Cette société de vente par correspondance refuse de rembourser un matériel,
dans la période des sept jours, si le matériel est déballé. Le patron
affirme que l'appareil n'est plus en l'état du neuf et qu'il respecte
parfaitement la règlementation.
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EB
il a raison , les seules raisons de retour dans les 7 jours sont le fait que le produit réceptionné n'est pas celui commandé ou il est défectueux. si tu t'es planté a ta commande , ouvert, testé le matos il est en droit de ne pas te le reprendre "Papillon" a écrit dans le message news: bdrurp$gp3$
Cette société de vente par correspondance refuse de rembourser un
matériel,
dans la période des sept jours, si le matériel est déballé. Le patron affirme que l'appareil n'est plus en l'état du neuf et qu'il respecte parfaitement la règlementation.
Qu'en pensez-vous ?
il a raison , les seules raisons de retour dans les 7 jours sont le fait que
le produit réceptionné n'est pas celui commandé ou il est défectueux.
si tu t'es planté a ta commande , ouvert, testé le matos il est en droit de
ne pas te le reprendre
"Papillon" <papillon@free.fr> a écrit dans le message news:
bdrurp$gp3$1@news-reader1.wanadoo.fr...
Cette société de vente par correspondance refuse de rembourser un
matériel,
dans la période des sept jours, si le matériel est déballé. Le patron
affirme que l'appareil n'est plus en l'état du neuf et qu'il respecte
parfaitement la règlementation.
il a raison , les seules raisons de retour dans les 7 jours sont le fait que le produit réceptionné n'est pas celui commandé ou il est défectueux. si tu t'es planté a ta commande , ouvert, testé le matos il est en droit de ne pas te le reprendre "Papillon" a écrit dans le message news: bdrurp$gp3$
Cette société de vente par correspondance refuse de rembourser un
matériel,
dans la période des sept jours, si le matériel est déballé. Le patron affirme que l'appareil n'est plus en l'état du neuf et qu'il respecte parfaitement la règlementation.
Qu'en pensez-vous ?
Papillon
"EB" a écrit dans le message de news: 3f018394$0$29672$
il a raison , les seules raisons de retour dans les 7 jours sont le fait
que
le produit réceptionné n'est pas celui commandé ou il est défectueux. si tu t'es planté a ta commande , ouvert, testé le matos il est en droit
de
ne pas te le reprendre
Vous pouvez m'indiquer où vous avez lu ça ?
Merci
"EB" <Eric@NOPUB.com> a écrit dans le message de news:
3f018394$0$29672$626a54ce@news.free.fr...
il a raison , les seules raisons de retour dans les 7 jours sont le fait
que
le produit réceptionné n'est pas celui commandé ou il est défectueux.
si tu t'es planté a ta commande , ouvert, testé le matos il est en droit
"EB" a écrit dans le message de news: 3f018394$0$29672$
il a raison , les seules raisons de retour dans les 7 jours sont le fait
que
le produit réceptionné n'est pas celui commandé ou il est défectueux. si tu t'es planté a ta commande , ouvert, testé le matos il est en droit
de
ne pas te le reprendre
Vous pouvez m'indiquer où vous avez lu ça ?
Merci
Vince
VPC = impossibilité de voir le matériel avant de l'avoir acheté. Donc loi Scrivener = délai de 7 jours à réception du matériel. Donc les CGV de Pixmachin sont abusives donc illégales. Maintenant s'il refuse, c'est procés donc ça peut être long, c'est là dessus qu'il joue.
Doc
VPC = impossibilité de voir le matériel avant de l'avoir acheté.
Donc loi Scrivener = délai de 7 jours à réception du matériel.
Donc les CGV de Pixmachin sont abusives donc illégales.
Maintenant s'il refuse, c'est procés donc ça peut être long, c'est là dessus
qu'il joue.
VPC = impossibilité de voir le matériel avant de l'avoir acheté. Donc loi Scrivener = délai de 7 jours à réception du matériel. Donc les CGV de Pixmachin sont abusives donc illégales. Maintenant s'il refuse, c'est procés donc ça peut être long, c'est là dessus qu'il joue.
Doc
Papillon
"Vince" a écrit dans le message de news: bdun67$m2j$
VPC = impossibilité de voir le matériel avant de l'avoir acheté. Donc loi Scrivener = délai de 7 jours à réception du matériel. Donc les CGV de Pixmachin sont abusives donc illégales. Maintenant s'il refuse, c'est procés donc ça peut être long, c'est là
dessus
qu'il joue.
Je partage votre avis mais je ne comprends pas que la DGCCRF tolère des CGV qui induisent les clients en erreurs et travestissent la règlementation.
"Vince" <news@nospammito.2L2T.com> a écrit dans le message de news:
bdun67$m2j$1@reader1.imaginet.fr...
VPC = impossibilité de voir le matériel avant de l'avoir acheté.
Donc loi Scrivener = délai de 7 jours à réception du matériel.
Donc les CGV de Pixmachin sont abusives donc illégales.
Maintenant s'il refuse, c'est procés donc ça peut être long, c'est là
dessus
qu'il joue.
Je partage votre avis mais je ne comprends pas que la DGCCRF tolère des CGV
qui induisent les clients en erreurs et travestissent la règlementation.
"Vince" a écrit dans le message de news: bdun67$m2j$
VPC = impossibilité de voir le matériel avant de l'avoir acheté. Donc loi Scrivener = délai de 7 jours à réception du matériel. Donc les CGV de Pixmachin sont abusives donc illégales. Maintenant s'il refuse, c'est procés donc ça peut être long, c'est là
dessus
qu'il joue.
Je partage votre avis mais je ne comprends pas que la DGCCRF tolère des CGV qui induisent les clients en erreurs et travestissent la règlementation.
Vince
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de milliers de sociétés... :) Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
Doc
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de milliers
de sociétés... :)
Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la
DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par
préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de milliers de sociétés... :) Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
Doc
Papillon
"Vince" a écrit dans le message de news: bduoc5$mad$
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de
milliers
de sociétés... :) Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
C'est celle de Toulouse :o))
"Vince" <news@nospammito.2L2T.com> a écrit dans le message de news:
bduoc5$mad$1@reader1.imaginet.fr...
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de
milliers
de sociétés... :)
Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la
DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par
préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
"Vince" a écrit dans le message de news: bduoc5$mad$
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de
milliers
de sociétés... :) Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
C'est celle de Toulouse :o))
Papillon
"Vince" a écrit dans le message de news: bduoc5$mad$
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de
milliers
de sociétés... :) Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
C'est celle de Toulouse ! Il semble que tout le monde soit sourd ou aveugle dans cette ville :o))
"Vince" <news@nospammito.2L2T.com> a écrit dans le message de news:
bduoc5$mad$1@reader1.imaginet.fr...
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de
milliers
de sociétés... :)
Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la
DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par
préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
C'est celle de Toulouse !
Il semble que tout le monde soit sourd ou aveugle dans cette ville :o))
"Vince" a écrit dans le message de news: bduoc5$mad$
Simple, ils n'ont pas le temps de vérifier les CGV des centaines de
milliers
de sociétés... :) Par contre, un conseil : contacter, justement le bureau régional de la DGCCRF (ça doit être DRCCRF R pour Régional). Il doit y en avoir un par préfecture et ils répondent et conseillent au téléphone.
C'est celle de Toulouse ! Il semble que tout le monde soit sourd ou aveugle dans cette ville :o))
Papillon
"Vince" a écrit dans le message de news: bdup21$mep$
Appelez celle du département où vous habitez. Sinon contacter Asso de consommateurs.
S'il fallait se battre contre tous les margoulins sévissant sur le net mes journées n'y suffiraient pas. J'essaie simplement de les éviter en utilisant le peu d'informations fiables se trouvant sur ce média.
"Vince" <news@nospammito.2L2T.com> a écrit dans le message de news:
bdup21$mep$1@reader1.imaginet.fr...
Appelez celle du département où vous habitez.
Sinon contacter Asso de consommateurs.
S'il fallait se battre contre tous les margoulins sévissant sur le net mes
journées n'y suffiraient pas. J'essaie simplement de les éviter en utilisant
le peu d'informations fiables se trouvant sur ce média.
"Vince" a écrit dans le message de news: bdup21$mep$
Appelez celle du département où vous habitez. Sinon contacter Asso de consommateurs.
S'il fallait se battre contre tous les margoulins sévissant sur le net mes journées n'y suffiraient pas. J'essaie simplement de les éviter en utilisant le peu d'informations fiables se trouvant sur ce média.
newsgroups
Papillon wrote:
"EB" a écrit dans le message de news: 3f01916e$0$29628$ ......... > Qui semble dire qu'on peut retourner ce qu'on veut quand on veut (sous 7 > jours) sans justifier quoi que ce soit et on ne parle jamais d'emballage... > j'ai guetté les conditions de pixellium : elles sont pas glop , il te donne > que 2 jours pour renvoyer le matos ce qui est contraire a la loi. > Mais le vendeur peut toujours dire que ses conditions générales de ventes ne > sont pas abusives.... mais on est censé les avoir lues... > Donc bataille, > Tu peut faire un courrier recommandé avec AR avec copie de la loi pour lui > signifier ton retour de matos et en demander le remboursement, mais > attention il peut faire trainer et te pousser a aller en justice...à > Toulouse.... > ou > Tu lui tel et gentiment tu lui explique que tu connais tes droits et tu le > pousses a faire un geste commercial..etc etc... > > en résumé si tu a deja payé tu es dans la M......
Merci pour votre amabilité. Non je ne suis pas con car j'ai lu leurs CVG qui me semblaient abusives notamment quand ils précises ne pas rembourser quand l'emballage est pas neuf ! Il faut bien ouvrir l'emballage pour tester un APN ! J'aboutis à la même conclusion que vous.
ARFFF (désolé)
Tout ca pour dire qu'en droit français, si tu veux faire signer à quelqu'un qu'il n'a que 2 jours de retractation ou qu'il renonce a la vie si il a un retard de paiement, tu peux le faire. Mais c'est une condition caduque, car, la législation prédomine, et toute clause illégale est de facto abusive, et est nulle et non avenue.
Donc, pas de geste commercial ou autres, le vendeur est dans son tord puisqu'il refuse la juissance du délais de retractation sous 7 jours.
Je serais toi: recommandé AR avec copie du texte de loi, et mise en demeure. sinon, Tribunal de Commerce.
Je te conseille de soumettre ton cas dans fr.misc.droit et/ou fr.misc.droit.internet
Bon courage...
Papillon <papillon@free.fr> wrote:
"EB" <Eric@NOPUB.com> a écrit dans le message de news:
3f01916e$0$29628$626a54ce@news.free.fr...
.........
> Qui semble dire qu'on peut retourner ce qu'on veut quand on veut (sous 7
> jours) sans justifier quoi que ce soit et on ne parle jamais
d'emballage...
> j'ai guetté les conditions de pixellium : elles sont pas glop , il te
donne
> que 2 jours pour renvoyer le matos ce qui est contraire a la loi.
> Mais le vendeur peut toujours dire que ses conditions générales de ventes
ne
> sont pas abusives.... mais on est censé les avoir lues...
> Donc bataille,
> Tu peut faire un courrier recommandé avec AR avec copie de la loi pour lui
> signifier ton retour de matos et en demander le remboursement, mais
> attention il peut faire trainer et te pousser a aller en justice...à
> Toulouse....
> ou
> Tu lui tel et gentiment tu lui explique que tu connais tes droits et tu le
> pousses a faire un geste commercial..etc etc...
>
> en résumé si tu a deja payé tu es dans la M......
Merci pour votre amabilité. Non je ne suis pas con car j'ai lu leurs CVG qui
me semblaient abusives notamment quand ils précises ne pas rembourser quand
l'emballage est pas neuf ! Il faut bien ouvrir l'emballage pour tester un
APN ! J'aboutis à la même conclusion que vous.
ARFFF (désolé)
Tout ca pour dire qu'en droit français, si tu veux faire signer à
quelqu'un qu'il n'a que 2 jours de retractation ou qu'il renonce a la
vie si il a un retard de paiement, tu peux le faire. Mais c'est une
condition caduque, car, la législation prédomine, et toute clause
illégale est de facto abusive, et est nulle et non avenue.
Donc, pas de geste commercial ou autres, le vendeur est dans son tord
puisqu'il refuse la juissance du délais de retractation sous 7 jours.
Je serais toi: recommandé AR avec copie du texte de loi, et mise en
demeure. sinon, Tribunal de Commerce.
Je te conseille de soumettre ton cas dans fr.misc.droit et/ou
fr.misc.droit.internet
"EB" a écrit dans le message de news: 3f01916e$0$29628$ ......... > Qui semble dire qu'on peut retourner ce qu'on veut quand on veut (sous 7 > jours) sans justifier quoi que ce soit et on ne parle jamais d'emballage... > j'ai guetté les conditions de pixellium : elles sont pas glop , il te donne > que 2 jours pour renvoyer le matos ce qui est contraire a la loi. > Mais le vendeur peut toujours dire que ses conditions générales de ventes ne > sont pas abusives.... mais on est censé les avoir lues... > Donc bataille, > Tu peut faire un courrier recommandé avec AR avec copie de la loi pour lui > signifier ton retour de matos et en demander le remboursement, mais > attention il peut faire trainer et te pousser a aller en justice...à > Toulouse.... > ou > Tu lui tel et gentiment tu lui explique que tu connais tes droits et tu le > pousses a faire un geste commercial..etc etc... > > en résumé si tu a deja payé tu es dans la M......
Merci pour votre amabilité. Non je ne suis pas con car j'ai lu leurs CVG qui me semblaient abusives notamment quand ils précises ne pas rembourser quand l'emballage est pas neuf ! Il faut bien ouvrir l'emballage pour tester un APN ! J'aboutis à la même conclusion que vous.
ARFFF (désolé)
Tout ca pour dire qu'en droit français, si tu veux faire signer à quelqu'un qu'il n'a que 2 jours de retractation ou qu'il renonce a la vie si il a un retard de paiement, tu peux le faire. Mais c'est une condition caduque, car, la législation prédomine, et toute clause illégale est de facto abusive, et est nulle et non avenue.
Donc, pas de geste commercial ou autres, le vendeur est dans son tord puisqu'il refuse la juissance du délais de retractation sous 7 jours.
Je serais toi: recommandé AR avec copie du texte de loi, et mise en demeure. sinon, Tribunal de Commerce.
Je te conseille de soumettre ton cas dans fr.misc.droit et/ou fr.misc.droit.internet
Bon courage...
Papillon
"InexTenZa" a écrit dans le message de news: 1fxpafe.hi868u1gtkdf5N% ............
Je serais toi: recommandé AR avec copie du texte de loi, et mise en demeure. sinon, Tribunal de Commerce.
Je te conseille de soumettre ton cas dans fr.misc.droit et/ou fr.misc.droit.internet
Je n'ai pas acheté l'appareil chez ce c.. mais chez un petit commerçant de Dijon et encore moins cher. Heureusement d'ailleurs car l'appareil que j'ai depuis samedi est défectueux : photos peu contrastées et pas nettes. Par comparaison mon vieux SONY DCS-S70 (de 3,3 millions de pixels) fait nettement mieux ! Mardi je vais le changer ou me faire rembourser.
"InexTenZa" <newsgroups@webmails.com> a écrit dans le message de news:
1fxpafe.hi868u1gtkdf5N%newsgroups@webmails.com...
............
Je serais toi: recommandé AR avec copie du texte de loi, et mise en
demeure. sinon, Tribunal de Commerce.
Je te conseille de soumettre ton cas dans fr.misc.droit et/ou
fr.misc.droit.internet
Je n'ai pas acheté l'appareil chez ce c.. mais chez un petit commerçant de
Dijon et encore moins cher. Heureusement d'ailleurs car l'appareil que j'ai
depuis samedi est défectueux : photos peu contrastées et pas nettes. Par
comparaison mon vieux SONY DCS-S70 (de 3,3 millions de pixels) fait
nettement mieux ! Mardi je vais le changer ou me faire rembourser.
"InexTenZa" a écrit dans le message de news: 1fxpafe.hi868u1gtkdf5N% ............
Je serais toi: recommandé AR avec copie du texte de loi, et mise en demeure. sinon, Tribunal de Commerce.
Je te conseille de soumettre ton cas dans fr.misc.droit et/ou fr.misc.droit.internet
Je n'ai pas acheté l'appareil chez ce c.. mais chez un petit commerçant de Dijon et encore moins cher. Heureusement d'ailleurs car l'appareil que j'ai depuis samedi est défectueux : photos peu contrastées et pas nettes. Par comparaison mon vieux SONY DCS-S70 (de 3,3 millions de pixels) fait nettement mieux ! Mardi je vais le changer ou me faire rembourser.
