Bonjour, Merci de me renseigner sur ce que dit le droit sur ce sujet ?
= = = = = = = = = = = = == = Bonjour
réglement sanitaire départemental
+ arreté municipal propre à chaque commune ( maintenant c'est plutot com com )
En général on n'a pas le droit de la mettre trop longtemps à l'avance ( <24heures ) pour le retrait de la VP c'est plus souple Faut respecter les horaires du bruit dans certaine communes ou quartiers
Si vide, ca encombre de trop , ca brûle ....;-)
V
"cap2006" <cap2006@voila.fr> a écrit dans le message de news:
73de4e4d-b915-4261-a0bf-7a57c635b8c2@k2g2000hse.googlegroups.com...
Bonjour,
Merci de me renseigner sur ce que dit le droit sur ce sujet ?
= = = = = = = = = = = = == =
Bonjour
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+ arreté municipal propre à chaque commune
( maintenant c'est plutot com com )
En général on n'a pas le droit de la mettre trop longtemps à l'avance (
<24heures )
pour le retrait de la VP c'est plus souple
Faut respecter les horaires du bruit dans certaine communes ou quartiers
Bonjour, Merci de me renseigner sur ce que dit le droit sur ce sujet ?
= = = = = = = = = = = = == = Bonjour
réglement sanitaire départemental
+ arreté municipal propre à chaque commune ( maintenant c'est plutot com com )
En général on n'a pas le droit de la mettre trop longtemps à l'avance ( <24heures ) pour le retrait de la VP c'est plus souple Faut respecter les horaires du bruit dans certaine communes ou quartiers
Si vide, ca encombre de trop , ca brûle ....;-)
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R1
vocatus wrote:
"cap2006" a écrit dans le message de news:
Bonjour, Merci de me renseigner sur ce que dit le droit sur ce sujet ?
= = = = = = = = = = = = == = > Bonjour
réglement sanitaire départemental
+ arreté municipal propre à chaque commune ( maintenant c'est plutot com com )
En général on n'a pas le droit de la mettre trop longtemps à l'avance ( <24heures ) pour le retrait de la VP c'est plus souple Faut respecter les horaires du bruit dans certaine communes ou quartiers
Si vide, ca encombre de trop , ca brûle ....;-)
Ca vole, Ca roule, Ca se déplace facilement aussi
V
vocatus wrote:
"cap2006" <cap2006@voila.fr> a écrit dans le message de news:
73de4e4d-b915-4261-a0bf-7a57c635b8c2@k2g2000hse.googlegroups.com...
Bonjour,
Merci de me renseigner sur ce que dit le droit sur ce sujet ?
= = = = = = = = = = = = == = >
Bonjour
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+ arreté municipal propre à chaque commune
( maintenant c'est plutot com com )
En général on n'a pas le droit de la mettre trop longtemps à l'avance (
<24heures )
pour le retrait de la VP c'est plus souple
Faut respecter les horaires du bruit dans certaine communes ou quartiers
Bonjour, Merci de me renseigner sur ce que dit le droit sur ce sujet ?
= = = = = = = = = = = = == = > Bonjour
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+ arreté municipal propre à chaque commune ( maintenant c'est plutot com com )
En général on n'a pas le droit de la mettre trop longtemps à l'avance ( <24heures ) pour le retrait de la VP c'est plus souple Faut respecter les horaires du bruit dans certaine communes ou quartiers
Si vide, ca encombre de trop , ca brûle ....;-)
Ca vole, Ca roule, Ca se déplace facilement aussi
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micol
On Sun, 27 Jan 2008 09:11:07 -0800 (PST), cap2006 wrote:
Bonjour,
Pour les poubelles sur voies cyclables, voir :
http://a-velo.com/venise.html
On Sun, 27 Jan 2008 09:11:07 -0800 (PST), cap2006 <cap2006@voila.fr>
wrote: