vignette mais elle ne constitue en aucun cas une preuve
du Contrôle Technique.
Aucun texte ne pénalise l'absence de vignette sur le pare-brise.
<http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000020559004>





j'apporte une précision, le rapport de CT, n'as pas à être présenté,
lors d'un contrôle, vu qu'il y a une vignette, sur le certificat.
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Boulégan
"claude bb" a écrit dans le message de news:
4fba6a06$0$16501$

pour un contrôle, alors que l'on est dans la voiture, il faut
obligatoirement le compte rendu du CT, dans sa voiture, si on l'a, que le
papillon soit présent ou absent sur le pare brise, on ne serra pas
verbalisé



Bonjour, ayant été contrôlé récemment sur le bord de la route (contrôle de
routine) je peux vous dire que l'agent m'a demandé tous les papiers du
véhicule ainsi que mon permis mais pas le certificat du CT. Il s'est
contenté d'un contrôle visu du papillon.
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Filochard
"Boulégan" a écrit :

Bonjour, ayant été contrôlé récemment sur le bord de la route
(contrôle de routine) je peux vous dire que l'agent m'a demandé tous
les papiers du véhicule ainsi que mon permis mais pas le certificat du
CT. Il s'est contenté d'un contrôle visu du papillon.



Ben oui, il a vu l'autocollant sur la carte grise.

--
Phil
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Jean-Marc Desperrier
claude bb a écrit :
j'apporte une précision, le rapport de CT, n'as pas à être présenté,
lors d'un contrôle, vu qu'il y a une vignette, sur le certificat.



Ah merci, cela rassure. Il suffit donc de présenter la carte grise.
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claude bb
Le 22/05/2012 09:29, Filochard a écrit :
"Boulégan" a écrit :

Bonjour, ayant été contrôlé récemment sur le bord de la route
(contrôle de routine) je peux vous dire que l'agent m'a demandé tous
les papiers du véhicule ainsi que mon permis mais pas le certificat du
CT. Il s'est contenté d'un contrôle visu du papillon.



Ben oui, il a vu l'autocollant sur la carte grise.




ps: si l'agent s'est contenté du contrôle visu du papillon, c'est qu'il
n'a pas lu attentivement le CI, c'est inquiétant!

j'avais parlé du certificat de CT, car actuellement, je roule avec une
déclaration de perte du CI (valable 1 mois)
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Filochard
"claude bb" a écrit :

ps: si l'agent s'est contenté du contrôle visu du papillon, c'est
qu'il n'a pas lu attentivement le CI, c'est inquiétant!



Pas forcément ;-))
Il comprend peut-être mieux les petits trous dans les cases que
l'écriture !

--
Phil
Avatar
.
"Filochard" a écrit dans le message de
news: 4fbc204f$0$15492$
"claude bb" a écrit :

ps: si l'agent s'est contenté du contrôle visu du papillon, c'est qu'il
n'a pas lu attentivement le CI, c'est inquiétant!



Pas forcément ;-))
Il comprend peut-être mieux les petits trous dans les cases que l'écriture
!

--
Phil



:-))

V