passage sur route priv=c3=a9e

Le
djeel
Bonjour
je passe à pied sur une route (peut-être) privée qui conduit à une
résidence cloturée, avec mon chien en laisse. Deux chiens quittent leur
maison au bord de la route et se précipitent sur le mien. Heureusement
pas trop de dégâts, le maitre des chiens intervenant rapidement pour les
récupérer, et vient s'excuser et s'enquérir de l'état de mon chien
On discute calmement. Il me précise que c'est une route privée sur une
propriété privée.
Possible.
Est-ce une raison pour que ses chiens ne soient pas attachés ? Et s'ils
s'en étaient pris à moi ou à un enfant ? Il m'assure que non, seuls les
chiens les énervent, mais
Comment savoir si un droit de passage existe, cette route conduisant à
un petit chemin qui rejoint un sentier de bord de rivière ?
Merci de vos lumières et cordialement

--
djeel
Vos réponses
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jpl-brz
Le #26475917
bonjour,
revoir la personne à ce sujet ?
se renseigner en mairie, donnera peut-être en prime les histoires
locales au sujet de ce tronçon.
Plan B : l'association de randonnée qui vit concrètement ce type de
rencontre ?
Droger Jean-Paul
Le #26475976
jpl-brz a pensé très fort :
bonjour,
revoir la personne à ce sujet ?
se renseigner en mairie, donnera peut-être en prime les histoires locales au
sujet de ce tronçon.
Plan B : l'association de randonnée qui vit concrètement ce type de rencontre
?

Bonjour,
c'est une histoire qui nous arrive de temps en temps dans le groupe de
randonnée, groupe sans organisation, de St Cyr les Monts d'Or ...
Il y a des chiens curieux qui viennent dire bonjour et qui nous
suivent.. et un chien qui n'est plus sur son domaine (qui n'a jamais
les limites que lui donne son maitre) est heureux, de bonne humeur et
pas aboyeur pour un gramme; si en plus quelqu'un fourni des biscuits
périmés ... et il est au bonheur.
A la fin on cherche si sur le collier il y a un contenant de numéro de
téléphone ou une autre indication sur son domicile et on a toujours
réussi à trouver son domicile permanent!!!
Mais la première chose à faire est effectivement à aller en mairie pour
se renseigner sur "la route privée" et un éventuel droit de passage.
Bonne soirée
--
Pour m'envoyer un mail, remplacer anti par droger , fruit par wanadoo
et supprimer .invalid; to send me directly a mail replace anti with
droger, fruit with wanadoo and delete .invalid;

djeel
Le #26475984
Le 23/05/2018 à 13:44, jpl-brz a écrit :
bonjour,
revoir la personne à ce sujet ?
se renseigner en mairie, donnera peut-être en prime les histoires
locales au sujet de ce tronçon.
Plan B : l'association de randonnée qui vit concrètement ce type de
rencontre ?

Les deux sont en cours, merci !
--
djeel
djeel
Le #26475983
Le 23/05/2018 à 18:34, Droger Jean-Paul a écrit :
Mais la première chose à faire est effectivement à aller en mairie pour
se renseigner sur "la route privée" et un éventuel droit de passage.

Merci, c'est en cours...
--
djeel
Gloops
Le #26476051
Le 23/05/2018 à 11:46, djeel a écrit :
Bonjour
je passe à pied sur une route (peut-être) privée qui conduit à une
résidence cloturée, avec mon chien en laisse. Deux chiens quittent leur
maison au bord de la route et se précipitent sur le mien. Heureusement
pas trop de dégâts, le maitre des chiens intervenant rapidement pour les
récupérer, et vient s'excuser et s'enquérir de l'état de mon chien
On discute calmement. Il me précise que c'est une route privée sur une
propriété privée.
Possible.
Est-ce une raison pour que ses chiens ne soient pas attachés ? Et s'ils
s'en étaient pris à moi ou à un enfant ? Il m'assure que non, seuls les
chiens les énervent, mais...
Comment savoir si un droit de passage existe, cette route conduisant à
un petit chemin qui rejoint un sentier de bord de rivière ?
Merci de vos lumières et cordialement...


En lisant le fil de Didier, à un moment j'avais l'esprit embrouillé
tellement les histoires se ressemblaient, j'avais lu celle-ci plusieurs
jours avant.
Mais apparemment sur ce qu'il a vécu c'était plus ... contentieux.

--
Besoin d'un autre système, pas d'un autre gouvernement.
djeel
Le #26476218
Le 23/05/2018 à 11:46, djeel a écrit :
Bonjour
je passe à pied sur une route (peut-être) privée qui conduit à une
résidence cloturée, avec mon chien en laisse. Deux chiens quittent leur
maison au bord de la route et se précipitent sur le mien. Heureusement
pas trop de dégâts, le maitre des chiens intervenant rapidement pour les
récupérer, et vient s'excuser et s'enquérir de l'état de mon chien
On discute calmement. Il me précise que c'est une route privée sur une
propriété privée. Possible.
Est-ce une raison pour que ses chiens ne soient pas attachés ? Et s'ils
s'en étaient pris à moi ou à un enfant ? Il m'assure que non, seuls les
chiens les énervent, mais...
Comment savoir si un droit de passage existe, cette route conduisant à
un petit chemin qui rejoint un sentier de bord de rivière ?
Merci de vos lumières et cordialement...

J'ai eu les infos suivantes sur un forum juridique Forum Net-iris
1) je n'ai pas le droit de circuler (à pied) sur une route privée ;
2) le propriétaire des chiens n'a pas d'obligation de les attacher mais
est responsable des dégâts causés.
Cordialement
--
djeel
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