Dans un but de "témoignage patrimonial", j'envisage,
si c'est légal, de publier des photos de ruines,
(ruines ne figurant même plus au cadastre, ie bien anciennes)
sur un site internet.
Seul l'emplacement des ruines relativement au cadastre
serait indiqué.
Quelqu'un pourrait/saurait me dire si c'est légal ?
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Dans l'article <40bf535f$0$22530$, vincent.desnews a promptement déclamé ...
Dans un but de "témoignage patrimonial", j'envisage, si c'est légal, de publier des photos de ruines, (ruines ne figurant même plus au cadastre, ie bien anciennes) sur un site internet. Seul l'emplacement des ruines relativement au cadastre serait indiqué.
Quelqu'un pourrait/saurait me dire si c'est légal ?
vaste sujet et la réponse est "ça dépend" des ruines :-)
Dans l'article <40bf535f$0$22530$626a14ce@news.free.fr>, vincent.desnews
<vincent.desnews@tld.invalid> a promptement déclamé ...
Dans un but de "témoignage patrimonial", j'envisage,
si c'est légal, de publier des photos de ruines,
(ruines ne figurant même plus au cadastre, ie bien anciennes)
sur un site internet.
Seul l'emplacement des ruines relativement au cadastre
serait indiqué.
Quelqu'un pourrait/saurait me dire si c'est légal ?
vaste sujet et la réponse est "ça dépend" des ruines :-)
Dans l'article <40bf535f$0$22530$, vincent.desnews a promptement déclamé ...
Dans un but de "témoignage patrimonial", j'envisage, si c'est légal, de publier des photos de ruines, (ruines ne figurant même plus au cadastre, ie bien anciennes) sur un site internet. Seul l'emplacement des ruines relativement au cadastre serait indiqué.
Quelqu'un pourrait/saurait me dire si c'est légal ?
vaste sujet et la réponse est "ça dépend" des ruines :-)
